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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3U/2924
Date
1856-1861
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
CASIER JUDICIAIRE, REPERTOIRE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Casier judiciaire...
2
Cote
EDEPOT17 3I/11
Date
1825-1960
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
AVIS, PIECE COMPTABLE, CASIER JUDICIAIRE
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCEUIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
3
Cote
EDEPOT19 1K/15
Date
1879-1962
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
CIRCULAIRE, AFFICHE, AVIS, CASIER JUDICIAIRE, LOI, CARTE D ELECTEUR
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Elections...
4
Cote
3U/1816
Date
1880-1900
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CASIER JUDICIAIRE, REGISTRE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire,...
5
Cote
3U/1812
Date
1830-1850
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CASIER JUDICIAIRE, REGISTRE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire,...
6
Cote
3U/1814
Date
1856-1868
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CASIER JUDICIAIRE, REGISTRE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire,...
7
Cote
3U/1813
Date
1851-1855
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CASIER JUDICIAIRE, REGISTRE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire,...
8
Cote
3U/1817
Date
1901-1914
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CASIER JUDICIAIRE, REGISTRE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire,...
9
Cote
3U/15
Date
1802-1946
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
STATISTIQUES, CASIER JUDICIAIRE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
  • Parquet, généralités
  • Statistiques
  • Fonctionnement de la justice (1802-1946), et, état...
10
Cote
3U/1815
Date
1869-1879
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CASIER JUDICIAIRE, REGISTRE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire,...
11
Cote
EDEPOT58 1K/11
Date
1857-1906
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
CIRCULAIRE, CORRESPONDANCE, CASIER JUDICIAIRE
  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections législatives...