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1 259 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Terres de Bouray. - Fabrique : Inventaire des titres, comptes et papiers appartenant à la fabrique de Bouray (1667) ; dépouillement des pièces contenues dans l'inventaire de 1617. Reçus de sommes versées par les marguilliers de la fabrique de Bouray (1708- 1737) ; recettes [fin XVIIe siècle], mémoires des dépenses de la fabrique : bois de chauffe, crépis du clocher, linge...[XVIIIe siècle]. Registre des délibérations de la communauté des habitants de la paroisse de Bouray (1762-1790). Quittances d'ouvriers et fournisseurs au compte de la fabrique (1720-1743). Etat des rentes appartenant à la fabrique (1790) ; noms des marguilliers (1787-1792). Etat des locataires (1617-1655) ; état des revenus de la fabrique pendant l'année 1807. Extrait du registre paroissial de Bouray pour les années 1630 et 1631 avec quelques pièces annexes
Cote
27J/108
 Date
1617-1807
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, BOISSY-LE-CUTTE, PARIS Commune, VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, compte de gestion, registre paroissial

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Fabrique : Inventaire des titres,...
Résultat n°2

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Pièces de procédures isolées.

Cote
EDEPOT8 1S/1
 Date
1664-1764
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, étude

  • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Pièces de procédures isolées....
Résultat n°3

MILLY-LA-FORET. - Conseil municipal : registre des délibérations (1765 - 1824). [microfilm de sécurité , 386 vues].

Cote
1MI/712, 20Num/54 (Cote de substitution)
 Date
1765-1824
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • Milly-la-Forêt
  • MILLY-LA-FORET. - Conseil municipal : registre des...
Résultat n°4
MILLY-LA-FORET

2 lots 853 medias

MILLY-LA-FORET

Cote
20NUM/54
 Date
Entre le 10 décembre 1765 et le 15 novembre 1823
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MILLY-LA-FORET
Résultat n°5
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

2 lots 996 medias

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

Cote
20NUM/39
 Date
1788-1890
 Lieu
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
Résultat n°6

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Conseil municipal : registre des délibérations (1788 - 1824). [microfilm de sécurité , 477 vues].

Cote
1MI/683, 20Num/39 (Cote de substitution)
 Date
1788-1824
 Lieu
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • Gironville-sur-Essonne
  • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Conseil municipal : registre...
Résultat n°7

DANNEMOIS. - Conseil municipal : registre des délibérations (11 mai 1788 - 15 août 1857). [microfilm de sécurité , 309 vues].

Cote
1MI/678, 20Num/31 (Cote de substitution)
 Date
1788-1857
 Lieu
DANNEMOIS
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • Dannemois
  • DANNEMOIS. - Conseil municipal : registre des délibérations...
Résultat n°8

MONDEVILLE. - Conseil municipal : registre des délibérations (1788 - 1898). [microfilm de sécurité , 779 vues , 39 m].

Cote
1MI/727, 20Num/64 (Cote de substitution)
 Date
1788-1898
 Lieu
MONDEVILLE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • Mondeville
  • MONDEVILLE. - Conseil municipal : registre des délibérations...
Résultat n°9
MONDEVILLE

756 medias

MONDEVILLE

Cote
20NUM/64
 Date
1788-1898
 Lieu
MONDEVILLE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MONDEVILLE
Résultat n°10
DANNEMOIS

291 medias

DANNEMOIS

Cote
20NUM/31
 Date
1788-1857
 Lieu
DANNEMOIS
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • DANNEMOIS
Résultat n°11

15 juin 1788 - 20 août 1812
Cote
EDEPOT85 1D/2
 Date
Entre le 15 juin 1788 et le 20 août 1812
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Administration de la commune
  • Registres des délibérations du conseil municipal (3)
  • 15 juin 1788 - 20 août 1812
Résultat n°12

FERTE-ALAIS (LA). - Conseil municipal : registre des délibérations (1789 - 1802). [microfilm de sécurité , 548 vues].

Cote
1MI/697, 20Num/36 (Cote de substitution)
 Date
1789-1802
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • La Ferté-Alais
  • FERTE-ALAIS (LA). - Conseil municipal : registre des...
Résultat n°13
BOISSY-LE-CUTTE

356 medias

BOISSY-LE-CUTTE

Cote
20NUM/7
 Date
1789-1876
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • BOISSY-LE-CUTTE
Résultat n°14
FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires

4 lots 2 074 medias

FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires

Cote
20NUM/36
 Date
1789-1923
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires...
Résultat n°15

BOISSY-LE-CUTTE. - Conseil municipal : registre des délibérations ( janvier 1789- août 1876). [microfilm de sécurité , 377 vues , 18.85 m].

Cote
1MI/648, 20Num/7 (Cote de substitution)
 Date
1789-1876
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • Boissy-le-Cutté
  • BOISSY-LE-CUTTE. - Conseil municipal : registre des...
Résultat n°16

PARAY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-VINCENT : rétablissement de l'église et du presbytère à la suite d'une délibération de la municipalité de la paroisse de SAINT-VINCENT de PARAY, expositive que le plafond de leur église, qui depuis longtemps menaçait ruine, vient de tomber en pourriture dans sa majeure partie. Visite et devis des ouvrages à exécuter : rétablissement de la nef, maçonnerie, charpente, couverture, gros fers, vitrerie, pavage en grès, réhaussement du grenier au dessus du presbytère ; observations sur le devis [présenté le 12 juin 1789].

Cote
G/831
 Date
1789
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • PARAY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-VINCENT...
Résultat n°17

BOISSY-LE-CUTTE - Administration de la commune. - Registre des délibérations de l'assemblée municipale (18 janvier 1789 - 26 vendémiaire an 4).

Cote
EDEPOT79 1D/1
 Date
1789-1795
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
registre, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-LE-CUTTE - Administration de la commune. - Registre...
Résultat n°18

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Conseil municipal : registre des délibérations (1790 - 1859). [microfilm de sécurité , 485 vues].

Cote
1MI/722, 20Num/63 (Cote de substitution)
 Date
1790-1859
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • Moigny-sur-Ecole
  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Conseil municipal : registre des...
Résultat n°19
MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires

5 lots 2 675 medias

MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires

Cote
20NUM/63
 Date
1790-2002
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires...
Résultat n°20

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (1790 - 1832). Nota : constaté disparu au 4 décembre 2012.

Cote
EDEPOT20 1D/1
 Date
1790-1832
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. -...