BAIL COMMERCIAL - Recherche

1

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre des baux, vol. n°36 : 26 juin 1947 - 5 août 1949.

Date

1947-1949

Cote

3Q3/1315

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

Producteur :

BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux : juillet - décembre 1951.

Date

1951

Cote

3Q3/1317

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux...

Producteur :

BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire alphabétique des baux [lettres S à W] (1952 - 1963).

Date

1952-1963

Cote

3Q3/1329

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

Producteur :

BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux : janvier - juin 1954.

Date

1954

Cote

3Q3/1322

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux...

Producteur :

BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs de la généralité d'AMIENS : AMIENS, CORBIE, BRETEUIL, PEQUIGNY, MOREUIL, CALAIS, GUINES, SAINT VALLERY, LA FERTE SUR SOMME, LE CROTOY, parchemin et papier (1630-1650) ; tableaux généraux des sommes à payer à cause des offices des cuirs, droits des vendeurs (1632-1706)

Date

1630-1706

Cote

77J/171

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications...

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

6

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux : janvier - juin 1951.

Date

1951

Cote

3Q3/1316

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux...

Producteur :

BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

7

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux : janvier - juin 1953.

Date

1953

Cote

3Q3/1320

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux...

Producteur :

BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

COURCOURONNES. - Quartier du Canal, gestion du centre commercial : correspondance, notes, pièces jointes, baux commerciaux, arrêtés de comptes, contrats d'occupation, descriptifs techniques, dossiers commerciaux, décisions de remboursements, options d'achats, (1985-1993). EVRY. - Quartier du Bras de Fer, gestion du centre commercial de la résidence de l'Arrivée : correspondance, notes, pièces jointes, baux commerciaux, arrêtés de comptes, contrats d'occupation, descriptifs techniques, dossiers commerciaux, options d'achats, (1982-1991).

Date

1983-1993

Cote

1523W/2364

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
COURCOURONNES. - Quartier du Canal, gestion du centre...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

9

Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs de la généralité de POITIERS : NIORT, CHATELLERAULT, POITIERS, LA ROCHELLE, LES SABLES D'OLONNES, MAULEON, THOUARS, SAINT MAIXENT, FONTENAY-LE-COMTE, parchemin et papier (1642-1718). Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs généralité d'ALENÇON : CONCHES, LIZIEUX, LA FERRIERE, parchemin et papier (1639-1746). Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs généralité de BOURGES : SAINT AMAND, BOURGES, LA CHATRE, CHATEAUROUX (1641-1645) ; tableaux généraux des sommes à payer à cause des offices des cuirs, droits des vendeurs (1632-1706)

Date

1632-1746

Cote

77J/174

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications...

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

10

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, location des lots 52, 57, 71 et 73 au syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), division des lots 13 et 66 en 74, 75, 76, 77, 78, 79, 80, 81, 82, 83 et 84, cession du lot 82 à Essonne Téléservices, location des lots 20 et 21 devenus 89 et 92 à RestorEVRY-Flunch et acquis par Actipierre, dans l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, conventions de location, baux commerciaux, avenants, actes de division de lots, actes de cessions, (1974-1993) ; contentieux mené par maître Vatier contre le syndic FYP Gestion pour les parkings de l'Agora et des Passages : correspondance, notes, pièces jointes, (1990-1994). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), contentieux divers : correspondance, notes, pièces jointes, (1993-1994).

Date

1974-1994

Cote

1523W/2312

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, location des lots 52,...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

11

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire alphabétique des baux [lettres E à L] (1952 - 1963).

Date

1952-1963

Cote

3Q3/1327

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

Producteur :

BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

12

Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs de la généralité de CHAMPAGNE : FERE EN TARDENOIS, NEUILLY SAINT FRONT, MONTMIREL, MOREUIL, BRAYNE, MUSSI LEVEQUE, EPERNAY, DONCHERY, REUEL, DORMANS ET ANDELOT, parchemin et papier (1632-1754) ; tableaux généraux des sommes à payer à cause des offices des cuirs, droits des vendeurs (1632-1706)

Date

1632-1754

Cote

77J/172

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications...

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

13

Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs de la généralité d'ORLEANS : BEAUGENCY, VENDOME, COSNE, JARGEAU, SULLY, SAINT FARGEAU, CHARNY, BONNY, ROMORANTIN, MONTOIRE, BLESNEAU, MOLANDON, LA LOUPE, LONGVY, ANTRAIN ET DOUZI-LE-PRE, papier et parchemin (1628-1648) ; tableaux généraux des sommes à payer à cause des offices des cuirs, droits des vendeurs (1632-1706) ; contrat de vente par adjudication de l'un des quatre offices de vendeurs de la ville et faubourg de VENDOME, parchemin imprimé (1633) ; baux par André DURET DE SAINT CHRIST de l'office de VENDOME (1644), des tanneurs et des mégissiers (1653, 1659), bail des offices de VENDOME et MONTOIRE (1656-1658) ; bail de MONTOIRE et VENDOME à François CATHODIAN par Anne Le BUTEUX veuve DURET (1663) ; rétrocession des offices de vendeurs de cuirs de VENDOME et MONTOIRE à Anne Le BUTEUX par Thomas BRILLART, papier (1672) ; baux à ferme des offices de VENDOME et MONTOIRE par André Nicolas DURET, papier et parchemin (1680-1707) ; quittances pour recouvrement des taxes sur les offices des cuirs, papier et parchemin (1637-1655) ; extraits des registres de parlement, requêtes (1639-1692) ; titres de propriétés sur les offices de MONTOIRE et VENDOME (1633-1672)

Date

1621-1707

Cote

77J/173

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications...

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

14

COURCOURONNES. - Quartier du Canal, location d'un local commercial à la société Buroboutic : correspondance, notes, pièces jointes, (1986) ; location du centre commercial de l'Orme-à-Martin : correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1992) ; cession de locaux commerciaux à la société civile immobilière (SCI) Bizet : correspondance, notes, pièces jointes, (1989) ; cession d'un local commercial à la société civile immobilière (SCI) JPB : correspondance, notes, pièces jointes, (1988-1989) ; cession d'un local commercial à Ecco Travail Temporaire : correspondance, notes, pièces jointes, (1989-1991) ; cession d'un local commercial à l'école de conduite Georges-Brassens : correspondance, notes, pièces jointes, (1988-1990) ; cession d'un local commercial à M. et Mme Do Phung : correspondance, notes, pièces jointes, (1989) ; gestion de locaux commerciaux : correspondance, notes, pièces jointes, (1985-1989) ; location d'un local commercial à la société Services d'informatique professionnelle : correspondance, notes, pièces jointes, bail commercial 85-186, (1985-1986) ; location d'un local commercial à la société Informat : correspondance, notes, pièces jointes, bail commercial 86-79, (1986-1990) ; location d'un local commercial à la société Informat : correspondance, notes, pièces jointes, baux commerciaux 89-12 et 89-2042, (1989-1991) ; location d'un local commercial à M. Guichard : correspondance, notes, pièces jointes, bail commercial 86-116, (1986-1987) ; location d'un local commercial à la société Photo Pro : correspondance, notes, pièces jointes, bail commercial 88-192, (1988-1991). EVRY, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), réunion, le 7 octobre 1996 à la ferme du Bois Briard, des journalistes de l'association des journalistes d'Ile-de-France (AJIF) pour les informer de l'état d'avancement et les projets de la ville nouvelle d'Evry : correspondance, notes, pièces jointes, (1996).

Date

1985-1996

Cote

1523W/1662

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
COURCOURONNES. - Quartier du Canal, location d'un local...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

15

Offices des cuirs. - Baux, contrats et procédures concernant les offices des cuirs en TOURAINE et en ANJOU appartenant à Mrs DURET, de BRETIGNIERES et de BOURNONVILLE (1732-1751)

Date

1732-1751

Cote

77J/169

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
Offices des cuirs. - Baux, contrats et procédures concernant...

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

16

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire alphabétique des baux [lettres M à R] (1952 - 1963).

Date

1952-1963

Cote

3Q3/1328

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

Producteur :

BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

17

Contentieux entre Emile-Etienne BRANCIEQ, propriétaire, et Mme DESMEAUX sa femme, et, leur fils Charle-Ernest BRANCIEQ et sa femme Mme NOEL, relatif à une demande de réduction du loyer commercial du moulin à eau à moudre farine de Réaux à SOISY-SUR-ECOLE, sur la rivière d'ECOLE, avec canal de décharge, lavoir et 7 hectares de terre. Ledit Emile BRANCIEQ est également propriétaire des moulins à eau de Levinpont à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN loué à son fils aîné, de MOIGNY-SUR-ECOLE loué à Albert PREVOST et de SAINT-GERMAIN-SUR-ECOLE (Seine-et-Marne) loué à M. BERNAGOU. Comparaison par les experts de la force motrice et du loyer des moulins à eau faisant farine de M. BENOIST à MAISSE, de MM. MANDEL et LEBEAU, tous deux à GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, de M. LAURENT à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE et de M. HOUARD près de MELUN (Seine-et-Marne).

Date

Entre le 03 octobre 1933 et le 25 octobre 1934

Cote

3U/2415/33

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
Contentieux entre Emile-Etienne BRANCIEQ, propriétaire,...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

18

Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs de la généralité de PARIS : COMPIEGNE, COULOMMIERS, LA FERTE GAUCHER, LA FERTE SOUS JOUARRE, MEAUX, LAGNY, BRIE-COMTE-ROBERT, GONESSE, LOUVRE EN PARISIS, VILLIERS LE BEL, SARCELLES, MANTES, MEULAN, MAULE, POISSY, VILLEPREUX, PONTOISE, SAINT DENIS EN FRANCE, VEZELAY, AQUAIN ET SAINT PERE, IVRY-LE-PRE, ENRICHEMONT, CLERMONT, OUARTY ET CREIL, parchemin et papier (1629-1754) ; tableaux généraux des sommes à payer à cause des offices des cuirs, droits des vendeurs (1632-1706)

Date

1629-1754

Cote

77J/170

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications...

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

19

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre des baux, vol. n°34 : 11 mai 1942 - 29 mai 1945.

Date

1942-1945

Cote

3Q3/1313

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

Producteur :

BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

20

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux : juillet - décembre 1954.

Date

1954

Cote

3Q3/1323

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux...

Producteur :

BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Résultats de la recherche

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre des baux, vol. n°36 : 26 juin 1947 - 5 août 1949.

Date

Cote

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

Producteur :

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux : juillet - décembre 1951.

Date

Cote

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

Producteur :

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire alphabétique des baux [lettres S à W] (1952 - 1963).

Date

Cote

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

Producteur :

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux : janvier - juin 1954.

Date

Cote

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

Producteur :

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux : janvier - juin 1951.

Date

Cote

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

Producteur :

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux : janvier - juin 1953.

Date

Cote

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Producteur :

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire alphabétique des baux [lettres E à L] (1952 - 1963).

Date

Cote

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Producteur :

Offices des cuirs. - Baux, contrats et procédures concernant les offices des cuirs en TOURAINE et en ANJOU appartenant à Mrs DURET, de BRETIGNIERES et de BOURNONVILLE (1732-1751)

Date

Cote

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

Producteur :

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire alphabétique des baux [lettres M à R] (1952 - 1963).

Date

Cote

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

Producteur :

Date

Cote