Filtrer les résultats
Multimédias
  • 404
Période
  • 1
  • 10
  • 34
  • 54
  • 345
Nom de l'inventaire
  • 293
  • 19
  • 11
  • 10
  • 10
Afficher plus
Lieux
  • 20
  • 19
  • 15
  • 12
  • 11
Afficher plus
Typologies
  • 404
  • 22
  • 19
  • 4
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 375
  • 339
  • 300
  • 47
  • 28
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1

404 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etats de section sur liste : DANNEMOIS : section D à ZD, année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/852

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : DANNEMOIS : section D...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Fiches 6003 Etats de section. - GUIGNEVILLE : début à section C 799.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/86

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - GUIGNEVILLE : début...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Fiches 6003 Etats de section. - MOIGNY-SUR-ECOLE : section ZA à FIN ; MONDEVILLE : début à section C.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/122

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - MOIGNY-SUR-ECOLE :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    TORFOU - Contributions. - Registre des états de section des propriétés non bâties [sections A, B et C] (1934 - 1983).

    Date

    1934-1983

    Cote

    EDEPOT75 1G/8

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Registre des états de section...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, lettres PAR-ZOU (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2258W/11

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE RIS-ORANGIS

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE RIS-ORANGIS 1 (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE RIS-ORANGIS 1 (service versant)

  6. Résultat n°6

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations financières : état de sections, sections A et D.

    Date

    1790

    Cote

    EDEPOT8 1G/4

    • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)

  7. Résultat n°7

    Etats de section sur liste : BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : section A à G, année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/828

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : BOUTIGNY-SUR-ESSONNE :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section H.

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT44 1G/27

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Fiches 6003 Etats de section. - BREUX-JOUY : section B 800 à fin ; BRIERES-LES-SCELLES : début à B 299.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/37

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - BREUX-JOUY : section...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    CHEVANNES. - Etat de sections avant remembrement des propriétiés non bâties : registre.

    Date

    1935-1952

    Cote

    EDEPOT53 1G/11

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Etat de sections avant remembrement des...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Fiches 6003 Etats de section. - BUNO-BONNEVAUX : début à section G.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/40

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - BUNO-BONNEVAUX : début...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Fiches 6003 Etats de section. - ORVEAU : début à section D.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/133

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - ORVEAU : début à section...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Fiches 6003 Etats de section. - BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : sections Q à S 399.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/27

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - BOUTIGNY-SUR-ESSONNE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Fiches 6003 Etats de section. - BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : sections H à K 597.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/25

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - BOUTIGNY-SUR-ESSONNE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    TIGERY. - Contributions : procès-verbal de délimitation de la commune (1822), états de sections (1825), matrice des propriétés foncières (1826-1914).

    Date

    1822-1914

    Cote

    EDEPOT14 1G/1

    • Contexte : TIGERY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TIGERY. - Contributions : procès-verbal de délimitation...

    Producteur :

    TIGERY (service producteur), TIGERY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Fiches 6003 Etats de section. - GUIGNEVILLE : section C 800 à fin ; GUILLERVAL : début à section P.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/87

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - GUIGNEVILLE : section...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    TORFOU - Contributions. - Etat des sections : classement des propriétés bâties et non bâties (1818).

    Date

    1818

    Cote

    EDEPOT75 1G/2

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Etat des sections : classement...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Etats de section sur liste : BREUX-JOUY : année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/835

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : BREUX-JOUY : année 1988....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Fiches 6003 Etats de section. - SOISY-SUR-ECOLE : section G 1000 à fin.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/161

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - SOISY-SUR-ECOLE : section...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Fiches 6003 Etats de section. - MORIGNY-CHAMPIGNY : sections H 400 à I 1099.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/127

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - MORIGNY-CHAMPIGNY :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Etats de section sur liste : BAULNE : année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/817

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : BAULNE : année 1988.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  22. Résultat n°22

    AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières : sections A, B, C et D [vers 1791].

