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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Perception de GOMETZ-LE-CHATEL. - Carnet de prise en charge des extraits de jugements définitifs délivrés par les greffiers des tribunaux et cours : amendes et condamnations pécuniaires.

    Date

    1906-1917

    Cote

    2P/1149

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception de GOMETZ-LE-CHATEL. - Carnet de prise en...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Matrices primitives et supplémentaires : contribution des patentes, contribution pour frais de chambres et bourses de commerce, taxe pour frais de chambre de métiers et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels ; taxe sur les chiens, voitures, chevaux, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, instruments de musique à clavier.

    Date

    1939-1940

    Cote

    2P/1148

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Matrices primitives et supplémentaires : contribution...

    Producteur :

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  3. Résultat n°3

    Perception d'ETAMPES. - Registres des denrées, fournitures diverses.

    Date

    1919-1940

    Cote

    2P/1147

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Registres des denrées, fournitures...

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  4. Résultat n°4

    Perception d'ETAMPES. - Taxes municipales sur les chiens.

    Date

    1929-1935

    Cote

    2P/1146

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Taxes municipales sur les chiens....

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  5. Résultat n°5

    Perception d'ETAMPES. - Rôle du service des eaux.

    Date

    1931

    Cote

    2P/1145

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Rôle du service des eaux.

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  6. Résultat n°6

    Perception d'ETAMPES. - Correspondance ; traité des opérations de banque ; carnet des titres de recettes (1930) ; calepins pour la composition de l'encaisse journalière (1935-1940) ; catalogues des registres et imprimés (1936-1938).

    Date

    1930-1940

    Cote

    2P/1144

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Correspondance ; traité des...

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  7. Résultat n°7

    Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

    Date

    1937

    Cote

    2P/1143

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

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  8. Résultat n°8

    Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

    Date

    1936

    Cote

    2P/1142

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

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  9. Résultat n°9

    Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

    Date

    1934

    Cote

    2P/1141

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

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  10. Résultat n°10

    Perception d'ETAMPES. - Journal - souche des recettes des communes et établissements de bienfaisance.

    Date

    1939

    Cote

    2P/1140

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Journal - souche des recettes...

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  11. Résultat n°11

    Perception d'ETAMPES. - Journal - souche des recettes des communes et établissements de bienfaisance.

    Date

    1938

    Cote

    2P/1139

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Journal - souche des recettes...

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  12. Résultat n°12

    Perception d'ETAMPES. - Rôles de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères.

    Date

    1936-1939

    Cote

    2P/1138

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Rôles de la taxe d'enlèvement...

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  13. Résultat n°13

    Perception d'ETAMPES. - Rôles primitifs des taxes communales.

    Date

    1933-1939

    Cote

    2P/1137

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Rôles primitifs des taxes communales....

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  14. Résultat n°14

    Perception d'ETAMPES. - Livre souche des emprunts de l'Etat.

    Date

    1933

    Cote

    2P/1136

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Livre souche des emprunts de...

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  15. Résultat n°15

    Perception d'ETAMPES. - Carnet des titres de recettes.

    Date

    1933

    Cote

    2P/1135

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Carnet des titres de recettes....

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  16. Résultat n°16

    Perception d'ETAMPES. - Journal général.

    Date

    s.d

    Cote

    2P/1134

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Journal général.

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  17. Résultat n°17

    Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts à chacun des services de la commune d'ETAMPES.

    Date

    1938-1939

    Cote

    2P/1133

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts...

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  18. Résultat n°18

    Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts à chacun des services de la commune d'ETAMPES.

    Date

    1936-1937

    Cote

    2P/1132

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts...

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  19. Résultat n°19

    Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts à chacun des services de la commune d'ETAMPES.

    Date

    1933-1935

    Cote

    2P/1131

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts...

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  20. Résultat n°20

    Perception de SAINT-CHERON. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception de SAINT-CHERON : matrices n°1, n°2, n°3 (exercice 1937, revenus 1937), n°4, n°5 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°2, n°3 (exercice 1940, revenus 1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2P/1130

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception de SAINT-CHERON. - Impôt sur le revenu....

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  21. Résultat n°21

    Perception de PALAISEAU. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception de PALAISEAU : matrices n°1, n°2, n°3, n°4, n°5 (exercice 1937, revenus 1937), n°6, n°7 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°1bis, n°2, n°3, n°4, n°5, n°6 (exercice 1940, revenus 1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2P/1129

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception de PALAISEAU. - Impôt sur le revenu. - Matrice...

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  22. Résultat n°22

    Perception d'ORSAY. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception d'ORSAY : matrices n°1, n°2, n°101, n°102, n°103, n°104, n°201, n°202, n°203, n°204 (exercice 1937, revenus 1937), n°3, n°4, n°105, n°106, n°205, n°206 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°2, n°3, n°4, n°101, n°102, n°103, n°104, n°105, n°201, n°201bis, n°202, n°203 (exercice 1940, revenus 1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2P/1128

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ORSAY. - Impôt sur le revenu. - Matrice...

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  23. Résultat n°23

    Perception de MEREVILLE. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception de MEREVILLE : matrices n°1, n°2, n°3 (exercice 1937, revenus 1937), n°4, n°5 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°2, n°3, n°4 (exercice 1940, revenus 1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2P/1127

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception de MEREVILLE. - Impôt sur le revenu. - Matrice...

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  24. Résultat n°24

    Perception de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception de LIMOURS-EN-HUREPOIX : matrices n°1, n°2, n°3, n°4 (exercice 1937, revenus 1937), n°5, n°6 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°1bis, n°2, n°3 (exercice 1940, revenus 1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2P/1126

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Impôt sur le revenu....

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  25. Résultat n°25

    Perception de GOMETZ-LE-CHATEL. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception de GOMETZ-LE-CHATEL : matrices n°1, n°2, n°3 (exercice 1937, revenus 1937), n°4 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°2, n°3 (exercice 1940, revenus 1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2P/1125

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception de GOMETZ-LE-CHATEL. - Impôt sur le revenu....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Perception d'ETAMPES. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception d'ETAMPES : matrices n°1, n°2, n°3, n°4, n°5, n°6, n°7, n°8 communes rurales (exercice 1937, revenus 1937), n°9 ville, n°10 communes rurales, n°11 ville, n°12 communes rurales (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°2, n°3, n°4, n°5, n°6, n°7, n°8 communes rurales, n°9, n°10 (exercice 1940, revenus 1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2P/1124

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Impôt sur le revenu. - Matrice...

    Producteur :

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  27. Résultat n°27

    Perception de DOURDAN. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception de DOURDAN : matrices n°1, n°2, n°3, n°4 (exercice 1937, revenus 1937), n°5, n°6 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°2, n°3, n°4 (exercice 1940, revenus 1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2P/1123

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception de DOURDAN. - Impôt sur le revenu. - Matrice...

    Producteur :

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  28. Résultat n°28

    Perception de BIEVRES. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception de BIEVRES : matrices n°1, n°2, n°3 (exercice 1937, revenus 1937), n°4, n°5 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°3, n°4 (exercice 1940, revenus 1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2P/1122

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception de BIEVRES. - Impôt sur le revenu. - Matrice...

    Producteur :

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  29. Résultat n°29

    Perception d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE : matrices n°1, n°2, n°3, n°4 (exercice 1937, revenus 1937), n°5, n°6 (exercice 1938, revenus 1937).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2P/1121

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Impôt sur le revenu....

    Producteur :

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  30. Résultat n°30

    Perception de PALAISEAU. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°1 contribuables, perception de PALAISEAU : matrices n°1, n°2, n°3, n°4, n°5 (exercice 1937, revenus 1937), n°6, n°7 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°1bis, n°2, n°3, n°4, n°5, n°6 (exercice 1940, revenus 1940) ; perception de SAINT-CHERON : matrices n°1, n°2, n°3 (exercice 1937, revenus 1937), n°4, n°5 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°2, n°3 (exercice 1940, revenus 1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2P/1120

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception de PALAISEAU. - Impôt sur le revenu. - Matrice...

