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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

NORVILLE (LA). - Seigneurie : cueilleret des rentes dues à la seigneurie.

Cote
134J/75
 Date
1615-1663
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie : cueilleret des rentes...
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de VARENNES, rédigé sur les déclarations passées au profit de MONSIEUR [registre].

Cote
A/767
 Date
1783-1788
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances...
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances dues à la seigneurie de VILLECRESNE et de CERSAY, rédigé pour Monsieur, frère du Roi [table alphabétique des débiteurs].

Cote
A/1001
 Date
1784
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances...
Résultat n°4

NORVILLE (LA). - Seigneurie : cueilleret des rentes dues à la seigneurie.

Cote
134J/79
 Date
1760-1766
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie : cueilleret des rentes...
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus à la seigneurie de SENTENY.

Cote
A/1080
 Date
1553-1559
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens de la seigneurie de SENTENY.

Cote
A/1079
 Date
1512-1535
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens de la...
Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des rentes de la seigneurie de BOISSY-SAINT-LEGER, rédigé pour Monsieur, frère du Roi. La communauté des habitants de BOISSY-SAINT-LEGER est inscrite comme propriétaire de six arpents en friche.

Cote
A/986
 Date
1784
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Résultat n°8

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Cueilleret de BOISSY, 2ème volume (1788 - 1789).

Cote
EDEPOT16 1S/6
 Date
1788-1789
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Cueilleret de BOISSY, 2ème...
Résultat n°9

NORVILLE (LA). - Seigneurie : cueilleret des rentes dues à la seigneurie.

Cote
134J/81
 Date
1767-1780
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie : cueilleret des rentes...
Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret par ordre alphabétique des cens, rentes, surcens dus à PARIS de MONTMARTEL, seigneur de BRUNOY, par les habitants de BRUNOY et lieux circonvoisins, suivant leurs déclarations passées au terrier [registre].

Cote
A/726
 Date
1727
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
TERRIER, CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret par ordre alphabétique...
Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des rentes de la seigneurie de QUINCY [registre].

Cote
A/779
 Date
1682-1711
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Résultat n°12

Terrier 1767 (avec table) ; cueilleret.

Cote
7J/9
 Date
1767-1790
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
TERRIER, CUEILLERET

  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Terrier 1767 (avec table) ; cueilleret.
Résultat n°13

Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : - cueilleret du terrier d'ATHIS, 1722 ; - répertoire des propriétaires d'ATHIS au XVIIIe siècle [nom, profession, filiation, nature de la propriété, numéro du plan, redevance]. [1 registre et 1 cahier (dérelié) papier, 296 p.].

Cote
26J/121
 Date
1722
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
CUEILLERET, TERRIER, répertoire

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...
Résultat n°14

NORVILLE (LA). - Seigneurie : cueilleret des rentes dues à la seigneurie.

Cote
134J/82
 Date
1786-1789
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie : cueilleret des rentes...
Résultat n°15

NORVILLE (LA). - Seigneurie : cueilleret des rentes dues à la seigneurie.

Cote
134J/74
 Date
1602-1630
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie : cueilleret des rentes...
Résultat n°16

Abbaye et prieuré d'hommes, Chartreux de SAINT-PIERRE-D'ETAMPES. - Cueilleret. Table en tête.

Cote
58H/4
 Date
1685-1721
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : 58H CHARTREUX DE SAINT-PIERRE D'ETAMPES (1374-1788)

  • Abbaye et prieuré d'hommes, Chartreux de SAINT-PIERRE-D'ETAMPES....
Résultat n°17

Abbaye et prieuré d'hommes, Chartreux de SAINT-PIERRE-D'ETAMPES. - Actes notariés, reconnaissances de cens et cueillerets concernant des maisons sises à ETAMPES.

