DOSSIER DE CLASSEMENT

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Sites Inscrits et Sites Classés : YERRES : classement au titre des sites de la Propriété Caillebotte, classement de la Propriété Le Buet ; Vallée de l'YERRES : classement en site pittoresque.	Cote 2136W/64	Date 1995-2005	Lieu YERRES Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Sites Inscrits et Sites Classés : YERRES : classement...
Résultat n°2	Sites Inscrits et Sites Classés : SERMAISE : inscription au titre des sites du Prieuré de Blancheface et ses abords, implantation d'une station hertzienne de Télécom, dossier de la CDS ; SENART : classement de la Forêt de Sénart ; SACLAY : site des Rigoles du Plateau de Saclay, SAINT-AUBIN : dossier CDS, installation d'un centre de recherche pharmaceutique de la société Synthélabo ; Vallée de l'ECOLE : demande de classement au titre des sites ; VERRIERES-LE-BUISSON : travaux dans le Parc du Château ; VIRY-CHATILLON : classement du Pavillon Choiseul et du site Benoist Préau.	Cote 2136W/63	Date 1995-2005	Lieu SERMAISE, SENART (FORET DE), SACLAY, SAINT-AUBIN, ECOLE (COURS D EAU), VERRIERES-LE-BUISSON, VIRY-CHATILLON Commune	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Sites Inscrits et Sites Classés : SERMAISE : inscription...
Résultat n°3	Sites Inscrits et Sites Classés : Rives de SEINE, site Inscrit, dossier d'inscription, étude paysagère, création d'un périmètre sensible autour des Rives de Seine, délibération du Conseil Général, consultation des communes, modification de l'arrêté d'inscription à l'inventaire des sites de l'ensemble des Rives de Seine.	Cote 2136W/62	Date 1995-2005	Lieu SEINE (COURS D EAU)	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Sites Inscrits et Sites Classés : Rives de SEINE, site...
Résultat n°4	Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier de classement (2) de la Vallée (enquête publique) ; RIS-ORANGIS : classement du Hameau d'Orangis, classement du Parc de la Theuillerie ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : inscription à l'inventaire des sites du Cimetière Russe et ses abords, sur les communes de Ste Geneviève et FLEURY-MEROGIS ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : inscription à l'inventaire des sites du Château et du parc de Chanteloup.	Cote 2136W/61	Date 1995-2005	Lieu RENARDE (COURS D EAU), RIS-ORANGIS Commune, RUSSIE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FLEURY-MEROGIS, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier...
Résultat n°5	Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier de classement de la Vallée de la Renarde (dossiers des communes, travaux, classement par la C.S.S.) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : travaux dans la propriété de M. Riahi.	Cote 2136W/60	Date 1995-2005	Lieu RENARDE (COURS D EAU), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier...
Résultat n°6	Sites Inscrits et Sites Classés : ORSAY, site classé du Domaine de Launay, travaux de construction, restauration et aménagement, projet de déclassement partiel du Domaine ; REMARDE : extension du périmètre de protection de la Vallée de la Rémarde, protection de la Vallée (CDS du 30/06/1969), inscription au titre des sites, décret de classement.	Cote 2136W/59	Date 1995-2005	Lieu ORSAY Commune, REMARDE (COURS D EAU)	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Sites Inscrits et Sites Classés : ORSAY, site classé...
Résultat n°7	Sites Inscrits et Sites Classés : MORSANG-SUR-ORGE, réaménagement des abords du Château du Séminaire, travaux dans le parc ; Moyenne Vallée de l'ESSONNE : classement.	Cote 2136W/58	Date 1995-2005	Lieu MORSANG-SUR-ORGE Commune, ESSONNE (VALLEE DE L)	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Sites Inscrits et Sites Classés : MORSANG-SUR-ORGE,...
Résultat n°8	Sites Inscrits et Sites Classés : Mérantaise, travaux dans le site classé de la Vallée ; MEREVILLE : classement du Parc du Château ; MILLY-LA-FORET : inscription à l'inventaire du Centre ville ancien ; MILLY-LA-FORET et ONCY : classement du château de la Bonde et son parc, et de la Maison de Jean Cocteau ; MONTGERON : classement des propriétés Le Carmel et Sainte Thérèse ; MORIGNY-CHAMPIGNY: classement de la sablière La Falunière, classement du Parc de Jeurre.	Cote 2136W/57	Date 1995-2005	Lieu MERANTAISE (COURS D EAU), MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, MONTGERON Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Sites Inscrits et Sites Classés : Mérantaise, travaux...
Résultat n°9	Sites Inscrits et Sites Classés : projet d'inscription de la Chalouette et de la Louette ; MASSY : domaine de Vilgenis, bassins de retenue ; Vallée de la Mérantaise : enquête, travaux en site classé, travaux non autorisés à SAINT-AUBIN et VILLIERS-LE-BACLE ; MENNECY : parc du Château de Villeroy.	Cote 2136W/56	Date 1995-2005	Lieu CHALOUETTE (COURS D EAU), CHALOUETTE (VALLEE DE LA), LOUETTE (COURS D EAU), MERANTAISE (COURS D EAU), MASSY Commune, SAINT-AUBIN, VILLIERS-LE-BACLE, MENNECY Commune	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Sites Inscrits et Sites Classés : projet d'inscription...
Résultat n°10	Sites Inscrits et Sites Classés : LONGPONT-SUR-ORGE : bassin de retenue du Parc de Lormoy, classement du parc du Château de Lormoy et lieu dit Enclos du Couvent, construction du groupe scolaire dans le parc, classement du Château de Villebouzin, aménagement du Foyer de personnes âgées au Château ; LONGJUMEAU : classement du Pont des Templiers ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : classement du lieu dit Les Prés de Lormoy.	Cote 2136W/55	Date 1995-2005	Lieu LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Sites Inscrits et Sites Classés : LONGPONT-SUR-ORGE...
Résultat n°11	Sites Inscrits et Sites Classés : EVRY, demande de classement du château de Grand-Bourg ; FORGES-LES-BAINS : Biotope des Etangs Baleine et Brûle-Doux ; JUINE : projet de classement de la Vallée de la Juine aval entre MORIGNY et SAINT-VRAIN ; JUINE : inscription à l'inventaire des sites de la Haute Vallée de la Juine ; JUVISY-SUR-ORGE : classement du parc Camille Flammarion ; LEUVILLE-SUR-ORGE : classement du Château des Georgiens ; LINAS : classement du jardin de Mme Charon.	Cote 2136W/54	Date 1995-2005	Lieu EVRY Commune, FORGES-LES-BAINS, JUINE (VALLEE DE LA), MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-VRAIN, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Sites Inscrits et Sites Classés : EVRY, demande de...
Résultat n°12	Sites Inscrits et Sites Classés : ECHARCON, parc et Château ; EVRY : demandes de classement des propriétés Pastré et Bataille ; ESSONNE : projet d'inscription de la Vallée de l'Essonne ; FONTAINEBLEAU : classement de la Forêt.	Cote 2136W/53	Date 1995-2005	Lieu ESSONNE (VALLEE DE L), ECHARCON, EVRY Commune, SEINE-ET-MARNE	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Sites Inscrits et Sites Classés : ECHARCON, parc et...
Résultat n°13	Sites Inscrits et Sites Classés : CHEVREUSE : PNR de la Vallée de Chevreuse ; COURSON-MONTELOUP : aménagement des communs du château, classement du Parc ; DOURDAN : protection de la vieille ville, inscription du Hameau de Rouillon ; DRAVEIL : travaux dans le site classé du château de Villiers, demande de classement du site Daudet, travaux divers.	Cote 2136W/52	Date 1995-2005	Lieu CHEVREUSE (VALLEE DE), COURSON-MONTELOUP, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Sites Inscrits et Sites Classés : CHEVREUSE : PNR de...
Résultat n°14	Sites Inscrits et Sites Classés : ARPAJON, inscription de la place du Marché et des rues avoisinantes ; BIEVRES : demande de classement du Domaine des Mathurins ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE : parc et château de Bellesbat ; BURES-SUR-YVETTE : parc de Grande Maison ; Projet de protection des Vallées de la Louette et de la Chalouette ; CHAMARANDE : classement du parc du château, travaux dans le Parc ; CHEVREUSE : classement de la Vallée.	Cote 2136W/51	Date 1995-2005	Lieu ARPAJON Commune, BIEVRES Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE, CHAMARANDE, CHEVREUSE (VALLEE DE)	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Sites Inscrits et Sites Classés : ARPAJON, inscription...
Résultat n°15	Commission Départementale des Sites, Perspectives et Paysages : arrêté préfectoral de création de la C.D.S.P.P. du 28 janvier 1999, AP de renouvellement du 7 juin 2002 et juin 2005, requêtes c/ décision de refus de travaux en site classé : FRONTICE, MORAND et LUPTAK, LAURENT.	Cote 2136W/50	Date 1999-2005	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Commission Départementale des Sites, Perspectives et...
Résultat n°16	Réserve Naturelle Sites Géologiques de l'Essonne : exercices 1999 - 2000 de la R.N.G. de l'Essonne, comité Consultatif.	Cote 2136W/49	Date 1999-2000	Lieu ESSONNE	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Réserve Naturelle Sites Géologiques de l'Essonne :...
Résultat n°17	Réserve Naturelle Sites Géologiques de l'Essonne : exercices 1996 - 1997 - 1998 de la R.N.G. de l'Essonne.	Cote 2136W/48	Date 1996-1998	Lieu ESSONNE	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Réserve Naturelle Sites Géologiques de l'Essonne :...