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  31. Résultat n°31

    Perception d'ORSAY. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°1 contribuables, perception de LIMOURS-EN-HUREPOIX : matrices n°1, n°2, n°3, n°4 (exercice 1937, revenus 1937), n°5 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°1bis, n°2, n°3 (exercice 1940, revenus 1940) ; perception de MEREVILLE : matrices n°1, n°2, n°3 (exercice 1937, revenus 1937), n°4, n°5 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°2, n°3, n°4 (exercice 1940, revenus 1940) ; perception d'ORSAY : matrices n°1, n°2, n°101, n°102, n°104, n°201, n°202, n°203 (exercice 1937, revenus 1937), n°3, n°4, n°105, n°106, n°205 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°2, n°3, n°4, n°101, n°102, n°103, n°104, n°105, n°201, n°201bis, n°202, n°203 (exercice 1940, revenus 1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2P/1119

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ORSAY. - Impôt sur le revenu. - Matrice...

    Producteur :

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  32. Résultat n°32

    Perception d'ETAMPES. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°1 contribuables, perception d'ETAMPES : matrices n°1, n°2, n°3, n°4, n°5, n°6, n°7, n°8 communes rurales (exercice 1937, revenus 1937), n°9 ville, n°10 communes rurales, n°11 ville, n°12 communes rurales (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°2, n°3, n°4, n°5, n°6, n°7, n°8 communes rurales, n°9, n°10 (exercice 1940, revenus 1940). Perception de GOMETZ-LE-CHATEL : matrices n°2, n°3 (exercice 1937, revenus 1937), n°4 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°2, n°3 (exercice 1940, revenus 1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2P/1118

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Impôt sur le revenu. - Matrice...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Perception d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°1 contribuables, perception d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE : matrices n°1, n°2, n°3, n°4 (exercice 1937, revenus 1937), n°5 et n°6 (exercice 1938, revenus 1937) ; perception de BIEVRES : matrices n°1, n°2, n°3 (exercice 1937, revenus 1937), n°4, n°5 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°2, n°3, n°4 (exercice 1940, revenus 1940) ; perception de DOURDAN : matrices n°1, n°2, n°3, n°4 (exercice 1937, revenus 1937), n°5, n°6 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°2, n°3, n°4 (exercice 1940, revenus 1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2P/1117

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Impôt sur le revenu....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Taxe sur les ordures ménagères. - YERRES (1929-1934), 1er cahier : articles 1-640, 2e cahier : articles 641-1280, 3e cahier : articles 1281-1909, 4e cahier : articles 1921-2560, 5e cahier : articles 2561-2952 (1936-1940).

    Date

    1929-1940

    Cote

    2P/1116

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Taxe sur les ordures ménagères. - YERRES (1929-1934),...

    Producteur :

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  35. Résultat n°35

    Taxe sur les ordures ménagères. - MAROLLES-EN-HUREPOIX (1932-1940) [ copie de la matrice] ; PALAISEAU (1936-1940) ; VERT-LE-GRAND (1939-1940) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE, 1er cahier : articles 1-640, 2e cahier : articles 641-960 (1936-1940) ; VILLIERS-SUR-ORGE (1936-1940) [ copie de la matrice]

    Date

    1932-1940

    Cote

    2P/1115

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Taxe sur les ordures ménagères. - MAROLLES-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Taxe sur les ordures ménagères. - JUVISY-SUR-ORGE, 3e cahier : articles 1281-1920, 4e cahier : articles 1921-2560, 5e cahier : articles 2561-2699 (1936-1940) ; LARDY (1936-1940) [ copie de la matrice] ; LONGJUMEAU (1929-1935), 1er cahier : articles 1-640, 2e cahier : articles 641-912 (1936-1940) ; LONGPONT-SUR-ORGE (1930-1940).

    Date

    1929-1940

    Cote

    2P/1114

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Taxe sur les ordures ménagères. - JUVISY-SUR-ORGE,...

