COMPTE D EXPLOITATION

1

Comptabilité. - Compte d'exploitation, [1964-1965].

Date

1964-1965

Cote

24J/99/1

Contexte : TUILERIE GILARDONI (CORBEIL-ESSONNES)
Comptabilité. - Compte d'exploitation, [1964-1965]....

Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

2

Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Revenus et fonctionnement : Comptes et mémoires pour le marquis de Broglie (1769-1786). Registre des fermages (1694-1725).Tableau de toutes les personnes dénommées au titre nouvel des biens, pièces de terres, redevances et titres primitifs de 1738, relevé des rentes à prendre sur les héritages au terroir de Cerny (1783). Etat des rentes à cens seigneuriales (1676-1783) ; état des rentes non seigneuriales (1676-1786) ; état des terres à rentes et à cens données par le marquis de Broglie (1717-1783).

Date

1676-1786

Cote

27J/34

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

3

Personnel, mutuelle. - Société mutualiste de la Compagnie IBM France : statuts, règlement intérieur (1961,1963-1965,1971-1972,1978,1992-1996, 1998-2001,2004,2005). Comptes rendus de l'assemblée générale de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1987,1991). Rapport de la commission des institutions sociales d'IBM France sur les comptes d'exploitation et de résultats de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1990-1992). Rapport moral du conseil d'administration de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France à l'assemblée générale du 15 juin 1993 (1993). Rapport moral de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1996,1998,2000). Comptes rendus du conseil d'administration de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1997-1998,2002-2004). Rapport financier de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1998). Résultats des élections des administrateurs de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1998-2002,2004).

Date

1961-2005

Cote

75J/117

Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
Personnel, mutuelle. - Société mutualiste de la Compagnie...

Producteur :

OLLIVIER Jean (service versant)

4

Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (31 mai 1934) : feuille de présence, pouvoirs, ordre du jour, procès-verbal du conseil d'administration du 15 avril 1934, rapport des commissaires aux comptes pour l'exercice de 1933, tableau d'amortissement et provision de l'exercice 1933, bilan et compte d'exploitation, bilan et inventaire au 31 décembre 1933, procès-verbal de l'assemblée générale du 31 mai 1934.

Date

1933-1934

Cote

80J/10

Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL
Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...

Producteur :

SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

5

Société d'Etude du dix-septième siècle.- Statuts, convocation du conseil d'administration, compte d'exploitation (1997).

Date

1997

Cote

64J/223

Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
Société d'Etude du dix-septième siècle.- Statuts, convocation...

Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

6

Administration et organisation. Restructuration de l'imprimerie.- Dossier concernant le plan de redressement autonome de la Néogravure : correspondance, constat de discussion, plan de redressement, compte d'exploitation prévisionnel 1977, projet de protocole d'accord Hélio Corbeil sur les conditions de travail, jugement du Tribunal de Commerce de Paris prorogeant le contrat de gérance libre (25 octobre 1976), protocole d'accord fixant les modalités de rémunération du personnel mensuel des laboratoires photo, retouche, montage, labeur de la rue Blomet à Paris (25 octobre 1976), protocole d'accord sur le transfert des laboratoires d'Issy-les-Moulineaux vers la rue Blomet à Paris (25 octobre 1976), jugement du Tribunal de Commerce de Paris autorisant la vente des actifs de la Néogravure à la Société de Développement Financier (13 décembre 1976), protocole d'accord d'entreprise (2 février 1977), (1975-1984).

Date

1975-1984

Cote

70J/251

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
Administration et organisation. Restructuration de...

Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

7

Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : bilans, comptes d'exploitation, tableaux d'amortissement, budgets prévisionnels, budgets réels (1970-1995).

Date

1970-1995

Cote

88J/14

Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE
Centre d'information et de documentation de la jeunesse...

Producteur :

CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

8

CHAMARANDE, le conseil de surveillance Groupe Chamarande : correspondance, rapports du président au Conseil général, proposition d'amendement, article de journaux, notes de synthèses, réponse au rapport, brochures, arrêté du maire, rapport du directoire, notes, listes des organismes et écoles désirant venir à la ferme-école, calendrier des activités de 1984, La Gazette de Chamarande, convocation assemblée générale, projet, candidature de nouveaux coopérateurs, budgets d'exploitation, rapport financier, statuts, liste des organismes présent à Chamarande, bulletins intérieur, études et chantiers, procès-verbal, notes manuscrites, comptes d'exploitations, comptes rendus d'AG, états des recettes et dépenses, bilan, comptes rendus de réunions, contrat de prêt, brochures, extrait de L'Appendice du commerce,communiqué de presse (1979-1983).

Date

1979-1983

Cote

2167W/4

Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
CHAMARANDE, le conseil de surveillance Groupe Chamarande...

Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

9

Finances, comptabilité. - Bilan comptable de la Compagnie électro-comptable (1939-1945). Rapport des commissaires aux comptes sur la Compagnie électro-comptable (1942-1945). Rapport de vérification économique et d'analyse financière de la Compagnie électro-comptable, au 31 décembre 1942, traduit de l'allemand par l'expert interprète Jacques Brun (1942,1999). Bilan comptable de la société mutualiste de la Compagnie électro-comptable (1947). Rapport financier du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1972). Bilans comptables du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1983-1989,1991-1993). Extraits de l'analyse financière d'IBM CORBEIL-ESSONNES rédigée par le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES s.d.. Budget du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1992-1993). Rapport annuel des commissaires aux comptes sur la gérance des opérations de l'exercice clos d'Altis semi-conductor à CORBEIL-ESSONNES (2002). Comptabilité du club sportif d'IBM France : comptes d'exploitation, budget (1955,1958,1961,1964).

Date

1932-2002

Cote

75J/70

Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
Finances, comptabilité. - Bilan comptable de la Compagnie...

Producteur :

OLLIVIER Jean (service versant)

10

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) bail par Bertrand J. B. Charlet et Augustine, Catherine Dugué, Alexandre Gauchin de la Petite Ferme de Leudeville (08/03/1782) ; (2) liste des comptes (septembre 1748) ; (3) constitution de rente à la mort de M. Archambault par M. Dugué, rentes sur des terres (30/04/1770) ; (4) bordereau de comptes payé par M. Dugué, à la demande de M. Le Mairat contre Jean-Louis Coquet à M. Traveau, procureur (1768) ; (5) reçu de la maison royale de Saint-Louis à Saint-Cyr de 8 livres à M. Dugué (12/02/1778) ; (6) mémoire des frais et dépenses dans l'instance entre M. Coquet, vigneron, et M. Le Mairat (11/02/1760) ; (7) quittance entre Jean Dugué et le sieur Coquet par le procureur Charmat (18/02/1764) ; (8) reçu par Lemairat de Dugué 105 livres (sans date) ; (9) mémoire de M. Lefebvre à M. Dugué (21/04/1759) ; (10) reçu de M. Dugué par M. Lefebvre pour frais contre Lemairat (12/08/1759) ; (11) mémoire de frais de débours dus par M. Bailly dans jugement pour M. Dugué (06/08/1762) ; (12) lettre d'envoi du mémoire par Bailly (06/08/1762) ; (13) partage entre les héritiers de Louise Robuchon, femme de Jean Gallet, 6 lots échus à Louise Gallet, femme de Pierre Dugué (28/06/1735) ; (14) notes relatives à la propriété la Guilbaudière située au lieu-dit le Chemin de Bruyères à Jouy (23/02/1608) ; (15) vente de droits d'héritage par Charlotte Manon à Jean Dugué (02/04/1731) ; (16) avis de saisie et enchère pour une maison et jardin à Bruyères et 5 livres de rentes. Adjudication faite à Dame Roblon, séparée de bien de Roger Charlet (30/01/1786) ; (17) acquisition par Pierre Dugué de 29 perches de terre au Champtier des Closeaux et 4 perches à Launay-Massé (12/01/1642) ; (18) retard de paiement de créance dans une succession concernant Dugué (22/01/1763) ; (19) saisie des biens de M. Jean Dugué (02/03/1770) ; (20) acte de tutelle d'Augustine, Catherine Dugué, fille de Jean Dugué, et de Catherine Salomon, son épouse décédée (21/06/1755) ; (21) Alexandre de Ségur, procureur de Mme Marie Brunot, veuve de feu Antoine Arnau, déclare être créancière d'une somme de 600 livres à Dugué (05/01/1760) ; (22) inventaire après décès de Bertrand, Jean-Baptiste Charlet. Inventaire déposé chez Me Louis, notaire à Arpajon (02/02/1793) ; (23) constitution, dot de mariage de Mme Catherine, Françoise Charlet (août 1792) ; (24) Augustine, Catherine Dugué, épouse séparée de Bertrand, Jean-Baptiste Charlet. Jean-Baptiste Charlet demande à ce que les sommations judiciaires soient adressées à Arny. Levée, scellés sur les biens, inventaire (an 4 (1796)) ; (25) inventaire après décès du citoyen Charlet à Arny (sans date) ; (26) note de frais de l'affichage de la vente Charlet (sans date) ; (27) procès-verbal d'apposition d'affiches. Vente de meubles à la requête d'Augustine, Catherine Dugué, séparée de biens et après d'habitation (1793) ; (28) mémoire de frais et débours fait à la requête de J. B. Charlet concernant la séparation d'Augustine, Catherine Dugué (sans date) ; (29) état des sommes payées pour le compte du citoyen Charlet après la vente et son décès (1793) ; (30) imposition pour la commune d'Ollainville d'une partie du domaine d'Arny après décès de Charlet (1793) ; (31) reçu de vente de meubles de J. B. Charlet (22/09/1793) ; (32) déclaration de vente des meubles et effets dépendant de la succession de feu J. B. Charlet. Créancier faisant saisie arrêt sur la vente (16/03/1793) ; (33) M. Boucher d'Arpajon réclame le réglement de la dette de Charlet J. B. (27/09/1792) ; (34) mémoire d'ouvrages et fournitures fait au citoyen Charlet. Blavet, bourrelier à Bruyères (18/09/1793) ; (35) Bayvet, épicier d'Arpajon, déclare être opposant dans la vente et la succession de J. B. Charlet (16/03/1793) ; (36) mémoire de Bayvet et reçu de la somme due (19/09/1793) ; (37) mémoire de dettes de J. B. Charlet et reçu pour extinction de la dette (10/04/1790) ; (38) Dame Veuve Du Vituer d'Arpajon, déclaration opposante de la vente de J. B. Charlet (16/03/1793) ; (39) mémoire de frais de M. Maillard, acquitté par Charlet (23/08/1792) ; (40) mémoire de Legendre, charron (02/03/1792) ; (41) le curé Paulus demande à ce que Mme Augustine, Catherine Dugué ne se désiste pas de la succession de son mari J. B. Charlet (29/09/1792) ; (42) lettre de J. B. Foret à M. Morier, le priant de donner au porteur la plainte enregistrée afin de l'envoyer à Mme Charlet, cloître St-Benoît, faubourg St-Jacques à Paris (18/07/1792) ; (43) condamnation entre le sieur Charlet et Pierre Levon, vigneron, à payer 20 livres en argent et 4 livres de filasse de chanvre (10/01/1781) ; (44) signification de l'arrêt contre Levon (22/06/1782) ; (45) requête de Pierre Levon non recevable (17/02/1781) ; (46) mémoire de fourniture de M. Laval acquitté (14/08/1793) ; (47) invitation à comparaître à Augustine, Catherine Dugué à la maison d'Arny, pour une estimation des meubles, ainsi que partage (20/09/1792) ; (48) procès-verbal d'exécution, mise en demeure de quitter les lieux par Mme Dugué à M. Charlet (12/09/1792) ; (49) à la requête de Dame Augustine, Catherine Dugué, épouse séparée de Bertrand, Jean-Baptiste Charlet, sommation de quitter les lieux (13/09/1792) ; (50) comparution devant tribunal de Dame Dugué pour saisie-exécution des meubles et effets de J. B. Charlet, son mari (08/05/1792) ; (51) Augustine, Catherine Dugué réclame 2800 livres à son mari J. B. Charlet (03/05/1792) ; (52) à la requête de Dame Dugué, épouse de J. B. Charlet de payer les loyers (02/10/1792) ; (53) saisie des meubles et effets de J. B. Charlet par Mme Charlet (24/04/1792) ; (54) promesse de paiement par Levon au sieur Charlet (18/11/1777) ; (55) assignation à la requête de Dame Charlet à son mari J. B. Charlet à comparaître (30/04/1792) ; (56) commandement de par la loi et le Roy de payer 28000 livres (28/04/1792) ; (57) idem (20/04/1792) ; (58) commandement de la requérante de payer la somme de 28000 livres (19/04/1792) ; (59) communication du jugement au sieur J. B. Charlet de la sentence rendue le 12 août 1775 (14/04/1792).

Date

1608-1796

Cote

72J/2

Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY
BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) bail par...

Producteur :

DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

11

Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (3 juillet 1935) : feuille de présence, pouvoirs, procès-verbal, correspondance, rapports du conseil d'administration, des commissaires aux comptes, bilan et compte d'exploitation, commentaires de l'actif et du passif, bilans et situations financières comparés pour 1933-1934, comptes des profits et pertes comparés pour 1933-1934, inventaires des marchandises au 31 décembre 1934.

Date

1933-1935

Cote

80J/11

Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL
Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...

Producteur :

SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

12

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) bail au domaine d'Assailly consenti par Jacques Auger à Jean Lebard (11/01/1783) ; (2) échange d'un terrain dit le Pré des Aulnes entre Jacques Auger et Philippe Perrot contre 3 pièces de pré par Perrot situé dans la prairie de Sailly (12/05/1736) ; (3) vente par André Legaillard et Louis Chaudé de terre à Jean Levallée (1er messidor de l'an 2 (1794)) ; (4) échange d'héritage entre Jacques, Gaspard Auger et Jeanne Lebard, veuve Levallée. Echange de terres (05/07/1807) ; (5) 4e lot d'un partage entre Auger et Moireau (sans date) ; (6) bail du domaine d'Assailly consenti par Jacques Auger, propriétaire, à Guillaume Lebard, laboureur (01/05/1752) ; (7) bail donné par Mme Bourdalou à Jean Riès (29/09/1675) ; (8) suite de l'acte de la pièce n°7 (29/09/1675) ; (9) appel en justice par défaut (28/07/1689) ; (10) lettre de dépôt d'une ordonnance (09/07/1689) ; (11) demande de comparution au tribunal (09/07/1689) ; (12) bail du manoir d'Assailly (09/07/1689) ; (13) vente de terres par Jean Lebard (22/08/1708) ; (14) vente par Boutet d'un quartier de pré au profit de Moireau (07/03/1694) ; (15) bail de 9 ans accordé par Jacques Auger à Guillaume et Jean Lebard (père et fils), laboureurs (12/05/1761) ; (16) vente par Jean Boutet au profit de Moireau, de Chenevière (4 boisselets) (21/03/1694) ; (17) vente par Jacques Merin et Vincent Taureau du pré d'Assailly à Henri Degournay (31/10/1651) ; (17 bis) bail au domaine d'Assailly par Jacques Auger à Jean Lebard (12/09/1770) ; (18) échange de prés entre Jean Auger et Nicolas Grésault (11/01/1806) ; (19) échange d'héritages entre Jacques, Gaspard Auger et François Canon (25/03/1805) ; (20) échange d'héritages entre Jacques, Gaspard Auger et Nicolas Grésault (09/05/1806) ; (21) échange d'héritages entre Jacques, Gaspard Auger et Jean Levallée (10/05/1807) ; (22) bail à terme pour 9 ans par Jacques, Gaspard Auger Dessailly à Gratien Thibault (18/07/1801) ; (23) vente par Jean Bezard à François Moireau d'une moitié de chambre (30/05/1691) ; (24) vente de terres par Etienne Dobier à François Moireau (20/05/1672) ; (25) acquisition d'un pré par Jean Dugué (20/05/1672) ; (26) description de terrains (sans date) ; (27) échange entre Geneviève, Elisabeth Visinier, veuve de Jean-Baptiste, René Lelong et Jean Dugué : 2 pièces de terre au terroir de Bruyères et à la prairie de Bruyères, contre rente foncière et 1/2 quartier de pré proche du moulin de Trémerolles (15/09/1763) ; (28) contrat de cession de rente par Thomas Formentin au profit de Nicolas Loiseau de 167 livres tournois ; (29) acquisition par Jean Dugué d'un arpent, 10 perches d'héritages en 3 pièces (octobre 1753) ; (30) échange en faveur de Jean Dugué avec Claude, Denis Durant d'un demi-arpent et d'un quartier d'héritage en 5 pièces (01/08/1751) ; (31) bail d'héritages et de rentes foncières au profit de Jean Dugué par Claude et Jean Durant (29/09/1715) ; (32) contrat de rente pour M. Dugué contre Claude et Jean Durant (29/09/1715) ; (33) échange par lequel M. Jean Dugué acquiert 8 perches de terre aux Graviers d'Arny (28/01/1732) ; (34) acquisition par échange par Jean Dugué de 7 quartiers de terre aux Graviers d'Arny (25/05/1711) ; (35) procès-verbal d'arpentage et d'estimation de la succession de Guillaume Chardon et de Marie Boudier, son épouse (06/03/1651) ; (36) échange entre Jean-François Chardon, curé de Notre-Dame de Bruyères-le-Châtel, et Thomas Pansse, curé de St-Didier de Bruyères, cession par Thomas Pansse à Jean Dugué (janvier 1702) ; (37) échange de terres entre Jacques Macioguet et Jean Dugué : 2 parcelles de terre (13/10/1711) ; (37 bis) Maison d'Arny entre 1670 et 1720, évolution de la propriété ; (38) bail par le fermier général des biens de l'église du domaine du Cormier (sans date) ; (39) possessions accordées au citoyen Auger (sans date) ; (40) bail à ferme par Jacques, Gaspard Auger à Louis Pesto pour 9 années (02/11/1793) ; (41) bail à ferme passé devant notaire (02/11/1793) ; (42) bail par Jacques, Gaspard Auger Dessailly à Louis Pessaut pour 9 ans (02/11/1793) ; (43) bail à ferme accordé par Jacques, Gaspard Auger Chevrier à Pierre Moreau dit Gillon (28/12/1806) ; (44) échange de terres entre Jacques, Gaspard Auger Dessailly et Claude Berthonnière et Paul Bigot (13/02/1808) ; (45) vente par Jean Neveu à Jacques Auger d'une pâture et 5 boisselets (sans date) ; (46) partage des biens