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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Greffe, civil. - Successions : insinuations laïques des donations entre vifs (an XI).

Date

1802-1803

Cote

3U/1055

Résultat n°2

Greffe, civil. - Successions : insinuations laïques des donations entre vifs (an X).

Date

1801-1802

Cote

3U/1054

Résultat n°3

Greffe, civil. - Successions : insinuations laïques des donations entre vifs (an VIII).

Date

1804-1805

Cote

3U/1053

Résultat n°4

Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations des donations entre vifs (vendémiaire - frimaire an IV).

Date

1795

Cote

L/201

Résultat n°5

Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations des donations entre vifs (vendémiaire - fructidor an III).

Date

1794-1795

Cote

L/200

Résultat n°6

Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations des donations entre vifs (nivôse an II - vendémiaire an III).

Date

1793-1795

Cote

L/199

Résultat n°7

Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations des donations entre vifs (1793 - nivôse an II).

Date

1793-1794

Cote

L/198

Résultat n°8

Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations des donations entre vifs (1792).

Date

1792

Cote

L/197

Résultat n°9

Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations des donations entre vifs (1791).

Date

1791

Cote

L/196

Résultat n°10

Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Titres généraux : - vente du domaine d'ATHIS par Guillaume de MAZADE DE SAINT-BRESSON à Alexis-François-Joseph de GOURGUES moyennant 430 000 livres [description de la terre et châtellenie d'ATHIS à la veille de la Révolution], 14 septembre 1778 ; - inventaire des titres de la châtellenie, 1607-1735 ; inventaire des actes d'acquisitions et de ventes, 1620-773 et supplément, 1773-1787 ; vérification de l'inventaire du chartrier d'ATHIS, 1787 ; - relevé des bureaux des insinuations de CHOISY-LE-ROI, des ventes et autres actes de mutations qui ne sont pas compris au registre d'ensaisinement de la seigneurie d'ATHIS, 1773-1786. [1 pièce parch. et papier, 14 p. - 7 pièces papier, 57 p.].

Date

1607-1787

Cote

26J/138

Résultat n°11

Archives départementales du Gard. Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1825)

Date

2008

Cote

INV/2262

Résultat n°12

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (XVIIe-XVIIIe siècles). Répertoire numérique de la sous-série 2 C

Date

2006

Cote

INV/2233

Résultat n°13

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints : 1693-1791 : Répertoire numérique de la sous-série 10 C

Date

1996

Cote

INV/1768

Résultat n°14

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Archives du Contrôle des actes

Date

1996

Cote

INV/1755

Résultat n°15

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints : 1693-1791

Date

1995

Cote

INV/1750

Résultat n°16

Archives du département de la Seine et de la Ville de Paris. Répertoire des fonds des insinuations de Paris et des bureaux des domaines de banlieue : C 6

Date

1926

Cote

INV/1709

Résultat n°17

Répertoire numérique du fonds du Contrôle des actes : C 235 - 5123

Date

1981

Cote

INV/1687

Résultat n°18

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuations et droits joints : 1688-1817

Date

1993

Cote

INV/1222

Résultat n°19

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuations, centième denier et droits joints : 1693-1791 : Répertoire numérique de la sous-série 2 C

Date

1993

Cote

INV/1192

Résultat n°20

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuations et droits joints : Supplément (2 C 1193 à 1288)

Date

1986

Cote

INV/1100

Résultat n°21

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuations et droits joints

Date

1984

Cote

INV/1099

Résultat n°22

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuations laïques et droits joints : 1693-1790

Date

1992

Cote

INV/1037

Résultat n°23

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation laïque et des droits joints

Date

1990

Cote

INV/969

Résultat n°24

Archives écclésiastiques série G : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1914

Cote

INV/866/1

Résultat n°25

Archives ecclésiastiques série G : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - quatrième : n° 4821 à 6220

Date

1887

Cote

INV/806/3

Résultat n°26

Répertoire numérique de la série L : Fonds judiciaires

Date

1940

Cote

INV/784

Résultat n°27

Répertoire numérique de la sous-série II C : Domaines et droits joints

Date

1935

Cote

INV/772

Résultat n°28

Archives ecclésiastiques série G : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - II : Fascicule 1 : Articles 1 G n° 1 et 2 et 2 G n° 1 à 335

Date

1939

Cote

INV/767

Résultat n°29

Répertoire numérique de la série L : Documents de la période révolutionnaire : 1790-1800

Date

1957

Cote

INV/672

Résultat n°30

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Administration des domaines

Date

1920

Cote

INV/625

Résultat n°31

Série L : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire 1789 - an VIII : Répertoire numérique des Archives Départementales

Date

1953

Cote

INV/317

Résultat n°32

Insinuations selon le tarif (octobre 1790-décembre 1792).

Date

1790-1792

Cote

C/4007

Résultat n°33

Insinuations (17 juin 1744-25 avril 1753).

Date

1744-1753

Cote

C/2874

Résultat n°34

Insinuations (27 janvier 1721-16 juin 1744).

Date

1721-1744

Cote

C/2873

Résultat n°35

Insinuations (12 juillet 1742-9 septembre 1748).

Date

1742-1748

Cote

C/2349

Résultat n°36

Insinuations (10 juin 1738-11 juillet 1742).

Date

1738-1742

Cote

C/2348

Résultat n°37

Insinuations (20 juillet 1720-7 juin 1738).

Date

1720-1738

Cote

C/2347

Résultat n°38

Insinuations (15 octobre 1789-5 février 1791).

Date

1789-1791

Cote

C/2127

Résultat n°39

Insinuations (11 mars 1785-3 octobre 1789).

Date

1785-1789

Cote

C/2126

Résultat n°40

Insinuations (1er février 1781-7 mars 1785).

Date

1781-1785

Cote

C/2125

Résultat n°41

Insinuations (4 octobre 1770-26 janvier 1781).

Date

1770-1781

Cote

C/2124

Résultat n°42

Insinuations (10 mars 1752-4 octobre 1770).

Date

1752-1770

Cote

C/2123

Résultat n°43

Insinuations (29 mars 1706-15 mai 1719).

Date

1706-1719

Cote

C/1242

Résultat n°44

Insinuations (4 janvier 1747-9 avril 1754).

Date

1747-1754

Cote

C/1234