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1

Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY, fonctionnement : compte-rendu de réunion et d'assemblée générale [vers 1948-1952], communiqué de presse (1949, 1956) ; membres : liste nominative [s. d., délais de communicabilité de 30 ans], correspondance (1946-1951) ; courrier reçu (1946-1951) ; camps de prisonniers en Allemagne, localisation : carte manuscrite couleur [1948 ?], liste [s. d.] ; relations avec la Section Région parisienne du Mouvement National des Prisonniers de guerre déportés : circulaire, programme, tract [s. d., 1944], résolution de fusion avec le Comité national des centres d'entraides, instruction (1944-1945) ; relations avec le Comité départemental des Centres d'entraide de Seine-et-Oise : correspondance, note (1944-1945) ; relations avec la Délégation générale de la Fédération nationale des Prisonniers de guerre : compte-rendu (1945), rapport d'activité du congrès national (1946-1952), Le Prisonnier de guerre (1946-1952), règlement et tarif de la caisse de retraite (1950-1951) ; relations avec l'Association des Prisonniers de guerre de Seine-et-Oise : correspondance (1945), Bulletin d'information [s. d.] ; relations avec l'Association départementale des Anciens combattants de Seine-et-Oise : courrier envoyé (1946-1952), courrier reçu [s. d.], circulaire (1946-1952), tract [s. d.], modèle de statuts[s. d.], Le PG de Seine-et-Oise (deux numéros, 1946), Renaître (1948-1953) [lacunes] ; congrès départemental d'ARGENTEUIL : correspondance, liste de candidats, circulaire (13-14 mars 1948) ; action sociale, manifestation de soutien financier : affiche, publicité, résultat de concours (1952-1953), demande de carte du combattant [délais de communicabilité 100 ans] ; documentation : Les Bataillons, n°10, novembre-décembre (1948), Le front des barbelés ( n°78, novembre 1948), Le Journal des combattants (n°118 nouvelle série, 5 juin 1948), La voie de la Paix, n°20 (janvier-février 1953). Cahier des statuts de l'Association des anciens prisonniers de guerre, section d'Etréchy et description de la vie de l'association (1946-1968), liste nominative des membres de l'association.

Date

1945-1956

Cote

1J/390

9

Communiqués à la presse, 1965-1967.

Date

1965-1967

Cote

1223W/4

11

Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.

Date

1995-2008

Cote

1957W/5