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Résultat n°1

ORMOY, seigneurie. - Atlas de 19 plans parcellaires en couleurs avec les contenances et renvoi à un terrier disparu de VILLEROY, fin 17è siècle, [cartonné].

Date

s.d

Cote

ESUPPL/342

Résultat n°2

Seigneuries de SOUZY-LA-BRICHE et de la GUIGNERAYE [prévôté d'ETAMPES] : anciens plans parcellaires des seigneuries de SOUZY et la GUIGNERAYE [La MULE, La MORANDIERE, FOSSE MOZALLE, La PLAINE, Les REMISES, La GUIGNERAYE, Les BOIS DE LACROIX, FOSSE BOISSEAU, VILLAGE, MOULIN NEUF ; cinq pièces].

Date

s.d

Cote

136J/8

Résultat n°3

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Dossier I, titres divers relatifs au fiefs de COURTABOEUF à ORSAY. Procès avec Josiane de ROUEN, qui semble avoir usurpé 35 arpents de terre, (1534-1751). Dossier II, échange de terres avec le marquis de NOVION, seigneur de VILLEBON, (1627), et avec les Celestins de MARCOUSSIS et le marquis d'ENTRAGUE, seigneur de MARCOUSSIS, (1723-1737). Dossier III : Constatations, visites et estimations concernant les améliorations faites à la mense conventuelle, (1556-1786). Dossier IV : arpentages et déclarations de biens, limites de censives, états de terres, (1506-1781). Dossier V : plans parcellaires partiels, listes de censitaires, lettres de terriers, XVIIIe siècle.

Date

1506-1785

Cote

4H/25

Résultat n°4

Abbayes et prieurés d'hommes, Trinitaires de SAINT-ANDRE d'ETAMPES. - ORLU (EURE-ET-LOIR). Procédure avec le locataire de la terre, (1567-1573). Adjudication à Pierre LE CAMUS, sieur de PONTARLIER, pour 2139 livres, (1604). Visite des lieux, (1636-1639). Rétrocession au couvent par LE CAMUS, (1635). Rente sur la terre, (1637-1652). Acquisition de terrain. Procédures, (1655-1760). Baux, (1737-1762). Anciens aveux aux seigneurs d'ESTOUCHES, (1509-1680). Censives et champarts. Procédures, (XVIIe-XVIIIe siècles). Déclarations. Brouillons de plans parcellaires, XVIIe siècle.

Date

1509-1762

Cote

52H/2

Résultat n°5

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Service hydraulique du département de Seine-et-Oise.- SAINT-MAURICE et BRUYERES-LE-CHÂTEL : profil en long et profils en travers du ruisseau de la Touche. SAINT-MAURICE et BREUILLET : profil en long et profils en travers du ruisseau du Moulin de la Folleville. SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, LE-VAL-SAINT-GERMAIN, SAINT-MAURICE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHÂTEL, OLLAINVILLE et ARPAJON : plan parcellaire de la Rivière la Rémarde à l'échelle 1/ 2500e. BREUILLET : profil en long et profils en travers du ruisseau de Malassis, profil en long et profils en travers de la Boëlle de la Prairie de Malassis, profil en long et profils en travers de la Boëlle du Colombier. OLLAINVILLE et ARPAJON : profils en travers de la rivière la Rémarde, profil en long de la rivière la Rémarde entre les P. K. 30.900 et 33.520. SAINT-MAURICE, BREUILLET et BRUYERES-LE-CHÂTEL : profil en long et profils en travers du Déversoir de la Boissière. BRUYERES-LE-CHÂTEL : profil en long et profils en travers du Fossé des Vingt-Cinq Arpents. BREUILLET et BRUYERES-LE-CHÂTEL : profils en travers de la rivière la Rémarde, profil en long de la rivière la Rémarde entre le P. K. 25.960 et 31.147, profil en long et profils en travers de la Boëlle des Chevalliers (échelles : 1/ 1000e pour les longueurs, 1/ 100e pour les hauteurs et 1/ 100e pour les profils en travers) (s. d., vers 1950).

Date

s.d

Cote

EDEPOT58 3O/2

Résultat n°6

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Déclarations au terrier de MONTLHERY, avec cinq plans parcellaires.

Date

1720-1755

Cote

4H/11

Résultat n°7
Abbayes et prieurés d'hommes, Chartreux : Chartreux de SAULX . - Atlas de 27 plans parcellaires en couleurs de la seigneurie de SAULX et CHAMPLAN avec légendes.

135 medias

Abbayes et prieurés d'hommes, Chartreux : Chartreux de SAULX . - Atlas de 27 plans parcellaires en couleurs de la seigneurie de SAULX et CHAMPLAN avec légendes.

