BAIL RURAL - Recherche

1

Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : baux : à Pierre BIZON, 18 mai 1761 ; à André MACHICOINE, 29 juin 1761 ; bail de la ferme générale moyennant 5550 livres à Pierre-Mathieu AUBOIN, 15 septembre 1760 et 17 mars 1766 ; bail du moulin à Nicolas LAISNE, 23 mai 1762 avec renouvellement moyennant 1036 livres de fermage, 25 juillet 1766 ; à la famille COUTANT avec sentence de titre nouvel, 21 août 1764 ; à Jean-Baptiste RENOULT, 30 septembre 1773. [4 pièces parch., 14 p. - 10 pièces papier, 14 p.].

Date

1760-1773

Cote

26J/129

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...

Producteur :

POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

2

Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-Germain Bourgeois directeur de la ferme royale de Rambouillet, gestion de son domaine personnel : ferme de la Mare ou Malmaison à Bréviaires de 97 hectares : baux de fermage, correspondance, quittances de frais, livres de recettes et dépenses, mémoires de travaux, comptes de récoltes, assolements (1791-1886) ; ferme de la Villeneuve à Rambouillet de 55 hectares : titres de propriété, extraits du cadastre, plans de la ferme, procès-verbaux de bornage, mémoire de travaux, baux de fermage, notes et renseignements (1802-1878)

Date

1791-1878

Cote

78J/174

Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

3

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

Date

1766-1887

Cote

72J/4

Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY
BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

Producteur :

DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

4

Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars 1922) : baux ruraux et commerciaux : demandes de réduction, d'augmentation de loyers, expertises des biens, procès-verbaux de conciliation.

Date

1934-1935

Cote

3U/2417

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

5

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections diverses (chambres d'agriculture, de commerce, des métiers ; tribunaux de commerce et des baux ruraux, etc...) : instructions, listes d'électeurs, procès-verbaux.

Date

1927-1959

Cote

EDEPOT11 1K/6

Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections diverses (chambres...

Producteur :

PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

6

Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars 1922) : baux ruraux et commerciaux : demandes de réduction, d'augmentation de loyers, expertises des biens, procès-verbaux de conciliation.

Date

1936-1940

Cote

3U/2418

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

7

Seigneurie de TINTENIAC [département d'Ille-et-Vilaine]. - Pièces générales [190 pièces, dont 16 liées] : succession de Marie Anne DE VION : correspondance, avis des domaines nationaux et notariaux, reconnaissance de dépôt, procurations, déclaration affirmative, vente, délibérations (1797-an XIII) [1797-1804/1805] ; succession de Joseph Marie de la MOTTE de MONTMURAN : arrêté, procès-verbaux de prisée, de réparations, décrets des receveurs des domaines nationaux, arrêtés du département de Seine et Marne, prisées et plan figuratif des bois de la BORDE, plans figuratifs et prisée des bois du château de MONTMURAN, pièces justificatives de frais (an IV-an IX) [1795/1796-1800/1801] ; acquisition de la terre de MONTMURAN : procuration, homologation, droits de mutation, transcription et transaction avec les héritiers du sieur de MONTMURAN (an V) [1796/1797], plan de MONTMURAN, coul., dim. 74,2 cm x 72,3 cm, ech. 1/50 toises, (an V) [1796/1797], plan géométrique du bois du parc de MONTMURAN, coul., dim. 43,7 cm x 55 cm, (an V) [1796/1797] ; aveu, foi et hommage de Joseph Marie de la MOTTE DE MONTMURAN, de la maison de DINAN, comte de MONTMURAN, à Judith de CHAUMONT GUITRY, abbesse de l'abbaye de Saint-Georges de RENNES (1764) ; adjudication de la maison de MONTMURAN (1793-an V) [1793-1796/1797] ; comptabilité : fermage de MONTMURAN (1764-1808).

Date

1764-1808

Cote

30J/111

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Seigneurie de TINTENIAC [département d'Ille-et-Vilaine]....

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

8

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - VACHER Lucien, La Forêt-Sainte-Croix : ouverture de crédit (1961) ; NAUDIN, ferme de Bretonvilliers, commune de Maisse : fiscalité concernant le fermage (1945-1948) ; Immobilière parisienne et départementale SA, Etampes : acquisition d'une partie d'immeuble (1949) ; DEVALLAND André, Boissy-la-Rivière : inscription d'hypothèques, ouverture de prêt, plan coloré, acte de vente MALLET-DEVALLAND (1921-1963) ; GANGNEBIEN, les Mondants, Souzy-la-Briche : bail, fermage COURTY-GANGNEBIEN (1930-1938) ; MORAT Eugène, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce de pâtisserie, confiserie, traiteur, commerce d'huitres appartenant au couple THOMAS, inventaire du matériel, bail HUBERT-THOMAS (1937-1946) ; BONONAD Joaquim, Mespuits : vente d'un immeuble litigieux (1949) ; FREDET Emile, Etréchy : vente d'un terrain à M. LEBLOND (1950-1952) ; MARCILLE, Le Plessis-Saint-Benoist : acte de vente MOREAU-MARCILLE, bail MARCILLE-MAYET, fermage (1945-1952) ; CAROU-GUILLOTEAUX, Etampes : deux actes de vente GUILLOTEAUX-CARON, un acte de vente CHAUVET-CARON (1926-1934) ; RIVARD Roger, Etampes : plans colorés d'une propriété appartenant à Mme MARCHAND Edith au Faubourg Saint-Martin, acquisition d'une propriété (1962) ; JOLIVET Jean, Issy-les-Moulineaux [Hauts-de-Seine] : vente d'un appartement (1961) ; LIENARD Fernand, Etampes : vente d'un terrain à Etréchy avec plan (1962) ; FONTAINE Henri, Etampes : acquisition par adjudication de parcelles de terre (1962) ; DUMONT André, Etampes : ouverture de crédit (1963) ; ACHART Jean-Louis, Paris : vente d'un appartement à M. RICHE (1962) ; ALBERT-COIFFARD, Paris : acquisition d'un appartement à Paris (1963) ; CLEDIERE-AUDEBERT, Etampes : vente d'une maison, acte de vente BOUZON-CLEDIERE (1932-1962) ; BOUTET, Etampes : succession, bail BOUTET-GUILBERT (1944-1952) ; HAAS Jeanne, Paris : acquisition d'un fonds de commerce café-restaurant appartenant àMme SERRIE, inventaire des marchandises (1954-1967) ; DESMAT-OLIVIER, Etampes : acquisition d'un terrain (1965).

Date

1921-1967

Cote

66J/41

Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - VACHER...

Producteur :

ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

9

Famille Darblay (Paul Darblay). - Baux de fermage de la ferme de Saint-Germain à monsieur Renard pour 12 ans (1869), de la ferme de Villabé (1895), du Grand Moulin d'Etampes pour 9 ans (1874), de pièces de terre à Saint-Germain-lès-Corbeil, à Tigery, à Essonnes, à Saint-Pierre-du-Perray, de marais à Misery et Mennecy, d'une maison à Saint-Pierre-du-Perray (1870-1902) ; baux de chasse : locations de lots de chasse par Paul Darblay dans la forêt de Sénart (1886-1908) ; mémoires de travaux réalisés au rendez-vous de chasse de la Faisanderie dans la forêt de Sénart à Soisy-sous-Etiolles : réfection des parquets, menuiserie, serrurerie, parcs à faisans (1885)

Date

1869-1908

Cote

78J/128

Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
Famille Darblay (Paul Darblay). - Baux de fermage de...

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

10

Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-Germain Bourgeois directeur de la ferme royale de Rambouillet, gestion de son domaine personnel : ferme de la Méroterie à Saint-Hubert-lès-Essarts de 31 hectares : baux de fermage (1800-1868), notes et renseignements, plans, procès-verbaux de bornage, destruction de lapins (1800-1838) ; assurances contre l'incendie pour les fermes (1859-1878), correspondance relative à la location de chasse (1866-1876), mémoires de travaux réglés par charles-Germain Bourgeois (1877-1879), réglés par Paul Darblay son gendre, aprés son décès (1880-1889).

Date

1800-1889

Cote

78J/175

Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

11

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (2 mai - 27 mai 1631). - Prise à bail, Jean Soullas, vigneron à BOISSY, de Thomas Picot, serrurier au même lieu, d'une vache, moyennant une redevance annuelle de 20 livres de beurre.- Actes intéressant les familles Petit, Coiffier, Sorieul, Bondtet.- Vente de droits successifs à Louis Godillon, marchand à BOISSY, par Claude Pochovin, boucher à BOURRAY-SUR-JUINE. - Vente d'héritages à Marie Thibault, veuve de Pierre Rigault, demeurant à ÉTAMPES, par Pierre Lambone ou Lamboue, laboureur à MAUCHAMP.- Vente de 3 quartiers 9 perches de terre sablon, terroir de BOISSY, chantier de la Plastrière, faite, moyennant 18 livres tournois, à François Girard, marchand à la Baste, paroisse de NONVILLE, par Gabriel Pelletier, vigneron à BOISSY, et Marie Aulmont, sa femme.- Ventes diverses faites à Claude Daigremont, veuve de Jacques Bourdon, un des 120 chevaucheurs ordinaires privilégiés de l'écurie du Roi, demeurant à BOISSY, par Marine Feulleret, veuve de Laurent Guilleminot, demeurant à BOISSY ; Jeanne Bérouost, veuve d'Étienne Sorieul, demeurant à Villelouvette..- Bail d'une boutique de maréchal, avec outils et ustensiles, sur le grand carrefour de BOISSY, fait, moyennant un loyer annuel de 15 livres tournois, à Jean Lefébure, demandant à CHATRES, et Loys Lefébure, son fils, maréchal, demeurant à BOISSY, Geneviève Langlois, veuve de Jean Piffret, vivant, maréchal à BOISSY.- Vente d'un quartier ½ de terre, terroir, d'EGLY, chantier de Belle Vache, faite, moyennant 37 livres tournois, à Marguerite Amyn veuve de sieur de Mailloc, par Vincent Pigeon, vigneron à EGLY.

