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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Etat des sections A, B et C (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT18 1G/10

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Etat des sections...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  2. Résultat n°2

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre I [des sections A à E [début] ] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/7

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre II [des sections M à Q] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/9

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  4. Résultat n°4

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre II [des sections E [fin] à L] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/8

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : états des sections A, B, C, D, E et F de la paroisse de CHAMPCUEIL (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT17 1G/12

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : états des sections A, B, C,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale : état de section E (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT66 1G/6

    • Contexte : SAINT-CYR-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale...

    Producteur :

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service versant)

  7. Résultat n°7

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale : état de section A (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT66 1G/2

    • Contexte : SAINT-CYR-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale...

    Producteur :

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service versant)

  8. Résultat n°8

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale : état de section C (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT66 1G/4

    • Contexte : SAINT-CYR-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale...

    Producteur :

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service versant)

  9. Résultat n°9

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale : état de section D (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT66 1G/5

    • Contexte : SAINT-CYR-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale...

    Producteur :

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service versant)

  10. Résultat n°10

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale : état de section B (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT66 1G/3

    • Contexte : SAINT-CYR-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale...

    Producteur :

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service versant)

  11. Résultat n°11

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations financières : état de sections, sections A et D.

    Date

    1790

    Cote

    EDEPOT8 1G/4

    • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)

  12. Résultat n°12

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section H.

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT44 1G/27

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières : sections A, B, C et D [vers 1791].

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT80 1G/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ;...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières : sections H et I [deux volumes pour la section I] [vers 1791].

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT80 1G/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ;...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  15. Résultat n°15

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section C.

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT44 1G/25

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Contributions. - Etat des sections de la paroisse de Chauffour (23 juin 1791).

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT23 1G/7

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Contributions. - Etat des...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  17. Résultat n°17

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section E.

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT44 1G/26

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Etats des sections D et E.

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT52 1G/2

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : états des sections A, B, C, D, E et F de la paroisse de CHAMPCUEIL (1791 - an 5) ; matrice des propriétés foncières [document en mauvais état].

    Date

    1791-1797

    Cote

    EDEPOT17 1G/11

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : états des sections A, B, C,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    ORSAY. - Contributions et administration financière.

    Date

    1791-1805

    Cote

    EDEPOT64 2G/4

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Contributions et administration financière.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  21. Résultat n°21

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Cadastre.- Etat de mutations de terres par section : sections a ""d' Ardenelle"", d ""des Ormes"", f ""de Berchevilliers"" (1791) ; état de sections des propriétés bâties et non bâties (1828).

    Date

    1791-1828

    Cote

    EDEPOT58 1G/8

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Cadastre.- Etat de mutations...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Etat indicatif des propriétés renfermées dans les sections A, B et C ; A : section du village, de la vallée et des vignes, B : section de la plaine, C : sections des bois et prés.

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT22 1G/11

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Fonds des communes. Boigneville : état des sections, 1791. Boissy-sous-Saint-Yon : société populaire, discours, 30 germinal an II.

    Date

    1791-1794

    Cote

    L/173

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Fonds des communes. Boigneville : état des sections,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    MAUCHAMPS. - Etat de sections.

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT55 1G/2

    • Contexte : MAUCHAMPS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MAUCHAMPS. - Etat de sections.

    Producteur :

    MAUCHAMPS (service producteur), MAUCHAMPS (service versant)

  25. Résultat n°25

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Etat des sections.

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT15 1G/1

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Etat des sections.

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  26. Résultat n°26

    AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières : sections E, F et G [vers 1791].

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT80 1G/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ;...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  27. Résultat n°27

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section D [29 juin prairial an II/ juin 1794].

    Date

    1794

    Cote

    EDEPOT44 1G/29

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  28. Résultat n°28

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section E [29 juin prairial an II/ juin 1794].

    Date

    1794

    Cote

    EDEPOT44 1G/30

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  29. Résultat n°29

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section H [29 juin prairial an II/ juin 1794].

    Date

    1794

    Cote

    EDEPOT44 1G/33

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  30. Résultat n°30

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section F [29 juin prairial an II/ juin 1794].