Cote
58H/2
 Date
1532-1676
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute notariale, CUEILLERET, acte authentique

  • Contexte : 58H CHARTREUX DE SAINT-PIERRE D'ETAMPES (1374-1788)

  • Abbaye et prieuré d'hommes, Chartreux de SAINT-PIERRE-D'ETAMPES....
Résultat n°18

Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux registres terriers et aux cueillerets de la seigneurie de JARCY. [Jean de PROVENNES cède à son frère Antoine, sept arpents de terre situés au lieu-dit l'ORME-DE-MONTGATON, en censive de l'abbesse de JARCY et reçoit en échange neufs quartiers de terre, en la censive de la seigneurie de MENCHY].

Cote
A/770
 Date
1511-1772
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
TERRIER, CUEILLERET, registre

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux registres...
Résultat n°19

Gestion seigneuriale.

Cote
7J/16
 Date
1480-1785
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SEQUIGNY (FORET DE)
 Type de document
déclaration féodale, titre de propriété, CUEILLERET, CUEILLOIR

  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Gestion seigneuriale.
Résultat n°20

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des censives et autres droits seigneuriaux à percevoir sur les particuliers possédant maisons et héritages dans la seigneurie d'YERRES, qui appartient à M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS. (copie de l'article précédent A 1045).

Cote
A/1046
 Date
1707-1718
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des censives...
Résultat n°21

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des rentes attachés à la seigneurie de MANDRES, rédigé d'après les déclarations [registre].

Cote
A/737
 Date
1784
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
CUEILLERET, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Résultat n°22

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de BRUNOY [registre].

Cote
A/728
 Date
1781-1784
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances...
Résultat n°23

COUDRAY (LE), seigneurie. - Documents de gestion de la régie du domaine : Cueilleret [un registre].

Cote
47J/10
 Date
1723
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

  • COUDRAY (LE), seigneurie. - Documents de gestion de...
Résultat n°24

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances dues à la seigneurie de SENTENY. Extrait des lettres d'acquisitions ensaisinées au village de SENTENY-EN-BRIE, dépendant de la Commanderie du Temple, à PARIS.

Cote
A/1081
 Date
1569-1570
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, VAL-DE-MARNE
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances...
Résultat n°25

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de PERIGNY, rédigé d'après les déclarations contenues au terrier de la dite seigneurie [registre].

Cote
A/756
 Date
1786
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
TERRIER, CUEILLERET, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances...
Résultat n°26

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus à la seigneurie de SENTENY [à la fin de ce cueilleret, transcription des ensaisinements, et des lods et ventes faits à SENTENY].

Cote
A/1082
 Date
1571-1574
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Résultat n°27

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus à la seigneurie de SENTENY. Etat des cens reçus à VILLECRESNE par Etienne NOUETTE.

Cote
A/1085
 Date
1615-1625
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Résultat n°28

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus à la seigneurie de MAROLLES.

Cote
A/1099
 Date
1438
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Résultat n°29

NORVILLE (LA). - Seigneurie : cueilleret des rentes dues à la seigneurie.

Cote
134J/78
 Date
1716-1760
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie : cueilleret des rentes...
Résultat n°30

Baux, cens, titres et comptes.

Cote
7J/4
 Date
1611-1796
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
bail, TERRIER, CUEILLERET, déclaration féodale, liste nominative, livre comptable

  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Baux, cens, titres et comptes.
Résultat n°31

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus à la seigneurie de SENTENY.

Cote
A/1083
 Date
1574
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Résultat n°32

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueillerets des cens et des redevances seigneuriales dus par les différents possesseurs des héritages situés dans la censive de la seigneurie d'YERRES, membre de la duché-pairie de BRUNOY, rédigé par Monsieur, frère du Roi. Le sieur COGNON, cabaretier à YERRES, possède un arpent et soixante-treize perches de terre chargés d'un sol, neuf deniers obole de cens, et soumis à la bannalité du pressoir.

