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  • 1

    N°2010-06368 : réhabilitation des coteaux de l'Orge T2 allées de Saint-Brieuc et de Dijon, Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne (CALE).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/19

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°2010-06368 : réhabilitation des coteaux de l'Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  • 2

    PRESSING GRIGNY II place Henri Barbusse n°GUP 20180580.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2813W/99/10

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GRIGNY.
    • PRESSING GRIGNY II place Henri Barbusse n°GUP 20180580.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  • 3

    Immatriculation : BL-538-TD, BL-754-TC, BM-617-ZE, CD-042-PX, DC-914-TE.

    Cote

    2701W/8

    • Contexte : Parc automobile départemental.

    • Dossiers des véhicules vendus en 2014.
    • Immatriculation : BL-538-TD, BL-754-TC, BM-617-ZE,...

    Producteur :

    SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant), POLE DE GESTION DES VÉHICULES DÉPARTEMENTAUX (service producteur)

  • 4

    ECI DF Crysalis.

    Date

    2011

    Cote

    2869W/16

    • Contexte : INSERTION.

    • Financement des organismes en charge de l'insertion...
    • Dossiers d'instruction des subventions.
    • Chantiers et ateliers d'insertion (ACI).
    • ECI DF Crysalis.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE/CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE/DIRECTION GENERALE DES SERVICES/DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES/DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  • 5

    Immeuble Little Wood n° GUP 20080317.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2813W/44/6

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • ÉVRY.
    • SOFINCO.
    • Immeuble Little Wood n° GUP 20080317.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  • 6

    Immatriculation : 762CVM91, 777CHT91, 784CHT91, 795DTV91, 835CAX91, 837CXZ91, 838CVA91, 840CVA91, 845CXZ91, 861DGH91.

    Date

    2012-2012

    Cote

    2699W/8

    • Contexte : Parc automobile départemental.

    • Dossiers de véhicules vendus.
    • Immatriculation : 762CVM91, 777CHT91, 784CHT91, 795DTV91,...

    Producteur :

    SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant), POLE DE GESTION DES VÉHICULES DÉPARTEMENTAUX (service producteur)

  • 7

    GIORGETTI lieu dit moulin de Gérofosse 8 rue de Gérofosse n° GUP 20101396.

    Date

    1954-1960

    Cote

    2813W/9/15

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • ÉTAMPES.
    • GIORGETTI lieu dit moulin de Gérofosse 8 rue de Gérofosse...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  • 8

    Octobre.

    Date

    2000

    Cote

    2001W/66

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 2000.
    • Octobre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  • 9

    DUBOSTE Place de la gare n° GUP 20100276.

    Date

    1971

    Cote

    2813W/76/9

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GIF-SUR-YVETTE.
    • DUBOSTE Place de la gare n° GUP 20100276.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  • 10

    3ème partie.

    Date

    1992-1997

    Cote

    2813W/87/1

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GRIGNY.
    • COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME (CIM) 1 Chemin du Port,...
    • 3ème partie.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  • 11

    Dossier I.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2712W/66

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Action culturelle : subventions des associations culturelles...
    • Dossiers d'instruction de subventions en fonctionnement.
    • Associations historiques, muséales et archéologiques...
    • Associations historiques, muséales et archéologiques...
    • Associations muséales, 2005-2007.
    • Dossier I.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  • 12

    2ème partie.

    Date

    1961-1979

    Cote

    2009W/350

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord et Sud.
    • Dossiers des sociétés civiles immobilières (SCI) dissoutes...
    • 2ème partie.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  • 13

    SA D'HLM BATIGERE, commune de MONTGERON, la SA D'HLM VILOGIA pour la commune de PALAISEAU, la SA D'HLM PIERRES ET LUMIERES pour la commune de VILLABE.

    Date

    2013

    Cote

    3036W/9

    • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
    • SA D'HLM BATIGERE, commune de MONTGERON, la SA D'HLM...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  • 14

    ANETT ZI des Ciroliers n°GUP 20092292.

    Date

    2009-2011

    Cote

    2813W/47/4

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FLEURY-MEROGIS.
    • ANETT ZI des Ciroliers n°GUP 20092292.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  • 15

    C.O.G.E.M.A moulin Aubert n° GUP 20100294.

    Date

    1950

    Cote

    2813W/76/4

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GIF-SUR-YVETTE.
    • C.O.G.E.M.A moulin Aubert n° GUP 20100294.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  • 16

    Rue saint Fiacre n° GUP 20101391.

    Date

    1972

    Cote

    2813W/9/14

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • ÉTAMPES.
    • GAZ DE FRANCE.
    • Rue saint Fiacre n° GUP 20101391.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  • 17

    ME-Z.

    Date

    2013

    Cote

    2950W/44

    • Contexte : 2950W Insertion sociale des jeunes par l'emploi, chantiers...

    • Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes des différentes...
    • Mission locale de Corbeil.
    • ME-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service versant)

  • 18

    B.R.C CD 29 Lieudit La pièce de la Greffière n°GUP 20180430.

    Date

    1966-1982

    Cote

    2813W/50/4

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FLEURY-MEROGIS.
    • B.R.C CD 29 Lieudit La pièce de la Greffière n°GUP...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  • 19

    ARIES, ancien MP.

    Date

    2011

    Cote

    2869W/36

    • Contexte : INSERTION.

    • Financement des organismes en charge de l'insertion...
    • Dossiers d'instruction des subventions.
    • Atelier chantier insertion.
    • ARIES, ancien MP.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE/CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE/DIRECTION GENERALE DES SERVICES/DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES/DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  • 20

    Mai.

    Date

    1997

    Cote

    2001W/21

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1997.
    • Mai.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)