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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
A/882
Date
1551-1759
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE), CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE, EXPERTISE, ARRET, CONVENTION, CONTRAT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE...
2
Cote
B/914
Date
1664-1744
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
RAPPORT, EXPERTISE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure...
3

Fondations de messes. - Contrat par lequel Maître Jacques VINCENT, pour remplir les dernières volontés de son père, constitue aux Pères Barnabites une rente perpétuelle de 15 livres 12 sols 6 deniers tournois, payable à Noël, pour la fondation de cinq messes basses, qui devront être dites en l'église Saint-Antoine, la première le 23 juin, jour du décès du sieur VINCENT, les quatre autres aux quatre principales fêtes de la Sainte Vierge, Nativité, Annonciation, Purification et Assomption (29 novembre 1650). Testament par lequel Louis CREZIEUX, donne et lègue à la maison des Barnabites d'ETAMPES tous les biens meubles et immeubles de sa succession, qui subsisteront après l'accomplissement des autres clauses du testament. Ce legs est fait à charge de dire et célébrer à son intention deux messes basses tous les mois. Le testateur ordonne en outre la sépulture de son corps dans l'église Saint-Etienne-du-Mont, au lieu et endroit où Marguerite PERIER, sa femme, a été inhumée ; il donne aux pauvres de l'hôpital de la Pitié au faubourg SAINT-VICTOR la somme de 20 livres, pareille somme à la confrérie de Notre-Dame-de-Bonne-Délivrance, fondée dans l'église Saint-Etienne-des-Grez, 500 livres à son ami François d'AMONNEVILLE, qu'il nomme son exécuteur testamentaire, 50 livres à la servante de sa défunte mère, qui demeure rue de Bièvre ; il confirme enfin la donation faite par lui, de son vivant, aux Barnabites, de la maison de la rue Galande (23 juillet 1647). Copie authentique du testament de Marguerite PERIER, femme de Louis CREZIEUX (15 avril 1640). Lettre relative au legs CREZIEUX, adressée par un religieux Barnabite au Révérend Père dom MOIREAU, supérieur du collège d'ETAMPES. Contrat sous le scel de la prévôté de PARIS par lequel les maîtres et gouverneurs des chapelle, hôpital et confrérie du Saint-Esprit-en-Grève cèdent à Simon COSTERET, pour lui, ses hoirs et ayant cause, deux maisons à PARIS, moyennant 14 livres parisis de crois cens et rente payables à la Saint-Rémy (29 juin 1450). Contrat de partage entre Victor CHARRON, agissant pour Madeleine CABARIN, sa femme, et Joseph PERIER, époux de Guillemette CABARIN, au sujet de l'héritage de Claude CABARIN, leur tante. Joseph PERIER gardera la maison de la Fleur de Lys, Victor CHARRON aura l'autre ; le puits sera commun (19 février 1579). Bail de la maison de la Fleur de Lys fait par les Barnabites à Antoine FONTAINE, maître charcutier, moyennant un loyer annuel de 510 livres (1er avril 1650). Lettres de Louis SEGUIER, ordonnant, sur la plainte des Barnabites, de procéder à une expertise afin de voir s'il y a lieu de forcer François LABBE, bourgeois de PARIS, propriétaire de la moitié de la maison de la rue Saint-Antoine, à participer aux réparations des gros murs, voûtes de caves, etc. (19 août 1650). Contrat de partage des rentes de la succession CREZIEUX entre les Barnabites et François LABBE, époux de Michelle PERIER (28 mai 1653). Baux et autres titres divers concernant la propriété d'une moitié de la maison de la Fleur de Lys, rue Saint-Antoine, à PARIS (1568-1774).

Cote
D/48
Date
1450-1774
Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
Type de document
CONTRAT, TESTAMENT, LETTRE, PARTAGE, BAIL, BAIL A LOYER, BAIL IMMOBILIER, EXPERTISE, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Fondations de messes. - Contrat par lequel Maître Jacques...
4
Cote
ESUPPL/467
Date
1714-1766
Lieu
LISSES, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
TITRE DE FAMILLE, EXPERTISE
  • Contexte : SUPPLEMENT A LA SERIE E, TITRES FEODAUX, TITRES DE...