    Date

    1794

    Cote

    EDEPOT44 1G/31

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  31. Résultat n°31

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section G [29 juin prairial an II/ juin 1794].

    Date

    1794

    Cote

    EDEPOT44 1G/32

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  32. Résultat n°32

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section B [29 juin prairial an II/ juin 1794].

    Date

    1794

    Cote

    EDEPOT44 1G/28

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  33. Résultat n°33

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : contribution foncière, état de sections (an V), matrice (an V) [1796/1797], atlas cadastral (1820), états de sections (1823), matrice cadastrale des propriétés non bâties [2 volumes] (1836-1914), matrice cadastrale des propriétés bâties (1881-1911), tableaux comparatifs des évaluations de maisons et d'usines [s. d.].

    Date

    1796-1914

    Cote

    EDEPOT5 1G/2

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : contribution...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  34. Résultat n°34

    SACLAS. - Contributions et administrations financières. Etat de section (an V).

    Date

    1797

    Cote

    EDEPOT35 1G/1

    • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SACLAS. - Contributions et administrations financières....

    Producteur :

    SACLAS (service producteur), SACLAS (service versant)

  35. Résultat n°35

    SACLAS. - Contributions et administrations financières. Mandements des contributions foncière, personnelle et mobilière, portes et fenêtres.

    Date

    1807-1858

    Cote

    EDEPOT35 1G/3

    • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SACLAS. - Contributions et administrations financières....

    Producteur :

    SACLAS (service producteur), SACLAS (service versant)

  36. Résultat n°36

    VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Etat des sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières (1809).

    Date

    1809

    Cote

    EDEPOT76 1G/2

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Etat des sections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  37. Résultat n°37

    ORSAY. - Contributions et administration financière. - Etat de section des propriétés foncières, procès-verbal de délimitation du territoire de la commune (copie).

    Date

    1810-1839

    Cote

    EDEPOT64 2G/2

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Contributions et administration financière....

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  38. Résultat n°38

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Etat de sections propriétés bâties et non bâties : section A dite de Villeziers et section B dite La Grange aux Moines ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières de la section, propriétés non bâties ; section réunies ABC, classement parcellaire et évaluation, propriétés bâties

    Date

    1810

    Cote

    EDEPOT51 1G/1

    • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service producteur), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service versant)

  39. Résultat n°39

    VARENNES-JARCY. - Contributions. - Etat de section des propriétés non bâties [classement par section : de A à F] (1812).

    Date

    1812

    Cote

    EDEPOT68 1G/2

    • Contexte : VARENNES-JARCY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VARENNES-JARCY. - Contributions. - Etat de section...

    Producteur :

    VARENNES-JARCY (service producteur), VARENNES-JARCY (service versant)

  40. Résultat n°40

    CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Etat de la section C.

    Date

    1812

    Cote

    EDEPOT22 1G/15

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  41. Résultat n°41

    CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Etat de la section B.

    Date

    1812

    Cote

    EDEPOT22 1G/14

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  42. Résultat n°42

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Etat de section : tableaux indicatifs des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances divisés par section [sections A à G] (1817).

    Date

    1817

    Cote

    EDEPOT20 1G/4

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Etat de section...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  43. Résultat n°43

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Etat de section : tableaux indicatifs des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances divisés par section [sections H à Q] (1817).

    Date

    1817

    Cote

    EDEPOT20 1G/5

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Etat de section...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  44. Résultat n°44

    CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Etat de section : tableaux indicatifs des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances divisés par section [sections A à E] (1817).

    Date

    1817

    Cote

    EDEPOT82 1G/2

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Etat de section :...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  45. Résultat n°45

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Cadastre : matrice des propriétés bâties et non bâties (1822), matrice des propriétés bâties (1882), état de sections des propriétés non bâties (1935-1950), tableau indicatif (1817).

    Date

    1817-1950

    Cote

    EDEPOT11 1G/2

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Cadastre : matrice des propriétés...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  46. Résultat n°46

    TORFOU - Contributions. - Etat des sections : classement des propriétés bâties et non bâties (1818).

    Date

    1818

    Cote

    EDEPOT75 1G/2

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Etat des sections : classement...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  47. Résultat n°47

    CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Etat des sections A, B, C : classement des propriétés bâties.

