ACTE DE NOTORIETE - Recherche

1

Janvier - juin.

Date

2000

Cote

2633W/5

Contexte : 2633W Droits de succession : actes de notoriété et...
Droits de succession.
Actes de notoriété et certificats de propriété avec...
Non numérotés.
2000.
Janvier - juin.

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

2

Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

Date

1985

Cote

1579W/136

Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...
Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

3

MONTLHERY. - CHARBONNEAU, veuve d'Etienne, notoriété.

Date

1834

Cote

1J/530

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
MONTLHERY. - CHARBONNEAU, veuve d'Etienne, notoriété....

4

Actes de notoriété, propriété : dossiers n°1-23 (2006).

Date

2006

Cote

2161W/40

Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU
Actes de notoriété, propriété : dossiers n°1-23 (2006)....

Producteur :

GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

5

Civil : : acte de notoriété (1999-2000).

Date

1999-2000

Cote

2302W/377

Contexte : JUSTICE PENALE ET CIVILE, TUTELLE JUDICIAIRE DES MAJEURS...
Civil : : acte de notoriété (1999-2000).

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

6

N° 50 - Acte de notoriété établi par Marcel-Lucien GUILLARD et Louis-Ernest MARTIN, tous deux facteurs aux Postes, Télégraphes et Téléphones demeurant à ORSAY, rues Boursier et Général Duchesne, reconnaissant avoir connu défunt Yves-Marie CORMAND, gérant d'alimentation demeurant à GARCHES (Hauts-de-Seine), Grande Rue (19 novembre 1936).

Date

1936

Cote

2E80/757

Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)
ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (novembre 1936)....
N° 50 - Acte de notoriété établi par Marcel-Lucien...

Producteur :

ORSAY II (service versant)

7

DOURDAN. - Actes notariés : inventaires après décès, liquidation et compte de tutelle, notoriété après décès, obligations.

Date

1860-1930

Cote

29J/3

Contexte : DOURDAN I, EXPEDITIONS D'ACTES DE NOTAIRES
DOURDAN. - Actes notariés : inventaires après décès,...

Producteur :

DOURDAN V (service producteur), DOURDAN VI (service producteur), DOURDAN VII (service producteur), DOURDAN IV (service producteur), DOURDAN III (service producteur), DOURDAN I (service producteur), DOURDAN II (service producteur), DOURDAN V (service versant), DOURDAN VI (service versant), DOURDAN VII (service versant), DOURDAN IV (service versant), DOURDAN III (service versant), DOURDAN I (service versant), DOURDAN II (service versant)

8

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET, Etampes : succession Charlotte PICOULET (1958-1959) ; ROUSSEAU Pierre, Sainville : succession de Gabriel GUDIN (1957) ; MARIENNE-LIAGRE, Lille : succession de Céline LIAGRE, veuve MARIENNE (1957) ; BABUT Claude, Chilly-Mazarin : prêt et acte de cession d'un fonds de pharmacie à Chilly-Mazarin (1955-1961) ; CHAMBON-GOUX, Paris : vente de terrains à Brières-les-Scellés (1960-1961) ; MIQUEL-SERGENT, Chécy [Loiret] : acte de vente d'une maison à Chécy, obligation au profit de M. SERGENT (1949-1967) ; JANNET -PIJOULAT, Draney : obligation due par La société PIJOULAT à M. JANNET (1962-1966) ; CORBET-GOUSSEAU, Chamarande : vente d'un terrain à Lardy (1959-1964) ; RENVOISE André, Paris : succession de Claude Jean RENVOISE (1958) ; PAUMIER Emile, Paris : notoriété après décès de Mme PAUMIER (1923-1958) ; VERNON luc-Paul, aviculteur, La Faisanderie, Brières-les-Scellés : prêt (1957) ; FONLUPT Maxime, Paris : achat du domaine de l'Ile Bragard à Vierzon, revente du domaine à la société civile de l'Ile Bragard (1948-1961) ; TROUVE Léon, Etampes : adoption d'Henri, Pierre, Charles GUEAU (1956) ; VARET Emile, Ivry-sur-Seine : vente de 5 hectares de bois à Boissy-le-Sec (1955-1956) ; A la Duchesse d'Etampes SARL, Etampes : augmentation de capital (1956-1957) ; JOLLY Raymond, Morigny : succession de Jean JOLLY (1924-1958) ; PELOILLE Lucienne, Léré [Cher] : vente d'une maison au hameau de Fenneville à Brouy (1955-1957) ; GUYOT Robert, Aubervilliers : vente et échange de terrains à Chalo-Saint-mars (1958) ; PITHNER Philippe, Etampes : vente d'un immeuble, rue de la Manivelle à Etampes (1946-1963) ; VAUTIER Roger, Littry-les-Mines [Calvados] : achat d'un fonds de commerce de quincaillerie générale rue Paul-Doumer à Etampes, faillite du fonds de commerce (1953-1961) ; GENTY Jacques, Etampes : achat d'une maison rue des Cordeliers à Etampes (1961).