Date

1631

Cote

E/4766

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

12

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (17 mai - 24 mai 1640) Bail de 2 vaches fait, moyennant une redevance annuelle de 40 livres de beurre, à François Troisault, manouvrier à Jouy, paroisse de BREUX, par Pierre Lemaistre, laboureur, charretier chez Denis Aumont, à BOISSY.- Constitution d'une rente annuelle de 3 livres 17 sous 9 deniers tournois, au profit de Michel Petit, marchand à BOISSY, par Madeleine Devilliers, veuve de Louis David, demeurant à CHÂTRES.- Accord entre Pierre Rousse, laboureur à ÉGLY, d'une part, et Didier Bézard, sergent au bailliage de BOISSY, et Marie Bedeau, sa femme, d'autre part.- Bail de 3 quartiers de pré, terroir de BREUX, près la prairie, lieu dit Grain d'Or, fait, moyennant un loyer annuel de 12 livres tournois, à Pierre Bonté, laboureur à BREUX, par Jean Lambert, sieur de Rochemont, demeurant à BOISSY.- Obligation de 24 livres tournois, au profit de Charles Parquet, sergent royal à CHÂTRES, par Nicolas Prévost, tixier en toile, à BREUX, et Jean Prévost, marchand en la paroisse de SAINT-YON. Donation mutuelle entre Pierre Ravot, vigneron à BREUILLET, et Jeanne Vaillant, sa femme. Nota. Le répertoire du tabellion Jean Pillas indique, pour le mois de mai 1940, 10 actes au lieu de 6 du présent article.

Date

1640

Cote

E/4862

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

13

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (2 juin - 29 juin 1630).

Date

juin 1630

Cote

E/4755

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

14

Histoire des paysans français, de la Peste noire à la Révolution

Auteur

ROY LADURIE (LE), Emmanuel

Date

2002

Cote

INOCTAVO/3296

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
Histoire des paysans français, de la Peste noire à...

15

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Listes des dépôts démobilisateurs des militaires de l'infanterie, artillerie, cavalerie et du train ; des militaires appartenant au génie, à l'aéronautique, des infirmiers ; des mobilisés en usines (1918).

Date

1918

Cote

18FI/1990

Contexte : AFFICHES
Seine-et-Oise [Département]. - Listes des dépôts démobilisateurs...

16

Déclarations des baux ruraux.

Date

1995-1997

Cote

2023W/165

Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...
Déclarations des baux ruraux.

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

17

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (3 janvier - 25 janvier 1640) Transport de créance à Michel Petit, marchand à BOISSY, par René Pinson, maître charpentier au même lieu.- Accord entre Georges Bailli, demeurant à MAUCHAMP, d'une part, et Julien Subtil, d'autre part.- Bail de maison et dépendances, à BOISSY, lieu dit le Puis Grès, fait à Pierre Rémon, vigneron à BOISSY, par Blaise Genille, vigneron à Dampierre, paroisse de SAINT-YON.- Vente d'un arpent ½ de terre sablon, terroir de BOISSY, chantier de Pottron, faite à Louis Bourdon, demeurant à BOISSY, par Didière Pocquet, veuve de Pierre Soullas, demeurant à BREUILLET.- Bail d'un demi-arpent de vigne en friche, terroir de BOISSY, chantier des Ruelles, fait, moyennant un loyer annuel de 100 sous tournois, à Simon Besnier, vigneron à BOISSY, par Antoine Martinon, maître maçon à BOISSY.- Bail de 14 perches de terre, terroir de Villelouvette, fait, moyennant une rente foncière de 30 sous tournois par an, à Antoine Pigeon, vigneron à ÉGLY, par Jacques Robert, bailli de MARCOUSSIS et d'OLLAINVILLE, demeurant à BRUYERES-LE-CHÂTEL.- Vente de 5 quartiers de terre, terroir de SAINT-YON, faite, moyennant 75 livres tournois, à Jean Lambert, sieur de Rochemont, archer des gardes du corps du Roi, demeurant à BOISSY, par Jean Prévost, marchand aux Cosnardières, paroisse de SAINT-YON.- Accord entre Michel Blangarnon, vigneron à BOISSY, d'une part, et Jean Brethon, laboureur au même lieu, d'autre part.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 22 sous 6 deniers tournois, au profit de Michel Petit, ci-devant nommé, par François Delarre, vigneron à AVRAINVILLE.- Bail d'une ferme à MAUCHAMPS, fait par le sieur de Rochemont, ci-devant nommé, à André et Pierre Engoullian, père et fils, laboureurs, l'un à Balizy, paroisse de LONGJUMEAU, l'autre à Chailly.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 10 livres tournois, au profit de Sébastien Legendre, procureur aux sièges royaux d'ÉTAMPES, par Pierre Rottier, vigneron à BOISSY.