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  37. Résultat n°37

    Taxe sur les ordures ménagères. - ETAMPES, 1er cahier : articles 1-1280, 2e cahier : articles 1281-2560, 3e cahier : articles 2561-2695 (1936-1940) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1936-1940) [ copie de la matrice] ; JUVISY-SUR-ORGE (1929-1936), 1er cahier : articles 1-640, 2e cahier : articles 641-1280 (1936-1940).

    Date

    1929-1940

    Cote

    2P/1113

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Taxe sur les ordures ménagères. - ETAMPES, 1er cahier...

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  38. Résultat n°38

    Taxe sur les ordures ménagères. - DRAVEIL, 1er cahier : articles 1-640, 2e cahier : articles 641-1280, 3e cahier : articles 1281-1920, 4e cahier : articles 1921-2560, 5e cahier : articles 2561-3200, 6e cahier : articles 3201-3381 (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/1112

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Taxe sur les ordures ménagères. - DRAVEIL, 1er cahier...

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  39. Résultat n°39

    Taxe sur les ordures ménagères. - BRUNOY, 3e cahier : articles 1281-1920, 4e cahier : articles 1921-2560, 5e cahier : articles 2561-3200, 6e cahier : articles 3201-3840, 7e cahier : articles 3841-4480, 8e cahier : articles 4481-5120, 9e cahier : articles 5121-5229 ; CHILLY-MAZARIN (1929-1934, 1936-1940) ; DRAVEIL, 1er cahier : cases 1-792, 2e cahier : cases 793-1496 (1929-1936).

    Date

    1929-1940

    Cote

    2P/1111

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Taxe sur les ordures ménagères. - BRUNOY, 3e cahier...

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  40. Résultat n°40

    Taxe sur les ordures ménagères. - BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1936-1940) [+copie de la matrice] ; BRUNOY, 1er cahier : cases 1-640, 2e cahier : cases 641-1280, 3e cahier : cases 1281-1396 (1932-1934), 1er cahier : articles 1-640, 2e cahier : articles 641-1280 (1936-1940).

    Date

    1932-1940

    Cote

    2P/1110

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Taxe sur les ordures ménagères. - BALLANCOURT-SUR-ESSONNE...

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  41. Résultat n°41

    CONTRIBUTION SUR LES VOITURES. - Saint-Sulpice-de-Favières, Saint-Yon, Sermaise, Le Val-Saint-Germain, Vaugrigneuse, Vauhallan, Verrières-le-Buisson, Villebon, La Ville-du-Bois, Villejust (1912-1916).

    Date

    1912-1916

    Cote

    2P/1109

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • CONTRIBUTION SUR LES VOITURES. - Saint-Sulpice-de-Favières,...

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  42. Résultat n°42

    CONTRIBUTION SUR LES VOITURES. - Mérobert, Les Molières, Nozay, Palaiseau, Pecqueuse, Le Plessis-Saint-Benoit, Richarville, Roinville-sous-Dourdan, Saclay, Saint-Chéron, Saint-Escobille, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Maurice-Montcouronne (1912-1916).

    Date

    1912-1916

    Cote

    2P/1108

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • CONTRIBUTION SUR LES VOITURES. - Mérobert, Les Molières,...

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  43. Résultat n°43

    CONTRIBUTION SUR LES VOITURES. - Fontenay-les-Briis, La Forêt-le-Roi, Forges-les-Bains, Gometz-le-Châtel, Gometz-la-Ville, Les Granges-le-Roi, Igny, Janvry, Limours-en-Hurepoix, Marcoussis (1912-1916).

    Date

    1912-1916

    Cote

    2P/1107

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • CONTRIBUTION SUR LES VOITURES. - Fontenay-les-Briis,...

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  44. Résultat n°44

    CONTRIBUTION SUR LES VOITURES. - Authon-la-Plaine, Bièvres, Boissy-sous-Saint-Yon, Boullay-les-Troux, Breuillet, Breux-Jouy, Briis-sous-Forges, Châtignonville, Corbreuse, Courson-Monteloup, Dourdan (1912-1916).

