INTERROGATOIRE - Recherche

1

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : enquêtes et interrogatoires.

Date

1801-1817

Cote

3U/303

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

2

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : enquêtes et interrogatoires.

Date

1856-1869

Cote

3U/307

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

3

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : enquêtes et interrogatoires.

Date

1897-1899

Cote

3U/313

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

4

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : enquêtes et interrogatoires.

Date

1939-1941

Cote

3U/336

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

5

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : enquêtes et interrogatoires.

Date

1938

Cote

3U/334

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

6

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : enquêtes et interrogatoires.

Date

1851-1864

Cote

3U/1922

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

7

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de chasse, de coupes de bois, informations, plaintes , interrogatoires (1672-1686) ; délits de chasse, coupes de bois, délits de pêche, plaintes contre les habitants de Saint Arnoult pour des délits de coupes de bois dans la forêt de Saint Arnoult, coupes et vente de bois, informations, plaintes, interrogatoires (1687-1691) ; autorisation de coupes de bois, délit de laisser vagabonder et paître des vaches dans les bois, délits de chasse avec des chiens et fusils, coups et blessures sur la personne de Claude Deslandre marchand, adjudicataire des ventes de la forêt de Dourdan , informations, plaintes, interrogatoires (1692-1697) ; délits de chasse avec fusil, de coupes de bois, délits de chasse avec des chiens, délits de chasse au milieu des vignes ce qui a entraîné des dégats considérables parmi les ceps de vigne, coups et blessures, délits de laisser vagabonder et paître des vaches dans les forêts de Dourdan, informations, plaintes, interrogatoires (1699-1706)

Date

1672-1706

Cote

B/1021

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : interrogatoires et jugements ordonnant un interrogatoire.

Date

1871-1900

Cote

3U/338

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

9

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : enquêtes et interrogatoires.

Date

1887-1890

Cote

3U/310

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

10

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Cerny : Procès-verbaux d'enquête concernant le meurtre de Jean-Baptiste Bernage par François Simonneau avec une baïonnette, interrogatoires et grâce du roi.

Date

1791

Cote

L/595

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : enquêtes et interrogatoires.

Date

1929

Cote

3U/325

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

12

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : enquêtes et interrogatoires.

Date

1930

Cote

3U/326

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

13

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : enquêtes et interrogatoires.

Date

1826-1842

Cote

3U/305

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

14

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : enquêtes et interrogatoires.

Date

1925-1926

Cote

3U/323

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

15

Succession de MAYENNE. - Famille d'ONANO. - Procédure entre Jacques COLAS syndic des créanciers des ducs de MAYENNE et Michel CORDELLE ayant droit de Philippe PESCHERET et autres personnes, tous domestiques de Renée de LORRAINE, duchesse d'ONANO, fille de Charles de LORRAINE et Henrye de SAVOIE : requêtes, procès verbal, mémoire, interrogatoire, jugement, inventaire, sentence, avertissement, requêtes, parchemin et papier (1646-1652). Griefs hors le procès de Jacques COLAS contre Philippe PESCHERET représentant le duc d'ONANO, cahier (1651) ; pièces de procédures parchemin, dont plusieurs très abîmées (1646-1651), papier (1648-1651). 86 pièces papier, 11 parchemins\t

Date

1646-1652

Cote

77J/361

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
Succession de MAYENNE. - Famille d'ONANO. - Procédure...

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

16

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Athis, démolition des murs du jardin de Roger le 9 mars par 11 habitants, enquêtes, procès-verbaux, interrogatoires.

Date

1791

Cote

L/404

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

17

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : interrogatoires et jugements ordonnant un interrogatoire.

Date

1901-1945

Cote

3U/339

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

18

Tribunal de Première Instance d'ETAMPES. Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : enquêtes et interrogatoires.

Date

1808-1825

Cote

3U/1919

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Tribunal de Première Instance d'ETAMPES. Civil, procédures....

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

19

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : rivière : procédures diverses relatives à la pêche : - interrogatoire de Pierre QUIOU et Jacques NOLLEAU, 5 septembre 1664 ; - Jean HEDIARD se porte caution pour son fils Paul, prisonnier pour 'délit de pêche à la main', interrogatoire de Nicolas ROUX, 11 juin 1670 ; - interrogatoire d'Antoine BIDOT, 1er juillet 1670 ; - sentence de condamnation contre Jean COUTANT, 28 juin 1680 ; - plaintes pour pêche à l'épervier, 16 et 17 mai 1705. [1 pièce parch., 1 p. - 6 pièces papier, 50 p.].

Date

1664-1705

Cote

26J/80

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : rivière...

Producteur :

POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

20

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : enquêtes et interrogatoires.

Date

1933

Cote

3U/329

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...

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Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : enquêtes et interrogatoires.

Date

Cote

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

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Date

Cote

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Date

Cote

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Date

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Date

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Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : enquêtes et interrogatoires.

Date

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Date

Cote

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : interrogatoires et jugements ordonnant un interrogatoire.

Date

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Date

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Producteur :

Date

Cote

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Producteur :

Date

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Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : interrogatoires et jugements ordonnant un interrogatoire.

Date

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