Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 461
Période
  • 216
  • 1 444
Nom de l'inventaire
  • 1 073
  • 388
Lieux
  • 1 461
  • 47
  • 47
  • 40
  • 35
Afficher plus
Typologies
  • 1 461
  • 497
  • 194
  • 65
  • 49
Afficher plus
Sujets
  • 1 443
  • 298
  • 229
  • 215
  • 195
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1

1 461 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Perception de GOMETZ-LE-CHATEL. - Carnet de prise en charge des extraits de jugements définitifs délivrés par les greffiers des tribunaux et cours : amendes et condamnations pécuniaires.

Cote
2P/1149
 Date
1906-1917
 Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception de GOMETZ-LE-CHATEL. - Carnet de prise en...
Résultat n°2

Matrices primitives et supplémentaires : contribution des patentes, contribution pour frais de chambres et bourses de commerce, taxe pour frais de chambre de métiers et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels ; taxe sur les chiens, voitures, chevaux, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, instruments de musique à clavier.

Cote
2P/1148
 Date
1939-1940
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Matrices primitives et supplémentaires : contribution...
Résultat n°3

Perception d'ETAMPES. - Registres des denrées, fournitures diverses.

Cote
2P/1147
 Date
1919-1940
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception d'ETAMPES. - Registres des denrées, fournitures...
Résultat n°4

Perception d'ETAMPES. - Taxes municipales sur les chiens.

Cote
2P/1146
 Date
1929-1935
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception d'ETAMPES. - Taxes municipales sur les chiens....
Résultat n°5

Perception d'ETAMPES. - Rôle du service des eaux.

Cote
2P/1145
 Date
1931
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception d'ETAMPES. - Rôle du service des eaux.
Résultat n°6

Perception d'ETAMPES. - Correspondance ; traité des opérations de banque ; carnet des titres de recettes (1930) ; calepins pour la composition de l'encaisse journalière (1935-1940) ; catalogues des registres et imprimés (1936-1938).

Cote
2P/1144
 Date
1930-1940
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
correspondance, pièce comptable, catalogue

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception d'ETAMPES. - Correspondance ; traité des...
Résultat n°7

Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

Cote
2P/1143
 Date
1937
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.
Résultat n°8

Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

Cote
2P/1142
 Date
1936
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.
Résultat n°9

Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

Cote
2P/1141
 Date
1934
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.
Résultat n°10

Perception d'ETAMPES. - Journal - souche des recettes des communes et établissements de bienfaisance.

Cote
2P/1140
 Date
1939
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception d'ETAMPES. - Journal - souche des recettes...
Résultat n°11

Perception d'ETAMPES. - Journal - souche des recettes des communes et établissements de bienfaisance.

Cote
2P/1139
 Date
1938
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception d'ETAMPES. - Journal - souche des recettes...
Résultat n°12

Perception d'ETAMPES. - Rôles de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères.

Cote
2P/1138
 Date
1936-1939
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception d'ETAMPES. - Rôles de la taxe d'enlèvement...
Résultat n°13

Perception d'ETAMPES. - Rôles primitifs des taxes communales.

Cote
2P/1137
 Date
1933-1939
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception d'ETAMPES. - Rôles primitifs des taxes communales....
Résultat n°14

Perception d'ETAMPES. - Livre souche des emprunts de l'Etat.

Cote
2P/1136
 Date
1933
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception d'ETAMPES. - Livre souche des emprunts de...
Résultat n°15

Perception d'ETAMPES. - Carnet des titres de recettes.

Cote
2P/1135
 Date
1933
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception d'ETAMPES. - Carnet des titres de recettes....
Résultat n°16

Perception d'ETAMPES. - Journal général.

Cote
2P/1134
 Date
s.d
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception d'ETAMPES. - Journal général.
Résultat n°17

Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts à chacun des services de la commune d'ETAMPES.

Cote
2P/1133
 Date
1938-1939
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts...
Résultat n°18

Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts à chacun des services de la commune d'ETAMPES.

Cote
2P/1132
 Date
1936-1937
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts...
Résultat n°19

Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts à chacun des services de la commune d'ETAMPES.

Cote
2P/1131
 Date
1933-1935
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts...
Résultat n°20

Perception de SAINT-CHERON. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception de SAINT-CHERON : matrices n°1, n°2, n°3 (exercice 1937, revenus 1937), n°4, n°5 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°2, n°3 (exercice 1940, revenus 1940).

Cote
2P/1130
 Date
1937-1940
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception de SAINT-CHERON. - Impôt sur le revenu....