    Date

    1912-1916

    Cote

    2P/1106

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • CONTRIBUTION SUR LES VOITURES. - Authon-la-Plaine,...

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  45. Résultat n°45

    BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Verrières-le-Buisson (1931-1935, 1936-1940), Vert-le-Grand (1931-1935), Vert-le-Petit (1931-1935), Villabé (1931-1935), Villebon-sur-Yvette (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Villeconin (1931-1935, 1936-1940), La Ville-du-Bois (1931-1935, 1936-1940), Villejust (1931-1935, 1936-1940), Villemoisson-sur-Orge (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Villeneuve-sur-Auvers (1931-1935), Villiers-le-Bâcle (1931-1935, 1936-1940), Villiers-sur-Orge (1931-1935), Viry-Châtillon (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Yerres (mainmorte : 1931-1935).

    Date

    1931-1940

    Cote

    2P/1105

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Verrières-le-Buisson...

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  46. Résultat n°46

    BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Saint-Michel-sur-Orge (1931-1935, 1936-1940), Saint-Pierre-du-Perray (1931-1935), Saint-Sulpice-de-Favières (1931-1935, 1936-1940), Saint-Vrain (1931-1935), Saint-Yon (1931-1935, 1936-1940), Sainte-Geneviève-des-Bois (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Saintry-sur-Seine (1931-1935), Saulx-les-Chartreux (1931-1935), Savigny-sur-Orge (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Sermaise (1931-1935, 1936-1940), Soisy-sur-Ecole (1931-1935), Soisy-sur-Seine (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Souzy-la-Briche (1931-1935, 1936-1940), Tigery (1931-1935), Torfou (1931-1935), Valpuiseaux (1931-1935), Val-Saint-Germain (Le) (1931-1935, 1936-1940), Vaugrigneuse (1931-1935, 1936-1940), Vauhallan (1931-1935, 1936-1940), Vayres-sur-Essonne (1931-1935).

    Date

    1931-1940

    Cote

    2P/1104

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Saint-Michel-sur-Orge...

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  47. Résultat n°47

    BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Quincy-sous-Sénart (mainmorte : 1934-1935), Richarville (1931-1935, 1936-1940), Ris-Orangis (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Roinville-sous-Dourdan (1931-1935, 1936-1940), Saclas (1931-1935, 1936-1940), Saclay (1931-1935, 1936-1940), Saint-Aubin (1931-1935, 1936-1940), Saint-Chéron (1931-1935, 1936-1940), Saint-Cyr-la-Rivière (1931-1935), Saint-Cyr-sous-Dourdan (1931-1935, 1936-1940), Saint-Escobille (1931-1935, 1936-1940), Saint-Germain-les-Arpajon (1931-1935), Saint-Germain-les-Corbeil (1931-1935), Saint-Hilaire (1931-1935), Saint-Jean-de-Beauregard (1931-1935, 1936-1940), Saint-Maurice-Montcouronne (1931-1935-1936-1940).

    Date

    1931-1940

    Cote

    2P/1103

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Quincy-sous-Sénart...

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  48. Résultat n°48

    BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935), Les Molières (1931-1935, 1936-1940), Mondeville (1931-1935), Monnerville (1931-1935, 1936-1940), Montlhéry (1931-1935), Morangis (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morigny-Champigny (1931-1935), Morsang-sur-Orge (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morsang-sur-Seine (1931-1935), Nainville-les-Roches (1931-1935), La Norville (1931-1935), Nozay (1931-1935, 1936-1940), Ollainville (1931-1935), Oncy-sur-Ecole (1931-1935), Ormoy (1931-1935), Ormoy-la-Rivière (1931-1935), Orsay (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Orveau (1931-1935), Palaiseau (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Pecqueuse (1936-1940), Plessis-Pâté (Le) (1931-1935), Plessis-Saint-Benoît (Le) (1931-1935, 1936-1940), Prunay-sur-Essonne (1931-1935), Pussay (1936-1940).

    Date

    1931-1940

    Cote

    2P/1102

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935),...

