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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Greffe, civil. - Successions : insinuations laïques des donations entre vifs (an XI).

Cote
3U/1055
 Date
1802-1803
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
INSINUATION, registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Successions : insinuations laïques...
Résultat n°2

Greffe, civil. - Successions : insinuations laïques des donations entre vifs (an X).

Cote
3U/1054
 Date
1801-1802
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
INSINUATION, registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Successions : insinuations laïques...
Résultat n°3

Greffe, civil. - Successions : insinuations laïques des donations entre vifs (an VIII).

Cote
3U/1053
 Date
1804-1805
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
INSINUATION, registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Successions : insinuations laïques...
Résultat n°4

Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations des donations entre vifs (vendémiaire - frimaire an IV).

Cote
L/201
 Date
1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
registre, INSINUATION

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations...
Résultat n°5

Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations des donations entre vifs (vendémiaire - fructidor an III).

Cote
L/200
 Date
1794-1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
registre, INSINUATION

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations...
Résultat n°6

Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations des donations entre vifs (nivôse an II - vendémiaire an III).

Cote
L/199
 Date
1793-1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
registre, INSINUATION

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations...
Résultat n°7

Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations des donations entre vifs (1793 - nivôse an II).

Cote
L/198
 Date
1793-1794
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
registre, INSINUATION

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations...
Résultat n°8

Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations des donations entre vifs (1792).

Cote
L/197
 Date
1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
registre, INSINUATION

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations...
Résultat n°9

Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations des donations entre vifs (1791).

Cote
L/196
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
registre, INSINUATION

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations...
Résultat n°10

Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Titres généraux : - vente du domaine d'ATHIS par Guillaume de MAZADE DE SAINT-BRESSON à Alexis-François-Joseph de GOURGUES moyennant 430 000 livres [description de la terre et châtellenie d'ATHIS à la veille de la Révolution], 14 septembre 1778 ; - inventaire des titres de la châtellenie, 1607-1735 ; inventaire des actes d'acquisitions et de ventes, 1620-773 et supplément, 1773-1787 ; vérification de l'inventaire du chartrier d'ATHIS, 1787 ; - relevé des bureaux des insinuations de CHOISY-LE-ROI, des ventes et autres actes de mutations qui ne sont pas compris au registre d'ensaisinement de la seigneurie d'ATHIS, 1773-1786. [1 pièce parch. et papier, 14 p. - 7 pièces papier, 57 p.].

Cote
26J/138
 Date
1607-1787
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, VAL-DE-MARNE
 Type de document
inventaire, INSINUATION

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Titres généraux : -...
Résultat n°11

Archives départementales du Gard. Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1825)
Cote
INV/2262
 Date
2008
 Lieu
GARD
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives départementales du Gard. Répertoire numérique...
Résultat n°12

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (XVIIe-XVIIIe siècles). Répertoire numérique de la sous-série 2 C
Cote
INV/2233
 Date
2006
 Lieu
INDRE-ET-LOIRE
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...
Résultat n°13

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints : 1693-1791 : Répertoire numérique de la sous-série 10 C
Cote
INV/1768
 Date
1996
 Lieu
RHONE
 Type de document
INSINUATION, acte authentique, bail

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...
Résultat n°14

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Archives du Contrôle des actes
Cote
INV/1755
 Date
1996
 Lieu
HAUTE-VIENNE
 Type de document
INSINUATION, bail, acte authentique

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Archives...
Résultat n°15

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints : 1693-1791
Cote
INV/1750
 Date
1995
 Lieu
LOIRE
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...
Résultat n°16

Archives du département de la Seine et de la Ville de Paris. Répertoire des fonds des insinuations de Paris et des bureaux des domaines de banlieue : C 6
Cote
INV/1709
 Date
1926
 Lieu
PARIS Département, SEINE
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives du département de la Seine et de la Ville...
Résultat n°17

Répertoire numérique du fonds du Contrôle des actes : C 235 - 5123
Cote
INV/1687
 Date
1981
 Lieu
YONNE
 Type de document
acte civil public, INSINUATION

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique du fonds du Contrôle des actes...
Résultat n°18

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuations et droits joints : 1688-1817
Cote
INV/1222
 Date
1993
 Lieu
ALLIER
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...
Résultat n°19

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuations, centième denier et droits joints : 1693-1791 : Répertoire numérique de la sous-série 2 C
Cote
INV/1192
 Date
1993
 Lieu
COTES-D ARMOR
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...
Résultat n°20

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuations et droits joints : Supplément (2 C 1193 à 1288)
Cote
INV/1100
 Date
1986
 Lieu
PYRENEES-ORIENTALES
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...