    Date

    1818

    Cote

    EDEPOT22 1G/13

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  48. Résultat n°48

    ITTEVILLE. - Etat de sections. - Tableau indicatif des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances : section D dite du Bardivau.

    Date

    1818

    Cote

    EDEPOT54 1G/42

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Etat de sections. - Tableau indicatif...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  49. Résultat n°49

    ITTEVILLE. - Etat de sections. - Tableau indicatif des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances : section B dite d'Aubin.

    Date

    1818

    Cote

    EDEPOT54 1G/40

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Etat de sections. - Tableau indicatif...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  50. Résultat n°50

    ITTEVILLE. - Etat de sections. - Tableau indicatif des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances : section A dite de l'Epine.

    Date

    1818

    Cote

    EDEPOT54 1G/39

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Etat de sections. - Tableau indicatif...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  51. Résultat n°51

    ITTEVILLE. - Etat de sections. - Tableau indicatif des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances : section E dite de la Plaine-haute.

    Date

    1818

    Cote

    EDEPOT54 1G/43

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Etat de sections. - Tableau indicatif...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  52. Résultat n°52

    ITTEVILLE. - Etat de sections. - Tableau indicatif des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances : section F dite du Rocher Ville.

    Date

    1818

    Cote

    EDEPOT54 1G/44

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Etat de sections. - Tableau indicatif...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  53. Résultat n°53

    ITTEVILLE. - Etat de classement des propriétés bâties, section A,B,C,D,G,H.

    Date

    1818

    Cote

    EDEPOT54 1G/35

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Etat de classement des propriétés bâties,...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  54. Résultat n°54

    ITTEVILLE. - Etat de sections. - Tableau indicatif des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances : section H dite de la Brière.

    Date

    1818

    Cote

    EDEPOT54 1G/46

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Etat de sections. - Tableau indicatif...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  55. Résultat n°55

    ITTEVILLE. - Etat de sections. - Tableau indicatif des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances : section G dite au Village.

    Date

    1818

    Cote

    EDEPOT54 1G/45

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Etat de sections. - Tableau indicatif...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  56. Résultat n°56

    ITTEVILLE. - Etat de sections. - Tableau indicatif des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances : section C dite des Murs.

    Date

    1818

    Cote

    EDEPOT54 1G/41

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Etat de sections. - Tableau indicatif...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  57. Résultat n°57

    ITTEVILLE. - Récapitulation de la matrice générale des propriétés bâties et non-bâties ; état des sections.

    Date

    1820-1845

    Cote

    EDEPOT54 1G/33

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Récapitulation de la matrice générale...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  58. Résultat n°58

    TIGERY. - Contributions : procès-verbal de délimitation de la commune (1822), états de sections (1825), matrice des propriétés foncières (1826-1914).

    Date

    1822-1914

    Cote

    EDEPOT14 1G/1

    • Contexte : TIGERY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TIGERY. - Contributions : procès-verbal de délimitation...

    Producteur :

    TIGERY (service producteur), TIGERY (service versant)

  59. Résultat n°59

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Etats de sections des propriétés bâties et non bâties.

    Date

    1823

    Cote

    EDEPOT52 1G/4

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Etats de sections des propriétés bâties et non bâties [de A à D] (1823).

    Date

    1823

    Cote

    EDEPOT85 1G/11

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Etats de sections des propriétés bâties et non bâties...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  61. Résultat n°61

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Cadastre : état des sections.

    Date

    1823

    Cote

    EDEPOT7 1G/3

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Cadastre : état des sections....

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  62. Résultat n°62

    CHEVANNES. - Etat de section des propriétés non-bâties et bâties, section A et B : registre.

    Date

    1825

    Cote

    EDEPOT53 1G/3

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Etat de section des propriétés non-bâties...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  63. Résultat n°63

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : états des sections A, B, C, D, E et F ; classement des propriétés bâties et non-bâties (1825).

    Date

    1825

    Cote

    EDEPOT17 1G/13

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : états des sections A, B, C,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  64. Résultat n°64

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Contributions. - Etat des sections des propriétés bâties et non bâties (1826).

