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DRAVEIL, seigneurie. - Terrier de DRAVEIL, à Marie-Edmée de Saint-Marc, veuve de Marin Delahaye, fermier général, et à Salomon et Marc-Antoine Delahaye, ses frères, avec 13 plans parcellaires en couleur et table, (1756), [Suite dans l'article Esuppl/128-2], [Relié cuir, 1 121 folios et 13 plans].

ESUPPL/128/1

1756

DRAVEIL Commune

TERRIER, atlas terrier, ATLAS PARCELLAIRE

ORMOY, seigneurie. - Atlas de 19 plans parcellaires en couleurs avec les contenances et renvoi à un terrier disparu de VILLEROY, fin 17è siècle, [cartonné].

ESUPPL/342

s.d

ORMOY, MENNECY Commune

ATLAS PARCELLAIRE, plan

Atlas cadastral de PALAISEAU. - Page de présentation : photographie, N. et B.

9FI/248

1991

PALAISEAU Commune

plan cadastral, ATLAS PARCELLAIRE

COURANCES. - Atlas cadastral napoléonien, section F : photographie N. et B.

9FI/310

1992

COURANCES

plan cadastral, ATLAS PARCELLAIRE

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Atlas de quinze plans parcellaires ; avec légendes, de la censive de MONTLHERY.

4H/9

1736

LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune

ATLAS PARCELLAIRE, plan

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Déclarations au terrier de MONTLHERY, avec cinq plans parcellaires.

4H/11

1720-1755

LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune

déclaration, TERRIER, plan, ATLAS PARCELLAIRE

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Dossier I, titres divers relatifs au fiefs de COURTABOEUF à ORSAY. Procès avec Josiane de ROUEN, qui semble avoir usurpé 35 arpents de terre, (1534-1751). Dossier II, échange de terres avec le marquis de NOVION, seigneur de VILLEBON, (1627), et avec les Celestins de MARCOUSSIS et le marquis d'ENTRAGUE, seigneur de MARCOUSSIS, (1723-1737). Dossier III : Constatations, visites et estimations concernant les améliorations faites à la mense conventuelle, (1556-1786). Dossier IV : arpentages et déclarations de biens, limites de censives, états de terres, (1506-1781). Dossier V : plans parcellaires partiels, listes de censitaires, lettres de terriers, XVIIIe siècle.

4H/25

1506-1785

LONGJUMEAU Commune, ORSAY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MARCOUSSIS

déclaration, plan, ATLAS PARCELLAIRE, TABLE CENSITAIRE, TERRIER, déclaration féodale

Abbayes et prieurés d'hommes, Trinitaires de SAINT-ANDRE d'ETAMPES. - ORLU (EURE-ET-LOIR). Procédure avec le locataire de la terre, (1567-1573). Adjudication à Pierre LE CAMUS, sieur de PONTARLIER, pour 2139 livres, (1604). Visite des lieux, (1636-1639). Rétrocession au couvent par LE CAMUS, (1635). Rente sur la terre, (1637-1652). Acquisition de terrain. Procédures, (1655-1760). Baux, (1737-1762). Anciens aveux aux seigneurs d'ESTOUCHES, (1509-1680). Censives et champarts. Procédures, (XVIIe-XVIIIe siècles). Déclarations. Brouillons de plans parcellaires, XVIIe siècle.

52H/2

1509-1762

ETAMPES Commune, ESTOUCHES, EURE-ET-LOIR

dossier de procédure, bail, déclaration, plan, ATLAS PARCELLAIRE, déclaration féodale

Abbayes et prieurés d'hommes, Chartreux : Chartreux de SAULX . - Atlas de 27 plans parcellaires en couleurs de la seigneurie de SAULX et CHAMPLAN avec légendes.

59H/6

1730

SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN

ATLAS PARCELLAIRE, plan

Famille CHODRON DE COURCEL. - Chemin de fer PARIS-ORLEANS : construction de la ligne de PALAISEAU à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : promesse de vente avec règlement d'indemnités, 9 décembre 1877 ; correspondance avec ESLANGER, architecte, 21 février 1878 ; notification de jugement d'expropriation [2 exemplaires], 27 novembre 1880 ; bulletin de cession à l'amiable, 1er janvier 1881 et 1888 ; extrait du Journal officiel du 26 mars 1880 ; courriers de MARCEAU, géomètre-expert, 1882 ; jugement [2 exemplaires], formulaire de signification d'expropriation par la compagnie du chemin de fer, commune d'ORLY, petit plan, 1889 ; notification du jugement et des offres [2 exemplaires], 12 et 26 juin 1902 ; quittance après acceptation [2 exemplaires], 6 septembre 1902 ; promesse de règlement d'indemnités, 22 juillet 1902 ; acte rectificatif, extrait du plan parcellaire d'ATHIS-MONS et correspondance, 20 décembre 1904 ; autorisation préfectorale au baron de COURCEL d'établir une grille le long de sa propriété, 7 novembre 1904 ; acte de règlement d'indemnités avec plan parcellaire, 2 juillet 1908. [38 pièces papier, 57 p.].

26J/162

1877-1908

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, PALAISEAU Commune

publication officielle, correspondance, ATLAS PARCELLAIRE, arrêté préfectoral, minute juridictionnelle, plan

MASSY, transports.- Expropriations en vue de la construction du chemin de fer de Palaiseau à Villeneuve-Saint-Georges : liste des jurés retenus, extrait des bulletins de cession amiable (2), plan parcellaire en couleur des propriétés à acquérir sur le territoire de la commune de Massy, tableau récapitulatif des offres et des demandes (2), expropriations de Madame ARAGON (3) et Mr BONNEFILLE (2), extrait du registre des bureaux de l'enregistrement de Longjumeau (2) (1884-1885).

79J39/5

1884-1885

MASSY Commune, LONGJUMEAU Commune

ATLAS PARCELLAIRE

SAVIGNY-SUR-ORGE, justice (1761 - 1868).

79J63/4

1761-1868

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

plan, minute juridictionnelle, ATLAS PARCELLAIRE, correspondance

WISSOUS, administration centrale et communale. - Document imprimé : arrêt du grand conseil du roi qui maintient les secrétaires du roi et les présidents trésoriers de France d'avoir le pain bénit par morceau de distinction et toutes préscéances auparavant tous les officiers de justice seigneuriale (1738). Enquêtes parcellaires, avec plans, de la ligne de chemin de fer Palaiseau à Villeneuve Saint Georges, partie comprise entre la limite de la commune d'Antony et de celle de Rungis (1881).

79J74/2

1738-1881

WISSOUS, VAL-DE-MARNE, HAUTS-DE-SEINE

plan, ATLAS PARCELLAIRE

VILLEBOUZIN. - Seigneurie : atlas du terrier [85 plans parcellaires] dressé en 1733 par TROUSSU, géographe arpenteur du roi [on trouvera la vente mobilière du château de VILLEBOUZIN, à la mort du prince de CARIGNAN, locataire, en janvier 1826, dans le fonds de la justice de LONGJUMEAU].

107J/9

1733

LONGPONT-SUR-ORGE

atlas terrier, plan, ATLAS PARCELLAIRE

Seigneuries de SOUZY-LA-BRICHE et de la GUIGNERAYE [prévôté d'ETAMPES] : anciens plans parcellaires des seigneuries de SOUZY et la GUIGNERAYE [La MULE, La MORANDIERE, FOSSE MOZALLE, La PLAINE, Les REMISES, La GUIGNERAYE, Les BOIS DE LACROIX, FOSSE BOISSEAU, VILLAGE, MOULIN NEUF ; cinq pièces].

136J/8

s.d

ETAMPES Commune, SOUZY-LA-BRICHE, MORIGNY-CHAMPIGNY

plan, ATLAS PARCELLAIRE

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Restauration de la mairie : devis estimatif des travaux, emprunt, imposition extraordinaire, extraits de délibérations, correspondance, mandats de paiement, 1877-1881 [1] ; construction d'un Hôtel de ville : extraits de délibérations, correspondance, projet d'acquisition des terrains du MIROIR, enquête de commodo et incommodo, plans couleur et état parcellaire, déclaration d'utilité publique, adjudication et concours de travaux (affiches), 1924-1934 [2] ; pétitions et protestations : correspondance, listes, voeux, rapports, bulletin d'information du syndicat d'initiative de PERRAY-SUR-ORGE, Le Perrayen (décembre 1932), 1932-1935 [3].