Date

1730

Cote

59H/6

Résultat n°8

VILLEBOUZIN. - Seigneurie : atlas du terrier [85 plans parcellaires] dressé en 1733 par TROUSSU, géographe arpenteur du roi [on trouvera la vente mobilière du château de VILLEBOUZIN, à la mort du prince de CARIGNAN, locataire, en janvier 1826, dans le fonds de la justice de LONGJUMEAU].

Date

1733

Cote

107J/9

Résultat n°9

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Atlas de quinze plans parcellaires ; avec légendes, de la censive de MONTLHERY.

Date

1736

Cote

4H/9

Résultat n°10

WISSOUS, administration centrale et communale. - Document imprimé : arrêt du grand conseil du roi qui maintient les secrétaires du roi et les présidents trésoriers de France d'avoir le pain bénit par morceau de distinction et toutes préscéances auparavant tous les officiers de justice seigneuriale (1738). Enquêtes parcellaires, avec plans, de la ligne de chemin de fer Palaiseau à Villeneuve Saint Georges, partie comprise entre la limite de la commune d'Antony et de celle de Rungis (1881).

Date

1738-1881

Cote

79J74/2

Résultat n°11

DRAVEIL, seigneurie. - Terrier de DRAVEIL, à Marie-Edmée de Saint-Marc, veuve de Marin Delahaye, fermier général, et à Salomon et Marc-Antoine Delahaye, ses frères, avec 13 plans parcellaires en couleur et table, (1756), [Suite dans l'article Esuppl/128-2], [Relié cuir, 1 121 folios et 13 plans].

Date

1756

Cote

ESUPPL/128/1

Résultat n°12

SAVIGNY-SUR-ORGE, justice (1761 - 1868).

Date

1761-1868

Cote

79J63/4

Résultat n°13

BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : contribution foncière, état de sections (an V), matrice (an V) [1796/1797], atlas cadastral (1820), états de sections (1823), matrice cadastrale des propriétés non bâties [2 volumes] (1836-1914), matrice cadastrale des propriétés bâties (1881-1911), tableaux comparatifs des évaluations de maisons et d'usines [s. d.].

Date

1796-1914

Cote

EDEPOT5 1G/2

Résultat n°14

VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Atlas cadastral de la commune : plans des sections A, B, C, D et E [atlas relié contennant 5 plans entoilés en couleur ; dimensions : 52 cm x 67 cm (1809).

Date

1809

Cote

EDEPOT76 1G/1

Résultat n°15

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Atlas cadastral de la commune.

Date

1810

Cote

EDEPOT51 1G/29

Résultat n°16

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Etat de sections propriétés bâties et non bâties : section A dite de Villeziers et section B dite La Grange aux Moines ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières de la section, propriétés non bâties ; section réunies ABC, classement parcellaire et évaluation, propriétés bâties

Date

1810

Cote

EDEPOT51 1G/1

Résultat n°17

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : classement parcellaire et évaluation.

Date

1810

Cote

EDEPOT44 1G/35

Résultat n°18

VARENNES-JARCY. - Contributions. - Atlas parcellaire de la commune [plan d'ensemble, plans des sections] (1811).

Date

1811

Cote

EDEPOT68 1G/1

Résultat n°19

LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Atlas parcellaire de la commune comportant les sections A, B, C et D (1811). NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.

Date

1811

Cote

EDEPOT81 1G/1

Résultat n°20

CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Atlas cadastral de la commune [comportant les sections allant de A à E pour un nombre de sept feuillets reliés, cartonnés et en couleur] (1813).

Date

1813

Cote

EDEPOT82 1G/1

Résultat n°21

CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Atlas parcellaire de la commune.

Date

1817

Cote

EDEPOT22 1G/12

Résultat n°22

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Contributions : atlas cadastral (1817).

Date

1817

Cote

EDEPOT6 2G/1

Résultat n°23

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemins de grande communication, d'intérêt commun et de petite vicinalité, chemins ruraux : tableaux des chemins de grande communication et vicinaux ordinaires, 1826-1930 ; états parcellaires et estimatifs de chemins vicinaux, 1865-1869.