du manoir et métairie d'Assailly entre la femme veuve Samson Perpétué-Bribard et 4 autres héritiers. Inventaire joint (3 lots) (02/09/1680) ; (47) répartition des lots du partage (cf : pièce précédente) (02/09/1680) ; (48) ancienne chemise (sans date) ; (49) constitution de rente par Luc Aubert, marchand-drapier à Vierzon au profit d'Etienne Lombué, lieutenant des intendants de Vierzon (12/01/1646) ; (50) rachat de rente par Etienne Lombué (01/05/1694) ; (51) vente d'une part de rente par Marc Piroid, marchand de pots en étain, à Luc Aubert (23/07/1644) ; (52) échange entre Mme Geoffrenet et Jacques Auger, bourgeois à Vierzon, d'une pièce de terre avec masure dans le canton d'Assailly (lettre accompagnant le contrat) (04/05/1767) ; (53) contrat de l'échange ci-dessus (04/03/1767) ; (54) échange entre Nicolas Grésault et Pierre Etienne Auger Dussollier d'une pièce de terre contre une pièce de terre labourable (28/03/1796) ; (55) appel en justice (sommation à comparaître) par Jacques, Gaspard Auger Dessailly à l'encontre de Paul Bigot, gendre de Jeanne Lebard, veuve Lavallée pour avoir coupé une partie de haie (12/07/1808) ; (56) vente de biens (terres et prés) par Pierre Tillier et Catherine Popineau à M. Jacques Auger (28/06/1761) ; (57) vente par Messire Charles Hurault à Maître Jean Augué d'un demi-arpent de pré à Guisseray (27/03/1693) ; (58) rentes sur maisons et terres de la succession du sieur Marin (21/04/1682) ; (59) en présence de François Bourdalou, marchand , époux de Madeleine Delavarenne, pour droit d'usage de bois à Frère Jean, prieur de l'abbaye St-Pierre à Vierzon (28/12/1643) ; (60) le maire de la commune de Méreau à M. Auger, propriétaire du domaine d'Assailly à Vierzon, sur droit d'usage de la commune de Méreau en 1643 (22/11/1812) ; (61) en présence de François Bourdalou, marchand, époux de Madeleine Delavarenne, pour droit d'usage de bois à Jean Soubellon (28/12/1643) ; (62) échange d'héritage entre Jacques, Gaspard Auger d'Assailly et Guillaume Sabart d'une pièce de terre en dixième (21/12/1814) ; (63) tableau de comptes (1814). Au dos : pièces relatives à un procès (12/06/1809) ; (64) frais d'expédition de jugement entre M. Auger d'Assailly et M. Vigneron (13/08/1809) ; (65) grosse d'un jugement entre Gaspard Auger d'Assailly, propriétaire, et Roger Vigneron (29/06/1809) ; (66) couverture faite dans un ancien titre (sans date) ; (67) registre de comptes (05/10/1862) ; (68) tables de paiement et perception (1868) ; (69) relevés des factures par M. Tulard à M. Dumas (1865-1866) ; (70) note de travaux par M. Paul Tollard à M. Charlet à Arny (20/10/1866) ; (71) déclaration du conseil municipal de Bruyères-le-Châtel, relative à la donation d'une parcelle de terre à la commune le long du mur ouest du cimetière par M. Alexandre Charlet (17/02/1867) ; (72) cahier de comptes de la basse-cour et du jardin d'Arny (1843-1859) ; (73) voir pièce n°66 (sans date) ; (74) copie des recettes et dépenses par Cousin pour le compte de Mme Arnaud (20/12/1836) ; (75) idem (1837) ; (76) idem (1838) ; (77) idem (1840).

Date

1643-1868

Cote

72J/3

Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY
BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) bail au...

Producteur :

DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

13

Contentieux. - Liquidation judiciaire de la société, rapports du commissaire aux comptes, 1978-1983 ; bilan des exercices, comptes d'exploitation, 1980-1987.

Date

1978-1987

Cote

22J/125

Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...
Contentieux. - Liquidation judiciaire de la société,...

Producteur :

MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

Résultats de la recherche

Comptabilité. - Compte d'exploitation, [1964-1965].

Date

Cote

Contexte : TUILERIE GILARDONI (CORBEIL-ESSONNES)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

Producteur :

Société d'Etude du dix-septième siècle.- Statuts, convocation du conseil d'administration, compte d'exploitation (1997).

Date

Cote

Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

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Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : bilans, comptes d'exploitation, tableaux d'amortissement, budgets prévisionnels, budgets réels (1970-1995).

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Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

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Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

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Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

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Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

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Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

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Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

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Contentieux. - Liquidation judiciaire de la société, rapports du commissaire aux comptes, 1978-1983 ; bilan des exercices, comptes d'exploitation, 1980-1987.

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Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

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