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64 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

MARCENOU, seigneurie. - Censier [1486].

Cote
1MI/508
 Date
s.d
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
CENSIER

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Autres services publics
  • MARCENOU, seigneurie. - Censier [1486].
Résultat n°2

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : censiers et cueilloirs de VIRY ; procès-verbaux d'arpentage [cf. inv. de VIRY (103), chap. XIX et XX, 1. 29 et 30].

Cote
149J/134
 Date
1568-1682
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
titre de propriété, CENSIER, CUEILLOIR

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...
Résultat n°3

Censiers du fief de BONNEVAUX. Déclarations.

Cote
137J/4
 Date
1645
 Lieu
BUNO-BONNEVAUX, SEINE-ET-OISE, MORIGNY-CHAMPIGNY, YVELINES, ESSONNE
 Type de document
CENSIER

  • Contexte : SEIGNEURIE DE BONNEVAUX A BUNO

  • Censiers du fief de BONNEVAUX. Déclarations.
Résultat n°4

NORVILLE (LA). - Seigneurie : censier.

Cote
134J/85
 Date
1789
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
CENSIER

  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie : censier.
Résultat n°5

NORVILLE (LA). - Seigneurie : censier des Chartreux de LA NORVILLE, T. 2.

Cote
134J/25
 Date
1393-1417
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
CENSIER

  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie : censier des Chartreux...
Résultat n°6

NORVILLE (LA). - Seigneurie : censier des Chartreux de LA NORVILLE, T. 1.

Cote
134J/24
 Date
1392-1416
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
CENSIER

  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie : censier des Chartreux...
Résultat n°7

Famille THIBEUF. - Gestion du domaine.
Cote
77J/36
 Date
1605-1688
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
CENSIER, sceau

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Gestion du domaine.
Résultat n°8

Cens reçus au VAL COQUATRIX de 1560 à 1577, originaux et transcriptions (actes n° 30-80) ttttt

Cote
77J/16
 Date
1560-1577
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
CENSIER

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Cens reçus au VAL COQUATRIX de 1560 à 1577, originaux...
Résultat n°9

Cens.

Cote
77J/12
 Date
1501-1555
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, TIGERY
 Type de document
CENSIER

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille du TILLET.
  • Gestion du domaine.
  • Cens.
Résultat n°10

Censiers.

Cote
77J/7
 Date
1501-1613
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
TERRIER, CENSIER

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille du TILLET.
  • Droits seigneuriaux.
  • Censiers.
Résultat n°11

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Cote
72J/1
 Date
1573-1855
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
bail, note, plan, déclaration féodale, CENSIER

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Résultat n°12

TILLY, MAISON-ROUGE, seigneurie. - Censier contenant les recettes [un registre, s. d., fin XVIIIe siècle].

Cote
47J/30
 Date
s.d
 Lieu
SEINE-ET-MARNE
 Type de document
CENSIER

  • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

  • TILLY, MAISON-ROUGE, seigneurie. - Censier contenant...
Résultat n°13

Terres d'Auvers- Saint- Georges. - Droits seigneuriaux : Papier censier pour les seigneuries de Thyvoing, la Tour d'Abbeville et de la Grange- des Bois au comté d'Etampes et paroisse d'Auvers (1519) [registre avec couverture en cuir de Cordoue]. Ferme de Pocancy : Estimation de la ferme en 1852 ; détail des pièces de terres composant la ferme de Pocancy avec leur contenance affermée à la veuve Penot ; état descriptif des terres, vignes, bois et friches la composant [s.d.] ; état des titres de la veuve Penot (1815) ; état de la quotité des terres (1816). Baux à Philippes Champlipeux par Pierre Hérouard (1635), à Jacques Hauldry par Marie Cornuel (1662), à Nicolas Verjou (1675, 1678), à Noël Verjou (1705, 1714), à Pierre Verjou par le marquis de Broglie (1735, 1742, 1751) à André Verjou (1766, 1774), à Etienne Le Père par Madame de Lignerac (1784, 1790). Contentieux : Note pour le conseil municipal d'Auvers qui souhaite limiter le parcours du fermier de La Grange des Bois, réponses, correspondance, relevé des terres d'Auvers dont le parcours est commun entre les deux fermiers de Madame Bauchereau, les deux fermiers de la comtesse de Basivière, celui de M Chevallier, celui de M le comte Perregaux. Extraits des rôles pour les habitants de Janville à cause de leurs droits d'usage (1702, 1708), défense aux habitants d'Auvers de ramasser du bois, de faire paître leurs bêtes (1829)
Cote
27J/106
 Date
1519-1852
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE
 Type de document
CENSIER, correspondance, bail