  • Titres de famille, LISSES, Clautrier, Gilbert. - Demande...
5
Cote
INOCTAVO/798
Date
1959
Lieu
PARIS Département
Type de document
EXPERTISE
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les faux en écriture et leur expertise
6
Cote
INQUARTO/2069
Date
1994
Lieu
COTE D OR
Type de document
EXPERTISE
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Vrai ou faux, l'expertise des objets d'art et de collection
7
Cote
INV/287
Date
1926
Lieu
DROME
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE, EXPERTISE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux...
8

Les CELESTINS. - Vente à BOUTROU et DONNAT : copie d'inventaire des papiers contenus dans les dossiers relatifs à la propriété des CELESTINS de MARCOUSSIS ; petite histoire du monastère en 1682 ; adjudication des biens des CELESTINS à Joseph BOUTROU et Jean DONNAT pour un montant de 1170.200 livres du 28 prairial an 6 ; prisée et estimation des bâtiments cour et jardins composant la maison et en,clos des CELESTINS par Pierre BOETE (an VI) ; extrait du procès verbal d'expertise et de division des 5 lots du domaine de MARCOUSSIS provenant de la succession d'Elisabeth Thérèse Marguerite CHEVALIER veuve d'ESCLIGNAC (an VI) ; extrait du registre de délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise concernant une pétition des sieurs BOUTROU et DONNAT (an VII) ; 6 quittances reçues par le receveur des domaines nationaux de BOUTROU et DONNAT (an VI- an X) ; tirage au sort des lots 3 à 5 des biens des CELESTINS (an IX) ; extrait de la matrice cadastrale concernant les biens de Jean DIEUDONNAT sur la commune de MARCOUSSIS (1810). Succession SALPERWICK : rapport pour Eugène Louis Philippe de SALPERWICK de la vente à lui faite par M de PUYSEGUR de 65 hectares de bois (1810) ; inventaire après décès de Louise Joséphine de SALPERWICK (1821) ; procès verbal d'expertise (1820) ; partage de la succession de Madame de SALPERWICK (1821) ; inventaire après décès de Jean DIEUDONNAT (1823) ; inventaire après décès d'Amand Marc Jacques DE CHASTENET marquis de PUYSEGUR (1825) ; un dossier de purges (1826) ; vente de terres par Pierre PETIT et Jean Ambroise BUISSON au comte de SALPERWICK (1825) ; rachat et conventions entre Madame COQUET et Jean Baptiste CHEVAL (1825) ; vente d'une maison au Mesnil dépendant des bâtiments des CELESTINS par la veuve DIEUDONNAT à Jacques François CORNU, vente de la RONCE par le marquis de PUYSEGUR, vente de terres par CHARPENTIER, par Joseph PETIT, par Jacques François CORNU à M SALPERWICK (1826-1828) ; vente d'un pré dans le clos des CELESTINS par les enfants HOUDON à Marie Marguerite Joséphine de VIELLA et à Eugène Louis Philippe de SALPERWICK, frais à la charge du comte (1830) ; quittance par les héritiers DONNAT à M de SALPERWICK (1831) ; dépôt du testament de M de SALPERWICK (1831) ; adjudication contre les héritiers MOREL pour M de SALPERWICK état de la liquidation de la succession de M de PUYSEGUR (1834) ; jugement contradictoire et droit de passage au Buisson Caillet relatif à la pièce de terre du meunier MARGAT enclavée dans la propriété du comte de SALPERWICK (1834) ; liquidation de la succession de M de SALPERWICK (1837) ; extrait de son inventaire après décès (1851) ; donation par Eugène Louis Philippe de SALPERWICK à Eugène CADIER DE VEAUCE (1851) ; défrichement des bois : correspondance avec le vicomte de VIELLA (18401844) ; correspondance avec l'administration des forêts et M le baron de VEAUCE , notification (1853). Documentation : copies des lettres de fondation des religieux CELESTINS à MARCOUSSIS en 1410 ; copies d'extraits de manuscrits de la Bibliothèque Nationale établissant la biographie de la famille de MONTAGU ; La devise de Jean de MONTAGU, tiré à part imprimé (1865) ; 6 petits plans calque et papier du château et des fermes (pas de bâtiments des Célestins). Imprimés : mémoire pour le curé et les marguilliers de MARCOUSSIS stipulant pour les Pauvres de leur paroisse, légataires universels de la marquise d'ENTRAGUES contre M et Madame de CHATILLON MEYRIAC (1745) ; arrêt du conseil d'Etat du roi qui assigne le monastère de MARCOUSSIS pour retraite, à ceux des religieux CELESTINS de son royaume qui voudront continuer de vivre dans une maison de l'ordre, 3 exemplaires (1778) ; arrêt qui ordonne que les biens des maisons des CELESTINS, du diocèse de Paris, dont la régie est confiée au sieur de SAINT JULIEN receveur général du Clergé, seront administrés à l'avenir sous l'inspection du sieur Archevêque de Paris (1785).