2O/1221

1877-1935

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, EPINAY-SUR-ORGE

plan, ATLAS PARCELLAIRE, déclaration d'utilité publique, pétition, rapport

Fonds de la Préfecture. Ancien chemin de grande communication n° 82 de Châlo-Saint-Mars à Bruyères-le-Châtel et ancien chemin d'intérêt commun n° 82 devenus route départementale n° 82 ; Boissy-le-Sec : 14 plans parcellaires avec pour chacun un procès-verbal de bornage et le nom du propriétaire, son domicile, la surface et le titre de propriété (1872).

2S/142

1872

BOISSY-LE-SEC, CHALO-SAINT-MARS, BRUYERES-LE-CHATEL

ATLAS PARCELLAIRE, procès-verbal, titre de propriété

1874-1905.

2S/156

1874-1905

CONGERVILLE-THIONVILLE, MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), DOURDAN Commune

plan, ATLAS PARCELLAIRE, arrêté d'alignement

Ancienne route départementale n° 34 d'ARPAJON à MALESHERBES (Loiret) devenue chemin de grande communication n° 63 et 96 et anciens chemins vicinaux n° 35 et 56 devenus route départementale n° 449 ; construction de la route départementale n° 34 par le territoire de LA FERTE-ALAIS, VAYRES, COURDIMANCHE, MAISSE, GIRONVILLE, PRUNAY, BOIGNEVILLE : plans, états parcellaires (1839-1843) ; acquisitions de terrains (1841-1852) ; cessions de terrains (1841) ; amélioration de la pente de BOURAY (1853) ; amélioration de la traverse de MAISSE (1855-1856) ; travaux et réfections de voirie (1858-1874) ; travaux d'amélioration entre le chemin de MAROLLES et la station de BOURAY et construction d'un aqueduc (1857-1863).

2S/188

1841-1861

FERTE-ALAIS (LA) Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, LOIRET, ARPAJON Commune, BOURAY-SUR-JUINE, MAROLLES-EN-HUREPOIX

plan, ATLAS PARCELLAIRE

Ancien chemin de grande communication n° 31 de VERT-LE-PETIT à YERRES par VERT-LE-GRAND, BONDOUFLE, FLEURY, RIS, MORSANG-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, ancien chemin d'intérêt commun n° 72, ancien chemin vicinal ordinaire n° 3 devenus route départementale n° 31 ; deux plans d'alignement de la traverse de VERT-LE-PETIT (1843) ; plan de la route à la sortie de VERT-LE-PETIT (1885) ; plan de la traverse de VERT-LE-GRAND [vers 1840] ; plan de la traverse de VIRY-CHATILLON (1842) ; plan de la traverse de YERRES (1866) ; alignements et permissions de voirie : VERT-LE-GRAND (1879-1930) ; VERT-LE-PETIT (1931) ; RIS-ORANGIS (1931) ; route départementale n° 32 de MASSY à BRUNOY par MASSY, WISSOUS, PARAY-VIEILLE-POSTE, MONTGERON, CROSNE, YERRES, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES ; dossier de travaux de pavage dans la traverse de CROSNE et YERRES (1840-1849) ; traverse de WISSOUS : projet de rectification (1895) ; plan parcellaire de PARAY-VIEILLE-POSTE : ouverture de fossés et aliénation des excédents de largeur (1900-1902) ; plan d'alignement ; travaux de WISSOUS (1868) ; alignements et permissions de voirie : PARAY-VIEILLE-POSTE (1929) ; WISSOUS (1935) ; CROSNE (1867-1887) ; MONTGERON (1869-1882) ; YERRES (1866-1930) ; BRUNOY (1873-1883). Ancien chemin de grande communication n° 33 de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL à VILLECRESNES (Val-de-Marne) par ETIOLLES, TIGERY, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VARENNES-JARCY, BRUNOY devenu route départementale n° 33 ; alignements et permissions de Voirie : SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1873-1886) ; ETIOLLES (1869-1872) ; TIGERY (1881) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1868) ; BRUNOY (1860-1933) ; YERRES (1867-1887).

2S/297

1840-1935

YERRES Commune, BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, TIGERY, ETIOLLES, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, MONTGERON Commune, CROSNE, WISSOUS, PARAY-VIEILLE-POSTE, VIRY-CHATILLON Commune, RIS-ORANGIS Commune, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, MASSY Commune, BONDOUFLE, FLEURY-MEROGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VAL-DE-MARNE, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART Commune, VARENNES-JARCY

plan, plan d'alignement, ATLAS PARCELLAIRE, arrêté d'alignement