DELIBERATION - Recherche

1

Registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris

Auteur

BIMBENET-PRIVAT, Michèle

Date

1990

Cote

INQUARTO/2684

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
Registres des délibérations du Bureau de la ville de...

2

Dictionnaire du vote : élections et délibérations

Auteur

BACOT, Paul

Date

1994

Cote

INOCTAVO/2883

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
Dictionnaire du vote : élections et délibérations

3

Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan d'aménagement de zone et des équipements publics par délibération du 25/04/1990 ; contrôle de légalité du 28/06/1990 ; cahier des charges de cession des terrains approuvé par arrêté du 11/06/1990 ; contentieux : 6 courriers dont celui demandant le jugement du tribunal administratif du 18/02/1992 annulant la délibération du 25/04/1990 ; rappel de la procédure (incompatibilité avec le schéma directeur régional d'Ile-de-France : courriers de 1987 à 1994) ; délibération du 19/12/1991 : nouvel arrêt de projet de ZAC et contrôle de légalité de mai 1992 confirmant l'incompatibilité avec le schéma directeur d'aménagement d'Ile-de-France ; mise à enquête publique par arrêté du 15/01/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur du 03/02/1992 ; avis ; réunions de 1989 à 1992 ; contentieux ; jugement du tribunal administratif du 05/04/1994 annulant la délibération du 25/06/1992 (approbation du plan d'aménagement de zone).

Date

1990-1994

Cote

1661W/15

Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.
Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

4

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau électoral de la société de secours mutuels du 31 juillet 1904, budgets des années 1895-1930 (rentes, pensions cotisations, extrait du registre de délibérations).

Date

1895-1930

Cote

EDEPOT28 5Q/18

Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

Producteur :

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

5

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Extraits de délibérations.

Date

1899-1948

Cote

EDEPOT28 1D/7

Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale...

Producteur :

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

6

Conseil d'administration et assemblées générales.- Société anonyme Le Journal. Conseil d'administration : un registre des délibérations (8 mars 1930-3 juillet 1935).

Date

1930-1935

Cote

80J/6

Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL
Conseil d'administration et assemblées générales.-...

Producteur :

SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

7

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours des malades en hôpital : états des frais, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1868 - 1899), diagnostic médical (1908).

Date

1868-1908

Cote

EDEPOT76 3Q/2

Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours...

Producteur :

VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

8

Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et dernière partie de la 1ère phase, convention ; programme ; insertions ; délais ; planning ; panneau de chantier ; inauguration plaquette : tableau des surfaces, plans existants, délibérations, procès-verbal.

Date

1997-2000

Cote

1596W/1

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et...

Producteur :

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), SAMBOE (service versant)

9

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service concernant les horaires, les tarifs, la vitesse, les insuffisances de la desserte, l'écoulement des eaux de pluie, voeux de plusieurs conseils municipaux de communes traversées et de simples particuliers : rapports, correspondance, compte-rendus de séance, délibérations (1898-1900) ; exploitation de la ligne et qualité du service, voeux des conseils municipaux, du Conseil général et des particuliers concernant les horaires, les insuffisances de la desserte, l'entretien des voies, le confort dans les gares et les voitures, les tarifs et taxes : rapports, délibérations, correspondance, tableaux et plans (1901-1904).

Date

1898-1904

Cote

5S/129

Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

Producteur :

DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

Richarville. - Registre des délibérations du conseil de fabrique (3 périodes : 1753-1790, an XII, 1812-1906), à noter : inventaire des effets de l'église (1827), bénédiction d'une cloche (1827), installation du nouveau conseil de fabrique (1840), achat des fonds baptismaux et du drap mortuaire (1849), inventaire des effets de l'église (1849), dons de tableaux à l'église (1850), objets du culte (1851), location des bancs par adjudication (1851), travaux à l'église : peinture badigeon briques et carreaux (1852), travaux à l'église : peinture et entretien des vitraux (1853), achat d'un ostensoir (1855), achat de livres liturgiques (1855), achat d'une paix et d'un voile pour la bénédiction du Saint-Sacrement (1856), inventaire des effets de l'église (s.d., 1859), travaux de peinture à l'église (1861), tarif du transport des corps au cimetière (1863), projet de reconstruction de la sacristie (1866), installation de l'abbé Lecoq (1868), placement des économies (1868), augmentation du traitement du bedeau (1868), travaux à la chapelle Saint-Lubin (1866), inventaire des effets de l'église (1869), arrêt des comptes à la mort de l'abbé Lecocq (1873), installation de l'abbé Depussay (1874), tarif général des mariages, convois et services (1876), installation de l'abbé Cochois (1878), acquisitions et dépenses de l'abbé Cochois (1879, 1880, 1881 et 1882), inventaire des objets mobiliers (1882), installation de l'abbé Bravard (1883), ajouts d'objets à l'inventaire (1890), installation de l'abbé Gay (1890), délibération sur les réparations du presbytère (1890), demande de secours au ministre pour l'achat de mobilier pour l'église (1890), achat d'un harmonium (1891), installation de l'abbé Robert (1896) ; à l'envers : inventaire des objets du culte [s.d.], chapitre des titres concernant les fonds et revenus de la fabrique, quelques notes sur saint-Lubin-des-Champs, liste des curés connus qui ont habité ou qui ont desservi Richarville 1677 à 1903 [""pas de prêtre de 1893 à 1896 Monseigneur a jeté l'interdit sur l'église à cause de l'attitude du conseil municipal, après de nouvelles élections il a été levé""], procès-verbal d'érection du chemin de croix (1876).

