BAIL A CENS - Recherche

1

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT. - Baux à cens et à rentes. Prieuré et Petit Couvent.

Date

1406-1716

Cote

13H/24

Contexte : 13H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DE LONGPONT-SUR-ORGE...
Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...

Producteur :

PRIEURE DE NOTRE-DAME DE LONGPONT (ORDRE DES BENEDICTINS) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Baux (1945 - 1948).

Date

1945-1948

Cote

3Q6/624

Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)
LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Baux...

Producteur :

BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

Duché-paierie de BRUNOY. - Remboursement par Gaspard LACOMBE, d'une rente foncière établie sur plusieurs pièces de terre à BRUNOY ; baux à cens et à rente.

Date

1723-1782

Cote

A/701

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Remboursement par Gaspard...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

Duché-paierie de BRUNOY.

Date

1388-1754

Cote

A/683

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY.

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

Famille Thibeuf. - Gestion du domaine. - Acquisitions, ventes et échanges : vente par Jacques de Guinaud à Jean de Régis, acquisition par Jean de Régis de Jacques Moireau, échange entre Jean de Régis et Claude Cartier, acquisition par Gallerand Gaillard de Denis Carré, de Louis Carré, de Guillaume Aumont, de Pierre Ferrant, rétrocession d'héritages par Innocent Cossaix, acquisition par Toussaint Honesty de Michel Boyteux, acquisition par Gallerand Gaillard de Jacques Dauvergne, de Jean Coupault, de Etienne Barrier, acquisition par Doublet, acquisition par Nicolas Thibeuf de Pierre Chevreau, échange entre M de Bouville et Mathurin Privé, acquisition par Pierre Thibeuf de Michelle Girard veuve Vallet, rachat d'amortissement par Pierre Thibeuf de Louis de Mouchy, échange entre M de Bouville et Etienne de la Croix, et Jean Cocquereau, acquisition par M de Bouville de Simonne Vinard veuve Didier, de Joseph Doublet, échange avec Robert Hucherard, acquisition de Robert Le Fort, échange avec François Trotin, acquisition de Lubin Deschamps, échange avec Nicolas Brayer, vente par Jullien Pinsseau, acquisition et échange de Pierre Forcy, échange avec Simon Ollivier, vente par Doublet, par Germain Saussier, échange avec Noël Pollet, vente par Pierre Rousseau, acquisition de Noël Ouatrix, échange entre Eustache Thibeuf et M de, vente par Alexandre Boisneuf (1637-1684). Vente par Marguerite Guillot veuve de René Lefevre, boulanger à Corbeil d'un tiers d'arpent de terre situé au vignoble de Corbeil près de Moulin Galant (1606) ; même vente par Laurent Lefevre boulanger à Corbeil à Pierre Thomas manouvrier à Auxonnette (1624). Actes entre particuliers : vente par Pierre Desbordes à Claude Cotays, parchemin (1572) ; déclaration de terres par Daniel Gaudion, parchemin (1600) ; déclaration et titre nouvel pour Claude Pagan, contrat d'acquisition de Claude Pagan, parchemin (1624-1627) ; acquisition par Nicolas Thibeuf de Pierre Mérigot (1634) ; liasse concernant des baux et des titres nouvels de la famille Rousseau à Pierre Thibeuf et de la famille Roger à Jacques de Brétignières, parchemin et papier (1654-1765) ; bail à rente par Simon Dauvergne prêtre, chapelain de Notre Dame de Corbeil à Etienne Cordier plâtrier, parchemin (1493) ; partage entre la famille Dauvergne de l'héritage d'Etienne Dauvergne et Etiennette Doublet (1573) ; sentence qui condamne Guillaume Pernot à payer le cens à Robert Reguier comme tuteur des enfants de Guillaume du Tillet, parchemin (1521) ; vente par Jacques Tournemine à Julien Le Gauffre ; parchemin (1555) ; échange entre Antoine Vollart et André Rambaud, parchemin (1576) ; vente par Georges Brémond, parchemin (1584) ; vente d'héritages par Louis de La Grée à Etienne Daron (1616) . copie du contrat de vente fait par Jacquette Rivet à Nicolas Luguet (1621) ; transport par Sébastien Barbe du bail à rente fait par Guilbert Breton (1629) ; échange entre Pierre Thibeuf et Nicolas Lemerle, rachat par Cosme Rousseau à Pierre Thibeuf, parchemin (1643) ; bail à cens de Pierre Thibeuf à Pierre Ferraud, parchemin (1655) ; vente Jean Thévenard à Pierre ThIbeuf, parchemin (1660) ; vente par Claude de l'Espine à Daniel Moret jardinier, parchemin (1669) ; vente par Antoine Halcourt à Eustache Thibeuf, parchemin (1670) ; échange entre Eustache Thibeuf et Perrette Lelarge veuve de Claude Lemerle, parchemin (1675) ; vente par Jacques Moret à Eustache Thibeuf, parchemin (1683) ; transport de rente de Cosme Delamarre à Eustache Thibeuf, parchemin (1684) ; rachat de rente à l'église du Perray par Eustache Thibeuf (1707)

