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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), mission de conseil et d'assistance auprès de la mairie de Courcouronnes : correspondance, contrat 94-0018, avenant n° 1, (1993-1994) ; assistance informatique : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 94-0016 avec Software Ingénierie (ex Casec Ingénierie), avenant n° 1, (1993-1994) ; assistance administrative et technique du patrimoine bâti sur l'agglomération : convention de prestation de service 91-0097 avec la Société d'entretien et de maintenance d'EVRY Centre (SEMEC) (1992) ; exploitation de la vidéo sur l'agglomération nouvelle d'EVRY : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0011 avec Sextan, (1992-1993) ; participation au programme pluriannuel d'investissement du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0048 avec le SAN, (1992-1993) ; assistance aux missions de communication (expositions, plaquettes, plans de quartiers...) : marché à commande 94-0003 avec Michel Leboff (1994) ; expertise dans le domaine de la communication (relations avec la presse) : correspondance, contrat 94-0015 avec Martine Berni, avenant n° 1, (1994) ; agglomération nouvelle d'EVRY, actualisation de l'étude sur l'équipement commercial : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0066 avec CERGIC, (1993) ; gestion des activités touristiques : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0008 avec l'office du tourisme, (1992-1993) ; assistance à la commercialisation des terrains industriels : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 92-0056 avec le cabinet Bourdais, (1992), contrat 93-0064 avec la société Spacimo (1993) ; étude et information de zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1982). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - Palais de justice, extension : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0001 avec Maître Chouchana pour assistance juridique, (1992-1993) ; centre commercial régional d'EVRY II, extension : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0019 avec le bureau d'ingénierie générale et de maîtrise d'oeuvre (IGM) pour l'étude de faisabilité, (1993) ; institut des matériaux de l'université, étude de faisabilité : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0038 avec l'université d'EVRY, lettre de commande à Itaques, (1992-1993) ; quartier d'EVRY. - EVRY-Centre, réalisation des aménagements pour la tenue de l'émission télévisée du Téléthon 93 dans l'espace des arènes de l'Agora : contrat 93-0080 avec la Société d'entretien et de maintenance d'EVRY Centre (SEMEC) (1993-1994). ESSONNE. - Entreprises implantées au nord/nord-est et centre du département, enquête : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0040 avec la chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne, (1993). RIS-ORANGIS. - Plateau d'Orangis, mission de réflexion pour le projet d'urbanisation : contrat 93-0058 avec Nicolas Mottez (1993). RIS-ORANGIS, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, COURCOURONNES. - Entrée de ville d'EVRY, assistance au lancement d'une consultation d'équipes pluridisciplinaires pour l'aménagement : correspondance, contrat 93-0081 avec le cabinet Holowko-Thomas, (1993). ETIOLLES. - Base de plein air et de loisirs, participation de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) : correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1976).

Cote
1523W/1573
Date
1973-1994
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, RIS-ORANGIS Commune, ETIOLLES
Type de document
CONTRAT, CORRESPONDANCE, EXPERTISE, ENQUETE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
2
Cote
4U/949
Date
1855-1897
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
PROCES-VERBAL, EXPERTISE, REGISTRE, REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS de simple police...

  • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Dépôts de procès-verbaux...
3
Cote
3U/2611
Date
1939
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
4
Cote
3U/2610
Date
1938
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
5
Cote
3U/2609
Date
1937
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
6
Cote
3U/2608
Date
1936
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
7
Cote
3U/2607
Date
1935
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
8
Cote
3U/2606
Date
1934
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
9
Cote
3U/2605
Date
1933
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
10
Cote
3U/2604
Date
1932
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
11
Cote
3U/2603
Date
1931
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
12
Cote
3U/2602
Date
1930
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
13
Cote
3U/2601
Date
1929
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
14
Cote
3U/2600
Date
1928
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
15
Cote
3U/2599
Date
1927
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
16
Cote
3U/2598
Date
1926
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
17
Cote
3U/2597
Date
1925
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
18
Cote
3U/2596
Date
1923-1924
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
19
Cote
3U/2595
Date
1921-1922
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
20
Cote
3U/2594
Date
1920
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...