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FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Adduction d'eau potable : délibérations du conseil municipal, contraction d'un emprunt municipal, devis estimatif (1910-1924).

EDEPOT46 10/3

1910-1924

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable

CORBEIL-ESSONNES. - Entête de délibération du Conseil municipal, 25/12/1859 [copie de 1990].

5FI/422

dimanche 25 décembre 1859

CORBEIL-ESSONNES Commune

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

CORBEIL-ESSONNES. - Délibération du Conseil : paiement des dépenses occasionnées par les inondations de la SEINE en 1910, 17/02/1910 [copie de 1990].

5FI/430

jeudi 17 février 1910

CORBEIL-ESSONNES Commune

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

PARAY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-VINCENT : rétablissement de l'église et du presbytère à la suite d'une délibération de la municipalité de la paroisse de SAINT-VINCENT de PARAY, expositive que le plafond de leur église, qui depuis longtemps menaçait ruine, vient de tomber en pourriture dans sa majeure partie. Visite et devis des ouvrages à exécuter : rétablissement de la nef, maçonnerie, charpente, couverture, gros fers, vitrerie, pavage en grès, réhaussement du grenier au dessus du presbytère ; observations sur le devis [présenté le 12 juin 1789].

G/831

1789

PARAY-VIEILLE-POSTE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable

VILLABE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARCEL : inventaire et renseignements des titres de la fabrique fait d'après la délibération des habitants du 25 novembre 1790 [sur la couverture du cahier se lit la note suivante : Déposés tous les titres contenus dans le présent Répertoire à l'administration municipale du canton de CORBEIL, le 9 ventôse an VI de la République, par nous BRIARD et DEFOSES, agents et adjoints municipaux de cette commune].

G/1025

1790-1798

VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Canton

inventaire, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

L'Essonne, passé et présent, orientation bibliographique

GBR/2863

1979

CHAMPCUEIL, CHEVANNES, SEINE-ET-MARNE

cahier de doléances, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Histoire générale de Paris : registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris. Tome troisième, 1539-1552. Publiés par les soins du service des travaux historiques

INFOLIO/305

1884

PARIS Commune

délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris. Tome treizième, 1602-1605. Publiés par les soins du service des travaux historiques

INFOLIO/306

1905

PARIS Commune

délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris. Tome neuvième, 1586-1590. Publiés par les soins du service des travaux historiques

INFOLIO/307

1902

PARIS Commune

délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Les métiers et corporations de la ville de Paris : XIVe-XVIIIe siècles

INFOLIO/308

1892

PARIS Commune

délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Usages locaux de l'arrondissement de Rambouillet

INOCTAVO/3144

1908

DOURDAN Canton, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SERMAISE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), GRANGES-LE-ROI (LES), MEROBERT, RICHARVILLE, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

délibération, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Villiers-sur-Orge : 100 ans d'histoire (1900-1999)

INQUARTO/2221

1999

VILLIERS-SUR-ORGE

étude, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Histoire du Curis-au Mont-d'Or en Lyonnais, avec le dépouillement complet des délibérations municipales de la révolution et de l'empire, I, des origines à 1831

INSEIZE/1434

1987

RHONE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Archives civiles : Supplément à la série E : Communes : troisième (2è partie) de l'inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

INV/825

1889

TARN

registre paroissial, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, TERRIER

Archives civiles : Série E Supplément : Articles 688 à 2782 : Communes : troisième (1ère partie) de l'inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

INV/826

1884

TARN

registre paroissial, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, TERRIER

Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales : Moyen-Age et Ancien Régime Fascicule I : Région Nord-Pas-de-Calais

INV/1404

1981

FRANCE, PARIS Département

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales : Moyen-Age et Ancien Régime Fascicule II : Régions Pays de la Loire et Poitou-Charentes

INV/1405

1981

FRANCE, PARIS Département

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales : Moyen-Age et Ancien Régime Fascicule III : Région Alsace

INV/1406

1982

FRANCE, PARIS Département

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales : Moyen-Age et Ancien Régime Fascicule IV : Région Bourgogne

INV/1407

1982

FRANCE, PARIS Département

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales : Moyen-Age et Ancien Régime Fascicule V : Région Midi-Pyrénées

INV/1408

1982

FRANCE, PARIS Département

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales : Moyen-Age et Ancien Régime Fascicule VI : Régions Basse-Normandie et Haute-Normandie

INV/1409

1983

FRANCE, PARIS Département

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Les délibérations des Conseils municipaux microfilmés : 1789-1940

INV/1522

1982

VAL-DE-MARNE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Les délibérations des conseils municipaux microfilmées (1789-1940) des archives départementales du Val de Marne

INV/2242

1982

VAL-DE-MARNE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Enregistrement des lois et délibérations des assemblées communales : registre (juillet 1790-20 septembre 1792).

1J/73

1790-1792

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - BALLAINVILLIERS : aménagement d'un lotissement et morcellement de propriétés : cahier des charges, arrêtés préfectoraux, délibérations du Conseil municipal, correspondance, rapport d'ingénieur, certificat d'urbanisme, P.V. de la commission sanitaire, plans, notes.

20J/1

1924-1956

BALLAINVILLIERS

cahier des charges, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, certificat d'urbanisme, plan, note, procès-verbal

Famille de COMMAILLE, 1853-1865. - Pièces relatives à l'échange du terrain du PAVE NEUF (sis dans l'avenue face au château) contre celui de la ruelle SAINTE-CATHERINE, entre le baron de COMMAILLE et la commune : original et copie de la lettre du baron à Théodore BAUDRY maire, 20 septembre 1854 ; délibérations du conseil municipal, 19 novembre 1854 ; plan couleur de LAIR, agent voyer, 15 novembre 1854 ; correspondance, 1854-1856 ; copie de l'arrêté préfectoral du 27 juin 1856. [13 pièces papier, 27 p.].

26J/150

1854-1856

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan, correspondance, arrêté préfectoral

Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : contre la commune à propos de l'église : - [copies de pièces anciennes] : extraits de délibérations de la municipalité relatifs à l'église paroissiale, an III-an IX ; extraits de délibérations de la société populaire d'ATHIS, an II ; extraits des délibérations du conseil de fabrique après le rétablissement du culte catholique, 1802-1809 ; extraits des mémoires de différents entrepreneurs pour travaux effectués à l'église, 1803-1810 ; - notes sur le régime de l'église d'ATHIS pendant la période révolutionnaire, [s.d.]. [an II-1810] [6 pièces papier, 37 p.]

26J/180

1793-1810

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES

dossier de procédure, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, note

Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : constitution d'un mémoire pour servir le différend au sujet de la 'chapelle de GOURGUES' : - révision du cadastre de la commune : formulaires, correspondance avec le géomètre, factures d'expertises, 1904-1908 ; extraits des délibérations du conseil municipal contre M. de COURCEL accompagnés des témoignages dactylographiés de plusieurs habitants, 1907-1909 ; - entretien de la chapelle : correspondance en anglais avec Octave GERARD et Raoul ROUSSEL avoués, signée Val [peut-être Valentin frère du baron] ; correspondance avec BENARD fils de l'entrepreneur de maçonnerie chargé de l'entretien de la chapelle, avec MAICHE, intendant du prince de WAGRAM propriétaire de GROSBOIS et le duc de LUYNES à propos de litiges semblables ; avec la marquise de GOURGUES. [83 pièces papier, 130 p.].

26J/183

1904-1909

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES

dossier de procédure, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance

Terres de Bouray. - Fabrique : Inventaire des titres, comptes et papiers appartenant à la fabrique de Bouray (1667) ; dépouillement des pièces contenues dans l'inventaire de 1617. Reçus de sommes versées par les marguilliers de la fabrique de Bouray (1708- 1737) ; recettes [fin XVIIe siècle], mémoires des dépenses de la fabrique : bois de chauffe, crépis du clocher, linge...[XVIIIe siècle]. Registre des délibérations de la communauté des habitants de la paroisse de Bouray (1762-1790). Quittances d'ouvriers et fournisseurs au compte de la fabrique (1720-1743). Etat des rentes appartenant à la fabrique (1790) ; noms des marguilliers (1787-1792). Etat des locataires (1617-1655) ; état des revenus de la fabrique pendant l'année 1807. Extrait du registre paroissial de Bouray pour les années 1630 et 1631 avec quelques pièces annexes

27J/108

1617-1807

BOURAY-SUR-JUINE, BOISSY-LE-CUTTE, PARIS Commune, VILLIERS-SUR-ORGE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, compte de gestion, registre paroissial

Crèche : construction d'une crèche industrialisée (1973-1977) : projet de construction, propositions de services et diverses correspondances ; création d'une mini-crèche [20 berceaux] (1978) : plan de financement, dossiers de demande de subvention ; création d'une mini-crèche (1978) : travaux préparatoires, correspondance, délibérations du Conseil municipal ; fonctionnement de la crèche (1978) : petite annonce relative au poste de directrice de crèche, candidatures, embauche du personnel de la mini-crèche de MONTGERON ; fonctionnement de la crèche (1976, 1981) : règlement intérieur, barême des participations journalières des familles (1976, 1981), rapport sur le fonctionnement de la crèche municipale (1979), trois exemplaires de menus de jeunes enfants (1980), discours d'inauguration de la crèche (1979), quatre photographies de l'inauguration de la crèche municipale, correspondance diverse (1980-1981), formulaire d'inscription à la crèche, formulaire d'engagement des parents plaçant leur enfant à la crèche, historique, fonctionnement, coût de l'installation (1977-1979), affiche annonçant l'ouverture de la crèche municipale (1979), note d'information relative à l'inscription des enfants en crèche collective, article petite enfance à insérer dans l'un des bulletins municipaux du 2ème semestre 1979 ; fonctionnement de la crèche : données chiffrées, tracts, documentation.

44J/12

1973-1980

MONTGERON Commune

règlement intérieur, tarif, menu, document photographique, presse institutionnelle, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SAINT (André), industriel, PARIS. - Convention concernant le chemin de fer de PARIS à CHARTRES, litige au sujet d'un bail de chasse dans la forêt domaniale de SAINT-ARNOULT-L'OUIE, délibérations du conseil municipal, plans de domaines de chasse [commune de SAINT-ARNOULT], actes d'adjudication du droit de chasse dans les forêts de l'Etat, comptes.

48J/174

1925-1936

DOURDAN Commune, PARIS Commune

convention, bail, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan

Notes et iconographie sur l'histoire de Chilly-Mazarin et de Longjumeau (sans date).

62J/4

s.d

CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune

acte authentique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, coupure de presse, minute notariale, déclaration, document photographique

Notes et iconographie sur l'histoire du tramway l'Arpajonnais et Chilly-Mazarin (1985 - 1987).

62J/10

1985-1987

CHILLY-MAZARIN Commune, ARPAJON Commune

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, presse institutionnelle, affiche, plan, document graphique, carte postale, document photographique

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Commune de Morigny-Champigny : acquisitions par la commune de terrains appartenant à plusieurs propriétaires en vue de l'alignement du CR n°6, aliénation de terrains à bâtir par la commune au profit de divers, adjudications, délibérations du Conseil municipal, estimation du Service des Domaines, plans de situation, plans et états parcellaires, arrêté préfectoral de lotissement, procès-verbal descriptif, vente par SAVIGNET, MERLI, MARECHAL, BERCHERE, JOUSSET à la Société UIIF, cession des chemins ruraux, procès verbaux de délimitation avec plans, actes de ventes : commune de Morigny à divers, échanges (1968-1977).

66J/67

1968-1977

ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan, arrêté préfectoral, arrêté d'alignement

Administration et organisation. Restructuration de l'imprimerie.- Dossier concernant la grève des salariés de la Néogravure pour obtenir le maintien des activités de l'entreprise et la garantie des emplois (novembre 1974) : lettres de soutiens aux grévistes, correspondance, motions, délibérations de conseil municipal, tracts syndicaux CGT, notes manuscrites, procès-verbaux et comptes-rendus de réunions, affiches (1974).

70J/254

1974

CORBEIL-ESSONNES Commune

correspondance, tract, affiche, procès-verbal de réunion, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation : dossier relatif aux actions menées auprès des Mairies : correspondance, motions des conseils municipaux de la région de Corbeil-Essonnes en faveur du personnel de l'imprimerie Néogravure (1976-1978), proposition des élus du comité d'établissement de Corbeil et des représentants syndicaux (CGT, CFDT, FO, SYFIP, SNCTL).

70J/554

1976-1978

CORBEIL-ESSONNES Commune

documentation, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

72J/11

1803-1879

BRUYERES-LE-CHATEL

minute juridictionnelle, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Famille Darblay (Paul Darblay) . - Restauration des vitraux, de la nef et du clocher de l'église de Saint-Germain-lès-Corbeil aux frais de Paul Darblay, travaux de couvertue des bas-cotés : délibérations du conseil municipal et du conseil de fabrique, correspondance de Paul Darblay avec le préfet, le curé de Saint-Germain, l'évêque de Versailles, devis estimatifs, factures, (1863-1893), Annales de Notre-Dame des arts, n° 7, 1er mars 1897.