Date

1493-1707

Cote

77J/42

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
Famille Thibeuf. - Gestion du domaine. - Acquisitions,...

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

6

Fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE. - Baux à cens et rente par Louis de GRAVILLE à Robert ANGENOUST, par Jehanne de GRAVILLE veuve de Charles d'AMBOISE à Jean THILLIER, par Guillaume de BALSAC à Jean BASNY, par François de BALSAC à Mathurin BOURGERON, à Marguerin GUICHARD, à Manfroy NEPVEU, à Gassot DESFORGES, à Marie CHOSAIRE veuve de Michel ARSAC, à François, Bastien et Etienne BAUDET, à Nicolas CHERE, à Pierre BASSONNET, à Léonard PESCHEUR, à Mathurin DURIX, à Catherine ROUSSEL veuve de Manfroy NEPVEU, à Jehanne ASSELIN veuve de Louis BARROY, à Nicolas BESNARD, à Gilles ARSAC, à François LANDEMAYNE et Michel ROYER, à Charles MAUPIN, sentence rendue au Châtelet de Paris au profit de Louise d'HUMIERES veuve de Guillaume de BALSAC par laquelle les héritiers de Gilles LEFOL sont condamnés à payer les rentes et redevances dues, 23 parchemins (1514-1583). Baux à cens par François de BALSAC à Catherine FORMET veuve de Jehan MASSERON, par Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES à Pierre MALLET, par Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES à Jacques BESSIN, à Thomas BOUDINET, à Jacques HOUIN, à Antoine BASSONNET, à Charles PETIT, par le comte d'ESCLIGNAC à Etienne BARON (1609-1771). Registre des reconnaissances de particuliers à Jehan OLLIVIER, parchemin (1617).

Date

1514-1771

Cote

13J/75

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
Fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE. - Baux à cens et...

Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

7

Seigneurie de FONTENETTE. - Pièces spécifiques [16 pièces] : ferme et terres, comptabilité genérale : bail du sieur d'ABBEVILLE à charge du droit de retenue (1521) ; renoncement au droit de retenue par le seigneur de FONTENETTE, à la requête de Claude MAHON (1579) ; métairie : baux des sieurs Henri et Claude Guillaume TESTU de BALINCOURT, et Guy de SENE de ROCHECHOUART (1624-1778) ; maison, masure, jardin et terres : acquisition par le seigneur de FONTENETTE de vingt arpents de terre (1599) ; acquisition par le sieur de SENE de ROCHECHOUART d'une maison et jardin, et soixante arpents de terre (1651) ; acquisition par les seigneurs de FONTENETTE d'une maison et jardin, d'un arpent de terre (1655) ; comptabilité générale : bail à cens et rente de Jehan DUMONCEAU à Gilles CHENARD, laboureur (1488) ; bail à cens d'une masure à la charge du droit de retenue (1521).