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres d'Auvers- Saint- Georges. - Droits seigneuriaux...
Résultat n°14

Terres de Gillevoisin. - Droits seigneuriaux et titres de propriétés.
Cote
27J/102
 Date
1499-1769
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
CENSIER, inventaire, plan, carte, titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Gillevoisin. - Droits seigneuriaux et titres...
Résultat n°15

Terres de Lardy. - Estimation des biens : Trois pièces concernant des rapports de bornage contre M de Campremy, seigneur de Lardy (1652, 1654). Un plan géométrique sur calque, en couleur du lieudit les Bois de Panserot représentant une partie de terrain donnée en location à Madame Aubrun par le marquis d'Argentré (1899). Revenus et fonctionnement : Ancien cueilloir de Lardy, livre comptable des dépenses domestiques de Jeanne d'Allonville dame de Lardy (1633-1640), et registre censier tenu par Antoine de Campremy son fils seigneur de Lardy (1641-1655). Cens, rentes, chapons, poules, arrérages reçus par Toussaint Goix receveur de la terre et seigneurie de Lardy (1620).
Cote
27J/96
 Date
1620-1899
 Lieu
LARDY
 Type de document
plan, CUEILLOIR, livre comptable, CENSIER

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Lardy. - Estimation des biens : Trois pièces...
Résultat n°16

Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux : Papier terrier d'Antoine Dallonville et Magdelaine Mesme sa femme, seigneurs de Lardy [en fait compilation d'actes notariés de 1572, copies du 17e siècle] très abîmé. Registre censier du village du Cochet appartenant aux Célestins de Paris (1526). Extrait du papier terrier de Lardy de 1579, copie incomplète de 1637 [rédigée pour prouver que les vignes sont sujettes au pressoir banal de Lardy]. Déclaration des biens des propriétaires de Lardy à inscrire au terrier (1580) ; copie d'extraits du terrier de Lardy passé en 1580. Inventaire abrégé des titres, papiers et enseignement de la terre et seigneurie de Lardy [copie] (1714). Donation de tous les profits de fief, droits, lods et ventes, saisines et amendes, arrérages du cens, rentes et autres sur la terre de Lardy, par Jean de Bombel à Antoine de Campremy, à cause de Jeanne d'Allonville épouse de de Bombel et mère d'Antoine de Campremy (1636) ; opposition au sujet des droits acquis par la donation entre Antoine de Campremy et Claude de Ragois qui agit pour Claude Cornuel (1637). Mémoire relatif à la déclaration des héritages tenus en censive de Lardy, états des terres, déclarations d'héritages.
Cote
27J/94
 Date
1572-1714
 Lieu
LARDY
 Type de document
TERRIER, inventaire, CENSIER, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux : Papier terrier...
Résultat n°17

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Thibault de LA BROUSSE : titres généraux : - censier de la terre d'ATHIS, papier de recettes, 28 octobre 1629 ; - historique de la seigneurie d'ATHIS jusqu'en 1634 [inachevé], [s.d.] ; - aveu et dénombrement 'd'un château... contenant maison, mannable, pavillons, tours et tourelles, guérites, cannonières et barbacanes et autres forteresses nécessaires pour la sûreté et défense d'icelle maison...', 15 juin 1647 ; - état des terres, 26 mars 1655 ; - titres de la maison de MONS, 1697-1734. [6 pièces papier, 27 p.].