Date

1826-1930

Cote

EDEPOT32 1O/6

Résultat n°24

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Débuts des travaux et des conflits.- autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour l'étude du tracé définitif (1838), décisions ministérielles des 11 décembre 1842 et 7 février 1843 sur la largeur des Wagons, observations de Monsieur le comte de Choiseul sur le tracé du chemin de fer passant dans le parc du Mesnil-Voisin ou à travers la montagne de Lardy par un tunnel , 16 pages et 1 plan ; désignation des localités traversées par le tracé depuis Juvisy-sur-Orge jusqu'à la sortie du département de Seine-et-Oise (1841) ; tracé définitif dans les communes de Juvisy , Lardy, correspondance relative au plan parcellaire (1841) ; rapport sur les enquêtes ouvertes dans les communes relativement aux expropriations nécessaires à l'ouverture du chemin de fer de Paris à Orléans (1841), arrêté d'approbation des plans parcellaires du 16 novembre 1841, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête chargé de l'examen du tracé définitif du chemin de fer dans les communes (1841), déplacement de la route royale n°191 près d'Etampes (1842) ; ouvrages d'art éxécutés par la Compagnie pour le passage des routes, des chemins vicinaux et des cours d'eau (1842) ; approbation de projets d'ouvrages d'art (1842) ; tableaux des ouvrages à exécuter pour le maintien des communications de l'écoulement des eaux entre Juvisy et Lardy et entre Lardy et Angerville (1842) ; réclamation de plusieurs propriétaires au sujet du viaduc construit sur l'Orge à Villemoisson à cause de l'ensablement formé près des piles du pont (1841-1845) ; dégradations par la Compagnie au chemin de halage de la Seine entre Ablon et Athis-Mons, réparations effectuées par la Compagnie (1842-1846) ; redressement du chemin vicinal d'Ablon à Athis-Mons : projet de travaux (1840), notice des travaux à exécuter avec plan sur calque (1840), rapport sur le projet (1842), demande de rétablissement de la partie du chemin détruit à Athis-Mons (1848), rapport sur la contestation du maire d'Athis-Mons (1849)

Date

1838-1849

Cote

5S/18

Résultat n°25

Ancien chemin de grande communication n° 31 de VERT-LE-PETIT à YERRES par VERT-LE-GRAND, BONDOUFLE, FLEURY, RIS, MORSANG-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, ancien chemin d'intérêt commun n° 72, ancien chemin vicinal ordinaire n° 3 devenus route départementale n° 31 ; deux plans d'alignement de la traverse de VERT-LE-PETIT (1843) ; plan de la route à la sortie de VERT-LE-PETIT (1885) ; plan de la traverse de VERT-LE-GRAND [vers 1840] ; plan de la traverse de VIRY-CHATILLON (1842) ; plan de la traverse de YERRES (1866) ; alignements et permissions de voirie : VERT-LE-GRAND (1879-1930) ; VERT-LE-PETIT (1931) ; RIS-ORANGIS (1931) ; route départementale n° 32 de MASSY à BRUNOY par MASSY, WISSOUS, PARAY-VIEILLE-POSTE, MONTGERON, CROSNE, YERRES, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES ; dossier de travaux de pavage dans la traverse de CROSNE et YERRES (1840-1849) ; traverse de WISSOUS : projet de rectification (1895) ; plan parcellaire de PARAY-VIEILLE-POSTE : ouverture de fossés et aliénation des excédents de largeur (1900-1902) ; plan d'alignement ; travaux de WISSOUS (1868) ; alignements et permissions de voirie : PARAY-VIEILLE-POSTE (1929) ; WISSOUS (1935) ; CROSNE (1867-1887) ; MONTGERON (1869-1882) ; YERRES (1866-1930) ; BRUNOY (1873-1883). Ancien chemin de grande communication n° 33 de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL à VILLECRESNES (Val-de-Marne) par ETIOLLES, TIGERY, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VARENNES-JARCY, BRUNOY devenu route départementale n° 33 ; alignements et permissions de Voirie : SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1873-1886) ; ETIOLLES (1869-1872) ; TIGERY (1881) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1868) ; BRUNOY (1860-1933) ; YERRES (1867-1887).

Date

1840-1935

Cote

2S/297

Résultat n°26

Bassin de l'Yvette. - Déversements d'eaux résiduaires dans les communes de Bures-sur-Yvette (1924-1960), Champlan (1911-1933), Chilly-Mazarin (1932-1951), Gif-sur-Yvette (1933-1958), Longjumeau (1888-1958), Orsay (1892-1960), Palaiseau (1891-1929), Savigny-sur-Orge (1920-1960), Villebon-sur-Yvette (1890-1958), Wissous (1932) ; curages : opération de curage et d'approfondissement de l'Yvette entre le moulin Saint-Martin et le moulin de Chilly (1840-1852), projet de curage exceptionnel de l'Yvette et de ses affluents : plans d'ensemble des mortes rivières de Champlan et de Longjumeau, plans parcellaires de Saulx-les-Chartreux et de Longjumeau, plans d'ensemble, profil en travers et en long entre le moulin de Saint-Eloi et la rivière d'Orge (1934).

