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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Archives départementales du Gard. Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1825)
Cote
INV/2262
 Date
2008
 Lieu
GARD
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives départementales du Gard. Répertoire numérique...
Résultat n°2

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (XVIIe-XVIIIe siècles). Répertoire numérique de la sous-série 2 C
Cote
INV/2233
 Date
2006
 Lieu
INDRE-ET-LOIRE
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...
Résultat n°3

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Archives du Contrôle des actes
Cote
INV/1755
 Date
1996
 Lieu
HAUTE-VIENNE
 Type de document
INSINUATION, bail, acte authentique

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Archives...
Résultat n°4

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints : 1693-1791 : Répertoire numérique de la sous-série 10 C
Cote
INV/1768
 Date
1996
 Lieu
RHONE
 Type de document
INSINUATION, acte authentique, bail

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...
Résultat n°5

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints : 1693-1791
Cote
INV/1750
 Date
1995
 Lieu
LOIRE
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...
Résultat n°6

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuations, centième denier et droits joints : 1693-1791 : Répertoire numérique de la sous-série 2 C
Cote
INV/1192
 Date
1993
 Lieu
COTES-D ARMOR
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...
Résultat n°7

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuations et droits joints : 1688-1817
Cote
INV/1222
 Date
1993
 Lieu
ALLIER
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...
Résultat n°8

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuations laïques et droits joints : 1693-1790
Cote
INV/1037
 Date
1992
 Lieu
LOT
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...
Résultat n°9

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation laïque et des droits joints
Cote
INV/969
 Date
1990
 Lieu
DROME
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Fonds du...
Résultat n°10

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuations et droits joints : Supplément (2 C 1193 à 1288)
Cote
INV/1100
 Date
1986
 Lieu
PYRENEES-ORIENTALES
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...
Résultat n°11

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuations et droits joints
Cote
INV/1099
 Date
1984
 Lieu
PYRENEES-ORIENTALES
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...
Résultat n°12

Répertoire numérique du fonds du Contrôle des actes : C 235 - 5123
Cote
INV/1687
 Date
1981
 Lieu
YONNE
 Type de document
acte civil public, INSINUATION

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique du fonds du Contrôle des actes...
Résultat n°13

Répertoire numérique de la série L : Documents de la période révolutionnaire : 1790-1800
Cote
INV/672
 Date
1957
 Lieu
PYRENEES-ATLANTIQUES
 Type de document
minute juridictionnelle, INSINUATION, registre d'écrou

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série L : Documents de la...
Résultat n°14

Série L : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire 1789 - an VIII : Répertoire numérique des Archives Départementales
Cote
INV/317
 Date
1953
 Lieu
GARD
 Type de document
INSINUATION, registre d'écrou

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série L : Administrations et tribunaux de l'époque...
Résultat n°15

Répertoire numérique de la série L : Fonds judiciaires
Cote
INV/784
 Date
1940
 Lieu
SARTHE
 Type de document
minute juridictionnelle, INSINUATION, registre d'écrou

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série L : Fonds judiciaires
Résultat n°16

Archives ecclésiastiques série G : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - II : Fascicule 1 : Articles 1 G n° 1 et 2 et 2 G n° 1 à 335
Cote
INV/767
 Date
1939
 Lieu
SAONE-ET-LOIRE
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives ecclésiastiques série G : Inventaire sommaire...
Résultat n°17

Répertoire numérique de la sous-série II C : Domaines et droits joints
Cote
INV/772
 Date
1935
 Lieu
SARTHE
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série II C : Domaines...
Résultat n°18

Archives du département de la Seine et de la Ville de Paris. Répertoire des fonds des insinuations de Paris et des bureaux des domaines de banlieue : C 6
Cote
INV/1709
 Date
1926
 Lieu
PARIS Département, SEINE
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives du département de la Seine et de la Ville...
Résultat n°19

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Administration des domaines
Cote
INV/625
 Date
1920
 Lieu
NIEVRE
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Administration...
Résultat n°20

Archives écclésiastiques série G : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/866/1
 Date
1914
 Lieu
VAUCLUSE
 Type de document
TERRIER, INSINUATION, texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives écclésiastiques série G : Inventaire sommaire...