Date

1923-1966

Cote

66J/96

Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET,...

Producteur :

ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

9

Dossiers de certificats de propriété et d'actes de notoriété (1995).

Date

1995

Cote

2291W/17

Contexte : 2291W Certificats de propriété et actes de notoriété...
Dossiers de certificats de propriété et d'actes de...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

10

Affaires civiles : actes de notoriété, dossiers n° 72 à 102 (2004).

Date

2004-2005

Cote

2073W/76

Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
Affaires civiles : actes de notoriété, dossiers n°...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

11

Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

Date

1986

Cote

1579W/148

Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...
Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

12

Actes de notoriété, propriété : dossiers n°100-125 (2005).

Date

2005

Cote

2161W/39

Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU
Actes de notoriété, propriété : dossiers n°100-125...

Producteur :

GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

13

Dossiers de tutelle des mineurs, adoption ; émancipation ; changement de nom ; acte de notoriété : année 1977.

Date

1977

Cote

1744W/197

Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
Dossiers de tutelle des mineurs, adoption ; émancipation...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

14

n° 1-16.

Date

2003

Cote

2633W/11

Contexte : 2633W Droits de succession : actes de notoriété et...
Droits de succession.
Actes de notoriété et certificats de propriété avec...
Numérotés.
2003.
n° 1-16.

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

15

Civil : : acte de notoriété (1975-1998).

Date

1975-1998

Cote

2302W/376

Contexte : JUSTICE PENALE ET CIVILE, TUTELLE JUDICIAIRE DES MAJEURS...
Civil : : acte de notoriété (1975-1998).

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

16

Affaires civiles : actes de notoriété, dossiers n° 1 à 38 (2004).

Date

2004

Cote

2073W/74

Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
Affaires civiles : actes de notoriété, dossiers n°...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

17

Chapitre XXII : Résidus

Date

1487-1769

Cote

G/282

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
Autres actes de gestion
Chapitre XXII : Résidus

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

18

Actes de notoriété (1949).

Date

1949

Cote

1171W/113

Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.
Actes de notoriété (1949).

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

19

n°22-38.

Date

2005

Cote

2633W/18

Contexte : 2633W Droits de succession : actes de notoriété et...
Droits de succession.
Actes de notoriété et certificats de propriété avec...
Numérotés.
2005.
n°22-38.

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

20

Actes de notoriété, propriété : dossiers n°81-114 (2007).

Date

2007

Cote

2161W/48

Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU
Actes de notoriété, propriété : dossiers n°81-114 (2007)....

Producteur :

GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

Résultats de la recherche

Janvier - juin.

Date

Cote

Contexte : 2633W Droits de succession : actes de notoriété et...

Producteur :

Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

Date

Cote

Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

Producteur :

MONTLHERY. - CHARBONNEAU, veuve d'Etienne, notoriété.

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

Actes de notoriété, propriété : dossiers n°1-23 (2006).

Date

Cote

Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

Producteur :

Civil : : acte de notoriété (1999-2000).

Date

Cote

Contexte : JUSTICE PENALE ET CIVILE, TUTELLE JUDICIAIRE DES MAJEURS...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

Producteur :

DOURDAN. - Actes notariés : inventaires après décès, liquidation et compte de tutelle, notoriété après décès, obligations.

Date

Cote

Contexte : DOURDAN I, EXPEDITIONS D'ACTES DE NOTAIRES

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

Producteur :

Dossiers de certificats de propriété et d'actes de notoriété (1995).

Date

Cote

Contexte : 2291W Certificats de propriété et actes de notoriété...

Producteur :

Affaires civiles : actes de notoriété, dossiers n° 72 à 102 (2004).

Date

Cote

Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Producteur :

Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

Date

Cote

Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

Producteur :

Actes de notoriété, propriété : dossiers n°100-125 (2005).

Date

Cote

Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

Producteur :

Dossiers de tutelle des mineurs, adoption ; émancipation ; changement de nom ; acte de notoriété : année 1977.

Date

Cote

Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Producteur :

n° 1-16.

Date

Cote

Contexte : 2633W Droits de succession : actes de notoriété et...

Producteur :

Civil : : acte de notoriété (1975-1998).

Date

Cote

Contexte : JUSTICE PENALE ET CIVILE, TUTELLE JUDICIAIRE DES MAJEURS...

Producteur :

Affaires civiles : actes de notoriété, dossiers n° 1 à 38 (2004).

Date

Cote

Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Producteur :

Chapitre XXII : Résidus

Date