Date

1840-1960

Cote

7S/160

Résultat n°27

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Lardy, Chamarande ; tableau des superficies de terrains, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, rapport sur les deux tracés proposés pour le passage de la plaine de Marolles. L'Abeille du 1er septembre 1841

Date

1841

Cote

5S/6

Résultat n°28

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Etampes. Tableau des superficies de terrains, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, rapport sur les deux tracés proposés pour le passage de la plaine de Marolles

Date

1841

Cote

5S/8

Résultat n°29

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Cheptainville, Brétigny

Date

1841

Cote

5S/16

Résultat n°30

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Etréchy, Morigny

Date

1841

Cote

5S/7

Résultat n°31

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Saint-Germain-les-Arpajon, La Norville, Marolles.

Date

1841

Cote

5S/15

Résultat n°32

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Angerville. Tableau des superficies de terrains, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, rapport sur les deux tracés proposés pour le passage de la plaine de Marolles

Date

1841

Cote

5S/11

Résultat n°33

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Etampes, Guillerval et partie comprise entre Monnerville et Angerville

Date

1841

Cote

5S/10

Résultat n°34

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires :Sainte-Geneviève, Saint-Michel-sur-Orge

Date

1841

Cote

5S/14

Résultat n°35

Ancienne route départementale n° 34 d'ARPAJON à MALESHERBES (Loiret) devenue chemin de grande communication n° 63 et 96 et anciens chemins vicinaux n° 35 et 56 devenus route départementale n° 449 ; construction de la route départementale n° 34 par le territoire de LA FERTE-ALAIS, VAYRES, COURDIMANCHE, MAISSE, GIRONVILLE, PRUNAY, BOIGNEVILLE : plans, états parcellaires (1839-1843) ; acquisitions de terrains (1841-1852) ; cessions de terrains (1841) ; amélioration de la pente de BOURAY (1853) ; amélioration de la traverse de MAISSE (1855-1856) ; travaux et réfections de voirie (1858-1874) ; travaux d'amélioration entre le chemin de MAROLLES et la station de BOURAY et construction d'un aqueduc (1857-1863).

Date

1841-1861

Cote

2S/188

Résultat n°36

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Epinay-sur-Orge, Villemoisson.

Date

1841

Cote

5S/13

Résultat n°37

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Viry-Chatillon, Savigny. Notice explicative, tableau des superficies de terre.

Date

1841

Cote

5S/12

Résultat n°38

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Guillerval, Monnerville

Date

1841

Cote

5S/9

Résultat n°39

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Création de la ligne, avant-projet présenté par Félix Tourneux : mémoire à l'appui de la demande en concession (1845) ; chemin de fer de Paris à Orsay, embranchement sur la ligne de Paris à Sceaux : plan en couleur au 1/10 000ème (1845) ; profil en long, profil en long de la variante, profil en travers de la ligne principale (en couleur), profil en travers de la variante (en couleur), enquête d'utilité publique : procès-verbaux (1845) ; avant-projet du tracé par Châtenay, Antony, Verrières, Massy et Palaiseau avec embranchement sur Longjumeau : plan général en couleur et entoilé au 1/10000ème, estimation des dépenses et produits, profil en long de l'embranchement sur Longjumeau (en couleur et entoilé), définition raisonnée du profil en long, définition raisonnée du plan, mémoire à l'appui ; études, tracés et nivellement en vue du prolongement de la ligne vers Palaiseau et Orsay (1845 - 1855) ; Massy : jugement d'expropriation, états estimatifs des propriétés acquises et des indemnités à payer dans la commune, des offres d'indemnités à notifier aux propriétaires et fermiers, plan parcellaire des terrains à acquérir (d'après un calque), tableau indicatif des propriétés occupées et des propriétaires expropriés, plan parcellaire (feuille n°1,2,3 et 4) d'après un calque et en couleur (1848-1849) ; Palaiseau : jugements d'expropriations, états estimatifs des propriétés acquises et des indemnités à payer dans la commune, des offres d'indemnités à notifier aux propriétaires et aux fermiers, tableau indicatif des propriétés occupées et des propriétaires expropriés, plan parcellaire (feuilles 1 et 2) des terrains à acquérir d'après un calque et en couleur (1848-1849) ; secours attribués à des ouvriers blessés lors de la construction de la ligne (1851).

Date

1845-1855

Cote

5S/49

Résultat n°40

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL.Le Paris-Lyon méditerrannée, la ligne de Paris à Lyon, de Montgeron à Boussy-Saint-Antoine. Plans parcellaires : profils et tableaux de superficie pour Quincy-sous-Sénart, Vigneux, Villeneuve-Saint-Georges, Yerres.

Date

1846

Cote

5S/161