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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Titres généraux : - vente du domaine d'ATHIS par Guillaume de MAZADE DE SAINT-BRESSON à Alexis-François-Joseph de GOURGUES moyennant 430 000 livres [description de la terre et châtellenie d'ATHIS à la veille de la Révolution], 14 septembre 1778 ; - inventaire des titres de la châtellenie, 1607-1735 ; inventaire des actes d'acquisitions et de ventes, 1620-773 et supplément, 1773-1787 ; vérification de l'inventaire du chartrier d'ATHIS, 1787 ; - relevé des bureaux des insinuations de CHOISY-LE-ROI, des ventes et autres actes de mutations qui ne sont pas compris au registre d'ensaisinement de la seigneurie d'ATHIS, 1773-1786. [1 pièce parch. et papier, 14 p. - 7 pièces papier, 57 p.].

Cote
26J/138
 Date
1607-1787
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, VAL-DE-MARNE
 Type de document
inventaire, INSINUATION

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Titres généraux : -...
Résultat n°2

Insinuations (29 mars 1706-15 mai 1719).

Cote
C/1242
 Date
1706-1719
 Lieu
LARDY
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Insinuations (29 mars 1706-15 mai 1719).
Résultat n°3

Insinuations (20 juillet 1720-7 juin 1738).

Cote
C/2347
 Date
1720-1738
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Insinuations (20 juillet 1720-7 juin 1738).
Résultat n°4

Insinuations (27 janvier 1721-16 juin 1744).

Cote
C/2873
 Date
1721-1744
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Insinuations (27 janvier 1721-16 juin 1744).
Résultat n°5

Insinuations (10 juin 1738-11 juillet 1742).

Cote
C/2348
 Date
1738-1742
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Insinuations (10 juin 1738-11 juillet 1742).
Résultat n°6

Insinuations (12 juillet 1742-9 septembre 1748).

Cote
C/2349
 Date
1742-1748
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Insinuations (12 juillet 1742-9 septembre 1748).
Résultat n°7

Insinuations (17 juin 1744-25 avril 1753).

Cote
C/2874
 Date
1744-1753
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Insinuations (17 juin 1744-25 avril 1753).
Résultat n°8

Insinuations (4 janvier 1747-9 avril 1754).

Cote
C/1234
 Date
1747-1754
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Insinuations (4 janvier 1747-9 avril 1754).
Résultat n°9

Insinuations (10 mars 1752-4 octobre 1770).

Cote
C/2123
 Date
1752-1770
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Insinuations (10 mars 1752-4 octobre 1770).
Résultat n°10

Insinuations (4 octobre 1770-26 janvier 1781).

Cote
C/2124
 Date
1770-1781
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Insinuations (4 octobre 1770-26 janvier 1781).
Résultat n°11

Insinuations (1er février 1781-7 mars 1785).

Cote
C/2125
 Date
1781-1785
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Insinuations (1er février 1781-7 mars 1785).
Résultat n°12

Insinuations (11 mars 1785-3 octobre 1789).

Cote
C/2126
 Date
1785-1789
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Insinuations (11 mars 1785-3 octobre 1789).
Résultat n°13

Insinuations (15 octobre 1789-5 février 1791).

Cote
C/2127
 Date
1789-1791
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Insinuations (15 octobre 1789-5 février 1791).
Résultat n°14

Insinuations selon le tarif (octobre 1790-décembre 1792).

Cote
C/4007
 Date
1790-1792
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Insinuations selon le tarif (octobre 1790-décembre...
Résultat n°15

Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations des donations entre vifs (1791).

Cote
L/196
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
registre, INSINUATION

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations...
Résultat n°16

Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations des donations entre vifs (1792).

Cote
L/197
 Date
1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
registre, INSINUATION

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations...
Résultat n°17

Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations des donations entre vifs (nivôse an II - vendémiaire an III).

Cote
L/199
 Date
1793-1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
registre, INSINUATION

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations...
Résultat n°18

Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations des donations entre vifs (1793 - nivôse an II).

Cote
L/198
 Date
1793-1794
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
registre, INSINUATION

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations...
Résultat n°19

Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations des donations entre vifs (vendémiaire - fructidor an III).

Cote
L/200
 Date
1794-1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
registre, INSINUATION

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations...
Résultat n°20

Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations des donations entre vifs (vendémiaire - frimaire an IV).

Cote
L/201
 Date
1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
registre, INSINUATION

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations...