Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 168
  • 91
Période
  • 2
  • 59
  • 367
  • 1 054
  • 28
Nom de l'inventaire
  • 185
  • 116
  • 108
  • 76
  • 74
Afficher plus
Lieux
  • 432
  • 128
  • 70
  • 69
  • 66
Afficher plus
Typologies
  • 1 259
  • 382
  • 215
  • 193
  • 181
Afficher plus
Sujets
  • 1 048
  • 326
  • 311
  • 303
  • 302
Afficher plus
Auteurs
  • 6
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus

1 259 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Adduction d'eau potable : délibérations du conseil municipal, contraction d'un emprunt municipal, devis estimatif (1910-1924).

Cote
EDEPOT46 10/3
 Date
1910-1924
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable

  • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Adduction d'eau potable...
Résultat n°2

CORBEIL-ESSONNES. - Entête de délibération du Conseil municipal, 25/12/1859 [copie de 1990].
Cote
5FI/422
 Date
dimanche 25 décembre 1859
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • CORBEIL-ESSONNES. - Entête de délibération du Conseil...
Résultat n°3

CORBEIL-ESSONNES. - Délibération du Conseil : paiement des dépenses occasionnées par les inondations de la SEINE en 1910, 17/02/1910 [copie de 1990].
Cote
5FI/430
 Date
jeudi 17 février 1910
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • CORBEIL-ESSONNES. - Délibération du Conseil : paiement...
Résultat n°4

PARAY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-VINCENT : rétablissement de l'église et du presbytère à la suite d'une délibération de la municipalité de la paroisse de SAINT-VINCENT de PARAY, expositive que le plafond de leur église, qui depuis longtemps menaçait ruine, vient de tomber en pourriture dans sa majeure partie. Visite et devis des ouvrages à exécuter : rétablissement de la nef, maçonnerie, charpente, couverture, gros fers, vitrerie, pavage en grès, réhaussement du grenier au dessus du presbytère ; observations sur le devis [présenté le 12 juin 1789].

Cote
G/831
 Date
1789
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • PARAY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-VINCENT...
Résultat n°5

VILLABE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARCEL : inventaire et renseignements des titres de la fabrique fait d'après la délibération des habitants du 25 novembre 1790 [sur la couverture du cahier se lit la note suivante : Déposés tous les titres contenus dans le présent Répertoire à l'administration municipale du canton de CORBEIL, le 9 ventôse an VI de la République, par nous BRIARD et DEFOSES, agents et adjoints municipaux de cette commune].

Cote
G/1025
 Date
1790-1798
 Lieu
VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
inventaire, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • VILLABE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARCEL...
Résultat n°6

L'Essonne, passé et présent, orientation bibliographique
Cote
GBR/2863
 Date
1979
 Lieu
CHAMPCUEIL, CHEVANNES, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
cahier de doléances, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • L'Essonne, passé et présent, orientation bibliographique
Résultat n°7

Histoire générale de Paris : registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris. Tome troisième, 1539-1552. Publiés par les soins du service des travaux historiques
Cote
INFOLIO/305
 Date
1884
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

  • Histoire générale de Paris : registres des délibérations...
Résultat n°8

Registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris. Tome treizième, 1602-1605. Publiés par les soins du service des travaux historiques
Cote
INFOLIO/306
 Date
1905
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

  • Registres des délibérations du Bureau de la ville de...
Résultat n°9

Registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris. Tome neuvième, 1586-1590. Publiés par les soins du service des travaux historiques
Cote
INFOLIO/307
 Date
1902
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

  • Registres des délibérations du Bureau de la ville de...
Résultat n°10

Les métiers et corporations de la ville de Paris : XIVe-XVIIIe siècles
Cote
INFOLIO/308
 Date
1892
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

  • Les métiers et corporations de la ville de Paris :...
Résultat n°11

Usages locaux de l'arrondissement de Rambouillet
Cote
INOCTAVO/3144
 Date
1908
 Lieu
DOURDAN Canton, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SERMAISE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), GRANGES-LE-ROI (LES), MEROBERT, RICHARVILLE, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Usages locaux de l'arrondissement de Rambouillet
Résultat n°12

Villiers-sur-Orge : 100 ans d'histoire (1900-1999)
Cote
INQUARTO/2221
 Date
1999
 Lieu
VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document
étude, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Villiers-sur-Orge : 100 ans d'histoire (1900-1999)
Résultat n°13

Histoire du Curis-au Mont-d'Or en Lyonnais, avec le dépouillement complet des délibérations municipales de la révolution et de l'empire, I, des origines à 1831
Cote
INSEIZE/1434
 Date
1987
 Lieu
RHONE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Histoire du Curis-au Mont-d'Or en Lyonnais, avec le...
Résultat n°14

Archives civiles : Supplément à la série E : Communes : troisième (2è partie) de l'inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/825
 Date
1889
 Lieu
TARN
 Type de document
registre paroissial, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, TERRIER

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles : Supplément à la série E : Communes...
Résultat n°15

Archives civiles : Série E Supplément : Articles 688 à 2782 : Communes : troisième (1ère partie) de l'inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/826
 Date
1884
 Lieu
TARN
 Type de document
registre paroissial, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, TERRIER

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles : Série E Supplément : Articles 688...
Résultat n°16

Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales : Moyen-Age et Ancien Régime Fascicule I : Région Nord-Pas-de-Calais
Cote
INV/1404
 Date
1981
 Lieu
FRANCE, PARIS Département
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire...
Résultat n°17

Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales : Moyen-Age et Ancien Régime Fascicule II : Régions Pays de la Loire et Poitou-Charentes
Cote
INV/1405
 Date
1981
 Lieu
FRANCE, PARIS Département
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire...
Résultat n°18

Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales : Moyen-Age et Ancien Régime Fascicule III : Région Alsace
Cote
INV/1406
 Date
1982
 Lieu
FRANCE, PARIS Département
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire...
Résultat n°19

Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales : Moyen-Age et Ancien Régime Fascicule IV : Région Bourgogne
Cote
INV/1407
 Date
1982
 Lieu
FRANCE, PARIS Département
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire...
Résultat n°20

Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales : Moyen-Age et Ancien Régime Fascicule V : Région Midi-Pyrénées
Cote
INV/1408
 Date
1982
 Lieu
FRANCE, PARIS Département
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire...