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1 259 résultats

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  1. Résultat n°1

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Adduction d'eau potable : délibérations du conseil municipal, contraction d'un emprunt municipal, devis estimatif (1910-1924).

    Date

    1910-1924

    Cote

    EDEPOT46 10/3

    • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Adduction d'eau potable...

    Producteur :

    FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

  2. Résultat n°2

    CORBEIL-ESSONNES. - Entête de délibération du Conseil municipal, 25/12/1859 [copie de 1990].

    Date

    dimanche 25 décembre 1859

    Cote

    5FI/422

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • CORBEIL-ESSONNES. - Entête de délibération du Conseil...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    CORBEIL-ESSONNES. - Délibération du Conseil : paiement des dépenses occasionnées par les inondations de la SEINE en 1910, 17/02/1910 [copie de 1990].

    Date

    jeudi 17 février 1910

    Cote

    5FI/430

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • CORBEIL-ESSONNES. - Délibération du Conseil : paiement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    PARAY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-VINCENT : rétablissement de l'église et du presbytère à la suite d'une délibération de la municipalité de la paroisse de SAINT-VINCENT de PARAY, expositive que le plafond de leur église, qui depuis longtemps menaçait ruine, vient de tomber en pourriture dans sa majeure partie. Visite et devis des ouvrages à exécuter : rétablissement de la nef, maçonnerie, charpente, couverture, gros fers, vitrerie, pavage en grès, réhaussement du grenier au dessus du presbytère ; observations sur le devis [présenté le 12 juin 1789].

    Date

    1789

    Cote

    G/831

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • PARAY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-VINCENT...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    VILLABE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARCEL : inventaire et renseignements des titres de la fabrique fait d'après la délibération des habitants du 25 novembre 1790 [sur la couverture du cahier se lit la note suivante : Déposés tous les titres contenus dans le présent Répertoire à l'administration municipale du canton de CORBEIL, le 9 ventôse an VI de la République, par nous BRIARD et DEFOSES, agents et adjoints municipaux de cette commune].

    Date

    1790-1798

    Cote

    G/1025

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • VILLABE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARCEL...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    L'Essonne, passé et présent, orientation bibliographique

    Auteur

    GRUSON, Victor

    Date

    1979

    Cote

    GBR/2863

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • L'Essonne, passé et présent, orientation bibliographique
  7. Résultat n°7

    Histoire générale de Paris : registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris. Tome troisième, 1539-1552. Publiés par les soins du service des travaux historiques

    Auteur

    GUERIN, Paul

    Date

    1884

    Cote

    INFOLIO/305

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Histoire générale de Paris : registres des délibérations...
  8. Résultat n°8

    Registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris. Tome treizième, 1602-1605. Publiés par les soins du service des travaux historiques

    Auteur

    GUERIN, Paul

    Date

    1905

    Cote

    INFOLIO/306

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Registres des délibérations du Bureau de la ville de...
  9. Résultat n°9

    Registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris. Tome neuvième, 1586-1590. Publiés par les soins du service des travaux historiques

    Auteur

    BONNARDOT, François

    Date

    1902

    Cote

    INFOLIO/307

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Registres des délibérations du Bureau de la ville de...
  10. Résultat n°10

    Les métiers et corporations de la ville de Paris : XIVe-XVIIIe siècles

    Auteur

    LESPINASSE (DE), René

    Date

    1892

    Cote

    INFOLIO/308

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Les métiers et corporations de la ville de Paris :...
  11. Résultat n°11

    Usages locaux de l'arrondissement de Rambouillet

    Date

    1908

    Cote

    INOCTAVO/3144

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Usages locaux de l'arrondissement de Rambouillet
  12. Résultat n°12

    Villiers-sur-Orge : 100 ans d'histoire (1900-1999)

    Auteur

    KOLASINSKI, Jean-Pierre

    Date

    1999

    Cote

    INQUARTO/2221

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Villiers-sur-Orge : 100 ans d'histoire (1900-1999)
  13. Résultat n°13

    Histoire du Curis-au Mont-d'Or en Lyonnais, avec le dépouillement complet des délibérations municipales de la révolution et de l'empire, I, des origines à 1831

