Filtrer les résultats
Multimédias
  • 45
Période
  • 7
  • 8
  • 37
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 17
  • 10
  • 8
  • 5
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 17
  • 15
  • 4
  • 4
  • 3
Afficher plus
Typologies
  • 45
  • 17
  • 17
  • 13
  • 9
Afficher plus
Sujets
  • 36
  • 17
  • 10
  • 10
  • 8
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1647W/70
Date
1962, Du 02 janvier 1962 au 31 décembre 1962
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, ASSIGNATION, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance et assignation, minutes...
2
Cote
3Q3/1315
Date
1947-1949
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE, BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
3
Cote
1647W/71
Date
1963, Du 02 janvier 1963 au 31 décembre 1963
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, ASSIGNATION, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance et assignation, minutes...
4
Cote
3Q3/1317
Date
1951
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux...
5
Cote
1647W/76
Date
Du 1er janvier 1967 au 31 décembre 1969
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, ASSIGNATION
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance et assignation, classement...
6
Cote
3Q3/1329
Date
1952-1963
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER, REPERTOIRE
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
7
Cote
1647W/73
Date
1965, Du 02 janvier 1965 au 31 décembre 1965
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, ASSIGNATION, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance et assignation, minutes...
8
Cote
3Q3/1322
Date
1954
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux...
9
Cote
77J/171
Date
1630-1706
Lieu
SOMME, NORD, PAS-DE-CALAIS
Type de document
BAIL, BAIL COMMERCIAL, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications...
10
Cote
1647W/69
Date
1961, Du 02 janvier 1961 au 31 décembre 1961
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, ASSIGNATION
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance et assignation (1961)....
11
Cote
3Q3/1316
Date
1951
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux...
12
Cote
3Q3/1320
Date
1953
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux...
13
Cote
1523W/2364
Date
1983-1993
Lieu
COURCOURONNES, EVRY Commune
Type de document
CONTRAT, BAIL COMMERCIAL, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, gestion du centre...
14
Cote
77J/174
Date
1632-1746
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VIENNE, ORNE, CALVADOS, CHER, CHARENTE-MARITIME, INDRE, DEUX-SEVRES
Type de document
BAIL, BAIL COMMERCIAL, CONTRAT DE VENTE, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications...
15
Cote
1523W/2312
Date
1974-1994
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
Type de document
CONVENTION, MARCHE PUBLIC, BAIL COMMERCIAL
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, location des lots 52,...
16
Cote
1647W/72
Date
1964, Du 02 janvier 1964 au 31 décembre 1964
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, ASSIGNATION, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance et assignation, minutes...
17
Cote
1647W/75
Date
Du 1er janvier 1965 au 31 décembre 1968
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, PLUMITIF
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance, classement alphabétique...
18
Cote
3Q3/1327
Date
1952-1963
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER, REPERTOIRE
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
19
Cote
77J/172
Date
1632-1754
Lieu
SOMME, ARDENNES, AISNE, MARNE, HAUTE-MARNE
Type de document
BAIL, BAIL COMMERCIAL, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications...
20
Cote
77J/173
Date
1621-1707
Lieu
LOIR-ET-CHER, LOIRET, NIEVRE, YONNE
Type de document
BAIL, BAIL COMMERCIAL, CONTRAT DE VENTE, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications...