ARRETE DU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL

1

Juin 1999.

Date

1999

Cote

1665W/40

Contexte : Questions orales de l'Assemblée départementale (1985-2001)...
Arrêtés du Président du Conseil Général.
1999.
Juin 1999.

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

2

Arrêtés pris par le président : mars 2004 (2e quinzaine).

Date

2004

Cote

1771W/37

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
Arrêtés pris par le président : mars 2004 (2e quinzaine)....

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

3

Mars 1999.

Date

1999

Cote

1665W/37

Contexte : Questions orales de l'Assemblée départementale (1985-2001)...
Arrêtés du Président du Conseil Général.
1999.
Mars 1999.

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

4

Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1984-31/12/1984).

Date

1984

Cote

2575W/17

Contexte : RESSOURCES HUMAINES.
Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1984-31/12/1984)....

Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

5

Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1985-31/07/1985).

Date

1985

Cote

2575W/18

Contexte : RESSOURCES HUMAINES.
Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1985-31/07/1985)....

Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

6

Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1985.

Date

1985

Cote

1203W/22

Contexte : ARRETES DU PRESIDENT
Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

7

Inspection départementale d'hygiène publique, crèche municipale et crèche d'entreprise : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, règlement) dans les communes de DRAVEIL, ETAMPES, LONGJUMEAU, MONTLHERY, MORIGNY-CHAMPIGNY (1941-1948) ; Institut médico-pédagogique de BRUNOY et d'ETIOLLES : ouverture, travaux d'aménagement, plans, ouverture, correspondance, plaquette informative, tarifs, liste des enfants et des jeunes adultes internés, fermeture de la structure (1937-1947).

Date

1937-1949

Cote

2056W/27

Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...
Inspection départementale d'hygiène publique, crèche...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

Janvier 2002.

Date

2002

Cote

1665W/70

Contexte : Questions orales de l'Assemblée départementale (1985-2001)...
Arrêtés du Président du Conseil Général.
2002.
Janvier 2002.

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

9

Février 2002.

Date

2002

Cote

1665W/71

Contexte : Questions orales de l'Assemblée départementale (1985-2001)...
Arrêtés du Président du Conseil Général.
2002.
Février 2002.

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

10

Mars-avril 1998.

Date

1998

Cote

1665W/28

Contexte : Questions orales de l'Assemblée départementale (1985-2001)...
Arrêtés du Président du Conseil Général.
1998.
Mars-avril 1998.

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

11

Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).

Date

1971-1985

Cote

2575W/27

Contexte : RESSOURCES HUMAINES.
Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance,...

Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

12

Arrêtés du Président du Conseil général de mars 1986.

Date

1986

Cote

1203W/28

Contexte : ARRETES DU PRESIDENT
Arrêtés du Président du Conseil général de mars 1986....

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

13

Octobre.

Date

2005

Cote

3014W/18

Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...
Arrêtés du Président.
2005.
Octobre.

Producteur :

DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

14

Août 1996.

Date

1996

Cote

1665W/16

Contexte : Questions orales de l'Assemblée départementale (1985-2001)...
Arrêtés du Président du Conseil Général.
Janvier 1996 - janvier 1997.
Août 1996.

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

15

Arrêtés du Président du Conseil général de mai 1987.

Date

1987

Cote

1203W/41

Contexte : ARRETES DU PRESIDENT
Arrêtés du Président du Conseil général de mai 1987....

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

16

Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1984.

Date

1984

Cote

1203W/14

Contexte : ARRETES DU PRESIDENT
Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

17

Arrêtés pris par le président : juin 2004.

Date

2004

Cote

1771W/42

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
Arrêtés pris par le président : juin 2004.

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

18

Arrêtés pris par le président : décembre 2003.

Date

2003

Cote

1771W/32

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
Arrêtés pris par le président : décembre 2003.

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

19

Arrêtés pris par le président : février 2004 (2e quinzaine).

Date

2004

Cote

1771W/35

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
Arrêtés pris par le président : février 2004 (2e quinzaine)....

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

20

Août 2000.

Date

2000

Cote

1665W/54

Contexte : Questions orales de l'Assemblée départementale (1985-2001)...
Arrêtés du Président du Conseil Général.
2000.
Août 2000.

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

Résultats de la recherche

Juin 1999.

Date

Cote

Contexte : Questions orales de l'Assemblée départementale (1985-2001)...

Producteur :

Arrêtés pris par le président : mars 2004 (2e quinzaine).

Date

Cote

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

Mars 1999.

Date

Cote

Contexte : Questions orales de l'Assemblée départementale (1985-2001)...

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Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1984-31/12/1984).

Date

Cote

Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

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Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1985-31/07/1985).

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Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1985.

Date

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Date

Cote

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Janvier 2002.

Date

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Contexte : Questions orales de l'Assemblée départementale (1985-2001)...

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Février 2002.

Date

Cote

Contexte : Questions orales de l'Assemblée départementale (1985-2001)...

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Mars-avril 1998.

Date

Cote

Contexte : Questions orales de l'Assemblée départementale (1985-2001)...

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Date

Cote

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Arrêtés du Président du Conseil général de mars 1986.

Date

Cote

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Octobre.

Date

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Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

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Août 1996.

Date

Cote

Contexte : Questions orales de l'Assemblée départementale (1985-2001)...

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Arrêtés du Président du Conseil général de mai 1987.

Date

Cote

Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

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Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1984.

Date

Cote

Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

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Arrêtés pris par le président : juin 2004.