78J/121

1863-1896

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

plan, pièce comptable, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Famille Darblay (Paul Darblay). - Corbeil, guerre de 1870 ; délibération du conseil municipal de la ville de Corbeil du 5 octobre 1870 : récit par Paul Darblay maire de Corbeil de l'occupation prussienne, des mesures prises avec l'autorité étrangère, des réquisitions quotidiennes, de la part mise à la charge de la commune dans les contributions de guerre par les Prusssiens du 15 septembre au 4 octobre 1870, document imprimé en 1896, 12 pages ; documents et témoignages sur 1870 en réponse à monsieur Duquet par Paul Darblay, maire de Corbeil, 74 pages.

78J/161

1870

CORBEIL-ESSONNES Commune

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Famille Darblay (Paul Darblay). - Corbeil, guerre de 1870 ; état mensuel des versements de la contribution de guerre réclamée à la ville par les Prussiens, réquisitions allemandes, correspondance avec l'état major prussiens, délibérations du conseil municipal relatives à la reconstruction du grand pont, à la fourniture des vivres et aux contributions, ordre du général Hartmann pour la reconstruction du pont de Corbeil, démolition des ponts d'Evry et de Villeneuve-Saint-Georges, note sur la commission de répartition des fonds aux blessés, circulaire de Jérôme David concernant les francs-tireurs (août-décembre 1870) ; copie d'un certificat attestant que les achats de blé réalisés par Paul Darblay sont destinés exclusivement à l'alimentation des communes environnantes, arrêté sur les contributions de guerre, imposition du département de Seine-et-Oise pour une contribution de guerre de 10 millions, le canton de Corbeil étant compté dans la répartition pour 425.233 francs, laissez-passer français-allemand au nom de monsieur Darblay, lettre au sous-préfet allemand au sujet de la contribution du mois d'octobre 1870 et d'une somme de 5000 francs qu'il y aurait lieu d'en déduire, lettre du général Gotsch relative au remboursement des 5000 francs, reçu de monsieur Beyne de 720 thalers pour 120 voitures françaises de réquisition, plainte du major concernant la nourriture des officiers chez les habitants, note des pailles fournis sur réquisition, lettre de monsieur Bolender rendant compte d'injures adressées par des étrangers aux soldats bavarois, lettre de monsieur Jarry sur les secours donnés aux indigents pendant l'occupation, lettre de monsieur Cochin, préfet de Seine-et-Oise, remerciant monsieur Darblay de l'initiative et des avances de fonds qu'il a faites pour l'entretien des routes pendant la guerre (1871), reçu relatif à la contribution de l'armistice de février 1871, compte de gestion de monsieur Darblay maire pendant la période de guerre, liste des principaux souscripteurs aux emprunts faîts par la ville pendant la période de guerre, état des créances à éteindre au moyen d'un emprunt, vote des resources nécessaires au service de l'emprunt de 400.000 francs (1872) ; lettre de Paul Darblay au sujet du rôle des dames de Corbeil pendant l'occupation allemande, lettre au député pour lui demander d'appuyer les réclamations de la ville de Corbeil dans la 2ème répartition de l'indemnité de guerre, état des sommes versées par les communes du canton pour contributions de guerre (1873) ; mémoire présenté par la ville de Corbeil au Conseil général de Seine-et-Oise à l'effet d'obtenir le remboursement de ses réquisitions de guerre, 15 pages, document imprimé (1874) ; souscription patriotique des femmes de France pour concourir à la libération des départements occupés, comité d'Essonnes , 9 pièces dont deux affiches, 27 photographies de reçus allemands pour contribution de guerre, lettre au préfet pour lui donner connaissance d'une demande faîte par la ville de Corbeil au Conseil général à l'effet d'obtenir le remboursement de son emprunt de 400.000 francs, lettre au sujet de la répartition de la 2ème indemnité (1876) ; prêt de 635.000 francs par Paul Darblay à la ville de Corbeil : convention de prêt, compte d'amortissement de l'emprunt ; prêt de 177.000 francs par Paul Darblay à la ville de Corbeil pour l'agrandissement des écoles primaires : convention de prêt, tableau d'amortissement de l'emprunt (1877)

78J/162

1870-1877

CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, document photographique