Cote
13J/41
Date
1410-1865
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
INVENTAIRE, PROCES-VERBAL, EXPERTISE, PETITION, INVENTAIRE APRES DECES, CONTRAT DE VENTE, QUITTANCE, CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, PLAN, PARTAGE, REGISTRE, DELIBERATION, MATRICE CADASTRALE, RAPPORT, CONVENTION, TESTAMENT, JUGEMENT, BIOGRAPHIE, NOTES MANUSCRITES
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Les CELESTINS. - Vente à BOUTROU et DONNAT : copie...
9

Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Domaine de la PONCHE. - Délimitation de territoire : rapport d'estimation du domaine de La PONCHE par les experts de SARRIANS (1782). Titres de propriétés : extrait de l'acte de vente de La PONCHE par Thérèse de FOURNIER d'AULTONNE héritière de Bruno de FOURNIER marquis d'AULTONNE son frère, 2 exemplaires (1782) ; investiture du domaine avec acquit (1782). Gestion : quatre cahiers des dépenses pour les provisions du château de la PONCHE (1782-1787, 1792). Cahiers : des dépenses pour la ménagerie (1785-1788) ; pour l'achat des bestiaux à FONTENAY-Le-COMTE et autres lieux du POITOU (1785) ; pour les frais de route pour aller à FONTENAY et revenir avec les bestiaux (1785) ; pour la vente des mules, chevaux et juments ; vente d'une partie du foin (1786) ; état des recettes en argent et en nature reçues par Augustin MASSON pour les ménages du domaine (1789-1787) ; pour la dépense faite pour la nourriture des bestiaux (1785-1786) ; pour la dépense faite pour aller à la foire en LANGUEDOC vendre 20 mules et 24 chevaux (1786). Cahier des dépenses pour la réparation des bâtiments et pour les plantations faites dans les terres de la PONCHE, 2 exemplaires (1782). Etat des grains de La PONCHE (1802). Quittances, mémoires de travaux, factures, état de journées (1782-1785) ; mémoires des semences de 1628 et des récoltes de 1647, 1649. Correspondance (1785-1803). Justice. - Minute d'un mémoire présenté à M le vice légat pour des usurpations faites par Pierre ONDE à La PONCHE (s.d.).

Cote
13J/110
Date
1782-1803
Lieu
VAUCLUSE, DROME, REGION LANGUEDOC-ROUSSILLON, REGION POITOU CHARENTES
Type de document
QUITTANCE, MEMOIRES, FACTURE, CORRESPONDANCE, MEMOIRE DE TRAVAUX, EXPERTISE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Domaine de la...
10
Cote
27J/66
Date
1847-1880
Lieu
LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE
Type de document
FACTURE, MEMOIRE DE TRAVAUX, LISTE NOMINATIVE, EXPERTISE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement :...
11

Terre d' Itteville. - Contentieux : Affaire concernant l'usage des marais d'Itteville, la commune contre les différents propriétaires : - Titres de propriétés indiquant les transmissions successives des terres d'Itteville et de l'Epine depuis le chapitre Notre Dame de Paris jusqu'au chancelier Voysin aïeul de M de Rougé : acte de transaction, avec transcription , entre le chapitre et les habitants d'Itteville par laquelle la dîme est réduite à six gerbes par arpent au lieu de dix (1484) ; vente de Jacques Lecomte et ses héritiers à Pierre de Moucy (1626-1627) ; vente de Simon Philippe Loyseau à Louis Orceau (1708-1711) ; vente par Louis Orceau au chancelier Voysin (1714). Actes de foi et hommage de Jean de Moucy au chapitre Notre Dame (1626, 1670) ; de Claude Lebas de Montargis seigneur du Bouchet, baron de Valgrand et seigneur de l'Epine (1719) ; aveu et dénombrement de la seigneurie d'Itteville et de l'Epine par Simon Loyseau (1685). - Arrêts, jugements et rapports : copies de l'arrêt des Eaux et Forêts qui maintient les représentants du chapitre dans la propriété des marais (1648) ; actes d'échange et copies entre les chevaliers de l'ordre de Saint Jean de Jérusalem, commanderie du Saussaye et le seigneur et les habitants d'Itteville (1535-1598) ; partage des marais entre les habitants (1795) ; annulation du partage (1793-1806) ; assignation de la communauté des habitants à la requête du chapitre ; sentence qui maintient le chapitre dans la possession en saisine de tous ses droits ; taxe du rôle des habitants (1702) ; projet d'arrêt (1721) ; sentence qui fait défense aux laboureurs de faire paître leurs troupeaux dans les marais (1755) ; notes de M de Rougé (1806) ; bail à rente par la commune à M Louette (1826) ; jugement du tribunal d'Etampes concernant la propriété du marais (1852) ; arrêts de de Rougé et de Polignac contre la commune (1852) ; rapport imprimé des experts nommés par le tribunal pour procéder au cantonnement des marais, procès Polignac et de Rougé contre la commune (1855) ; plusieurs jugements identiques imprimés (1854). - Procès verbal d'apposition et levée des scellés et d'inventaire des titres et papiers fait à la requête de Jean de Moucy et lui appartenant, se trouvant dans les effets de la succession de Jean Nepveu procureur fiscal après son décès (1671).

Cote
27J/88
Date
1853-1866
Lieu
ITTEVILLE, ETAMPES Commune
Type de document
PARTAGE, TITRE DE PROPRIETE, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, FOI ET HOMMAGE, JUGEMENT, AVEU ET DENOMBREMENT, INVENTAIRE, PROCES-VERBAL, BAIL A RENTE, EXPERTISE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terre d' Itteville. - Contentieux : Affaire concernant...
12
Cote
28J/1167
Date
s.d
Lieu
FRANCE
Type de document
EXPERTISE
  • Contexte : FONDS ANDRE DELHOUME, ARCHITECTE A PARIS

  • Dossiers thématiques ou récapitulatifs. - Dossiers...
13

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [403 pièces] : affaire FAURE de POLIGNY, créance au profit du sieur CHEVALIER, aïeul maternel du sieur d'ASTORG (an XI-1812) [1802/1803-1812] ; comptabilité générale : reconnaissance, quittances, notes de journées, bulletin d'expédition du chemin de fer parisien, état du linge de SAINT-CYR, mémoire d'ouvrage, correspondance, quittance de cens de l'abbaye de SAINT-GERMAIN-DES-PRES, extrait d'inventaire, procuration (1735-1844) ; comptabilité de travaux : mémoire du château et du domaine de SAINT-CYR-LA-RIVIERE au profit du sieur d'ASTORG (an XII) [1803/1804] ; mémoire et toisée des ouvrages de maçonnerie des remises du château, plan des remises à faire au château, coul., dim. 48 cm x 36 cm, décompte des honoraires de travaux, mémoire d'ouvrages de charpente, devis du lavoir du moulin de SAINT-CYR avec plan en coul., dim. 33 cm x 22 cm, décompte de travaux, mémoire et toisée des murs de clôture, supplément d'ouvrage, mémoire des réparations de la porte d'entrée du château, devis des remises du château avec plan, coul., dim. 23,5 cm x 17,8 cm, estimation de matériaux par des experts, résumé général de la dépense de menuiserie et de charpente (1811-1820) ; devis estimatif d'ouvrage pour le château de SAINT-CYR (1815) ; état des situations des ouvrages de menuiseries (1813) ; extraits du registre de délibération, sur une imposition de la veuve GRASSIN (an III) [1794/1795].

Cote
30J/76
Date
1735-1844
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
PLAN, MEMOIRE DE TRAVAUX, CORRESPONDANCE, QUITTANCE, INVENTAIRE, DEVIS, EXPERTISE, DELIBERATION
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....
14
Cote
31J/19
Date
1800-1811
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, BUDGET, CORRESPONDANCE, EXPERTISE
  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT...
15
Cote
73J/10
Date
1942-1972
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
EXPERTISE, PLAN, CORRESPONDANCE, INVENTAIRE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Domaine, bâtiments industriels.- Etablissement Verstichel,...
16
Cote
75J/78
Date
1993-1995
Lieu
PARIS Département
Type de document
COMPTE DE GESTION, COMPTE FINANCIER, RAPPORT, EXPERTISE
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Finances, comptablilité. - Rapports sur les comptes...
17
Cote
75J/79
Date
1996-1998
Lieu
PARIS Département
Type de document
COMPTE DE GESTION, COMPTE FINANCIER, RAPPORT, EXPERTISE
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Finances, comptablilité. - Rapports sur les comptes...
18
Cote
75J/80
Date
1999-2001
Lieu
PARIS Département
Type de document
COMPTE DE GESTION, COMPTE FINANCIER, RAPPORT, EXPERTISE
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Finances, comptablilité. - Rapports sur les comptes...
19
Cote
75J/81
Date
1979-1980
Lieu
PARIS Département
Type de document
RAPPORT, EXPERTISE
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Finances, comptablilité. - Rapports de Guy Maréchal,...
20
Cote
75J/82
Date
1981-1987
Lieu
PARIS Département
Type de document
RAPPORT, EXPERTISE
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Finances, comptablilité. - Rapports de Guy Maréchal,...
21
Cote
75J/83
Date
1988-1997
Lieu
PARIS Département
Type de document
RAPPORT, EXPERTISE
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Finances, comptablilité. - Rapports sur la marche de...
22

Finances, comptabilité, recettes, dépenses. - Facture de Méresse Fils, mécanicien à CORBEIL-ESSONNES d'une batterie complète d'un montant de 30 000 francs, adressée au comité d'établissement de la Compagnie électro-comptable de CORBEIL-ESSONNES (1947). Actes de virement réalisés sur le compte de la Compagnie électro-comptable de CORBEIL-ESSONNES (1952). Trésorerie de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES : chéquiers, factures de fournitures, relevés de comptes (1964-1971). Etat des frais liés aux locaux occupés par les services ou activités du comité d'entreprise d'IBM France : état des charges, correspondance, projets de débits mensuels (1966-1971). Note d'information sur l'emprunt de 8,5% contracté par la compagnie IBM France (1972). Trésorerie de la Confédération française démocratique du travail d'IBM PARIS-centre : livres de comptes, chéquiers, relevés de comptes, factures, ordres de virement, timbres de cotisations (1974-1997). Relevé des dépenses téléphoniques professionnelles et privées de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1991). Rapport d'expertise au comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER d'une étude concernant la déproratisation et les cotisations OMD/PDI rédigé par la société d'expertise comptable Syndex (1997). Rapport sur les subventions versées par l'entreprise IBM France au comité central d'entreprise rédigé par la société d'expertise comptable Secafi Alpha (1998). Factures de la traduction des documents allemands concernant la DEHOMAG, Deutsche Hollerith Maschinen Gesellschaft adressées au CARDE, Centre d'action, de recherche et de documentation des entreprises pour un montant de 11 750 francs (1998-1999). Rapport sur l'évaluation du montant des charges indues sur les trente dernières années au comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (2000). Factures du magasin de l'informatique, Surcouf, payées par la Confédération française démocratique du travail d'IBM France (2000).