Date

1488-1778

Cote

30J/66

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Seigneurie de FONTENETTE. - Pièces spécifiques [16...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

8

BURES, seigneurie, fief du PETIT-MESNIL. - Donation faite par Mahiet, Henriet et Adenet de Setams, frères, écuyers, neveux et héritiers de Henri de Setams, aux religieux de Sainte-Catherine du Val des Ecoliers, de PARIS, d'un fief séant ès villes de BURES et de GOMETZ-LE-CHATEL relevant de Jean D'Angervilliers, chevalier, (1318). Lettres de terrier obtenues, pour le PETIT-MESNIL, par Raymond-Philippe Boucher, seigneur de TOUSSUS-LE-NOBLE, comme tuteur de Claude et Charlotte Boucher, enfants mineurs de Charles Boucher, en son vivant seigneur d'ORSAY et de BURES en partie, (1525). Terrier de ce fief fait en exécution des précédentes lettres, (1527). Foi et hommage fait à Anne de Pisseleu, dame de BURES, par Arnoul Boucher, seigneur d'ORSAY, (1550). Transaction entre Charles Boucher, seigneur d'ORSAY, et Jean de Chaulnes, seigneur de BURES, au sujet des censives du PETIT-MESNIL, (1603). Aveu et dénombrement rendu à Jean de Chaulnes par Charles Boucher, (1607). Première chevauchée du PETIT-MESNIL (plan), (1740). Terrier de ce fief rédigé pour Antoine-Louis Rouillé, seigneur de BURES, (1744). Plan du même fief, (vers 1744). Arpentage du même, fait par Jean-Louis Archangé, juré arpenteur royal, pour A-L Rouillé, (1745). Bornage entre ce fief et la seigneurie d'ORSAY, (1746). Relevé des cens concernant le PETIT-MESNIL depuis 1459, (1751). Inventaire des titres relatifs à ce fief, (1756). Dénombrement et déclaration de cens par J-B Fauchard de GRAND-MENIL à Mme de Nyert, veuve de Révol, à cause de son fief du PETIT-MESNIL, (1766). Baux à cens et à rente, [205 pièces papier, 9 pièces parchemin, 2 plans papier].

Date

1318-1776

Cote

ESUPPL/101

Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...
BURES, seigneurie, fief du PETIT-MESNIL. - Donation...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

9

Famille de GRAVILLE. - Registre des copies des titres de la seigneurie de MARCOUSSIS : foi et hommage, aveux et dénombrements, partages, acquisitions, baux et autres passés pour la période de 1350 à 1474 : ce registre concerne les fiefs et terres de MARCOUSSIS, ARPAJON, CHEVREUSE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, AVRAINVILLE, CHAILLOU, SOUZY, BREUILLET, VILLECONIN, SAUDREVILLE, FONTENAY-LE-VICOMTE, LAUNOY, LA BRICHE, GOMETZ-LE-CHATEL, VILLEJUST, GUILLERVILLE, NOZAY, BELLEJAMBE (LONGJUMEAU), BOIS- MALESHERBES, MANCHECOURT, MILLY, MOIGNY, CHAILLY-EN-BIERES, VIDELLES, NANTEAU, CELY-EN-BIERES, BOUTIGNY, MAISSE, MELUN, NOGENT-LES-VIERGES, BRUYERES-LE-CHATEL, MORET-SUR-LOING, ALLAINVILLE, D'HUISON-LONGUEVILLE, VILLESAUVAGE, SACLAY, BRETHENCOURT

Date

1350-1474

Cote

13J/8

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
Famille de GRAVILLE. - Registre des copies des titres...

Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

10

Duché-paierie de BRUNOY : gestion seigneuriale.

Date

1704-1788

Cote

A/704

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY : gestion seigneuriale.

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

Duché-paierie de BRUNOY. - Bail à vie, fait par frère Bertrand de CLUYS, grand prieur de France et commandeur de SENTENY, à Jacques et à Maclou HACHE, d'une masure assise à VILLECRESNE, lieu dit l'HOPITAL, et de quarante huit arpents de terre, prés et saussaie, avec haute et basse justice, à la réserve des autres droits seigneuriaux, chargés de quatre livres, sept sols six deniers de gros cens annuel. Déclarations censuelles fournies aux seigneurs de VILLECRESNE, par les détenteurs de biens situés dans cette seigneurie ; noble homme Pierre SANGUIN, auditeur des Comptes, déclare qu'il tient de noble homme Nicolas de BOEGUE, sieur de BELLEFONTAINE et de VILLECRESNE, deux pièces de terre d'un demi-arpent, chargées chacune de six deniers parisis. Jacques de SAINT-MARC reconnaît devoir au même seigneur seize deniers parisis de cens pour trois quartiers de terre, et six deniers pour un demi-quartier de vigne.