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  49. Résultat n°49

    BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Longjumeau (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Longpont-sur-Orge (1931-1935), Maisse (1931-1935), Marcoussis (1931-1935, 1936-1940), Marolles-en-Beauce (1931-1935), Marolles-en-Hurepoix (1931-1935), Massy (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Mauchamps (1931-1935, 1936-1940), Mennecy (1931-1935, 1936-1940), Méréville (1931-1935, 1936-1940), Mérobert (1936-1940), Mespuits (1931-1935), Milly-la-Forêt (1931-1935).

    Date

    1931-1940

    Cote

    2P/1101

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Longjumeau (mainmorte...

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  50. Résultat n°50

    BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Gif-sur-Yvette (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Gironville-sur-Essonne (1931-1935), Gometz-le-Châtel (1931-1935, 1936-1940), Gometz-la-Ville (1931-1935, 1936-1940), Les Granges-le-Roi (1936-1940), Grigny (1931-1935), Guibeville (1931-1935), Guigneville-sur-Essonne (1931-1935), Guillerval (1931-1935, 1936-1940), Igny (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Itteville (1931-1935), Janville-sur-Juine (1931-1935), Janvry (1931-1935, 1936-1940), Juvisy-sur-Orge (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Lardy (1931-1935), Leudeville (1931-1935), Leuville -sur-Orge(1931-1935), Limours-en-Hurepoix (1931-1935, 1936-1940), Linas (1931-1935), Lisses (1931-1935).

    Date

    1931-1940

    Cote

    2P/1100

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Gif-sur-Yvette (mainmorte...

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  51. Résultat n°51

    BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Dannemois (1931-1935), D'Huison-Longueville (1931-1935), Dourdan (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Echarcon (1931-1935), Egly (1931-1935), Epinay-sous-Sénart (1931-1935), Estouches (1931-1935, 1936-1940), Etampes (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Etiolles (1931-1935), Etréchy (1931-1935, 1936-1940), Evry (1931-1935), La Ferté-Alais (1931-1935), Fleury-Mérogis (1931-1935), Fontaine-la-Rivière (1931-1935, 1936-1940), Fontenay-les-Briis (1931-1935, 1936-1940), Fontenay-le-Vicomte (1931-1935), La Forêt-le-Roi (1931-1935, 1936-1940), La Forêt-Sainte-Croix (1931-1935, 1936-1940), Forges-les-Bains (1931-1935, 1936-1940).

    Date

    1931-1940

    Cote

    2P/1099

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Dannemois (1931-1935),...

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  52. Résultat n°52

    BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Bruyères-le-Châtel (1931-1935), Buno-Bonnevaux (1931-1935), Bures-sur-Yvette (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Cerny (1931-1935), Chalo-Saint-Mars (1931-1935, 1936-1940), Chalou-Moulineux (1931-1935, 1936-1940), Chamarande (1931-1935), Champcueil (1931-1935), Champlan (1931-1935), Champmotteux (1931-1935), Chauffour-les-Etréchy (1931-1935, 1936-1940), Cheptainville (1931-1935), Chevannes (1931-1935), Chilly-Mazarin (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Congerville (1931-1935, 1936-1940), Thionville (1931-1935, 1936-1940), Corbeil (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Essonnes (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Corbreuse (1931-1935, 1936-1940), Coudray-Montceaux (1931-1935), Courances (1931-1935), Courcouronnes (1931-1935), Courdimanche-sur-Essonne (1931-1935), Courson-Monteloup (1931-1935, 1936-1940).

    Date

    1931-1940

    Cote

    2P/1098

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Bruyères-le-Châtel...

