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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Perception de GOMETZ-LE-CHATEL. - Carnet de prise en charge des extraits de jugements définitifs délivrés par les greffiers des tribunaux et cours : amendes et condamnations pécuniaires.

Date

1906-1917

Cote

2P/1149

Résultat n°2

Matrices primitives et supplémentaires : contribution des patentes, contribution pour frais de chambres et bourses de commerce, taxe pour frais de chambre de métiers et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels ; taxe sur les chiens, voitures, chevaux, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, instruments de musique à clavier.

Date

1939-1940

Cote

2P/1148

Résultat n°3

Perception d'ETAMPES. - Registres des denrées, fournitures diverses.

Date

1919-1940

Cote

2P/1147

Résultat n°4

Perception d'ETAMPES. - Taxes municipales sur les chiens.

Date

1929-1935

Cote

2P/1146

Résultat n°5

Perception d'ETAMPES. - Rôle du service des eaux.

Date

1931

Cote

2P/1145

Résultat n°6

Perception d'ETAMPES. - Correspondance ; traité des opérations de banque ; carnet des titres de recettes (1930) ; calepins pour la composition de l'encaisse journalière (1935-1940) ; catalogues des registres et imprimés (1936-1938).

Date

1930-1940

Cote

2P/1144

Résultat n°7

Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

Date

1937

Cote

2P/1143

Résultat n°8

Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

Date

1936

Cote

2P/1142

Résultat n°9

Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

Date

1934

Cote

2P/1141

Résultat n°10

Perception d'ETAMPES. - Journal - souche des recettes des communes et établissements de bienfaisance.

Date

1939

Cote

2P/1140

Résultat n°11

Perception d'ETAMPES. - Journal - souche des recettes des communes et établissements de bienfaisance.

Date

1938

Cote

2P/1139

Résultat n°12

Perception d'ETAMPES. - Rôles de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères.

Date

1936-1939

Cote

2P/1138

Résultat n°13

Perception d'ETAMPES. - Rôles primitifs des taxes communales.

Date

1933-1939

Cote

2P/1137

Résultat n°14

Perception d'ETAMPES. - Livre souche des emprunts de l'Etat.

Date

1933

Cote

2P/1136

Résultat n°15

Perception d'ETAMPES. - Carnet des titres de recettes.

Date

1933

Cote

2P/1135

Résultat n°16

Perception d'ETAMPES. - Journal général.

Date

s.d

Cote

2P/1134

Résultat n°17

Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts à chacun des services de la commune d'ETAMPES.

Date

1938-1939

Cote

2P/1133

Résultat n°18

Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts à chacun des services de la commune d'ETAMPES.

Date

1936-1937

Cote

2P/1132

Résultat n°19

Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts à chacun des services de la commune d'ETAMPES.

Date

1933-1935

Cote

2P/1131

Résultat n°20

Perception de SAINT-CHERON. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception de SAINT-CHERON : matrices n°1, n°2, n°3 (exercice 1937, revenus 1937), n°4, n°5 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°2, n°3 (exercice 1940, revenus 1940).

Date

1937-1940

Cote

2P/1130