Résultat n°18	Parc Naturel Régional du Gatinais Français : fonctionnement du Parc 2000/2003.	Cote 2136W/47	Date 2000-2003	Lieu ESSONNE	Type de document charte
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Parc Naturel Régional du Gatinais Français : fonctionnement...
Résultat n°19	Parc Naturel Régional du Gatinais Français : décret de création du Parc, charte approuvée (1998-1999).	Cote 2136W/46	Date 1998-1999	Lieu ESSONNE	Type de document charte
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Parc Naturel Régional du Gatinais Français : décret...
Résultat n°20	Parc Naturel Régional du Gatinais Français : dossier préparatoire du projet de Charte du P.N.R. de 1997, convention d'application de la Charte (1998-1999-2000).	Cote 2136W/45	Date 1997-2000	Lieu ESSONNE	Type de document charte, convention
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Parc Naturel Régional du Gatinais Français : dossier...
Résultat n°21	Parc Naturel Régional du Gatinais Français : dossier préparatoire du projet de Charte du P.N.R., courriers et réunions de 1996.	Cote 2136W/44	Date 1996	Lieu ESSONNE	Type de document charte, correspondance, compte rendu
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Parc Naturel Régional du Gatinais Français : dossier...
Résultat n°22	Parc Naturel Régional du Gatinais Français : étude préalable à la création du Parc Naturel Régional réalisée par l'IAURIF en juin 1994 (6 rapports), dossier préparatoire du projet de Charte du P.N.R. de 1993 à 1995.	Cote 2136W/43	Date 1993-1995	Lieu ESSONNE	Type de document rapport
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Parc Naturel Régional du Gatinais Français : étude...
Résultat n°23	Réserves Naturelles Volontaires : SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-HILAIRE, projet de Réserve Biologique Intégrale à VERRIERES.	Cote 2136W/42	Date 2005-2008	Lieu SAULX-LES-CHARTREUX, VERRIERES-LE-BUISSON, SAINT-HILAIRE	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Réserves Naturelles Volontaires : SAULX-LES-CHARTREUX,...
Résultat n°24	Réserves Naturelles Volontaires : Géologique d'ITTEVILLE, R.N.V. Parc du CNRS à GIF-SUR-YVETTE, R.N.V. Les Grands Réages à VARENNES-JARCY.	Cote 2136W/41	Date 2005-2008	Lieu GIF-SUR-YVETTE Commune, VARENNES-JARCY, ITTEVILLE	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Réserves Naturelles Volontaires : Géologique d'ITTEVILLE,...
Résultat n°25	Réserves Naturelles Volontaires : Étangs de SACLAY, Vilmorin à VERRIERES-LE-BUISSON.	Cote 2136W/40	Date 2005-2008	Lieu SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Réserves Naturelles Volontaires : Étangs de SACLAY,...
Résultat n°26	Commission Départementale des Carrières : C.D.C. du 15 avril 2005, C.D.C. du 23 juin 2006, C.D.N.P.S. Carrières du 21 juin 2007, C.D.N.P.S. Carrières du 30 septembre 2008.	Cote 2136W/39	Date 2005-2008	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Commission Départementale des Carrières : C.D.C. du...
Résultat n°27	Commission Départementale des Carrières : composition et renouvellement de la Commission des Carrières de 1994 à 2005, procès-verbaux des Commissions de Mai 1994 à Février 2002, commission des Carrières du 20 mai 2003.	Cote 2136W/38	Date 1994-2005	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Commission Départementale des Carrières : composition...
Résultat n°28	Schéma Départemental des Carrières : tome 2, élaboration du schéma, mise à disposition du public, passage en commission des sites et approbation par AP en date du 24 novembre 2000, 2 exemplaires du S.D.C. approuvé, courriers divers relatifs au schéma.	Cote 2136W/37	Date 2000	Lieu ESSONNE	Type de document correspondance, schéma directeur
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Schéma Départemental des Carrières : tome 2, élaboration...
Résultat n°29	Schéma Départemental des Carrières : tome 1, élaboration du schéma, groupes de travail.	Cote 2136W/36	Date 1995	Lieu ESSONNE	Type de document schéma directeur
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Schéma Départemental des Carrières : tome 1, élaboration...
Résultat n°30	Protection de Biotope : projet de protection par AP Biotope des Pelouses Calcaires du Sud-Essonne, Pelouses calcaires de Beauregard et des Justices à GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Pelouse calcaire de la Butte à BUNO-BONNEVAUX, Coteau calcaire de Tourneville à ABBEVILLE-LA-RIVIERE, Pelouses calcaires du Bois de la Rochellerie à BOISSY-LE-SEC, Pelouses calcaires du Bois de Bierville à BOISSY-LA-RIVIERE, courriers divers relatifs aux APB, textes et réglementation.	Cote 2136W/35	Date 1995	Lieu GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC	Type de document correspondance