Date

1474-1588

Cote

A/993

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Bail à vie, fait par frère...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

12

Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Droits seigneuriaux : Mémoire des actes de foi et hommage et des aveux et dénombrements passés entre 1503 et 1714 pour la seigneurie de Mesnil Voisin et ses dépendances. Aveu et dénombrement du fief Carlier [Carrelier] à Bouray, rendu par Charles Guillaume Louis marquis de Broglie, seigneur du Mesnil Voisin et dépendances, à Jean de Selve seigneur de Villiers le Châtel, Cerny, Boissy-le-Cutté et Orgemont, à cause d'Elisabeth Charlotte de Selve, sa femme (1776). Aveu de foi et hommage rendu par Charles Guillaume Louis de Broglie (s.d.), contrats de vente, donations, quittances papier et parchemin (1691-1790). Foi et hommage de Jean Louis de Sourcy seigneur de Gillevoisin et Chagrenon au marquis de Broglie (1725) ; du marquis de Broglie à M de Montargis, seigneur du Bouchet pour la terre de Gillevoisin (1767) ; de François Xavier de Fabricy à Charles Guillaume Louis de Broglie pour le fief de Gillevoisin, parchemin (1780). Aveu et dénombrement des fiefs de Frémigny, de Petit Villiers et de la Grange par Pierre Hugues de Montaran à Charles Guillaume Louis de Broglie, parchemin (1766). Droits de justice et de pêche : procédures entre le marquis de Broglie, seigneur d'Itteville et M Duval seigneur de Saint Vrain, état des héritages et plan couleur de l'Isle de Brateau (1602-1764). Mémoire des frais de la foi et hommage du fief de la Grange des Bois rendu par Marie Françoise de Broglie veuve de Lignerac, héritière de Charles Guillaume Louis de Broglie, son frère [s.d.]. Aveu de foi et hommage des maisons et héritages de différents fiefs par Charles Guillaume Louis de Broglie [s.d]. Etat des terres et des baux à cens d'Itteville, Bouray, Janville et Orgemont pour M de Broglie (1683-1783).

Date

1503-1783

Cote

27J/32

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

13

ECHARCON, seigneurie d'. - Droits seigneuriaux : foi et hommage rendu par Bataille, écuyer demeurant à ECHARCON, à, Jehan des Essars, seigneur d'EMBLEVILLE a cause des fiefs d'ORMOY [1 pièce papier] (1468). Comptabilité, recettes : baux à cens de masures, terres et vignes à ECHARCON faits par Jehan de Valenciennes, seigneur d'ECHARCON en partie, ORMOY, VILLABE et Couppeaulx à ORMOY, et Germain de Valenciennes son procureur, à, plusieurs laboureurs d'ECHARCON et de CHAMPCUEIL [1 cahier papier de 21 folios] (1467-1485) ; déclarations de terres et d'héritages à ECHARCON rendues au seigneur d'ORMOY [1 cahier de 16 folios sur papier] (1491-1492).

Date

1467-1492

Cote

77J/183

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
ECHARCON, seigneurie d'. - Droits seigneuriaux : foi...

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

14

Duché-paierie de BRUNOY. - Bail à cens et à rente d'une masure et d'un jardin, sis à VAUX, fait par Jean ANDRY, seigneur du lieu, à Vincent ROGER ; de plusieurs pièces de terre fait par M. Nicolas de RIVIERE, seigneur de COMBS-LA-VILLE, à Pierre LECOMTE ; de plusieurs héritages fait par Geneviève COLBERT, veuve de M. BRUNET de RANCY, dame de COMBS-LA-VILLE, à Louis LANGLOIS ; de pièces de terre fait par Charles de GOMER, seigneur de COMBS-LA-VILLE, à Christophe CABARIN ; de la tuilerie d'EGRENAY par Marie Jeanne COLBERT de CROISSY, dame de COMBS-LA-VILLE, à Antoine VARET. Acquisition de la terre de COMBS-LA-VILLE, par Paul Etienne BRUNET de RANCY. Procédures pour parvenir au décret volontaire ; consultation pour le seigneur de COMBS-LA-VILLE sur la prétention élevée par les dames religieuses de JARCY de posséder le fief de LA CROIX BOISSIERE. Etat des domaines de Monsieur, dans la paroisse de COMBS-LA-VILLE.

Date

1493-1783

Cote

A/1223

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Bail à cens et à rente d'une...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

15

BRIIS-SOUS-FORGES. - Domaine de BLIGNY : (n°27) achat de terres par Mme Catherine Masseron, veuve Arnault, à Pierre Carré Le jeune : contrat (1650), (n°28) achat de terres par Pïerre Thiboust, achat à Pierre Cailleau : contrat de vente (1664) ; achat à François Guérineau : contrat de vente (1664) ; achat à Claude Heban : contrat (1673), obligation de Claude Heban (1673), procédure pour le paiement de l'obligation (1673), (n°29) achat de terres par Jean Chuppé à Marie Voisin : contrat (1671), (n°30) revenus, rentes de deux livres : évolution des titres au profit des propriétaires de Bligny, titre de rente au profit de Jean Chuppé (1678) ; rentes de quatre livres cinq sols : évolution de la rente, titres de rente (1731, 1746, 1764), (n°31) achat de terres par Jean Chuppé à Michel Corret : contrat (1682), (n°32) achat de terres par Jean Chuppé à Jacques Pillon : contrat (1683), (n°33) achat de terres par la famille Loger à Jacques Ernaut : contrat (1719), (n°34) contentieux : jugement d'une affaire opposant la famille Loger, propriétaire des fiefs et terres de Bligny et Mulleron, et Claude Gouy, fermier, concernant la jouissance d'une terre (1722), (n°35) impôts seigneuriaux : attestation de paiement de la censine de M. Loger à .M. Lemairat (1723), (n°36) achat de terre par Mathurin Reverssé à M. Delaistre à titre de rente foncière de bail d'héritage : contrat (1726), (n°37) achat de terres par M. François de St Michel à Claude Guesneau : contrat (1727), (n°38) achat de terres par Jean Chuppé à la famille Le grand : extrait d'un contrat de vente de 1664 (1730), (n°39) contentieux : jugement de l'affaire opposant la famille Loger à Mathurin Rauché et Jacques Mauge concernant la jouissance d'une terre sise sur le terroir de Bligny (1737), (n°40) échange de terres entre le seigneur du Marais et la famille Loger : contrat d'échange (1738), (n°41) revenus, rentes de 40 sols : nouveau titre de rente au profit de M. Noyer (1813), évolution de la rente due par la famille Perrot au comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (s.d.), bordereau de créance au profit du comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (s.d.), remboursement arrérages et capital au profit du comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (1835), état des rentes dues au comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (s.d.) ; rente de 80 sols : titre de rentes (1745 - 1787), (n°42) achat du domaine de Bligny par la famille Loger à Gérard Heusch, seigneur de Janvry : état des pièces remises lors de la vente (1748), (n°43) achat du domaine de Bligny : ratification de l'acte de vente entre la famille Loger et M. Heusch (1751), (n°44) impôts, estimation de la terre de Bligny : aveu et dénombrement du fief de Bligny et déclaration censuelle passée par M. Haudry (1766) ; estimation du fief d'Invilliers : aveu et dénombrement (1751) (n°45) location de terres : vente et bail à rente fait par MM. Louis, Paul-Louis et Armand Tricot à Antoine Pippet (1756), bail à cens par M. Haudry à M. Nicolas Daussy (1779), (n°46) historique du domaine : récapitulatif des propriétaires de Bligny de 1764 à 1818, (n°47) acquisition de terres : récapitulatif des titres de propriété et d'acquisition par M.Heusch, seigneur de Janvry de 1748 à 1766, (n°48) défrichement : déclaration du Roi (1766), état des terrains à défricher lors de l'acquisition par M. Prault St Germain (s.d.), extrait du greffe du châtelet et du greffe de l'élection (1788), déclaration au greffe du châtelet (1788), déclaration au greffe de l'élection (1788), déclaration au greffe de Dourdan (1788), significations aux habitants de Briis (1788), (n°49) financement, emprunt de M. Marcel Prault St Germain à M. et Mme Bouillat : reconnaissance de dettes (1780, 1785,1787), (n°50) financement, hypothèques des biens