Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 461
Période
  • 216
  • 1 444
Nom de l'inventaire
  • 1 073
  • 388
Lieux
  • 1 461
  • 47
  • 47
  • 40
  • 35
Afficher plus
Typologies
  • 1 461
  • 497
  • 194
  • 65
  • 49
Afficher plus
Sujets
  • 1 443
  • 298
  • 229
  • 215
  • 195
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1

1 461 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Perception de GOMETZ-LE-CHATEL. - Carnet de prise en charge des extraits de jugements définitifs délivrés par les greffiers des tribunaux et cours : amendes et condamnations pécuniaires.

    Date

    1906-1917

    Cote

    2P/1149

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception de GOMETZ-LE-CHATEL. - Carnet de prise en...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Matrices primitives et supplémentaires : contribution des patentes, contribution pour frais de chambres et bourses de commerce, taxe pour frais de chambre de métiers et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels ; taxe sur les chiens, voitures, chevaux, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, instruments de musique à clavier.

    Date

    1939-1940

    Cote

    2P/1148

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Matrices primitives et supplémentaires : contribution...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Perception d'ETAMPES. - Registres des denrées, fournitures diverses.

    Date

    1919-1940

    Cote

    2P/1147

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Registres des denrées, fournitures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Perception d'ETAMPES. - Taxes municipales sur les chiens.

    Date

    1929-1935

    Cote

    2P/1146

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Taxes municipales sur les chiens....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Perception d'ETAMPES. - Rôle du service des eaux.

    Date

    1931

    Cote

    2P/1145

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Rôle du service des eaux.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Perception d'ETAMPES. - Correspondance ; traité des opérations de banque ; carnet des titres de recettes (1930) ; calepins pour la composition de l'encaisse journalière (1935-1940) ; catalogues des registres et imprimés (1936-1938).

    Date

    1930-1940

    Cote

    2P/1144

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Correspondance ; traité des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

    Date

    1937

    Cote

    2P/1143

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

    Date

    1936

    Cote

    2P/1142

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

    Date

    1934

    Cote

    2P/1141

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Perception d'ETAMPES. - Journal - souche des recettes des communes et établissements de bienfaisance.

    Date

    1939

    Cote

    2P/1140

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Journal - souche des recettes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Perception d'ETAMPES. - Journal - souche des recettes des communes et établissements de bienfaisance.

    Date

    1938

    Cote

    2P/1139

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Journal - souche des recettes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Perception d'ETAMPES. - Rôles de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères.

    Date

    1936-1939

    Cote

    2P/1138

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Rôles de la taxe d'enlèvement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Perception d'ETAMPES. - Rôles primitifs des taxes communales.

    Date

    1933-1939

    Cote

    2P/1137

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Rôles primitifs des taxes communales....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Perception d'ETAMPES. - Livre souche des emprunts de l'Etat.

    Date

    1933

    Cote

    2P/1136

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Livre souche des emprunts de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Perception d'ETAMPES. - Carnet des titres de recettes.

    Date

    1933

    Cote

    2P/1135

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Carnet des titres de recettes....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Perception d'ETAMPES. - Journal général.

    Date

    s.d

    Cote

    2P/1134

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Journal général.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts à chacun des services de la commune d'ETAMPES.

    Date

    1938-1939

    Cote

    2P/1133

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts à chacun des services de la commune d'ETAMPES.

    Date

    1936-1937

    Cote

    2P/1132

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts à chacun des services de la commune d'ETAMPES.

    Date

    1933-1935

    Cote

    2P/1131

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Perception de SAINT-CHERON. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception de SAINT-CHERON : matrices n°1, n°2, n°3 (exercice 1937, revenus 1937), n°4, n°5 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°2, n°3 (exercice 1940, revenus 1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2P/1130

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception de SAINT-CHERON. - Impôt sur le revenu....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Perception de PALAISEAU. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception de PALAISEAU : matrices n°1, n°2, n°3, n°4, n°5 (exercice 1937, revenus 1937), n°6, n°7 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°1bis, n°2, n°3, n°4, n°5, n°6 (exercice 1940, revenus 1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2P/1129

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception de PALAISEAU. - Impôt sur le revenu. - Matrice...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Perception d'ORSAY. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception d'ORSAY : matrices n°1, n°2, n°101, n°102, n°103, n°104, n°201, n°202, n°203, n°204 (exercice 1937, revenus 1937), n°3, n°4, n°105, n°106, n°205, n°206 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°2, n°3, n°4, n°101, n°102, n°103, n°104, n°105, n°201, n°201bis, n°202, n°203 (exercice 1940, revenus 1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2P/1128

