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895 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Le département de Seine-et-Marne (1800-1895) d'après les documents officiels notamment les délibérations du Conseil général inédits jusqu'en 1840
Cote
INOCTAVO/2041
 Date
1985
 Lieu
SEINE-ET-MARNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le département de Seine-et-Marne (1800-1895) d'après...
Résultat n°2

Usages locaux de l'arrondissement de Rambouillet
Cote
INOCTAVO/3144
 Date
1908
 Lieu
DOURDAN Canton, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SERMAISE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), GRANGES-LE-ROI (LES), MEROBERT, RICHARVILLE, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Usages locaux de l'arrondissement de Rambouillet
Résultat n°3

Canton d'ETAMPES : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance. - Projet de rattachement à l'arrondissement de CORBEIL (1929).

Cote
1M/5
 Date
1929
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Canton
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL D ARRONDISSEMENT, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport, correspondance, statistique

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • Canton d'ETAMPES : délibérations de conseils municipaux,...
Résultat n°4

Canton de JUVISY-SUR-ORGE : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance. - Projet de création (1912).

Cote
1M/6
 Date
1912
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Canton
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL D ARRONDISSEMENT, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport, statistique, correspondance

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • Canton de JUVISY-SUR-ORGE : délibérations de conseils...
Résultat n°5

Canton de LONGJUMEAU : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance.. - Sectionnement du canton à la demande du conseil d'arrondissement de CORBEIL (1936-1937). Projet de rattachement du PLESSIS-PATE (canton de LONGJUMEAU) au canton d'ARPAJON à la demande du conseil municipal du PLESSIS-PATE, projet accepté par une loi (30 mai 1899) parue au journal officiel n°146 (1er juin 1899), deux plans couleur de situation du PLESSIS-PATE par rapport aux chefs-lieux de canton d'ARPAJON et de LONGJUMEAU [s. d., vers 1897].

Cote
1M/7
 Date
1897-1937
 Lieu
ARPAJON Canton, CORBEIL Arrondissement, LONGJUMEAU Canton, PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DELIBERATION DU CONSEIL D ARRONDISSEMENT, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, statistique, correspondance, plan

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • Canton de LONGJUMEAU : délibérations de conseils municipaux,...
Résultat n°6

Canton de MONTLHERY : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance. - Projet de création du canton à la demande des habitants et des conseils municipaux des communes de MONTLHERY, LINAS, LEUVILLE, SAINT-MICHEL, LONGPONT, VILLIERS-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE, FLEURY-MEROGIS et PLESSIS-PATE (arrondissement de CORBEIL), MARCOUSSIS (arrondissement de RAMBOUILLET), la VILLE-DU-BOIS et NOZAY (arrondissement de VERSAILLES), un plan couleur du canton projeté [s. d.].

Cote
1M/8
 Date
1870-1871
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MONTLHERY Canton, MONTLHERY Commune, NOZAY, PLESSIS-PATE (LE), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL D ARRONDISSEMENT, correspondance

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • Canton de MONTLHERY : délibérations de conseils municipaux,...
Résultat n°7

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée. La ligne dite de la vallée de l'Essonne : Paris-Montargis de Vigneux-Sur-Seine à Boigneville. Projet de tracé définitif Paris-Montargis : demande afin que l'embranchement sur Corbeil soit dirigé par la rive gauche de la Seine (1838), enquête relative au tracé dans les communes de Villeneuve-le-Roi, Ablon, Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Viry-Chatillon, Grigny, Ris-Orangis, Evry-sur-Seine, Essonnes, Corbeil, rapports d'ingénieurs, correspondance, procès-verbaux d'enquête : déclarations ou réclamations écrites transmises à la commission d'examen pendant les délibérations (1839), certificats de publication des pièces relatives au projet du tracé définitif délivrés par les maires (1839), délibérations des conseils municipaux sur le tracé (1839) ; agrandissement de la cour d'arrivée de la gare de Corbeil et élargissement de la rue du cimetière qui longe la cour (1840-1841), nomination de gardes surveillants, de garde cantonniers (1840), arrêté concernant la police du chemin de fer sur la section de Corbeil, fixation des tarifs : 4 affiches, réglement sur les heures de départ des convois (1841), prise d'eau dans la Seine pour l'approvisionnement des locomotives à la station de Corbeil (1841), réclamation de la commune de Viry-Châtillon au sujet des dégradations causées aux chemins communaux pour le transport des matériaux (1841), tableau des horaires d'été commençant le 15 avril 1842 et 15 avril 1843 ; attribution des commissaires de police chargés de la surveillance des chemins de fer (1842), plainte du maire de Viry-Chatillon concernant la suppression de la station de Châtillon (1844), rapport suite à une réclamation de la commune de Viry-Chatillon concernant les excavations creusées pour la prise de sable (1847) ; nominations d'agents de surveillance, création d'un commissariat spécial de police à la gare de Corbeil, nomination de l'Hoste commissaire spécial de police (1847), congé de l'Hoste pour maladie, nomination de Mézirard au poste de l'Hoste (1848), circulation gratuite des commissaires spéciaux de police et des agents de surveillance (1848), procès-verbaux de réception des ouvrages exécutés sur la ligne (1849), alignements à Viry-Chatillon (1854), à Ris-orangis (1856) et (1857) ; rapport de la 3ème commission : délibération adoptée à l'unanimité par le Conseil général 'questions des divers tracés entre Corbeil et Montargis' 19 pages (1856) ; enquête relative aux projets d'emplacement des stations à établir dans les communes de Baulne, La Ferté-Alais, Guigneville, Boutigny, Maisse, Buno-Bonnevaux, Gironville, Prunay et Boigneville (1863).

