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1 259 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Adduction d'eau potable : délibérations du conseil municipal, contraction d'un emprunt municipal, devis estimatif (1910-1924).

Date

1910-1924

Cote

EDEPOT46 10/3

Résultat n°2

CORBEIL-ESSONNES. - Entête de délibération du Conseil municipal, 25/12/1859 [copie de 1990].

Date

dimanche 25 décembre 1859

Cote

5FI/422

Résultat n°3

CORBEIL-ESSONNES. - Délibération du Conseil : paiement des dépenses occasionnées par les inondations de la SEINE en 1910, 17/02/1910 [copie de 1990].

Date

jeudi 17 février 1910

Cote

5FI/430

Résultat n°4

PARAY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-VINCENT : rétablissement de l'église et du presbytère à la suite d'une délibération de la municipalité de la paroisse de SAINT-VINCENT de PARAY, expositive que le plafond de leur église, qui depuis longtemps menaçait ruine, vient de tomber en pourriture dans sa majeure partie. Visite et devis des ouvrages à exécuter : rétablissement de la nef, maçonnerie, charpente, couverture, gros fers, vitrerie, pavage en grès, réhaussement du grenier au dessus du presbytère ; observations sur le devis [présenté le 12 juin 1789].

Date

1789

Cote

G/831

Résultat n°5

VILLABE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARCEL : inventaire et renseignements des titres de la fabrique fait d'après la délibération des habitants du 25 novembre 1790 [sur la couverture du cahier se lit la note suivante : Déposés tous les titres contenus dans le présent Répertoire à l'administration municipale du canton de CORBEIL, le 9 ventôse an VI de la République, par nous BRIARD et DEFOSES, agents et adjoints municipaux de cette commune].

Date

1790-1798

Cote

G/1025

Résultat n°6

L'Essonne, passé et présent, orientation bibliographique

Date

1979

Cote

GBR/2863

Résultat n°7

Histoire générale de Paris : registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris. Tome troisième, 1539-1552. Publiés par les soins du service des travaux historiques

Date

1884

Cote

INFOLIO/305

Résultat n°8

Registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris. Tome treizième, 1602-1605. Publiés par les soins du service des travaux historiques

Date

1905

Cote

INFOLIO/306

Résultat n°9

Registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris. Tome neuvième, 1586-1590. Publiés par les soins du service des travaux historiques

Date

1902

Cote

INFOLIO/307

Résultat n°10

Les métiers et corporations de la ville de Paris : XIVe-XVIIIe siècles

Date

1892

Cote

INFOLIO/308

Résultat n°11

Usages locaux de l'arrondissement de Rambouillet

Date

1908

Cote

INOCTAVO/3144

Résultat n°12

Villiers-sur-Orge : 100 ans d'histoire (1900-1999)

Date

1999

Cote

INQUARTO/2221

Résultat n°13

Histoire du Curis-au Mont-d'Or en Lyonnais, avec le dépouillement complet des délibérations municipales de la révolution et de l'empire, I, des origines à 1831

Date

1987

Cote

INSEIZE/1434

Résultat n°14

Archives civiles : Supplément à la série E : Communes : troisième (2è partie) de l'inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1889

Cote

INV/825

Résultat n°15

Archives civiles : Série E Supplément : Articles 688 à 2782 : Communes : troisième (1ère partie) de l'inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1884

Cote

INV/826

Résultat n°16

Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales : Moyen-Age et Ancien Régime Fascicule I : Région Nord-Pas-de-Calais

Date

1981

Cote

INV/1404

Résultat n°17

Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales : Moyen-Age et Ancien Régime Fascicule II : Régions Pays de la Loire et Poitou-Charentes

Date

1981

Cote

INV/1405

Résultat n°18

Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales : Moyen-Age et Ancien Régime Fascicule III : Région Alsace

Date

1982

Cote

INV/1406

Résultat n°19

Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales : Moyen-Age et Ancien Régime Fascicule IV : Région Bourgogne

Date

1982

Cote

INV/1407

Résultat n°20

Institut de recherche et d'histoire des textes. Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales : Moyen-Age et Ancien Régime Fascicule V : Région Midi-Pyrénées

Date

1982

Cote

INV/1408