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ORSAY. - Impôt sur le revenu. - Matrice...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Perception de MEREVILLE. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception de MEREVILLE : matrices n°1, n°2, n°3 (exercice 1937, revenus 1937), n°4, n°5 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°2, n°3, n°4 (exercice 1940, revenus 1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2P/1127

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception de MEREVILLE. - Impôt sur le revenu. - Matrice...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Perception de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception de LIMOURS-EN-HUREPOIX : matrices n°1, n°2, n°3, n°4 (exercice 1937, revenus 1937), n°5, n°6 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°1bis, n°2, n°3 (exercice 1940, revenus 1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2P/1126

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Impôt sur le revenu....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Perception de GOMETZ-LE-CHATEL. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception de GOMETZ-LE-CHATEL : matrices n°1, n°2, n°3 (exercice 1937, revenus 1937), n°4 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°2, n°3 (exercice 1940, revenus 1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2P/1125

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception de GOMETZ-LE-CHATEL. - Impôt sur le revenu....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Perception d'ETAMPES. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception d'ETAMPES : matrices n°1, n°2, n°3, n°4, n°5, n°6, n°7, n°8 communes rurales (exercice 1937, revenus 1937), n°9 ville, n°10 communes rurales, n°11 ville, n°12 communes rurales (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°2, n°3, n°4, n°5, n°6, n°7, n°8 communes rurales, n°9, n°10 (exercice 1940, revenus 1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2P/1124

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Impôt sur le revenu. - Matrice...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Perception de DOURDAN. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception de DOURDAN : matrices n°1, n°2, n°3, n°4 (exercice 1937, revenus 1937), n°5, n°6 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°2, n°3, n°4 (exercice 1940, revenus 1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2P/1123

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception de DOURDAN. - Impôt sur le revenu. - Matrice...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Perception de BIEVRES. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception de BIEVRES : matrices n°1, n°2, n°3 (exercice 1937, revenus 1937), n°4, n°5 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°3, n°4 (exercice 1940, revenus 1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2P/1122

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception de BIEVRES. - Impôt sur le revenu. - Matrice...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Perception d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE : matrices n°1, n°2, n°3, n°4 (exercice 1937, revenus 1937), n°5, n°6 (exercice 1938, revenus 1937).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2P/1121

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Impôt sur le revenu....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Perception de PALAISEAU. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°1 contribuables, perception de PALAISEAU : matrices n°1, n°2, n°3, n°4, n°5 (exercice 1937, revenus 1937), n°6, n°7 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°1bis, n°2, n°3, n°4, n°5, n°6 (exercice 1940, revenus 1940) ; perception de SAINT-CHERON : matrices n°1, n°2, n°3 (exercice 1937, revenus 1937), n°4, n°5 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°2, n°3 (exercice 1940, revenus 1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2P/1120

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception de PALAISEAU. - Impôt sur le revenu. - Matrice...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Perception d'ORSAY. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°1 contribuables, perception de LIMOURS-EN-HUREPOIX : matrices n°1, n°2, n°3, n°4 (exercice 1937, revenus 1937), n°5 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°1bis, n°2, n°3 (exercice 1940, revenus 1940) ; perception de MEREVILLE : matrices n°1, n°2, n°3 (exercice 1937, revenus 1937), n°4, n°5 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°2, n°3, n°4 (exercice 1940, revenus 1940) ; perception d'ORSAY : matrices n°1, n°2, n°101, n°102, n°104, n°201, n°202, n°203 (exercice 1937, revenus 1937), n°3, n°4, n°105, n°106, n°205 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°2, n°3, n°4, n°101, n°102, n°103, n°104, n°105, n°201, n°201bis, n°202, n°203 (exercice 1940, revenus 1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2P/1119

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ORSAY. - Impôt sur le revenu. - Matrice...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Perception d'ETAMPES. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°1 contribuables, perception d'ETAMPES : matrices n°1, n°2, n°3, n°4, n°5, n°6, n°7, n°8 communes rurales (exercice 1937, revenus 1937), n°9 ville, n°10 communes rurales, n°11 ville, n°12 communes rurales (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°2, n°3, n°4, n°5, n°6, n°7, n°8 communes rurales, n°9, n°10 (exercice 1940, revenus 1940). Perception de GOMETZ-LE-CHATEL : matrices n°2, n°3 (exercice 1937, revenus 1937), n°4 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°2, n°3 (exercice 1940, revenus 1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2P/1118