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Protection de Biotope : projet de protection par AP...
Résultat n°31	Protection de Biotope : arrêté de protection de Biotope du Marais de Fontenay-le-Vicomte sur les communes d'ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, MENNECY et VERT-LE-PETIT, APB du 19 septembre 1994 ; arrêté de protection de Biotope au lieudit Le Grand Marais à ITTEVILLE, APB du 5 septembre 1989.	Cote 2136W/34	Date 1989-1994	Lieu FONTENAY-LE-VICOMTE, ECHARCON, MENNECY Commune, VERT-LE-PETIT, ITTEVILLE	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Protection de Biotope : arrêté de protection de Biotope...
Résultat n°32	Protection de Biotope : arrêté de protection de Biotope au lieudit Le Coteau des Vignes à ATHIS-MONS, dossier de procédure, contentieux c/ APB de 1995 à 1997 (requête de la société Logement et Patrimoine), décision annulation APB par Tribunal Administratif en octobre 1997 ; arrêté de protection de Biotope au lieudit La Fosse aux Carpes à DRAVEIL, APB du 21 juin 1999.	Cote 2136W/33	Date 1995-1999	Lieu ATHIS-MONS Commune, DRAVEIL Commune	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Protection de Biotope : arrêté de protection de Biotope...
Résultat n°33	Dossiers de classements au titre des sites : projet de classement des abords du Château de Farcheville à BOUVILLE; projet de classement du Domaine de la Seigneurie à VILLIERS-SUR-ORGE [projet de classement jamais abouti].	Cote 2136W/32	Date 1989-1998	Lieu BOUVILLE, VILLIERS-SUR-ORGE	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Dossiers de classements au titre des sites : projet...
Résultat n°34	Dossiers de classements au titre des sites : moyenne Vallée de l'Essonne, décret du 28 novembre 1991 ; parc de Grande-Maison à BURES-SUR-YVETTE, travaux de réaménagement du parc municipal examinés en Commission des Sites et projet de déviation en vue de la suppression du PN23.	Cote 2136W/31	Date 1989-1998	Lieu ESSONNE (VALLEE DE L), BURES-SUR-YVETTE	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Dossiers de classements au titre des sites : moyenne...
Résultat n°35	Dossier de classement de la Vallée de La Bievres : décret de classement de la Vallée de la Bièvre dans les départements de l'Essonne et des Yvelines en date du 7 juillet 2000, décret, notifications, plans cadastraux (2000).	Cote 2136W/30	Date 2000	Lieu BIEVRES (VALLEE DE LA), ESSONNE, YVELINES	Type de document plan cadastral
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Dossier de classement de la Vallée de La Bievres :...
Résultat n°36	Dossier de classement de la Vallée de La Bievres : enquête administrative en mars/avril 1995, courriers, plans communaux, avis des communes, services et collectivités consultés (1995).	Cote 2136W/29	Date 1995	Lieu BIEVRES (VALLEE DE LA)	Type de document correspondance, plan, avis
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Dossier de classement de la Vallée de La Bievres :...
Résultat n°37	Dossier de classement de la Vallée de La Bievres : projet de classement de la Vallée, dossier Site Inscrit, réunions et courriers préalables à l'enquête (janvier 1995).	Cote 2136W/28	Date 1995	Lieu BIEVRES (VALLEE DE LA)	Type de document correspondance
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Dossier de classement de la Vallée de La Bievres :...
Résultat n°38	Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : décret de classement de la Vallée de l'Yerres et ses abords dans le Val-de-Marne et en Essonne du 23 décembre 2006 avec notifications et plans cadastraux (2006).	Cote 2136W/27	Date 2006	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE, ESSONNE	Type de document plan cadastral
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : décret...
Résultat n°39	Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative, pétitions en faveur / contre le classement du site - classées par commune (2006).	Cote 2136W/26	Date 2006	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document pétition
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête...
Résultat n°40	Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative du 6 mars 2006 au 4 avril 2006, dossier de procédure complète, avis des commissions des sites, avis des services de l'Etat, des communes et des associations (2006).	Cote 2136W/25	Date 2006	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document avis
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête...