Cote
A/1048
 Date
1780
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueillerets des cens et...
Résultat n°33

NORVILLE (LA). - Seigneurie : cueilleret des rentes dues à la seigneurie.

Cote
134J/84
 Date
1786-1789
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie : cueilleret des rentes...
Résultat n°34

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Cueilleret de MONTLHERY, avec plans.

Cote
4H/10
 Date
1736
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune
 Type de document
CUEILLERET, plan

  • Contexte : 4H PRIEURE AUGUSTIN DE SAINT-ELOI DE LONGJUMEAU (1236-1790)

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de...
Résultat n°35

NORVILLE (LA). - Seigneurie : cueilleret des rentes dues à la seigneurie.

Cote
134J/77
 Date
1698-1716
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie : cueilleret des rentes...
Résultat n°36

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus au prieuré de MAROLLES. La fabrique de SAINT-GERMAIN de SENTENY devait douze deniers parisis pour un arpent et demi de terre.

Cote
A/1109
 Date
1504
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Résultat n°37

COUDRAY (LE), seigneurie. - Documents de gestion de la régie du domaine : Cueilleret [un registre].

Cote
47J/9
 Date
1685
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

  • COUDRAY (LE), seigneurie. - Documents de gestion de...
Résultat n°38

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances foncières de la seigneurie de QUINCY [registre].

Cote
A/782
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Résultat n°39

Suppléments. - Titres de familles diverses ; partages de successions ; pièces de procédures ; rentes, [1548] ; BEAUCLERC ; GENNES ; titres de familles diverses ; partages de successions ; pièces de procédures ; rentes, [1548-1793] ; BEAUCLERC ; GENNES ; LEMAIRE ; LE FRERE ; MONTEREAU ; ROCHECHOUART ; cueilleret de la seigneurie de SOISY-SUR-ECOLE, [1725-1755].

Cote
137J/23
 Date
1548-1793
 Lieu
BUNO-BONNEVAUX, SEINE-ET-OISE, MORIGNY-CHAMPIGNY, YVELINES, ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document
dossier de procédure, CUEILLERET

  • Contexte : SEIGNEURIE DE BONNEVAUX A BUNO

  • Suppléments. - Titres de familles diverses ; partages...
Résultat n°40

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des censives et autres droits seigneuriaux à percevoir sur les particuliers possédant maisons et héritages dans la seigneurie d'YERRES, qui appartient à M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS et d'YERRES, d'après les déclarations passées devant L'AMIRAULT et PASQUIER, notaires. Messire Pierre de LA VERGUE, prêtre, curé de la paroisse de VIGNEUIL, reconnaît devoir, pour un arpent de pré, deux sols, six deniers de cens. (registre).

Cote
A/1045
 Date
1707-1718
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
CUEILLERET, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des censives...
Résultat n°41

LINAS, seigneurie de LA ROUE. - Cueilleret de LA ROUE, (1773-1789), [Renvoie à un terrier en trois volumes disparu], [4 registres, couverture peau, 555, 518, 585 et 881 pages].

Cote
ESUPPL/353
 Date
1773-1789
 Lieu
LINAS
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • LINAS, seigneurie de LA ROUE. - Cueilleret de LA ROUE,...
Résultat n°42

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier ou cueilleret des cens dus à la seigneurie de VARENNES. [Table alphabétique des noms des censitaires] [registre].

Cote
A/765
 Date
1664-1680
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
CUEILLERET, CENSIER, TABLE CENSITAIRE

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier ou cueilleret...
Résultat n°43

Duché-paierie de BRUNOY. - Copie du terrier de la seigneurie d'EGRENAY fait par maître JAPHET ROYNE, notaire au Châtelet de PARIS. [En l'an IX, treize plans, cinq registres terriers, un cueilloir et un cueilleret de la seigneurie de COMBS-LA-VILLE et un terrier d'EGRENAY ont été envoyés aux archives de Seine-et-Marne].

Cote
A/730
 Date
1622
 Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
TERRIER, plan, CUEILLERET, CUEILLOIR

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Copie du terrier de la seigneurie...
Résultat n°44

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueillerets des cens et des redevances dus au prieuré de MAROLLES. Bail à cens de plusieurs héritages, maisons, terres [...], fait par frère Jean DU SOLIER, prieur de MAROLLES, à Jacquet LE TELLIER, laboureur. Etat des grains pris dans la grange de MAROLLES par frère Jean DU REFFUGE, prieur dudit lieu [registre].

Cote
A/1108
 Date
1401-1504
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueillerets des cens et...
Résultat n°45

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Cueilleret de BOISSY, 1er volume (1787 - 1788).

Cote
EDEPOT16 1S/5
 Date
1787-1788
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Cueilleret de BOISSY, 1er...
Résultat n°46

BAVILLE, marquisat, hameau de SAINT-CHERON, seigneurie de SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Cueilleret des cens dus à la seigneurie et table des censitaires, (1787-1789), [Gr. in-folio, papier, 251 pages].

Cote
ESUPPL/47
 Date
1787-1789
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • BAVILLE, marquisat, hameau de SAINT-CHERON, seigneurie...
Résultat n°47

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus à la seigneurie de SENTENY. La fabrique de SERVON doit, pour cinq arpents et cinq perches et demie de terre, cinq sols trois deniers obole parisis.

Cote
A/1087
 Date
1780-1782
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Résultat n°48

BAVILLE, marquisat, hameau de SAINT-CHERON, baronnie de SAINT-YON. - Cueilleret des cens dus à la seigneurie de SAINT-YON et table des censitaires, (1787-1789), [Gr. in-folio, papier, 717 pages].

Cote
ESUPPL/50
 Date
1787-1789
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
 Type de document
CUEILLERET, TABLE CENSITAIRE

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • BAVILLE, marquisat, hameau de SAINT-CHERON, baronnie...
Résultat n°49

Cueilleret des cens rédigé de 1550 à 1555 concernant des actes remontant à 1401.

Cote
14J/1
 Date
1550-1555
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : PRIEURE SAINT-PIERRE ET SAINT-LAURENT DE MONTLHERY.

  • Cueilleret des cens rédigé de 1550 à 1555 concernant...
Résultat n°50

MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie de GUILLERVILLE. - Cueilleret des cens dus à la seigneurie de GUILLERVILLE et table, (1627-1668), [In-4°, papier, 32 feuillets].

Cote
ESUPPL/57
 Date
1627-1668
 Lieu
MARCOUSSIS, LINAS
 Type de document
TABLE CENSITAIRE, CUEILLERET

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie...
Résultat n°51

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus à noble homme Eustache BUDE, seigneur châtelain d'YERRES, correcteur en la Chambre des Comptes, rédigé d'après les déclarations passées devant Jacques LE JUDE, greffier tabellion de ladite seigneurie. Philippe MARIN reconnaît devoir par an pour vingt perches de vignes, possédées à titre de bail à rente, dix-sept sols six deniers tournois ; ce bail étant rachetable au denier vingt. (registre).

Cote
A/1044
 Date
1603-1606
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
CUEILLERET, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Résultat n°52

NORVILLE (LA). - Seigneurie : cueilleret des rentes dues à la seigneurie.

Cote
134J/80
 Date
1762-1767
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie : cueilleret des rentes...
Résultat n°53

NORVILLE (LA). - Seigneurie : cueilleret des rentes dues à la seigneurie.

Cote
134J/83
 Date
1786-1789
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie : cueilleret des rentes...
Résultat n°54

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/1075
 Date
1482
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
CUEILLERET, procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°55

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus à la seigneurie de SENTENY.

Cote
A/1084
 Date
1589
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Résultat n°56

MONS-SUR-ORGE [ATHIS-MONS]. - Cueilleret de la terre et seigneurie de MONS, ses appartenances et dépendances, commencé en 1780, fait à la requête de Pierre NOTTA, fermier et receveur de la ferme seigneuriale dudit MONS [précédé d'une table alphabétique des noms des censitaires compris au cueilleret, pour les années 1780-1783 ; il se termine par un registre et recette des cens de la seigneurie de MONS-SUR-ORGE et de la partie d'ABLON en dépendant].
Cote
G/1076
 Date
1780-1783
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
CUEILLERET, TABLE CENSITAIRE

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • MONS-SUR-ORGE [ATHIS-MONS]. - Cueilleret de la terre...
Résultat n°57

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus à la seigneurie de SENTENY.

Cote
A/1077
 Date
1407-1535
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Résultat n°58

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus à M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, comme seigneur de MAROLLES, par suite de la transaction passée avec l'abbé de VILLIERS, prieur dudit lieu, rédigé d'après les déclarations faites par les divers censitaires de la seigneurie. Censitaires : M. François DORE, syndic général des rentes viagères ou tontines.

Cote
A/1111
 Date
1734-1743
 Lieu
BRUNOY Commune, VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document
CUEILLERET, contrat, convention, déclaration, TABLE CENSITAIRE

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Résultat n°59

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances de la seigneurie de MAROLLES, membre de la duché-pairie de BRUNOY. M. Louis Claude de PERNON, baron de SAINT-ANGE, prieur de SAINT-ARNOULT de MAROLLES, doit trente-trois livres dix-sept sols et sept deniers obole de cens pour soixante-huit arpents et trente-cinq perches de terres et de prés tenus en censive [registre].

Cote
A/1113
 Date
1780-1787
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Résultat n°60

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus au prieur de MAROLLES par les détenteurs de biens situés dans l'étendue de sa censive et perçus par Jean BERTRAND, receveur dudit lieu.

Cote
A/1106
 Date
1540-1543
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Résultat n°61

NORVILLE (LA). - Seigneurie : cueilleret des rentes dues à la seigneurie.

Cote
134J/76
 Date
1645-1715
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie : cueilleret des rentes...
Résultat n°62

Duché-paierie de BRUNOY. - Bail à rente d'un arpent en friche, sis à QUINCY, fait par François AUBERT, seigneur du PETIT-QUINCY, à Jean VILLERON ; d'un arpent de vignes, sis à QUINCY, par le marquis de MOUCHY, seigneur du lieu, à François FOUCAULT ; de trois quartiers de terre par Pierre LAJUS, seigneur de QUINCY, à Jean BLAISE ; de six quartiers de terre, par Alexandre LE PAIGE à Louis LENOIR ; constitution d'une rente de trente livres faite par Henri JOUARS à Alexandre LE PAIGE ; cueilleret des cens et rentes de la seigneurie de QUINCY [copie incomplète de l'article A. 782].

Cote
A/1230
 Date
1550-1789
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail à rente d'un arpent...
Résultat n°63

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances foncières des fiefs et seigneuries de JARCY, de LA CROIX-BOISSIERE et de LA FORTELLE [registre].

Cote
A/773
 Date
1788-1789
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Résultat n°64

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus au prieur et seigneur de MAROLLES par les différents détenteurs d'héritages situés dans sa censives.

Cote
A/1107
 Date
1532
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Résultat n°65

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens de la seigneurie de MAROLLES ; censives perçues à MAROLLES par frère Jérôme GEDEFROY, prieur dudit lieu.

Cote
A/1105
 Date
1538
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens de la...
Résultat n°66

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et rentes appartenant à noble demoiselle Jacqueline de BAILLY, veuve de feu Jean BUDE, dame d'YERRES, dressé sur les déclarations passées devant OLIGNON, tabellion. Maître Louis TARTIN reconnaît devoir, pour un demi-arpent de vignes, huit sols tournois de rente.

Cote
A/1029
 Date
1535
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
CUEILLERET, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et rentes...