Cote
75J/88
Date
1947-2000
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, HERAULT, ALLEMAGNE
Type de document
RAPPORT, EXPERTISE, FACTURE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Finances, comptabilité, recettes, dépenses. - Facture...
23
Cote
75J/112
Date
1953-1999
Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune
Type de document
RAPPORT, EXPERTISE, COMPTE-RENDU, ENQUETE
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, logement, transport. - Politique d'aide...
24
Cote
78J/32
Date
1854-1877
Lieu
PARIS Commune
Type de document
EXPERTISE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Terrain...
25
Cote
2O/785
Date
1929-1938
Lieu
MAISSE
Type de document
RAPPORT, ETUDE, EXPERTISE, PIECE COMPTABLE, CORRESPONDANCE, ARRETE DU MAIRE, CAHIER DES CHARGES, MEMOIRE DE TRAVAUX
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Alimentation...
26
WISSOUS - Cimetière. - Travaux de réparation, 1861 [1] ; projet de nouveau cimetière : rapport d'enquête, correspondance, extraits de délibérations, étude géologique, subvention, secours, 1924-1927 [2] ; acquisition des terrains BARON, HALLIEZ et MARY (La Gazette de SEINE-ET-OISE du 9 avril 1925), certificats de non-inscription d'hypothèque, honoraires, 1925 [3] ; procès-verbal d'adjudication des travaux, devis estimatif, mandats de paiement, 1926-1927 [4].

2 lots 9 medias

Cote
2O/1482
Date
1861-1927
Lieu
WISSOUS
Type de document
RAPPORT, ENQUETE, EXPERTISE, JOURNAL, INSCRIPTION HYPOTHECAIRE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • WISSOUS - Cimetière. - Travaux de réparation, 1861...
27
Cote
2S/27
Date
1801-1944
Lieu
LINAS
Type de document
ENQUETE, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, PLAN, EXPERTISE, JUGEMENT, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • LINAS : alignements et permissions de voirie (1801-1934)....
28
Cote
3U/2413
Date
1922-1934
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BAIL RURAL, EXPERTISE, JUGEMENT
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
29
Cote
3U/2414
Date
1924-1934
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BAIL RURAL, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
30
Cote
3U/2415/33
Date
Entre le 03 octobre 1933 et le 25 octobre 1934
Lieu
SOISY-SUR-ECOLE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, MOIGNY-SUR-ECOLE, MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SEINE-ET-MARNE
Type de document
EXPERTISE, BAIL COMMERCIAL
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
  • Contentieux entre Emile-Etienne BRANCIEQ, propriétaire,...
31
Cote
3U/2416
Date
1934-1935
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BAIL RURAL, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
32
Cote
3U/2417
Date
1934-1935
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BAIL RURAL, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
33
Cote
3U/2418
Date
1936-1940
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BAIL RURAL, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
34
Cote
3U/2582
Date
1898-1901
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
35
Cote
3U/2583
Date
1902-1903
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
36
Cote
3U/2584
Date
1904
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
37
Cote
3U/2585
Date
1905
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
38
Cote
3U/2586
Date
1906-1907
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
39
Cote
3U/2587
Date
1908
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
40
Cote
3U/2588
Date
1909
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
41
Cote
3U/2589
Date
1910
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
42
Cote
3U/2590
Date
1911-1912
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
43
Cote
3U/2591
Date
1913
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
44
Cote
3U/2592
Date
1914-1915
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
45
Cote
3U/2593
Date
1916-1919
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
46
Cote
3U/2594
Date
1920
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
47
Cote
3U/2595
Date
1921-1922
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
48
Cote
3U/2596
Date
1923-1924
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
49
Cote
3U/2597
Date
1925
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
50
Cote
3U/2598
Date
1926
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
51
Cote
3U/2599
Date
1927
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
52
Cote
3U/2600
Date
1928
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
53
Cote
3U/2601
Date
1929
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
54
Cote
3U/2602
Date
1930
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
55
Cote
3U/2603
Date
1931
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
56
Cote
3U/2604
Date
1932
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
57
Cote
3U/2605
Date
1933
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
58
Cote
3U/2606
Date
1934
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
59
Cote
3U/2607
Date
1935
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
60
Cote
3U/2608
Date
1936
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
61
Cote
3U/2609
Date
1937
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
62
Cote
3U/2610
Date
1938
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
63
Cote
3U/2611
Date
1939
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D ENQUETE, EXPERTISE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
64
Cote
4U/949
Date
1855-1897
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
PROCES-VERBAL, EXPERTISE, REGISTRE, REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS de simple police...

  • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Dépôts de procès-verbaux...
65

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), mission de conseil et d'assistance auprès de la mairie de Courcouronnes : correspondance, contrat 94-0018, avenant n° 1, (1993-1994) ; assistance informatique : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 94-0016 avec Software Ingénierie (ex Casec Ingénierie), avenant n° 1, (1993-1994) ; assistance administrative et technique du patrimoine bâti sur l'agglomération : convention de prestation de service 91-0097 avec la Société d'entretien et de maintenance d'EVRY Centre (SEMEC) (1992) ; exploitation de la vidéo sur l'agglomération nouvelle d'EVRY : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0011 avec Sextan, (1992-1993) ; participation au programme pluriannuel d'investissement du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0048 avec le SAN, (1992-1993) ; assistance aux missions de communication (expositions, plaquettes, plans de quartiers...) : marché à commande 94-0003 avec Michel Leboff (1994) ; expertise dans le domaine de la communication (relations avec la presse) : correspondance, contrat 94-0015 avec Martine Berni, avenant n° 1, (1994) ; agglomération nouvelle d'EVRY, actualisation de l'étude sur l'équipement commercial : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0066 avec CERGIC, (1993) ; gestion des activités touristiques : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0008 avec l'office du tourisme, (1992-1993) ; assistance à la commercialisation des terrains industriels : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 92-0056 avec le cabinet Bourdais, (1992), contrat 93-0064 avec la société Spacimo (1993) ; étude et information de zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1982). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - Palais de justice, extension : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0001 avec Maître Chouchana pour assistance juridique, (1992-1993) ; centre commercial régional d'EVRY II, extension : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0019 avec le bureau d'ingénierie générale et de maîtrise d'oeuvre (IGM) pour l'étude de faisabilité, (1993) ; institut des matériaux de l'université, étude de faisabilité : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0038 avec l'université d'EVRY, lettre de commande à Itaques, (1992-1993) ; quartier d'EVRY. - EVRY-Centre, réalisation des aménagements pour la tenue de l'émission télévisée du Téléthon 93 dans l'espace des arènes de l'Agora : contrat 93-0080 avec la Société d'entretien et de maintenance d'EVRY Centre (SEMEC) (1993-1994). ESSONNE. - Entreprises implantées au nord/nord-est et centre du département, enquête : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 93-0040 avec la chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne, (1993). RIS-ORANGIS. - Plateau d'Orangis, mission de réflexion pour le projet d'urbanisation : contrat 93-0058 avec Nicolas Mottez (1993). RIS-ORANGIS, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, COURCOURONNES. - Entrée de ville d'EVRY, assistance au lancement d'une consultation d'équipes pluridisciplinaires pour l'aménagement : correspondance, contrat 93-0081 avec le cabinet Holowko-Thomas, (1993). ETIOLLES. - Base de plein air et de loisirs, participation de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) : correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1976).

Cote
1523W/1573
Date
1973-1994
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, RIS-ORANGIS Commune, ETIOLLES
Type de document
CONTRAT, CORRESPONDANCE, EXPERTISE, ENQUETE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
66
Cote
EDEPOT13 3F/7
Date
1797-1856
Lieu
VILLECONIN
Type de document
PROCES-VERBAL, EXPERTISE
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Sinistres : procès-verbaux d'expertise,...
67
Cote
EDEPOT4 2O/1
Date
1889-1890
Lieu
BROUY
Type de document
PROCES-VERBAL, EXPERTISE
  • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BROUY. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
68
Cote
EDEPOT79 1N/1
Date
1859-1908
Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
Type de document
BAIL, EXPEDITION, PROCES-VERBAL, EXPERTISE
  • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-LE-CUTTE - Biens communaux. - Registre contenant...