    Date

    1826

    Cote

    EDEPOT23 1G/8

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Contributions. - Etat des...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  65. Résultat n°65

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice des propriétés foncières de la commune, récapitulation des contenances et revenus imposables : folios n° 1 à 442 ; augmentations et diminutions : tableaux (1826-1908) ; table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale (sans date).

    Date

    1826-1908

    Cote

    EDEPOT17 1G/14

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice des propriétés foncières...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  66. Résultat n°66

    VILLECONIN. - Cadastre : état des sections.

    Date

    1826

    Cote

    EDEPOT13 1G/18

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Cadastre : état des sections.

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  67. Résultat n°67

    BOUTERVILLIERS - Contributions. - Etats de sections des propriétés bâties et non bâties [section A dite des Guimbadières, section B dite du Village].

    Date

    1826

    Cote

    EDEPOT73 1G/7

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Contributions. - Etats de sections...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  68. Résultat n°68

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Cadastre napoléonien : état de sections.

    Date

    1827

    Cote

    EDEPOT16 1G/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Cadastre napoléonien...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  69. Résultat n°69

    AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Procès-verbal de la division du territoire de la commune en sections (1827).

    Date

    1827

    Cote

    EDEPOT18 1G/9

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Procès-verbal...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  70. Résultat n°70

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice des propriétés foncières de la commune, récapitulation des contenances et revenus imposables : folios n° 443 à 886 (1828 - 1914).

    Date

    1828-1914

    Cote

    EDEPOT17 1G/15

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice des propriétés foncières...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  71. Résultat n°71

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Etat de sections.

    Date

    1828

    Cote

    EDEPOT15 1G/4

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Etat de sections.

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  72. Résultat n°72

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice des propriétés foncières de la commune, récapitulation des contenances et revenus imposables : folios n° 887 à 1426 (1828 - 1913).

    Date

    1828-1913

    Cote

    EDEPOT17 1G/16

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice des propriétés foncières...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  73. Résultat n°73

    Commune non identifiée.- Cadastre, état des sections : 2 extraits [vers 1830].

    Date

    1830

    Cote

    74J/38

    • Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE

    • Commune non identifiée.- Cadastre, état des sections...

    Producteur :

    HOTTIN Christian (service producteur), HOTTIN Christian (service versant)

  74. Résultat n°74

    BOIS-HERPIN. - Contributions, administrations financières : cadastre : état de sections (1833).

    Date

    1833

    Cote

    EDEPOT3 1G/1

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Contributions, administrations financières...

    Producteur :

    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  75. Résultat n°75

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Copie de la matrice cadastrale des propriétés bâties : état indicatif des propriétés et des revenus (1842 - 1844). Remembrement : état de sections définitif (sans date).

    Date

    1842-1844

    Cote

    EDEPOT66 1G/7

    • Contexte : SAINT-CYR-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Copie de la...

    Producteur :

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service versant)

  76. Résultat n°76

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice des propriétés foncières de la commune, récapitulation des contenances et revenus imposables : folios n° 1427 à 1565 (1901 - 1914).

    Date

    1901-1914

    Cote

    EDEPOT17 1G/17

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice des propriétés foncières...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  77. Résultat n°77

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des propriétés non-bâties ; état indicatif des augmentations et des diminutions (1914 - 1960) ; table alphabétique des propriétaires ; état indicatif des contenances et des mutations : folios n° 1 à 486 (1921-1964).

    Date

    1914-1964

    Cote

    EDEPOT17 1G/20

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  78. Résultat n°78

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des propriétés non-bâties ; état indicatif des contenances et des mutations : folios n° 487 à 1082 (1915 - 1960).

    Date

    1915-1960

    Cote

    EDEPOT17 1G/21

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  79. Résultat n°79

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- constitution de l'affaire.

    Date

    1922-1926

    Cote

    3J/87

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- constitution...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  80. Résultat n°80

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des propriétés non-bâties ; état indicatif des contenances et des mutations : folios n° 1083 à 1382 (1926 - 1961).

    Date

    1926-1961

    Cote

    EDEPOT17 1G/22

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)