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Sites Inscrits et Sites Classés : YERRES : classement au titre des sites de la Propriété Caillebotte, classement de la Propriété Le Buet ; Vallée de l'YERRES : classement en site pittoresque.

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Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier de classement de la Vallée de la Renarde (dossiers des communes, travaux, classement par la C.S.S.) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : travaux dans la propriété de M. Riahi.

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Sites Inscrits et Sites Classés : MORSANG-SUR-ORGE, réaménagement des abords du Château du Séminaire, travaux dans le parc ; Moyenne Vallée de l'ESSONNE : classement.

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Sites Inscrits et Sites Classés : ECHARCON, parc et Château ; EVRY : demandes de classement des propriétés Pastré et Bataille ; ESSONNE : projet d'inscription de la Vallée de l'Essonne ; FONTAINEBLEAU : classement de la Forêt.

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Commission Départementale des Sites, Perspectives et Paysages : arrêté préfectoral de création de la C.D.S.P.P. du 28 janvier 1999, AP de renouvellement du 7 juin 2002 et juin 2005, requêtes c/ décision de refus de travaux en site classé : FRONTICE, MORAND et LUPTAK, LAURENT.

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Réserve Naturelle Sites Géologiques de l'Essonne : exercices 1999 - 2000 de la R.N.G. de l'Essonne, comité Consultatif.