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  53. Résultat n°53

    BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Bois-Herpin (1931-1935, 1936-1940), Boissy-la-Rivière (1931-1935, 1936-1940), Boissy-le-Cutté (1931-1935), Boissy-le-Sec (1931-1935, 1936-1940), Boissy-sous-Saint-Yon (1931-1935, 1936-1940), Bondoufle (1931-1935), Boullay-les-Troux (1931-1935, 1936-1940), Bouray-sur-Juine (1931-1935), Boussy-Saint-Antoine (1931-1935), Boutervilliers (1931-1936), Boutigny-sur-Essonne (1931-1936), Bouville (1931-1935, 1936-1940), Brétigny-sur-Orge (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Breuillet (1931-1935, 1936-1940), Breux-Jouy (1931-1935, 1936-1940), Brières-les-Scellés (1931-1935, 1936-1940), Briis-sous-Forges (1931-1935, 1936-1940), Brouy (1931-1935), Brunoy (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940).

    Date

    1931-1940

    Cote

    2P/1097

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Bois-Herpin (1931-1935,...

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  54. Résultat n°54

    Biens de mainmorte et patente : d'Abbéville-la-Rivière à Boigneville.

    Date

    1931-1940

    Cote

    2P/1096

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Biens de mainmorte et patente : d'Abbéville-la-Rivière...

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  55. Résultat n°55

    PATENTE ET TAXES ACCESSOIRES. - Valpuiseaux, Varennes-Jarcy, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villabé, Villemoisson-sur-Orge, Villeneuve-sur-Auvers, Villiers-sur-Orge (1934-1928).

    Date

    1924-1928

    Cote

    2P/1095

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • PATENTE ET TAXES ACCESSOIRES. - Valpuiseaux, Varennes-Jarcy,...

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  56. Résultat n°56

    PATENTE ET TAXES ACCESSOIRES. - Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Vrain, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saintry-sur-Seine, Saulx-les-Chartreux, Soisy-sur-Seine, Tigery, Torfou (1934-1928).

    Date

    1924-1928

    Cote

    2P/1094

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • PATENTE ET TAXES ACCESSOIRES. - Saint-Pierre-du-Perray,...

    Producteur :

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  57. Résultat n°57

    PATENTE ET TAXES ACCESSOIRES. - Nainville-les-Roches, La Norville, Ollainville, Ormoy, Orveau, Plessis-Pâté, Prunay, Puiselet-le-Marais, Quincy-sous-Sénart, Ris-Orangis, Saint-Germain-les-Arpajon, Saint-Germain-les-Corbeil, Saint-Michel-sur-Orge (1934-1928).

    Date

    1924-1928

    Cote

    2P/1093

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • PATENTE ET TAXES ACCESSOIRES. - Nainville-les-Roches,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    PATENTE ET TAXES ACCESSOIRES. - Linas, Lisses, Longpont-sur-Orge, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Mennecy, Mespuits, Montlhéry, Morsang-sur-Seine (1934-1928).

    Date

    1924-1928

    Cote

    2P/1092

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • PATENTE ET TAXES ACCESSOIRES. - Linas, Lisses, Longpont-sur-Orge,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    PATENTE ET TAXES ACCESSOIRES. - Echarcon, Egly, Epinay-sous-Sénart, Etiolles, Evry, Fleury-Mérogis, Fontenay-le-Vicomte, Gironville-sur-Essonne, Grigny, Guibeville, Janville-sur-Juine, Lardy, Leudeville, Leuville-sur-Orge (1934-1928).

    Date

    1924-1928

    Cote

    2P/1091

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • PATENTE ET TAXES ACCESSOIRES. - Echarcon, Egly, Epinay-sous-Sénart,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    PATENTE ET TAXES ACCESSOIRES. - Brétigny-sur-Orge, Brouy, Bruyères-le-Châtel, Chamarande, Champcueil, Champlan, Champmotteux, Cheptainville, Chevannes, Coudray-Montceaux, Courcouronnes, Courdimanche-sur-Essonne (1934-1928).

    Date

    1924-1928

    Cote

    2P/1090

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • PATENTE ET TAXES ACCESSOIRES. - Brétigny-sur-Orge,...

    Producteur :

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  61. Résultat n°61

    PATENTE ET TAXES ACCESSOIRES. - Arpajon, Auvernaux, Auvers-Saint-Georges, Avrainville, Ballainvilliers, Ballancourt-sur-Essonne, Boigneville, Boissy-le-Cutté, Bondoufle, Bouray-sur-Juine, Boussy-Saint-Antoine (1934-1928).

