COMPTE DE FABRIQUE

1

CORBEIL. - Collégiale SAINT-SPIRE : comptes du chapitre et de la fabrique (1744, 1756-1759).

Date

1744-1759

Cote

GSUPPL/61/1

Contexte : G Suppl SUPPLEMENT AU CLERGE SECULIER (1207-1838)
CORBEIL. - Collégiale SAINT-SPIRE : comptes du chapitre...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

VAUHALLAN. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-BARTHELEMY : comptes de la fabrique, avec actes d'élection des marguilliers jusqu'en 1777 [ce registre, assez détérioré, a perdu des feuillets].

Date

1728-1777

Cote

G/1002

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
VAUHALLAN. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-BARTHELEMY...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

Mémoires et reçu de la fabrique de MOIGNY (1845-1869) [26 pièces].

Date

1845-1869

Cote

1J/310

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
Mémoires et reçu de la fabrique de MOIGNY (1845-1869)...

4

CORBEIL. - Collégiale SAINT-SPIRE : comptes du chapitre et de la fabrique (1765-1770, 1779-1782).

Date

1765-1782

Cote

GSUPPL/61/3

Contexte : G Suppl SUPPLEMENT AU CLERGE SECULIER (1207-1838)
CORBEIL. - Collégiale SAINT-SPIRE : comptes du chapitre...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : registre des comptes de la fabrique, présentés par les marguilliers en charge.

Date

1576-1603

Cote

G/1054

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

6

WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : registre des comptes de la fabrique.

Date

1557-1576

Cote

G/1053

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

7

ORSAY. - Cultes. - Correspondance du curé au maire (1837-1909). Fabrique de l'église d'ORSAY : comptes et budgets (1846-1905) ; rentes dues à la fabrique, aliénations de terres appartenant à la fabrique (1835-1905) ; extraits du registre des délibérations au conseil de fabrique relatifs à la démolition de l'ancien vicanat (1900) ; acte notarié concernant une maison au lieu-dit la Guilloterie constituée en bien de famille insaisissable pour Charles-Eugène Jeanson (1910) ; legs Courtépée à la fabrique d'ORSAY : legs d'un chemin de croix, pièces relatives à la réclamation du chemin de croix par le fils de Mme Courtépée (1872 ; 1909) ; legs Delsol (1900 ; 1905) ; legs Hellien (1902) ; séparation de l'Eglise et de l'Etat : condition d'exercice du culte public, instruction, inventaire des biens de la fabrique (1883 ; 1906) ; arrêtés interdisant les processions religieuses (1904 ; 1906) biens et immeubles ayant appartenu à la fabrique, attribués au bureau de bienfaisance (1910-1911) ; répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes (1910-1932).

Date

1835-1932

Cote

EDEPOT64 P/1

Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ORSAY. - Cultes. - Correspondance du curé au maire...

Producteur :

ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

8

Comptes de la fabrique, [1764-1904].

Date

1764-1904

Cote

8J/9

Contexte : FABRIQUE DE PALAISEAU.
Comptes de la fabrique, [1764-1904].

Producteur :

PAROISSE DE PALAISEAU (service producteur), GUERIN Abbé (service versant)

9

VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Fonds de l'église paroissiale : comptes présentés par les marguilliers de l'oeuvre et fabrique du VAL-SAINT-GERMAIN [diocèse de CHARTRES] ; sont annexés des titres, pièces justificatives et procédures contre des marguilliers détenteurs de sommes dues par eux à la fabrique.

Date

1770-1789

Cote

G/977

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Fonds de l'église paroissiale...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

MORSANG-SUR-ORGE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux d'entretien et de réparation, 1907, 1919-1920, abandon du projet d'ouverture d'une chapelle dans le parc de BEAUSEJOUR, 1832-1887, 1907-1920 [1] ; église, presbytère : réfection de la couverture et du clocher, 1931-1933 [2] ; presbytère : travaux d'entretien et de réparation, devis et mémoires, 1851-1872 [3] ; bail, 1907-1937 [4] ; fabrique : comptes et budget, rentes, legs BERSON, 1843-1910 [5].