    Auteur

    PEROUSE, Gabriel

    Date

    1987

    Cote

    INSEIZE/1434

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Histoire du Curis-au Mont-d'Or en Lyonnais, avec le...
  14. Résultat n°14

    Archives civiles : Supplément à la série E : Communes : troisième (2è partie) de l'inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    JOLIBOIS, Emile

    Date

    1889

    Cote

    INV/825

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles : Supplément à la série E : Communes...
  15. Résultat n°15

    Archives civiles : Série E Supplément : Articles 688 à 2782 : Communes : troisième (1ère partie) de l'inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    JOLIBOIS, Emile

    Date

    1884

    Cote

    INV/826

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles : Série E Supplément : Articles 688...
  16. Résultat n°16

    Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales : Moyen-Age et Ancien Régime Fascicule I : Région Nord-Pas-de-Calais

    Auteur

    BOUGARD, Pierre

    Date

    1981

    Cote

    INV/1404

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire...
  17. Résultat n°17

    Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales : Moyen-Age et Ancien Régime Fascicule II : Régions Pays de la Loire et Poitou-Charentes

    Auteur

    BOISROUVRAY (DU), Xavier

    Date

    1981

    Cote

    INV/1405

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire...
  18. Résultat n°18

    Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales : Moyen-Age et Ancien Régime Fascicule III : Région Alsace

    Auteur

    HILDESHEIMER, Françoise

    Date

    1982

    Cote

    INV/1406

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire...
  19. Résultat n°19

    Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales : Moyen-Age et Ancien Régime Fascicule IV : Région Bourgogne

    Auteur

    CHABROLIN, Madeleine

    Date

    1982

    Cote

    INV/1407

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire...
  20. Résultat n°20

    Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales : Moyen-Age et Ancien Régime Fascicule V : Région Midi-Pyrénées

    Auteur

    BARDOU

    Date

    1982

    Cote

    INV/1408

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire...
  21. Résultat n°21

    Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales : Moyen-Age et Ancien Régime Fascicule VI : Régions Basse-Normandie et Haute-Normandie

    Auteur

    BERRA, Cl

    Date

    1983

    Cote

    INV/1409

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire...
  22. Résultat n°22

    Les délibérations des Conseils municipaux microfilmés : 1789-1940

    Auteur

    DENIS, Michèle

    Date

    1982

    Cote

    INV/1522

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Les délibérations des Conseils municipaux microfilmés...
  23. Résultat n°23

    Les délibérations des conseils municipaux microfilmées (1789-1940) des archives départementales du Val de Marne

    Date

    1982

    Cote

    INV/2242

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Les délibérations des conseils municipaux microfilmées...
  24. Résultat n°24

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Enregistrement des lois et délibérations des assemblées communales : registre (juillet 1790-20 septembre 1792).

    Date

    1790-1792

    Cote

    1J/73

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Enregistrement des lois et...
  25. Résultat n°25

    BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - BALLAINVILLIERS : aménagement d'un lotissement et morcellement de propriétés : cahier des charges, arrêtés préfectoraux, délibérations du Conseil municipal, correspondance, rapport d'ingénieur, certificat d'urbanisme, P.V. de la commission sanitaire, plans, notes.

    Date

    1924-1956

    Cote

    20J/1

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS....

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  26. Résultat n°26

    Famille de COMMAILLE, 1853-1865. - Pièces relatives à l'échange du terrain du PAVE NEUF (sis dans l'avenue face au château) contre celui de la ruelle SAINTE-CATHERINE, entre le baron de COMMAILLE et la commune : original et copie de la lettre du baron à Théodore BAUDRY maire, 20 septembre 1854 ; délibérations du conseil municipal, 19 novembre 1854 ; plan couleur de LAIR, agent voyer, 15 novembre 1854 ; correspondance, 1854-1856 ; copie de l'arrêté préfectoral du 27 juin 1856. [13 pièces papier, 27 p.].