Date

1640

Cote

E/4858

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

18

Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-Germain Bourgeois directeur de la ferme royale de Rambouillet, gestion de son domaine personnel : ferme du Roseau au Peray : comptes de loyers, mémoires de fournisseurs, travaux de drainage (1833-1879), baux de fermage (1833, 1850, 1871 et 1883), état descriptif et estimatif dressé par monsieur Lalandre fermier du matériel et des récoltes de la ferme du Roseau (1877), contentieux avec le fermier Lalandre pour non-paiement des fermages (1874-1879) ; bail de parcelles de terre à la Guitonnerie à Rambouillet (1847), soumissions et pouvoirs afin d'acquérir des biens nationaux au Perray-en-Yvelines et à Rambouillet par son père (an 4) ; ferme de la Méroterie à Saint-Hubert : baux de fermage (18669), contentieux avec l'Administration des forêts au sujet d'une route traversant la ferme (1885-1890) ; ferme de Guéville à Gazeran : baux de fermage, correspondance (an 6-1855).

Date

1795-1890

Cote

78J/176

Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

19

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Société immobilière de l'Avenue de Villeneuve-Saint-Georges : acquisition par adjudication d'une propriété à Choisy-le-Roi appartenant à Mme HUET, cahier des charges, établissement d'une société ayant pour actionnaire les familles ROUGEOT, PARADIS-MEHERENC, comte de SAINT-PIERRE, GOURBILLON, JOUVENOT, LOUP, DUCHEMIN, comte SAINT-LEON (1933-1954) ; OLIVIER, Paris 13° arrondissement : vente du fonds de commerce d'opticien à la SARL Gobelin Optique, courrier, inventaire, baux, annonces légales (1962) ; DOLY Jean-Marie, Etampes : succession de fonds de commerce (1959-1963) ; CHENEAU Nestor, Etampes : bail (1944-1953) ; DALBY André, Bois-Chambault, commune d'Abbeville-la-Rivière : bail rural (1955-1963).

Date

1933-1963

Cote

66J/78

Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Société...

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ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

20

Famille Darblay (Virginie-Pauline Darblay épouse Alphonse Béranger). - Héritage de Virginie-Pauline Béranger : correspondance, renseignements, notes, baux de fermage concernant les terres et bois à la Chapelle, commune de Champigny dans l'Yonne, bois des Robardières (63 hectares) : plan sur calque, bail (1839), correspondance (1871-1876) ; location de terres par Aimé-Stanislas Darblay (1870), ventes de terres par adjudication par Virginie-Pauline Béranger : correspondance avec le notaire, notes, relevé de la liste des acquéreurs (1881-1885). Prairie de la Grande Vaivre à Ferrières-lès-Ray en Haute-Saône (100 hectares) : baux de fermage (1874), comptes des récoltes et des dépenses (1874-1880), vente par adjudication de la Grande Vaivre : plans sur calque, affiches, correspondance (1880-1888).

Date

1839-1888

Cote

78J/70

Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
Famille Darblay (Virginie-Pauline Darblay épouse Alphonse...

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DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

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Cote

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

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Date

Cote

Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

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BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

Date

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Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

Producteur :

Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars 1922) : baux ruraux et commerciaux : demandes de réduction, d'augmentation de loyers, expertises des biens, procès-verbaux de conciliation.

Date

Cote

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

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PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections diverses (chambres d'agriculture, de commerce, des métiers ; tribunaux de commerce et des baux ruraux, etc...) : instructions, listes d'électeurs, procès-verbaux.

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Cote

Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars 1922) : baux ruraux et commerciaux : demandes de réduction, d'augmentation de loyers, expertises des biens, procès-verbaux de conciliation.

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Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

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Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

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Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

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Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

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Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

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Cote

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (2 juin - 29 juin 1630).

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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Producteur :

Histoire des paysans français, de la Peste noire à la Révolution

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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

Seine-et-Oise [Département]. - Listes des dépôts démobilisateurs des militaires de l'infanterie, artillerie, cavalerie et du train ; des militaires appartenant au génie, à l'aéronautique, des infirmiers ; des mobilisés en usines (1918).

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Contexte : AFFICHES

Déclarations des baux ruraux.

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Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

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