Cote
26J/44
 Date
1629-1734
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
CENSIER, déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Thibault de LA...
Résultat n°18

Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par parties : contre Pierre DELAFOLIE : procès-verbal de Pierre DELAFOLIE, administrateur d'ATHIS contre plusieurs à propos de la confection du papier censier de la terre d'ATHIS, 1533 [1 pièce parch., 112 p.].

Cote
26J/26
 Date
1533
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier de procédure, CENSIER, procès-verbal

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...
Résultat n°19

Famille VIOLE, 1510-1628. - Titres généraux.
Cote
26J/7
 Date
1510-1619
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
CENSIER, inventaire, déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Titres généraux.
Résultat n°20

Jean Joseph François de TERTULLE et Marie Christine de THEZAN VENASQUE. - Gestion. - Charges des biens que paie Jean Joseph François de TERTULLE pour la moitié de l'héritage de Nicolas de TERTULLE (1723-1739). Monastère Sainte URSULE : ratification d'emprunt et achats de pension en faveur du monastère des religieuses Sainte Ursule d'AVIGNON, acquisition par Jean Joseph François de TERTULLE, procuration à Jean Joseph BERARD (1714-1738, 1764). Quittances : pour Madame de La ROCHE (1727), quittances avec cession des droits pour Jean Joseph François de TERTULLE et son épouse de Jacques de GAUTIER de GIRENTON marquis de CHATEAUNEUF (1737), de Louise Antoinette de TERTULLE veuve de Joachim de VESC (1739), attestation par laquelle Magdelaine Gasparde et Joseph Guillaume de BOUTIN comte de VALOUSE reconnaissent avoir reçu de Jean Joseph François de TERTULLE frère de Magdelaine Gasparde les sommes dues par suite de la succession de Marie Diane ALLEMAND leur mère (1740), de Jean Charles de Gautier de GIRENTON (1752), à M de LOPIS (1751), de Madame de FORTIA marquise d'URBAN pour les héritiers de Jean Joseph François de TERTULLE (1751), quittance du comte DURRET (1751), du receveur de la communauté de SARRIANS (1756), du chevalier du BARROUX et de Joseph Charles d'INGUIMBERT baron de THEZE (1782). Achats de pension : pour Joseph REYNAUD (1725), pour Marie d'AMBRUN de la BARRIANE veuve de La ROCHE (1729), pour le marquis de CHATEAUNEUF et de ROUSSET (1729, 1737), pour Gaspard et Dominique PERE de SARRIANS (1737), pour le chapitre Sainte Marie Madelaine d'AVIGNON (1738), pour Nicolas ALLEMAND (1738), pour Pierre François de RAFFAELIS de SOISAN avec quittance (1739), pour Marie Anne de NORMANDEAU (1739), pour Alexandre Joseph François DURRET (1739), achat de pension en faveur des religieuses du monastère de la Visitation de CARPENTRAS (1739), du monastère du Verbe Incarné d'AVIGNON (1740), pour la marquise d'URBAN (1739), pour le chevalier de LAURANS (1739), vente de cession en faveur de Madame de CHARTROUX avec quittance (1738). Ratification d'une somme de 350 livres en faveur de Marie Magdelaine de CHATROUX veuve de Jacques Appolinaire NEYRON (1738). Attestation des cens de SARRIANS pour Marie Christine de THEZAN (1746). Réduction de diverses pensions par Jean Joseph François et François de TERTULLE par la communauté de CARPENTRAS (1720), achat de pension, ratification, transaction entre Jean Joseph François et Jean Joseph BERARD prêtre de SABLET (1738).\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Cote
13J/93
 Date
1714-1764
 Lieu
VAUCLUSE, DROME
 Type de document
CENSIER

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Jean Joseph François de TERTULLE et Marie Christine...