    Date

    1854-1856

    Cote

    26J/150

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de COMMAILLE, 1853-1865. - Pièces relatives...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : contre la commune à propos de l'église : - [copies de pièces anciennes] : extraits de délibérations de la municipalité relatifs à l'église paroissiale, an III-an IX ; extraits de délibérations de la société populaire d'ATHIS, an II ; extraits des délibérations du conseil de fabrique après le rétablissement du culte catholique, 1802-1809 ; extraits des mémoires de différents entrepreneurs pour travaux effectués à l'église, 1803-1810 ; - notes sur le régime de l'église d'ATHIS pendant la période révolutionnaire, [s.d.]. [an II-1810] [6 pièces papier, 37 p.]

    Date

    1793-1810

    Cote

    26J/180

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : contre la...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : constitution d'un mémoire pour servir le différend au sujet de la 'chapelle de GOURGUES' : - révision du cadastre de la commune : formulaires, correspondance avec le géomètre, factures d'expertises, 1904-1908 ; extraits des délibérations du conseil municipal contre M. de COURCEL accompagnés des témoignages dactylographiés de plusieurs habitants, 1907-1909 ; - entretien de la chapelle : correspondance en anglais avec Octave GERARD et Raoul ROUSSEL avoués, signée Val [peut-être Valentin frère du baron] ; correspondance avec BENARD fils de l'entrepreneur de maçonnerie chargé de l'entretien de la chapelle, avec MAICHE, intendant du prince de WAGRAM propriétaire de GROSBOIS et le duc de LUYNES à propos de litiges semblables ; avec la marquise de GOURGUES. [83 pièces papier, 130 p.].

    Date

    1904-1909

    Cote

    26J/183

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : constitution...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Terres de Bouray. - Fabrique : Inventaire des titres, comptes et papiers appartenant à la fabrique de Bouray (1667) ; dépouillement des pièces contenues dans l'inventaire de 1617. Reçus de sommes versées par les marguilliers de la fabrique de Bouray (1708- 1737) ; recettes [fin XVIIe siècle], mémoires des dépenses de la fabrique : bois de chauffe, crépis du clocher, linge...[XVIIIe siècle]. Registre des délibérations de la communauté des habitants de la paroisse de Bouray (1762-1790). Quittances d'ouvriers et fournisseurs au compte de la fabrique (1720-1743). Etat des rentes appartenant à la fabrique (1790) ; noms des marguilliers (1787-1792). Etat des locataires (1617-1655) ; état des revenus de la fabrique pendant l'année 1807. Extrait du registre paroissial de Bouray pour les années 1630 et 1631 avec quelques pièces annexes

    Date

    1617-1807

    Cote

    27J/108

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Bouray. - Fabrique : Inventaire des titres,...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  30. Résultat n°30

    Crèche : construction d'une crèche industrialisée (1973-1977) : projet de construction, propositions de services et diverses correspondances ; création d'une mini-crèche [20 berceaux] (1978) : plan de financement, dossiers de demande de subvention ; création d'une mini-crèche (1978) : travaux préparatoires, correspondance, délibérations du Conseil municipal ; fonctionnement de la crèche (1978) : petite annonce relative au poste de directrice de crèche, candidatures, embauche du personnel de la mini-crèche de MONTGERON ; fonctionnement de la crèche (1976, 1981) : règlement intérieur, barême des participations journalières des familles (1976, 1981), rapport sur le fonctionnement de la crèche municipale (1979), trois exemplaires de menus de jeunes enfants (1980), discours d'inauguration de la crèche (1979), quatre photographies de l'inauguration de la crèche municipale, correspondance diverse (1980-1981), formulaire d'inscription à la crèche, formulaire d'engagement des parents plaçant leur enfant à la crèche, historique, fonctionnement, coût de l'installation (1977-1979), affiche annonçant l'ouverture de la crèche municipale (1979), note d'information relative à l'inscription des enfants en crèche collective, article petite enfance à insérer dans l'un des bulletins municipaux du 2ème semestre 1979 ; fonctionnement de la crèche : données chiffrées, tracts, documentation.

    Date

    1973-1980

    Cote

    44J/12

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Crèche : construction d'une crèche industrialisée (1973-1977)...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  31. Résultat n°31

    SAINT (André), industriel, PARIS. - Convention concernant le chemin de fer de PARIS à CHARTRES, litige au sujet d'un bail de chasse dans la forêt domaniale de SAINT-ARNOULT-L'OUIE, délibérations du conseil municipal, plans de domaines de chasse [commune de SAINT-ARNOULT], actes d'adjudication du droit de chasse dans les forêts de l'Etat, comptes.

    Date

    1925-1936

    Cote

    48J/174

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SAINT (André), industriel, PARIS. - Convention concernant...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  32. Résultat n°32

    Notes et iconographie sur l'histoire de Chilly-Mazarin et de Longjumeau (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    62J/4

    • Contexte : FONDS BAUTRAIT, HISTORIENNE LOCALE (CHILLY-MAZARIN)

    • Notes et iconographie sur l'histoire de Chilly-Mazarin...

    Producteur :

    BAUTRAIT Josèphe (service producteur), BAUTRAIT Josèphe (service versant)

  33. Résultat n°33

    Notes et iconographie sur l'histoire du tramway l'Arpajonnais et Chilly-Mazarin (1985 - 1987).

    Date

    1985-1987

    Cote

    62J/10

    • Contexte : FONDS BAUTRAIT, HISTORIENNE LOCALE (CHILLY-MAZARIN)

    • Notes et iconographie sur l'histoire du tramway l'Arpajonnais...

    Producteur :

    BAUTRAIT Josèphe (service producteur), BAUTRAIT Josèphe (service versant)

  34. Résultat n°34

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Commune de Morigny-Champigny : acquisitions par la commune de terrains appartenant à plusieurs propriétaires en vue de l'alignement du CR n°6, aliénation de terrains à bâtir par la commune au profit de divers, adjudications, délibérations du Conseil municipal, estimation du Service des Domaines, plans de situation, plans et états parcellaires, arrêté préfectoral de lotissement, procès-verbal descriptif, vente par SAVIGNET, MERLI, MARECHAL, BERCHERE, JOUSSET à la Société UIIF, cession des chemins ruraux, procès verbaux de délimitation avec plans, actes de ventes : commune de Morigny à divers, échanges (1968-1977).

    Date

    1968-1977

    Cote

    66J/67

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Commune...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  35. Résultat n°35

    Administration et organisation. Restructuration de l'imprimerie.- Dossier concernant la grève des salariés de la Néogravure pour obtenir le maintien des activités de l'entreprise et la garantie des emplois (novembre 1974) : lettres de soutiens aux grévistes, correspondance, motions, délibérations de conseil municipal, tracts syndicaux CGT, notes manuscrites, procès-verbaux et comptes-rendus de réunions, affiches (1974).

    Date

    1974

    Cote

    70J/254

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Administration et organisation. Restructuration de...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  36. Résultat n°36

    Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation : dossier relatif aux actions menées auprès des Mairies : correspondance, motions des conseils municipaux de la région de Corbeil-Essonnes en faveur du personnel de l'imprimerie Néogravure (1976-1978), proposition des élus du comité d'établissement de Corbeil et des représentants syndicaux (CGT, CFDT, FO, SYFIP, SNCTL).

    Date

    1976-1978

    Cote

    70J/554

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  37. Résultat n°37

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Date

    1803-1879

    Cote

    72J/11

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  38. Résultat n°38

    Famille Darblay (Paul Darblay) . - Restauration des vitraux, de la nef et du clocher de l'église de Saint-Germain-lès-Corbeil aux frais de Paul Darblay, travaux de couvertue des bas-cotés : délibérations du conseil municipal et du conseil de fabrique, correspondance de Paul Darblay avec le préfet, le curé de Saint-Germain, l'évêque de Versailles, devis estimatifs, factures, (1863-1893), Annales de Notre-Dame des arts, n° 7, 1er mars 1897.

    Date

    1863-1896

    Cote

    78J/121

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Paul Darblay) . - Restauration des...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  39. Résultat n°39

    Famille Darblay (Paul Darblay). - Corbeil, guerre de 1870 ; délibération du conseil municipal de la ville de Corbeil du 5 octobre 1870 : récit par Paul Darblay maire de Corbeil de l'occupation prussienne, des mesures prises avec l'autorité étrangère, des réquisitions quotidiennes, de la part mise à la charge de la commune dans les contributions de guerre par les Prusssiens du 15 septembre au 4 octobre 1870, document imprimé en 1896, 12 pages ; documents et témoignages sur 1870 en réponse à monsieur Duquet par Paul Darblay, maire de Corbeil, 74 pages.

    Date

    1870

    Cote

    78J/161

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Paul Darblay). - Corbeil, guerre de...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  40. Résultat n°40

    Famille Darblay (Paul Darblay). - Corbeil, guerre de 1870 ; état mensuel des versements de la contribution de guerre réclamée à la ville par les Prussiens, réquisitions allemandes, correspondance avec l'état major prussiens, délibérations du conseil municipal relatives à la reconstruction du grand pont, à la fourniture des vivres et aux contributions, ordre du général Hartmann pour la reconstruction du pont de Corbeil, démolition des ponts d'Evry et de Villeneuve-Saint-Georges, note sur la commission de répartition des fonds aux blessés, circulaire de Jérôme David concernant les francs-tireurs (août-décembre 1870) ; copie d'un certificat attestant que les achats de blé réalisés par Paul Darblay sont destinés exclusivement à l'alimentation des communes environnantes, arrêté sur les contributions de guerre, imposition du département de Seine-et-Oise pour une contribution de guerre de 10 millions, le canton de Corbeil étant compté dans la répartition pour 425.233 francs, laissez-passer français-allemand au nom de monsieur Darblay, lettre au sous-préfet allemand au sujet de la contribution du mois d'octobre 1870 et d'une somme de 5000 francs qu'il y aurait lieu d'en déduire, lettre du général Gotsch relative au remboursement des 5000 francs, reçu de monsieur Beyne de 720 thalers pour 120 voitures françaises de réquisition, plainte du major concernant la nourriture des officiers chez les habitants, note des pailles fournis sur réquisition, lettre de monsieur Bolender rendant compte d'injures adressées par des étrangers aux soldats bavarois, lettre de monsieur Jarry sur les secours donnés aux indigents pendant l'occupation, lettre de monsieur Cochin, préfet de Seine-et-Oise, remerciant monsieur Darblay de l'initiative et des avances de fonds qu'il a faites pour l'entretien des routes pendant la guerre (1871), reçu relatif à la contribution de l'armistice de février 1871, compte de gestion de monsieur Darblay maire pendant la période de guerre, liste des principaux souscripteurs aux emprunts faîts par la ville pendant la période de guerre, état des créances à éteindre au moyen d'un emprunt, vote des resources nécessaires au service de l'emprunt de 400.000 francs (1872) ; lettre de Paul Darblay au sujet du rôle des dames de Corbeil pendant l'occupation allemande, lettre au député pour lui demander d'appuyer les réclamations de la ville de Corbeil dans la 2ème répartition de l'indemnité de guerre, état des sommes versées par les communes du canton pour contributions de guerre (1873) ; mémoire présenté par la ville de Corbeil au Conseil général de Seine-et-Oise à l'effet d'obtenir le remboursement de ses réquisitions de guerre, 15 pages, document imprimé (1874) ; souscription patriotique des femmes de France pour concourir à la libération des départements occupés, comité d'Essonnes , 9 pièces dont deux affiches, 27 photographies de reçus allemands pour contribution de guerre, lettre au préfet pour lui donner connaissance d'une demande faîte par la ville de Corbeil au Conseil général à l'effet d'obtenir le remboursement de son emprunt de 400.000 francs, lettre au sujet de la répartition de la 2ème indemnité (1876) ; prêt de 635.000 francs par Paul Darblay à la ville de Corbeil : convention de prêt, compte d'amortissement de l'emprunt ; prêt de 177.000 francs par Paul Darblay à la ville de Corbeil pour l'agrandissement des écoles primaires : convention de prêt, tableau d'amortissement de l'emprunt (1877)

    Date

    1870-1877

    Cote

    78J/162

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