d'André Pierre Hardy : attestation d'envoi des copies des lettres patentes et actes de subrogation (1781), (n°51) entretien : quittances de paiement de factures payées par M. Marcel Prault de St Germain ( 1784), (n°52) administration du domaine : correspondance (1784-1788), (n°53) impôts, estimation de la propriété de Bligny : liste des titres de propriété et d'acquisitions particulières de la terre et seigneurie de Bligny par M. Prault St Germain en 1784, nouvelle estimation du rôle de la commune de Briis des terres, prés et pâtures affermés composant la terre de Bligny (s.d.), (n°54) achat par adjudication du domaine de Bligny par M. Marcel Prault St Germain à M. André Haudry : contrat (1785), (n°55) féodalité : serment d'hommage et de fidélité à M. de Bacquencourt, seigneur de Courson (1785), (n°56) financement, emprunt : acte de remboursement des dettes de M. Marcel Prault à MM. Bouillat et Bareau (1785), (n°57) impôts, estimation des terres de Bligny : observations sur les différents objets en fiefs (s.d.), état des lieux tant en fief qu'en rotures à vendre avec le château de Bligny (s.d.), impôts, franc-fief : correspondance (1787-1788), contrainte adressée à M. Marcel Prault (1785, 1787-1788), (n°58) échange de terre entre M. Prault de St Germain et M. de Bacquencourt : acte d'échange (1786), correspondance (1787), opposition sur immeubles par M. de Bacquencourt empêchant la ratification d'acte de vente passé par André Simeon (1786), Germain Carré (1786), Henri Blain (1787), (n°59) échanges de terres entre M. Prault St Germain et M. de Bacquencourt : dépouillement des bois et terres demandés par M. Prault St Germain, proposition d'échange, bordereau des articles de censives cédés à M. de Bacquencourt à M. Prault St Germain (1786), (n°60) achat de terres par M. Marcel Prault St Germain à Jacques et Louis Vaudron : contrat, (n°61) contentieux : plainte de M. Marcel Prault suite à une altercation avec un habitant de Fontenay (1787), (n°62) achat de terres par M. Prault St Germain à François Cholet : contrat (1787), (n°63) impôts seigneuriaux : opposition et sommation de M. Marcel Prault St Germain à la famille Mauge (1788) et à la famille Reverset (1788) concernant le paiement des arrérages des censines et rentes dues, (n°64) impôts, estimation de la terre de Bligny : arpentage général de la terre de Bligny, tableau de la consistance et du produit réel et actuel du fief (1788), (n°65) impôts : assignation en passation de déclaration censuelle au sieur Prault St Germain (1788), (n°66) échange de terres entre M. Marcel Prault St Germain et l'Eglise oeuvre et fabrique St Denis de Briis : contrat d'échange (1788), (n°67) impôts, franc-fief : copie des paiements successifs faits par M. Prault (1789), (n°68) échange de terre entre M. Marcel Prault et M. de Bacquencourt : note sur les conditions d'un éventuel échange (s.d.), (n°69) impôts, estimation de la terre de Bligny propriété de Marcel Prault St Germain (s.d.), inventaire de la terre de Bligny suivant le procès verbal de l'arpentage fait en frimaire an 3, estimation de la terre (s.d.), (n°70) impôts : ventilation des biens tant en fiefs que rotures de la terre, ferme de Bligny et autres fiefs en dépendance : extrait de l'affiche d'adjudication, liquidation des droits dus par M. Marcel Prault à M. de Bacquencourt (seigneur de Courson), droits dus aux dames de Gif (s.d.), (n°71) échange de terre : proposition de M. Prault St Germain à M. de Bacquencourt : contrat d'échange (s.d.), (n°72) domaine, jardin : note sur les conventions faites par M. Noyer sur diverses parties du jardin (s.d.), (n°73) impôts, estimation des terres : tableau de la consistance et du produit du fief dont le propriétaire est M. Prault St Germain (s.d.), (n°74) impôts : note pour ensaisinement du contrat entre M. de Bacquencourt et M. Bouilliette(s.d.), (n°75) acquisition de terre : lots et ventes de terres avec les noms des acquéreurs, des vendeurs, des notaires et le prix de l'acquisition (s.d.)

