BAIL A LOYER - Recherche

1

Paroisse de BURES (1778-1846).

Date

1778-1846

Cote

1J/277

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
Paroisse de BURES (1778-1846).

2

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 octobre - 19 octobre 1606). - Bail du droit de vente de sel, pendant un an, fait par Mathieur Legendre, marchand à CHARTRES, à Jean Langloys, marchand, et Marie Le Febure, mercière à BOISSY, moyennant une rétribution de 12 livres tournois, payable par trimestre. - Renonciation à tout droit sur certains héritages faite, au profit de Denis Blangarnon, vigneron à BOISSY, par Sulpice Blangarnon, sa soeur, fille de Simon Blangarnon, demeurant à BOISSY. - Inventaire après décès de Richarde Hue, fait à la requête de Vincent Girard, marchand boucher à PARIS, son mari. - Actes intéressant les familles Lirot et Guillon. - Vente d'héritages faite à Denis Pocquet, l'aîné, receveur de Monseigneur d'ENTRAGUES, par Louis Girard, marchand et laboureur à BOISSY, et Marie Pocquet, sa femme. - Transport de créances à Jean Dangente, vigneron à BOISSY, par Jean Lambert, archer des gardes du corps du Roi, au nom et comme procureur de Jean Forest, marchand à ETAMPES, tuteur de Jacques Forest, fils mineur de lui et de feu Marguerite Lambert. - Bail de la ferme et métairie de la MADELEINE-SOUS-SAINT-YON, appartenant à noble homme Louis Leschassier, fait, par ledit Leschassiere, à Jean Coqueau, laboureur à ladite métairie, moyennant un loyer annuel de 240 livres tournois.

Date

1606

Cote

E/4519

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (21 mars - 15 août 1561).

Date

1561

Cote

E/4360

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

ARPAJON : location d'un immeuble par la direction générale des impôts : bail (1978). CHILLY-MAZARIN.- Location d'un immeuble par les PTT à Quezin : bail (1978) ; - location d'un immeuble par les PTT à Laure : bail (1976). CORBEIL-ESSONNES. - Location d'un immeuble par la gendarmerie à Dehez : bail (1978) ; location d'un immeuble par le développement industriel et technique (service des poids et des mesures) à Blinois : bail (1974).EVRY. - Location d'un immeuble par les PTT à la société civile de la Petite Montagne : bail (1979) ; location d'un immeuble par la gendarmerie à Lagane : bail (1978) ; location d'un immeuble par les PTT à la société Serepierre : bail (1978). ETAMPES. - Location d'un immeuble par la gendarmerie aux habitations à loyer modéré (HLM) : bail (1978). MONTGERON. - Location d'un immeuble par la trésorerie générale : bail (1978). MONTLHERY. - Location d'un immeuble par la trésorerie générale : bail (1978). ULIS (LES). - Location d'un immeuble par la gendarmerie à la régie immobilière de la ville de Paris : bail (1978).

Date

1974-1979

Cote

1233W/4

Contexte : 1233W/1-11, Actes domaniaux, aménagement de l'autoroute...
ARPAJON : location d'un immeuble par la direction générale...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service versant)

5

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (1er avril - 30 avril 1563).

Date

1563

Cote

E/4364

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

6

ETAMPES. - Comté.

Date

1436-1960

Cote

1J/23

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
ETAMPES. - Comté.

7

Baux.

Date

1659-1790

Cote

7J/3

Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...
Baux.

Producteur :

NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service producteur), NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

Chapitre XVII : Comptes de gestion

Date

1656

Cote

G/279

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
Autres actes de gestion
Chapitre XVII : Comptes de gestion

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

9

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre des baux, vol. n°36 : 26 juin 1947 - 5 août 1949.

Date

1947-1949

Cote

3Q3/1315

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

Producteur :

BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : transactions [suite], baux à loyer, fois et hommages, érection du marquisat d'Arpajon [chapitre 10], réunion des justices du Bouchet, de Leuville et de Saint-Vrain à celle d'Arpajon [XVIIIe siècle, chapitre 11] : 600 vues.

Date

s.d

Cote

1MI/311/6

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
Archives seigneuriales privées et archives privées....
Marquisat d'Arpajon et de Méréville
Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

11

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

Date

1766-1887

Cote

72J/4

Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY
BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

Producteur :

DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

12

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (4 août - 28 août 1641) Bail de maison et dépendances à Villelouvette, fait à Charles Potest, vigneron à ÉGLY, par Jean Maunoury, vigneron à Villelouvette.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 4 livrres 7 sous 6 deniers, au profit de Mathieu Lévy, prêtre, et Pierre Lévy, sergent royal à DOURDAN, par Denis Cabué, marchand à la Sazardière, paroisse de SAINT-YON.- Baux divers, faits par Louis Bourdon, sieur du Boys Merly se portant fort de Claude Bourdon, conseiller ordinaire du prince de Condé, procureur en Parlement, son frère, à Jean Joinel, laboureur à Villelouvette ; Michel Joinel, demeurant à ÉGLY, et Claude Joinel à Villelouvette, Pierre Pinchault vigneron à Villelouvette.- Contrat de mariage entre Pierre Gaultier, demeurant au logis de Denis Aumont, à BOISSY, fils de feu Perichon Gaultier et Marie Pommeaux, d'une part, et Madeleine Besnier, fille de feu Jean Besnier et de Catherine Leblanc, d'autre part.- Bail de 6 arpents de terre sablon, partie plantée en bois, terroir de Boissy, champtier de Joliette, fait, moyennant une rente annuelle et perpétuelle de 6 livres tournois, à Pierre Pattin, garennier de la maréchale de Bassompierre, dame de BOISSY, par Jean Lambert, sieur de Rochemont, archer des gardes du corps du Roi, demeurant à BOISSY.- Bail de maison et dépendances, à BOISSY, derrière l'église, fait à Pierre Séry, tailleur d'habits à BOISSY, par Michel Bézard, maître des écoles à CORBEIL (18 août 1641).- Vente d'un demi-arpent de vigne, vignoble de BOISSY, chantier des Marsandes, et 1 quartier de la Garenne, faite, moyennant 180 livres tournois, à Louis Lefebvre, maréchal à BOISSY, par Jean Hébert, vigneron à BREUILLET.- Donation à Hubert Lemaistre, marchand à PARIS, par sa tante Philippe Lemaistre, veuve de Robin Buisson, demeurant à TORFOU.- Bail d'un arpent ½ de terre, terroirs de BOISSY et SAINT-YON, moyennant un loyer annuel de 8 livres tournois, à Yon Subtil, vigneron à BOISSY, par François Paradis, marchand à CHÂTRES.

Date

1641

Cote

E/4874

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

13

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (5 juillet - 30 juillet 1605). - Bail de 3 arpents 3 quartiers de pré, prairie de BREUILLET, fait, moyennant un loyer annuel de 30 livres tournois, à Louis Girard, laboureur à BOISSY, par Jean Dugué, le jeune, marchand à EGLY. - Vente de 2 arpents de terre, terroir de POTRON, faite à Denis Pocquet, chevaucheur ordinaire de l'écurie du Roi à BOISSY, par Vincent Normant, laboureur à TORFOU. - Vente de 5 quartiers de vigne, vignoble de BOISSY, faite, moyennant 48 livres tournois, à Julien Reneur, vigneron à BOISSY, par Marc Sohier, manouvrier à BAVILLE, paroisse de SAINT-CHERON, tant en son nom que comme se portant fort de Marie Blangarnon, sa femme. - Contrat de mariage entre Martin Duchesne, vigneron à EGLY, fils de Pierre Duchesne, aussi vigneron à EGLY, et de feu Louise Gohier, d'une part, et Marie Trochot, fille des feu Louis Trochot et Simonne Lambert, d'autre part. - Accord et transaction entre Denis Coiffier, vigneron à BOISSY, et Pierre Buières, vigneron au même lieu. - Autre entre Simon Ledourt, vigneron à EGLY, et Bon Bouthellou, vigneron à LA NORVILLE. - Vente de droit en la succession de Nicolas Thibourt, faite à Jean Pothier, le jeune, laboureur à LEMONDANT, paroisse de la BRICHE, par Macé Rochevieux, manouvrier à TORFOU, et Cantienne Bedeau, sa femme, petite-fille dudit Thibourt. - Testament de Noël Dubois, laboureur à BOISSY : un setier de blé méteil, mesure de CHATRES, converti en pain cuit, sera donné aux pauvres mendiants qui se trouveront aux trois premiers services, dont le testateur demande la célébration après son décès. - Vente de maison, rue du Pont-Guesneau à ETAMPES, faite à Jean Cheneville, procureur au siège du bailliage d'ETAMPES, par Claude Soullas, marchand à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort des enfants mineurs de lui et de feu Renée Leconte.

Date

1605

Cote

E/4506

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

14

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°11 : 5 octobre 1903 - 8 février 1905.

Date

1903-1905

Cote

3Q8/558

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

Producteur :

BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

15

LONGPONT-SUR-ORGE. - Cultes, instruction et assistance publiques. - Accords, assignations, baux à rente, commandements, consentements, constitutions de rente, donations, échanges, oppositions, procédures, quittances, sentences, significations, titres nouveaux et transports passés au bénéfice ou à la charge de la Charité de la paroisse de Longpont et de ses administrateurs [une quarantaine d'actes répartis dans plusieurs liasses numérotées 1, 2, 3, 4, 7, 8, 9,10 et 14] (1614 - 1772).

Date

1614-1772

Cote

EDEPOT83 GG/8

Contexte : LONGPONT-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
LONGPONT-SUR-ORGE. - Cultes, instruction et assistance...

Producteur :

LONGPONT-SUR-ORGE (service producteur), LONGPONT-SUR-ORGE (service versant)

16

CERNY.- Copies d'actes notariés passés chez Maître Robert à la Ferté-Alais, Maître Sougit à Milly-la-Forêt, Maître Randouin à Corbeil-Essonnes : bail à rente (1790) ; achat, partage de terres (an VI-1826) ; vente par adjudication de terres (an XIII) ; échange d'une ferme avec bâtiments, terres, bois, vignes, friches (1810), situés à Videlles, Moigny-sur-Essonne, Cerny, Boissy-le-Cutté, Auvers. [11 documents].

Date

1790-1826

Cote

74J/3

Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE
CERNY.- Copies d'actes notariés passés chez Maître...

Producteur :

HOTTIN Christian (service producteur), HOTTIN Christian (service versant)

17

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes sous seing privé portant sur des baux d'immeubles], vol. n°4 : 4 février 1878 - 6 décembre 1879.

Date

1878-1879

Cote

3Q8/542

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

Producteur :

BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

18

Chapitre XXII : Résidus

Date

1487-1769

Cote

G/282

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
Autres actes de gestion
Chapitre XXII : Résidus

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

19

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°20 : 15 novembre 1921 - 16 juin 1923.

Date

1921-1923

Cote

3Q8/567

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

Producteur :

BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

20

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes sous seing privé portant sur les baux d'immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail], vol. n°31 : 14 avril 1949 - 22 avril 1952.

Date

1949-1952

Cote

3Q8/578

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

Producteur :

BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

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Paroisse de BURES (1778-1846).

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

Date

Cote

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Producteur :

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (21 mars - 15 août 1561).

Date

Cote

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1233W/1-11, Actes domaniaux, aménagement de l'autoroute...

Producteur :

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (1er avril - 30 avril 1563).

Date

Cote

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Producteur :

ETAMPES. - Comté.

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

Baux.

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

Producteur :

Chapitre XVII : Comptes de gestion

Date

Cote

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

Producteur :

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre des baux, vol. n°36 : 26 juin 1947 - 5 août 1949.

Date

Cote

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

Producteur :

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

Date

Cote

Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

Producteur :

Date

Cote

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Producteur :

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle], vol. n°11 : 5 octobre 1903 - 8 février 1905.

Date

Cote

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : LONGPONT-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE

Producteur :

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes sous seing privé portant sur des baux d'immeubles], vol. n°4 : 4 février 1878 - 6 décembre 1879.

Date

Cote

Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

Producteur :

Chapitre XXII : Résidus

Date

Cote