Date

1832-1937

Cote

2O/959

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
MORSANG-SUR-ORGE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er décembre - 31 décembre 1606). - Vente d'un quartier de vigne, champtier des Sablons, autrement dit Jolliette, faite, moyennant 21 livres tournois, à Jean Louyn, vigneron à BOISSY, par Simon Desloiz, vigneron au même lieu, et Jacqueline Sainctain, sa femme. - Bail de leur part sur une maison et dépendances, rue du Val, à BOISSY, fait par ces derniers à Jean Beroust, vigneron à BOISSY. - Quittance de 6 livres tournois, reliquat de compte de fabrique, délivrée par François Langlois, marchand à BOISSY, à Marc Petit, marchand au même lieu, ci-devant marguillier de l'église de BOISSY. - Autre de 42 livres tournois délivrée à Clément Chesnoy, laboureur à TORFOU, par Pierre Besnier, laboureur au même lieu. - Titre nouvel d'une rente annuelle de 13 sous 4 deniers tournois passé, au profit de la fabrique de l'église Saint-Thomas de BOISSY, par Yvon Subtil, vigneron à BOISSY. - Denis Vacher, marchand à BOISSY, s'engage à payer à Jean Lambert, marchand, fermier du gros et huitième du vin de BOISSY, la somme de 12 livres tournois, pour vendre en gros et en détail le vin qu'il a recueilli de son cru en 1606, et celui qu'il pourra acheter ; mais il ne pourra débiter au détail que six semaines avant la Saint-Rémi. - Vente de droit sur les héritages provenant de la succession de François Delarre, faite à Thomas Gilbon, vigneron à BOISSY, par Georges Pinet, vigneron au même lieu, et François Delarre, sa femme, fille du susdit François. - Accord entre Pierre Guyon, tailleur d'habits à MAUCHAMPS, et Thomas Sainctin, laboureur à BOISSY. - Inventaire après décès de Denis Feuilleret fait à la requête de Pierre Roux, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme tuteur d'Abel et Madeleine Roux, enfants mineurs de lui et de ladite defunte. 34 livres et demie d'étain, 5 sous tournois la livre ; 2 chandeliers de cuivre de 2 pieds de haut, ensemble 8 sous tournois ; 1 rouet à filer filasse et 1 dévidoir à pelotte, 20 sous tournois ; 1 robe longue de drap noir canelé, garnie de corps et manches, doublée, 8 livres tournois ; 4 poinçons de vin blanc, 10 livres 10 sous tournois le poinçon ; 1 vache pleine, âgée de 10 ans, 15 livres tournois ; 2 muids de vin clairet, 14 livres tournois le muid ; 9 pièces de volailles et 1 coq, ensemble, 40 sous tournois. - Vente d'un arpent 5 perches de terre, au bout de la rue de Monceau, à BOISSY, fait à Denis Vacher, marchand à BOISSY, par Jean Lecomte, praticien et notaire royal à SAINT-SULPICE, y demeurant, et Jeanne Chiquard, sa femme. - Transport de bail du moulin de DAMPIERRE et dépendances, fait à Sulpice Coiffier, meunier audit moulin, par Denis Pichard, meunier à VILLELOUVETTE. - Baux d'héritages faits par Gabriel Texier, vigneron à EGLY, à Marc Boutellou et Nicolas Guérin, vignerons au même lieu. - Contrat de mariage entre Jean Lambert, le jeune, laboureur à BOISSY, fils de Jean Lambert, l'aîné, laboureur au même lieu, et de Marie Feulleret, d'une part, et Madeleine Girard, fille de Louis Girard, laboureur à BOISSY, et de Marthe Pocquet, d'autre part. - Quittance de 40 livres tournois, délivrée par Louis Sorieul, laboureur à BREUX, à Clément Béroux, vigneron à BREUILLET. - Echange entre Claude Badault, maçon en plâtre à EGLY, et le susdit Sorieul. - Contrat de mariage entre Jean Chardon, vigneron à CHATRES, d'une part, et Anne Lepan, fille de feu Jean Lepan et de Jacquette Rebours, d'autre part. - Titre nouvel d'une rente annuelle de 3 lilvres 5 sous passé, au profit des Célestins de MARCOUSSIS, vigneron à BOISSY. - Transport d'une rente annuelle de 60 sous tournois à Denis Pocquet, l'aîné, demeurant à BOISSY, par Jean Bedeau, le jeune, vigneron au même lieu.

Date

1606

Cote

E/4521

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

12

Titres généraux

Date

1071-1260

Cote

G/234

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
Vie, gestion et temporel du chapitre
Vie du chapitre
Titres généraux

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

13

GUIBEVILLE. - Registres paroissiaux. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1664 - 1672). Compte de fabrique (1672).

Date

1664-1672

Cote

EDEPOT71 GG/1

Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GUIBEVILLE. - Registres paroissiaux. - Registre des...

Producteur :

GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

14

VERT-LE-PETIT - Cultes, instruction publique, assistance publique. - Registre des comptes de la fabrique de l'église Saint-Martin, (1762-1793, 1802-1803, 1808-1843).

Date

1762-1843

Cote

EDEPOT77 GG/2

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VERT-LE-PETIT - Cultes, instruction publique, assistance...

Producteur :

VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

15

Affaires religieuses. Frais de culte et biens des fabriques.- Bordereaux trimestriels des recettes et dépenses et correspondance administrative, 1790-1793 ; délibérations et correspondance relatives aux travaux d'inventaire, 1790 ; comptes relatifs à la vente des biens de l'église de Boissy-sous-Saint-Yon, 1791-1792 ; lettre au sujet des ventes d'ornements dans le district ; pièces relatives aux rentes et créances sur les fabriques comportant une 'liste des établissements publics conservés qui ont droit à toucher leurs rentes', décembre 1791 ; 'Etat des municipalités qui ont adressé au directoire les comptes de leurs fabriques' et correspondance, 1793 ; compte des recettes et dépenses de la fabrique de Saint-Cyr-la-Rivière, an III ; dépôt à la municipalité d'Etampes des inventaires des fabriques de Notre-Dame, Saint-Martin et Saint-Pierre, 18 août 1790.