Date

1650-1835

Cote

69J/2

Contexte : BRIIS-SOUS-FORGES, SEIGNEURIE ET DOMAINE DE BLIGNY
BRIIS-SOUS-FORGES. - Domaine de BLIGNY : (n°27) achat...

Producteur :

DOMAINE DE BLIGNY (service producteur), CENTRE MEDICAL DE BLIGNY (service versant)

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Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : baux à loyer et à cens des terres de VIRY [cf. inv. de VIRY (103, chap. IX et X, 1. 12-15].

Date

1416-1791

Cote

149J/135

Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.
Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

17

MOULIN DE L'ETANG. - Bail à cens par Jehan LAPITTE à Jehan du VIALMOUTIER, 5 avril 1489 ; acte par lequel Gilles du VIALMOUTIER abandonne ses droits sur héritage au seigneur de COURANCES, 26 février 1503 ; titre d'une pièce de terre près du moulin à la veuve LAPITE, juillet 1520 ; titre nouvel par Jean FORTAILLE, 1er février 1556 et 20 septembre 1575 ; échange avec Pierre CLAUSSE, 31 octobre 1582 ; transports de terres à la veuve de Pierre CLAUSSE, 7 novembre 1608 et 20 février 1614, [11 pièces parch., 21 p.- 1 pièce papier, 2 p.].

Date

1489-1614

Cote

12J/23

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
MOULIN DE L'ETANG. - Bail à cens par Jehan LAPITTE...

Producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

18

Duché-paierie de BRUNOY. - Bail à cens d'une mâsure et de soixante-quinze perches de terre situées à SENTENY, fait par François RAPIN, procureur du grand-prieur de France, seigneur de SENTENY, à Michaut AUSANNE, couturier, par douze sols parisis de cens annuel. Baux à cens faits par le grand-prieur à Bertrand THENARD : de trois pièces de friche pour quatre sols, neuf deniers parisis de cens ; de dix-neuf arpents et demi et deux quartiers de friche moyennant quatre sols quatre deniers maille parisis ; bail à cens de cent un arpents de bois taillis, dit Bois d'Orléans, situé à SENTENY, fait par messire Claude SANGUIN, bailly de l'Artillerie, seigneur du fief du Colombier et de La Motte, à dame Anne BRICONNET, dame de COUVAY, d'ORMOY et de MONTANGLOIS, moyennant un denier de cens par arpent. Mémoire sur le fief du Bois d'Orléans. Bail à cens de sept arpents et de trente quatre perches de terres en friche, situé à SENTENY, fait par les commissaires de Monsieur, frère du Roi, au sieur de Jean contrôleur chez madame la comtesse d'ARTOIS, moyennant vingt et une livres tournois de cens et de rente seigneuriale.

Date

1478-1787

Cote

A/1049

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Bail à cens d'une mâsure...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

19

Les CELESTINS. - Fondation : livre des deniers reçus de Jean de MONTAGU, seigneur de MARCOUSSIS et autres lieux pour la fondation des CELESTINS de MARCOUSSIS par leur procureur (1404) ; copie du titre portant fondation par Jean de MONTAGU et Jacqueline de LA GRANGE sa femme, d'une communauté de 12 religieux et un prieur de l'ordre des CELESTINS (1406). Titres de propriétés. - Acquisition de terres par les CELESTINS à Jean MALET DE GRAVILLE, héritier de Jacqueline de MONTAGU, sa mère (1452) ; extrait de la vente de l'hôtel du FAY avec ses appartenances par Marguerite DU BRAI dame du FAY aux CELESTINS (1462) ; bail à cens par Pierre LE PRINCE seigneur de la BRETONNIERE au profit d'Yvonnet DIGUET, boulanger à LINOIS (1490) ; extrait de l'amortissement du fief du FAY par les gens des Comptes et trésoriers du roi (1470) ; vente par Merri LE BAILLE aux CELESTINS (1499) ; par Jean DIGUET et consorts (1500) ; ratification d'un contrat de vente par Denis DIGUET (1514) ; fragment d'une déclaration contenant aveu et dénombrement rendu par Les CELESTINS (1640) ; mémoire des acquisitions faites par les CELESTINS de MARCOUSSIS dans l'étendue de la seigneurie depuis 1706 jusqu'en 1710 ; extrait d'un contrat de vente par les CELESTINS de PARIS aux CELESTINS de MARCOUSSIS pour une maison à MARCOUSSIS, ayant pour enseigne la Croix Blanche (1683) ; sommation faite aux CELESTINS de fournir deux actes, réponse à la sommation (1710) ; procès verbal de bornage des héritages des CELESTINS à leur demande et à celle d'Alexandre de BALSAC (1709) ; échange entre Alexandre de BALSAC et les CELESTINS : le marquis d'ENTRAGUES cède la seigneurie directe et foncière sur 5 arpents de bois situés au terroir de LA VILLE DU BOIS et 2 arpents et demi de terre et vigne à la charge par les CELESTINS de réunir ces terres à leur fief de MESNIL FROGER, parchemin (1723) ; adjudication des biens des CELESTINS sur le territoire de MARCOUSSIS suite au décret du 7 juillet 1790 concernant la vente des biens nationaux (1791) ; extrait des titres concernant la ferme de la SAUSSAYE impliquant des transactions entre le seigneur de VILLEBON et les CELESTINS entre 1457 et 1670. Fondation par le seigneur de MARCOUSSIS d'une messe basse à perpétuité pour l'âme de Marie DE LA CHARTRE épouse de Charles de BALSAC (1600) ; fondation par Marie Charlotte de BALSAC épouse de François de BASSOMPIERRE d'une messe basse pendant sa vie et après son décès (1637). \t\t\t\t\t\t\t

Date

1404-1791

Cote

13J/40

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
Les CELESTINS. - Fondation : livre des deniers reçus...

Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

20

Famille THIBEUF contre Charles LE NORMAND seigneur d'ETIOLLES. - Parc d'ETIOLLES :état des héritages renfermés dans le parc de SAINT GERMAIN censive de M LE NORMAND [XVIIIe siècle] ; requête d'opposition d'Eustache THIBEUF contre Charles LE NORMAND à qui il demande la reconnaissance d'héritages dans sa censive et le paiement des revenus de ceux qui sont enfermés dans son parc, inventaire de production, requête de Charles LE NORMAND contre la veuve de Louis PETAUD et consorts au sujet de la vente de biens à ETIOLLES ; appel de Charles LE NORMAND contre les sentences (1693), inventaire de production, pièces fournies par Charles LE NORMAND (1692-1693) ; réponse d'Eustache THIBEUF à la requête de Charles LE NORMAND appelant contre les sentences rendues pour les terres enfermées dans le parc d'ETIOLLES et dépendant de la censive du seigneur de SAINT GERMAIN (1693) ; inventaire de production, requêtes, procès verbal, estimation, sommation, exploit, parchemin et papier (1691-1693) ; mémoire des pièces de la procédure de 1691 à 1693 ; un autre mémoire de 1691 à 1698. Procédure entre Eustache THIBEUF et Charles LE NORMANT seigneur d'ETIOLLES au sujet du fief des GRANDINS : notes manuscrites, inventaire des pièces, requêtes, déclarations de dépenses, estimation du fief par des experts, saisie féodale, sentence contre Le Normand, demandes, procuration, parchemin et papier (1690-1698). 3 baux dont deux concernent des terres sises à ETIOLLES (1624-1678)

Date

1690-1698

Cote

77J/62

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
Famille THIBEUF contre Charles LE NORMAND seigneur...

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

Résultats de la recherche

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT. - Baux à cens et à rentes. Prieuré et Petit Couvent.

Date

Cote

Contexte : 13H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DE LONGPONT-SUR-ORGE...

Producteur :

LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Baux (1945 - 1948).

Date

Cote

Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

Producteur :

Duché-paierie de BRUNOY. - Remboursement par Gaspard LACOMBE, d'une rente foncière établie sur plusieurs pièces de terre à BRUNOY ; baux à cens et à rente.

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-paierie de BRUNOY.

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

Producteur :

Date

Cote

Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

Producteur :

Duché-paierie de BRUNOY : gestion seigneuriale.

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : BRIIS-SOUS-FORGES, SEIGNEURIE ET DOMAINE DE BLIGNY

Producteur :

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : baux à loyer et à cens des terres de VIRY [cf. inv. de VIRY (103, chap. IX et X, 1. 12-15].

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

Producteur :

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Date