Cote
5S/81
 Date
1838-1863
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BAULNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MAISSE, BUNO-BONNEVAUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, PARIS Département, LOIRET
 Type de document
procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise, tarif, règlement, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, arrêté d'alignement

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°8

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne de Maisse à Milly-La-Forêt et à Corbeil. Tramway de Maisse-Milly-Corbeil, création du tramway : demande de concession de ligne (1894), enquêtes, délibérations de conseils municipaux et du Conseil Général sur le projet de construction (1895-1900) ; convention et cahier des charges (1901-1902) ; demandes de concessions de ligne de tramways à vapeur (1898-1902) ; extraits des registres de délibérations des conseils municipaux et vote des communes (1901) ; prolongement de la ligne : projet sans suite (1902-1903) ; tramways de Corbeil à Moulin Galant : enquête d'utilité publique, P.V., délibérations (1901-1904).

Cote
5S/117
 Date
1894-1904
 Lieu
MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, déclaration d'utilité publique

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°9

Première session de 1969 (dont un dossier d'aide sociale) ; première session ordinaire de 1970 (rapports du préfet) ; émission télévisée Le pain de village d'Henri Sire et René Ferrey diffusée le 22 mai 1967 sur l'antenne d'Inter Ile-de-France (ORTF, Office de Radiodiffusion - Télévision Française), support écrit de l'émission.
Cote
940W/2
 Date
1967-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : 940W Vœux en cours d'instruction (session de décembre...

  • Première session de 1969 (dont un dossier d'aide sociale)...
Résultat n°10

2 février - 14 juin 1968.
Cote
956W/1
 Date
1968, Entre le 02 février 1968 et le 14 juin 1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Commission départementale, 1968-1974.
  • 1968.
  • 2 février - 14 juin 1968.
Résultat n°11

2 - 30 juillet 1968.
Cote
956W/2
 Date
Entre le 02 juillet 1968 et le 30 juillet 1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Commission départementale, 1968-1974.
  • 1968.
  • 2 - 30 juillet 1968.
Résultat n°12

17 septembre - 12 novembre 1968 [constaté lacunaire le 8 février 2021].
Cote
956W/3
 Date
Entre le 17 septembre 1968 et le 12 novembre 1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Commission départementale, 1968-1974.
  • 1968.
  • 17 septembre - 12 novembre 1968 [constaté lacunaire...
Résultat n°13

9 décembre 1968.
Cote
956W/4
 Date
lundi 09 décembre 1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Commission départementale, 1968-1974.
  • 1968.
  • 9 décembre 1968.
Résultat n°14

7 janvier - 27 février 1969.
Cote
956W/5
 Date
Entre le 07 janvier 1969 et le 27 février 1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Commission départementale, 1968-1974.
  • 1969.
  • 7 janvier - 27 février 1969.
Résultat n°15

25 mars - 4 juillet 1969.
Cote
956W/6
 Date
Entre le 25 mars 1969 et le 04 juillet 1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Commission départementale, 1968-1974.
  • 1969.
  • 25 mars - 4 juillet 1969.
Résultat n°16

17 juillet - 9 octobre 1969.
Cote
956W/7
 Date
Entre le 17 juillet 1969 et le 09 octobre 1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Commission départementale, 1968-1974.
  • 1969.
  • 17 juillet - 9 octobre 1969.
Résultat n°17

30 octobre - 23 décembre 1969.
Cote
956W/8
 Date
Entre le 30 octobre 1969 et le 23 décembre 1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Commission départementale, 1968-1974.
  • 1969.
  • 30 octobre - 23 décembre 1969.
Résultat n°18

1ère session ordinaire.
Cote
956W/9
 Date
1967
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Assemblée Départementale, 1967-1974.
  • 1967.
  • 1ère session ordinaire.
Résultat n°19

2ème session ordinaire.
Cote
956W/10
 Date
1967
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Assemblée Départementale, 1967-1974.
  • 1967.
  • 2ème session ordinaire.
Résultat n°20

1ère session extraordinaire et 1ère session ordinaire, comptes rendus, correspondance, bordereaux d'envoi.
Cote
956W/11
 Date
1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, document de séance

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Assemblée Départementale, 1967-1974.
  • 1968.
  • 1ère session extraordinaire et 1ère session ordinaire,...