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Réserve Naturelle Sites Géologiques de l'Essonne : exercices 1996 - 1997 - 1998 de la R.N.G. de l'Essonne.

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Parc Naturel Régional du Gatinais Français : fonctionnement du Parc 2000/2003.

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Parc Naturel Régional du Gatinais Français : décret de création du Parc, charte approuvée (1998-1999).

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Parc Naturel Régional du Gatinais Français : dossier préparatoire du projet de Charte du P.N.R. de 1997, convention d'application de la Charte (1998-1999-2000).

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Parc Naturel Régional du Gatinais Français : dossier préparatoire du projet de Charte du P.N.R., courriers et réunions de 1996.

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Parc Naturel Régional du Gatinais Français : étude préalable à la création du Parc Naturel Régional réalisée par l'IAURIF en juin 1994 (6 rapports), dossier préparatoire du projet de Charte du P.N.R. de 1993 à 1995.

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Réserves Naturelles Volontaires : SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-HILAIRE, projet de Réserve Biologique Intégrale à VERRIERES.

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Réserves Naturelles Volontaires : Géologique d'ITTEVILLE, R.N.V. Parc du CNRS à GIF-SUR-YVETTE, R.N.V. Les Grands Réages à VARENNES-JARCY.

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Réserves Naturelles Volontaires : Étangs de SACLAY, Vilmorin à VERRIERES-LE-BUISSON.

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Commission Départementale des Carrières : C.D.C. du 15 avril 2005, C.D.C. du 23 juin 2006, C.D.N.P.S. Carrières du 21 juin 2007, C.D.N.P.S. Carrières du 30 septembre 2008.

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Commission Départementale des Carrières : composition et renouvellement de la Commission des Carrières de 1994 à 2005, procès-verbaux des Commissions de Mai 1994 à Février 2002, commission des Carrières du 20 mai 2003.

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Schéma Départemental des Carrières : tome 2, élaboration du schéma, mise à disposition du public, passage en commission des sites et approbation par AP en date du 24 novembre 2000, 2 exemplaires du S.D.C. approuvé, courriers divers relatifs au schéma.

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Protection de Biotope : arrêté de protection de Biotope du Marais de Fontenay-le-Vicomte sur les communes d'ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, MENNECY et VERT-LE-PETIT, APB du 19 septembre 1994 ; arrêté de protection de Biotope au lieudit Le Grand Marais à ITTEVILLE, APB du 5 septembre 1989.

Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

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Dossiers de classements au titre des sites : projet de classement des abords du Château de Farcheville à BOUVILLE; projet de classement du Domaine de la Seigneurie à VILLIERS-SUR-ORGE [projet de classement jamais abouti].

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Dossiers de classements au titre des sites : moyenne Vallée de l'Essonne, décret du 28 novembre 1991 ; parc de Grande-Maison à BURES-SUR-YVETTE, travaux de réaménagement du parc municipal examinés en Commission des Sites et projet de déviation en vue de la suppression du PN23.

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Dossier de classement de la Vallée de La Bievres : décret de classement de la Vallée de la Bièvre dans les départements de l'Essonne et des Yvelines en date du 7 juillet 2000, décret, notifications, plans cadastraux (2000).

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Dossier de classement de la Vallée de La Bievres : enquête administrative en mars/avril 1995, courriers, plans communaux, avis des communes, services et collectivités consultés (1995).

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Dossier de classement de la Vallée de La Bievres : projet de classement de la Vallée, dossier Site Inscrit, réunions et courriers préalables à l'enquête (janvier 1995).

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Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : décret de classement de la Vallée de l'Yerres et ses abords dans le Val-de-Marne et en Essonne du 23 décembre 2006 avec notifications et plans cadastraux (2006).

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Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative, pétitions en faveur / contre le classement du site - classées par commune (2006).

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Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative du 6 mars 2006 au 4 avril 2006, dossier de procédure complète, avis des commissions des sites, avis des services de l'Etat, des communes et des associations (2006).

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