Date

1753-1906

Cote

9V/57

Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)
Richarville. - Registre des délibérations du conseil...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

GRANGES-LE-ROI (LES). - Place publique. - Etablissement à l'emplacement de l'ancien cimetière : devis, procès-verbal, décompte (1862-1866) ; plantation d'arbres : délibération (1866) (1862-1866).

Date

1862-1866

Cote

EDEPOT45 1O/7

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GRANGES-LE-ROI (LES). - Place publique. - Etablissement...

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

12

Conseils d'administration et assemblées générales.- Société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse [anciens établissements Gabriel Enard et Cie].- Conseil d'administration : un registre de délibérations (30 avril 1921-13 juin 1929).

Date

1921-1929

Cote

73J/4

Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE
Conseils d'administration et assemblées générales.-...

Producteur :

IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

13

ETRECHY. - Alimentation en eau de la zone industrielle : avant-projet (1964). Extension de la distribution d'eau potable, canalisations, captage, maçonnerie, réservoirs, station de pompage, alimentation des lotissements : plans, devis, mémoires, rapports géologiques, délibérations, correspondance (1932-1969). Construction d'un puits, conours: dossiers de candidature des entreprises, appel d'offre dans la presse (Le Moniteur des Travaux Publics) (1966).

Date

1932-1969

Cote

125J/4

Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR CONSEIL A ETAMPES.
ETRECHY. - Alimentation en eau de la zone industrielle...

Producteur :

BRUNEAU Jean (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L EURE-ET-LOIR (service versant)

14

Délibérations (10 juin 1737 - 4 avril 1791).

Date

1737-1791

Cote

HDEPOT2 C/3

Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)
Délibérations (10 juin 1737 - 4 avril 1791).

Producteur :

CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service versant)

15

GRIGNY, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND. - Descriptions des terrains par sections A, B, C, D (1821-1823). LE COUDRAY-MONTCEAUX . - Fusion des deux communes : courriers (1839). BUNO-BONNEVAUX . - Réfection des plans cadastraux : délibérations, courrier, rapport du directeur (1913).

Date

1821-1913

Cote

3P/3671

Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
GRIGNY, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND. - Descriptions...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

16

Assistance judiciaire. - Délibérations.

Date

1939-1944

Cote

1210W/81

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
Assistance judiciaire. - Délibérations.

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

17

JUVISY-SUR-ORGE.- Fonctionnaire territorial : dossiers de A à Z (1954-1969).

Date

1954-1969

Cote

955W/19

Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL DES FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX
JUVISY-SUR-ORGE.- Fonctionnaire territorial : dossiers...

Producteur :

SERVICE DES MOYENS GENERAUX (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

18

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : extraits de rôles, mandements, délibérations des votes d'impositions dans les rôles généraux.

Date

1851-1963

Cote

EDEPOT19 1G/11

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

19

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Date

1989-1996

Cote

2016W/9

Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.
Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

20

GRANGES-LE-ROI (LES). - Eolienne. - Installation : délibération. Etude bactériologique : correspondance (1896-1912).

Date

1896-1912

Cote

EDEPOT45 3N/6

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GRANGES-LE-ROI (LES). - Eolienne. - Installation :...

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

Résultats de la recherche

Registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

Dictionnaire du vote : élections et délibérations

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

Date

Cote

Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

Producteur :

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau électoral de la société de secours mutuels du 31 juillet 1904, budgets des années 1895-1930 (rentes, pensions cotisations, extrait du registre de délibérations).

Date

Cote

Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Extraits de délibérations.

Date

Cote

Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Conseil d'administration et assemblées générales.- Société anonyme Le Journal. Conseil d'administration : un registre des délibérations (8 mars 1930-3 juillet 1935).

Date

Cote

Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

Producteur :

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours des malades en hôpital : états des frais, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1868 - 1899), diagnostic médical (1908).

Date

Cote

Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et dernière partie de la 1ère phase, convention ; programme ; insertions ; délais ; planning ; panneau de chantier ; inauguration plaquette : tableau des surfaces, plans existants, délibérations, procès-verbal.

Date

Cote

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES). - Place publique. - Etablissement à l'emplacement de l'ancien cimetière : devis, procès-verbal, décompte (1862-1866) ; plantation d'arbres : délibération (1866) (1862-1866).

Date

Cote

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Conseils d'administration et assemblées générales.- Société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse [anciens établissements Gabriel Enard et Cie].- Conseil d'administration : un registre de délibérations (30 avril 1921-13 juin 1929).

Date

Cote

Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR CONSEIL A ETAMPES.

Producteur :

Délibérations (10 juin 1737 - 4 avril 1791).

Date

Cote

Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)

Producteur :

GRIGNY, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND. - Descriptions des terrains par sections A, B, C, D (1821-1823). LE COUDRAY-MONTCEAUX . - Fusion des deux communes : courriers (1839). BUNO-BONNEVAUX . - Réfection des plans cadastraux : délibérations, courrier, rapport du directeur (1913).

Date

Cote

Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

Producteur :

Assistance judiciaire. - Délibérations.

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Producteur :

JUVISY-SUR-ORGE.- Fonctionnaire territorial : dossiers de A à Z (1954-1969).

Date

Cote