Date

1790-1795

Cote

L/127

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Affaires religieuses. Frais de culte et biens des fabriques.-...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

16

Paroisse de LIMOURS. - Comptes de fabriques et pièces à l'appui, (1806, 1818, 1821, 1827-1840, 1845) ; budgets et comptes (1877-1915 lacunes) : registres des recettes et dépenses (1863-1890).

Date

1806-1915

Cote

38J/3

Contexte : FABRIQUES DE LIMOURS, JANVRY, PECQUEUSE.
Paroisse de LIMOURS. - Comptes de fabriques et pièces...

Producteur :

PAROISSE DE JANVRY (service producteur), PAROISSE DE LIMOURS (service producteur), PAROISSE DE PECQUEUSE (service producteur), PAROISSE DE JANVRY (service versant), PAROISSE DE LIMOURS (service versant), PAROISSE DE PECQUEUSE (service versant)

17

Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Saint-Germain-les-Corbeil (1810-1841), à noter : compte du marguillier Rabasse (1810), dossier sur Saint-Pierre-du-Perray (an XII) ; Saint-Michel (1810-1872), à noter : don d'un tableau (1872) ; Saint-Sulpice-de-Favières (an XI-1842), à noter : poursuite en justice des héritiers Dozeville (1829), action en justice contre le baron Roslin d'Isly (1834).

Date

1802-1872

Cote

5V/30

Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...
Documents d'administration générale (biens meubles...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

18

SAINT-CHERON. - Eglise, presbytère.- Eglise : procès-verbal d'adjudication de travaux, 1817-1818 [1] ; crédit supplémentaire, 1831-1834 [2] ; réparation de la sacristie, comptes de la fabrique, acquisition d'une cloche, 1837 [3] ; réparations de l'église : demande de secours, devis, 1845-1847 [4] ; travaux sans l'assentiment du conseil municipal : plainte du maire contre la fabrique, 1883 [5] ; travaux de restauration, devis, cahiers des charges (14 plans couleur), reconstruction de la flèche (plan couleur détaillé), 1883-1895 [6] ; travaux à l'église : emprunts de la fabrique, 1899 [7] ; reconstruction de la sacristie : devis, cahier des charges, demande de subvention, 1900-1901 [8].

Date

1817-1901

Cote

2O/1139

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
SAINT-CHERON. - Eglise, presbytère.- Eglise : procès-verbal...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

19

Compte annuel en recettes et dépenses, [1846-1883].

Date

1846-1883

Cote

40J/5

Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.
Compte annuel en recettes et dépenses, [1846-1883]....

Producteur :

PAROISSE DE MARCOUSSIS (service producteur), DEBAECKER (service versant)

20

BRUYERES-LE-CHATEL. - Culte : comptes de la fabrique (1887-1906).

Date

1887-1906

Cote

EDEPOT5 1P/2

Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BRUYERES-LE-CHATEL. - Culte : comptes de la fabrique...

Producteur :

BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

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CORBEIL. - Collégiale SAINT-SPIRE : comptes du chapitre et de la fabrique (1744, 1756-1759).

Date

Cote

Contexte : G Suppl SUPPLEMENT AU CLERGE SECULIER (1207-1838)

Producteur :

VAUHALLAN. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-BARTHELEMY : comptes de la fabrique, avec actes d'élection des marguilliers jusqu'en 1777 [ce registre, assez détérioré, a perdu des feuillets].

Date

Cote

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

Producteur :

Mémoires et reçu de la fabrique de MOIGNY (1845-1869) [26 pièces].

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

CORBEIL. - Collégiale SAINT-SPIRE : comptes du chapitre et de la fabrique (1765-1770, 1779-1782).

Date

Cote

Contexte : G Suppl SUPPLEMENT AU CLERGE SECULIER (1207-1838)

Producteur :

WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : registre des comptes de la fabrique, présentés par les marguilliers en charge.

Date

Cote

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

Producteur :

WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : registre des comptes de la fabrique.

Date

Cote

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Comptes de la fabrique, [1764-1904].

Date

Cote

Contexte : FABRIQUE DE PALAISEAU.

Producteur :

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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Date

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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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Titres généraux

Date

Cote

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

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GUIBEVILLE. - Registres paroissiaux. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1664 - 1672). Compte de fabrique (1672).

Date

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Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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VERT-LE-PETIT - Cultes, instruction publique, assistance publique. - Registre des comptes de la fabrique de l'église Saint-Martin, (1762-1793, 1802-1803, 1808-1843).

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Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Paroisse de LIMOURS. - Comptes de fabriques et pièces à l'appui, (1806, 1818, 1821, 1827-1840, 1845) ; budgets et comptes (1877-1915 lacunes) : registres des recettes et dépenses (1863-1890).

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Contexte : FABRIQUES DE LIMOURS, JANVRY, PECQUEUSE.

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Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

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