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Impôt sur le revenu. - Matrice...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Perception d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°1 contribuables, perception d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE : matrices n°1, n°2, n°3, n°4 (exercice 1937, revenus 1937), n°5 et n°6 (exercice 1938, revenus 1937) ; perception de BIEVRES : matrices n°1, n°2, n°3 (exercice 1937, revenus 1937), n°4, n°5 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°2, n°3, n°4 (exercice 1940, revenus 1940) ; perception de DOURDAN : matrices n°1, n°2, n°3, n°4 (exercice 1937, revenus 1937), n°5, n°6 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°2, n°3, n°4 (exercice 1940, revenus 1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2P/1117

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Impôt sur le revenu....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Taxe sur les ordures ménagères. - YERRES (1929-1934), 1er cahier : articles 1-640, 2e cahier : articles 641-1280, 3e cahier : articles 1281-1909, 4e cahier : articles 1921-2560, 5e cahier : articles 2561-2952 (1936-1940).

    Date

    1929-1940

    Cote

    2P/1116

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Taxe sur les ordures ménagères. - YERRES (1929-1934),...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Taxe sur les ordures ménagères. - MAROLLES-EN-HUREPOIX (1932-1940) [ copie de la matrice] ; PALAISEAU (1936-1940) ; VERT-LE-GRAND (1939-1940) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE, 1er cahier : articles 1-640, 2e cahier : articles 641-960 (1936-1940) ; VILLIERS-SUR-ORGE (1936-1940) [ copie de la matrice]

    Date

    1932-1940

    Cote

    2P/1115

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Taxe sur les ordures ménagères. - MAROLLES-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Taxe sur les ordures ménagères. - JUVISY-SUR-ORGE, 3e cahier : articles 1281-1920, 4e cahier : articles 1921-2560, 5e cahier : articles 2561-2699 (1936-1940) ; LARDY (1936-1940) [ copie de la matrice] ; LONGJUMEAU (1929-1935), 1er cahier : articles 1-640, 2e cahier : articles 641-912 (1936-1940) ; LONGPONT-SUR-ORGE (1930-1940).

    Date

    1929-1940

    Cote

    2P/1114

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Taxe sur les ordures ménagères. - JUVISY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Taxe sur les ordures ménagères. - ETAMPES, 1er cahier : articles 1-1280, 2e cahier : articles 1281-2560, 3e cahier : articles 2561-2695 (1936-1940) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1936-1940) [ copie de la matrice] ; JUVISY-SUR-ORGE (1929-1936), 1er cahier : articles 1-640, 2e cahier : articles 641-1280 (1936-1940).

    Date

    1929-1940

    Cote

    2P/1113

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Taxe sur les ordures ménagères. - ETAMPES, 1er cahier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Taxe sur les ordures ménagères. - DRAVEIL, 1er cahier : articles 1-640, 2e cahier : articles 641-1280, 3e cahier : articles 1281-1920, 4e cahier : articles 1921-2560, 5e cahier : articles 2561-3200, 6e cahier : articles 3201-3381 (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/1112

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Taxe sur les ordures ménagères. - DRAVEIL, 1er cahier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Taxe sur les ordures ménagères. - BRUNOY, 3e cahier : articles 1281-1920, 4e cahier : articles 1921-2560, 5e cahier : articles 2561-3200, 6e cahier : articles 3201-3840, 7e cahier : articles 3841-4480, 8e cahier : articles 4481-5120, 9e cahier : articles 5121-5229 ; CHILLY-MAZARIN (1929-1934, 1936-1940) ; DRAVEIL, 1er cahier : cases 1-792, 2e cahier : cases 793-1496 (1929-1936).

    Date

    1929-1940

    Cote

    2P/1111

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Taxe sur les ordures ménagères. - BRUNOY, 3e cahier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Taxe sur les ordures ménagères. - BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1936-1940) [+copie de la matrice] ; BRUNOY, 1er cahier : cases 1-640, 2e cahier : cases 641-1280, 3e cahier : cases 1281-1396 (1932-1934), 1er cahier : articles 1-640, 2e cahier : articles 641-1280 (1936-1940).

    Date

    1932-1940

    Cote

    2P/1110

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Taxe sur les ordures ménagères. - BALLANCOURT-SUR-ESSONNE...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)