    Date

    1924-1928

    Cote

    2P/1089

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • PATENTE ET TAXES ACCESSOIRES. - Arpajon, Auvernaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    YERRES. - Matrice générale, 5ème cahier : articles 2561 à 3088 (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/1088

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • YERRES. - Matrice générale, 5ème cahier : articles...

    Producteur :

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  63. Résultat n°63

    YERRES. - Matrice générale, 4ème cahier : articles 1921 à 2560 (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/1087

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • YERRES. - Matrice générale, 4ème cahier : articles...

    Producteur :

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  64. Résultat n°64

    YERRES. - Matrice générale, 3ème cahier : articles 1281 à 1920 (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/1086

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • YERRES. - Matrice générale, 3ème cahier : articles...

    Producteur :

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  65. Résultat n°65

    YERRES. - Matrice générale, 2ème cahier : articles 641 à 1280 (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/1085

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • YERRES. - Matrice générale, 2ème cahier : articles...

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  66. Résultat n°66

    YERRES. - Matrice générale, 1er cahier : articles 1 à 640 (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/1084

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • YERRES. - Matrice générale, 1er cahier : articles 1...

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  67. Résultat n°67

    VIRY-CHATILLON. - Matrice générale, 6ème cahier : articles 3201 à 3392 (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/1083

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • VIRY-CHATILLON. - Matrice générale, 6ème cahier : articles...

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  68. Résultat n°68

    VIRY-CHATILLON. - Matrice générale, 5ème cahier : articles 2561 à 3200 (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/1082

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • VIRY-CHATILLON. - Matrice générale, 5ème cahier : articles...

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  69. Résultat n°69

    VIRY-CHATILLON. - Matrice générale, 4ème cahier : articles 1921 à 2560 (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/1081

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • VIRY-CHATILLON. - Matrice générale, 4ème cahier : articles...

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  70. Résultat n°70

    VIRY-CHATILLON. - Matrice générale, 3ème cahier : articles 1281 à 1920 (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/1080

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • VIRY-CHATILLON. - Matrice générale, 3ème cahier : articles...

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  71. Résultat n°71

    VIRY-CHATILLON. - Matrice générale, 2ème cahier : articles 641 à 1280 (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/1079

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • VIRY-CHATILLON. - Matrice générale, 2ème cahier : articles...

    Producteur :

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  72. Résultat n°72

    VIRY-CHATILLON. - Matrice générale, 1er cahier : articles 1 à 640 (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/1078

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • VIRY-CHATILLON. - Matrice générale, 1er cahier : articles...

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  73. Résultat n°73

    VILLIERS-SUR-ORGE. - Matrice générale (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/1077

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • VILLIERS-SUR-ORGE. - Matrice générale (1936-1940)....

    Producteur :

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  74. Résultat n°74

    VILLIERS-LE-BACLE. - Matrice générale (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/1076

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • VILLIERS-LE-BACLE. - Matrice générale (1936-1940)....

    Producteur :

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  75. Résultat n°75

    VILLIERS-LE-BACLE. - Matrice générale (1931-1935).

    Date

    1931-1935

    Cote

    2P/1075

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • VILLIERS-LE-BACLE. - Matrice générale (1931-1935)....

    Producteur :

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  76. Résultat n°76

    VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Matrice générale (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/1074

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Matrice générale (1936-1940)....

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  77. Résultat n°77

    VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Matrice générale (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/1073

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Matrice générale (1936-1940)....

    Producteur :

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  78. Résultat n°78

    VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Matrice générale (1931-1935).

    Date

    1931-1935

    Cote

    2P/1072

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Matrice générale (1931-1935)....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    VILLEJUST. - Matrice générale (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/1071

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • VILLEJUST. - Matrice générale (1936-1940).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    VILLEJUST. - Matrice générale (1931-1935).

    Date

    1931-1935

    Cote

    2P/1070

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • VILLEJUST. - Matrice générale (1931-1935).

    Producteur :

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