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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Perception de GOMETZ-LE-CHATEL. - Carnet de prise en charge des extraits de jugements définitifs délivrés par les greffiers des tribunaux et cours : amendes et condamnations pécuniaires.

    Date

    1906-1917

    Cote

    2P/1149

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception de GOMETZ-LE-CHATEL. - Carnet de prise en...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Matrices primitives et supplémentaires : contribution des patentes, contribution pour frais de chambres et bourses de commerce, taxe pour frais de chambre de métiers et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels ; taxe sur les chiens, voitures, chevaux, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, instruments de musique à clavier.

    Date

    1939-1940

    Cote

    2P/1148

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Matrices primitives et supplémentaires : contribution...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Perception d'ETAMPES. - Registres des denrées, fournitures diverses.

    Date

    1919-1940

    Cote

    2P/1147

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Registres des denrées, fournitures...

    Producteur :

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  4. Résultat n°4

    Perception d'ETAMPES. - Taxes municipales sur les chiens.

    Date

    1929-1935

    Cote

    2P/1146

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Taxes municipales sur les chiens....

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  5. Résultat n°5

    Perception d'ETAMPES. - Rôle du service des eaux.

    Date

    1931

    Cote

    2P/1145

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Rôle du service des eaux.

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  6. Résultat n°6

    Perception d'ETAMPES. - Correspondance ; traité des opérations de banque ; carnet des titres de recettes (1930) ; calepins pour la composition de l'encaisse journalière (1935-1940) ; catalogues des registres et imprimés (1936-1938).

    Date

    1930-1940

    Cote

    2P/1144

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Correspondance ; traité des...

    Producteur :

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  7. Résultat n°7

    Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

    Date

    1937

    Cote

    2P/1143

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

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  8. Résultat n°8

    Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

    Date

    1936

    Cote

    2P/1142

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

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  9. Résultat n°9

    Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

    Date

    1934

    Cote

    2P/1141

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

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  10. Résultat n°10

    Perception d'ETAMPES. - Journal - souche des recettes des communes et établissements de bienfaisance.

    Date

    1939

    Cote

    2P/1140

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Journal - souche des recettes...

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  11. Résultat n°11

    Perception d'ETAMPES. - Journal - souche des recettes des communes et établissements de bienfaisance.

    Date

    1938

    Cote

    2P/1139

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Journal - souche des recettes...

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  12. Résultat n°12

    Perception d'ETAMPES. - Rôles de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères.

    Date

    1936-1939

    Cote

    2P/1138

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Rôles de la taxe d'enlèvement...

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  13. Résultat n°13

    Perception d'ETAMPES. - Rôles primitifs des taxes communales.

    Date

    1933-1939

    Cote

    2P/1137

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Rôles primitifs des taxes communales....

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  14. Résultat n°14

    Perception d'ETAMPES. - Livre souche des emprunts de l'Etat.

    Date

    1933

    Cote

    2P/1136

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Livre souche des emprunts de...

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  15. Résultat n°15

    Perception d'ETAMPES. - Carnet des titres de recettes.

    Date

    1933

    Cote

    2P/1135

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Carnet des titres de recettes....

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  16. Résultat n°16

    Perception d'ETAMPES. - Journal général.

    Date

    s.d

    Cote

    2P/1134

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Journal général.

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  17. Résultat n°17

    Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts à chacun des services de la commune d'ETAMPES.

    Date

    1938-1939

    Cote

    2P/1133

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts...

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  18. Résultat n°18

    Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts à chacun des services de la commune d'ETAMPES.

    Date

    1936-1937

    Cote

    2P/1132

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts...

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  19. Résultat n°19

    Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts à chacun des services de la commune d'ETAMPES.

    Date

    1933-1935

    Cote

    2P/1131

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts...

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  20. Résultat n°20

    Perception de SAINT-CHERON. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception de SAINT-CHERON : matrices n°1, n°2, n°3 (exercice 1937, revenus 1937), n°4, n°5 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°2, n°3 (exercice 1940, revenus 1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2P/1130

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception de SAINT-CHERON. - Impôt sur le revenu....

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