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT80 1G/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ;...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Etats de section sur liste : MEROBERT : année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/883

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : MEROBERT : année 1988....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Etats de section sur liste : MEREVILLE : section AL à ZZ, année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/882

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : MEREVILLE : section AL...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Fiches 6003 Etats de section. - CORBREUSE.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/55

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - CORBREUSE.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Fiches 6003 Etats de section. - AUTHON-LA-PLAINE et AUVERS-SAINT-GEORGES : du début à F.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/6

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - AUTHON-LA-PLAINE et...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Etats de section sur liste : LE VAL-SAINT-GERMAIN : année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/923

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : LE VAL-SAINT-GERMAIN :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Fiches 6003 Etats de section. - CERNY : section ZK à fin.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/48

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - CERNY : section ZK...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Fiches 6003 Etats de section. - D'HUISON-LONGUEVILLE : section AE à fin.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/64

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - D'HUISON-LONGUEVILLE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, lettres DOM-HAM (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2258W/5

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE RIS-ORANGIS

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE RIS-ORANGIS 1 (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE RIS-ORANGIS 1 (service versant)

  31. Résultat n°31

    Fiches 6003 Etats de section. - PUSSAY : section R à fin ; LE PLESSIS-SAINT-BENOIST : début à section V.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/137

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - PUSSAY : section R...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  32. Résultat n°32

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Etats de sections des propriétés bâties et non bâties.

    Date

    1823

    Cote

    EDEPOT52 1G/4

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Etats de section sur liste : PUISELET-LE-MARAIS : année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/900

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : PUISELET-LE-MARAIS : année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Etats de section sur liste : PRUNAY-SUR-ESSONNE : année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/899

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : PRUNAY-SUR-ESSONNE : année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Etats de section sur liste : GIRONVILLE-SUR-ESSONNE : année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/867

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : GIRONVILLE-SUR-ESSONNE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Etats de section sur liste : CERNY : section AE à AO, année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/840

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : CERNY : section AE à AO,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Etats de section sur liste : MILLY-LA-FORET : section A à I, année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/885

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : MILLY-LA-FORET : section...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Fiches 6003 Etats de section. - BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : sections S 400 à fin ; BOUVILLE : début à section C.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/28

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - BOUTIGNY-SUR-ESSONNE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Fiches 6003 Etats de section. - CHALO-SAINT-MARS : section W à fin ; CHALOU-MOULINEUX : du début à U.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/51

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - CHALO-SAINT-MARS :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  40. Résultat n°40

    BOIS-HERPIN. - Contributions, administrations financières : cadastre : état de sections (1833).

    Date

    1833

    Cote

    EDEPOT3 1G/1

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Contributions, administrations financières...

    Producteur :

    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  41. Résultat n°41

    Fiches 6003 Etats de section. - ETAMPES : sections BH 505 à BN.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/74

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - ETAMPES : sections...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Etats de section sur liste : SOISY-SUR-ECOLE : section A à D, année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/917

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : SOISY-SUR-ECOLE : section...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, lettres ABA-COR (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2258W/8

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE RIS-ORANGIS

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE RIS-ORANGIS 1 (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE RIS-ORANGIS 1 (service versant)

  44. Résultat n°44

    Fiches 6003 Etats de section. - ETAMPES : sections AB 300 à AN 99.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/70

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - ETAMPES : sections...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Etats de section sur liste : TORFOU : année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/921

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : TORFOU : année 1988.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  46. Résultat n°46

    SAINT-YON : état de section [B 701 - fin] (1932 - 1970).

    Date

    1932-1970

    Cote

    1858W/2

    • Contexte : 1858W/1-2, État de section de Saint-Yon, centre des...

    • SAINT-YON : état de section [B 701 - fin] (1932 - 1970)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  47. Résultat n°47

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Contributions. - Etat des sections des propriétés bâties et non bâties (1826).

    Date

    1826

    Cote

    EDEPOT23 1G/8

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Contributions. - Etat des...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  48. Résultat n°48

    Fiches 6003 Etats de section. - BUNO-BONNEVAUX : sections H à P.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/41

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - BUNO-BONNEVAUX : sections...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Fiches 6003 Etats de section. - SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : section B 100 à fin ; SERMAISE : du début à section B 399.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/154

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Fiches 6003 Etats de section. - BREUILLET : sections B 1000 à C 799.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/33

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - BREUILLET : sections...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Fiches 6003 Etats de section. - BOISSY-SOUS-SAINT-YON : du début à section A 1499.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/18

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - BOISSY-SOUS-SAINT-YON...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Fiches 6003 Etats de section. - ANGERVILLIERS : du début à section B 1000.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/4

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - ANGERVILLIERS : du...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Etats de section sur liste : GUILLERVAL : année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/870

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : GUILLERVAL : année 1988....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  54. Résultat n°54

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Etat de section : tableaux indicatifs des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances divisés par section [sections A à G] (1817).

    Date

    1817

    Cote

    EDEPOT20 1G/4

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Etat de section...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Etats de section sur liste : D'HUISON-LONGUEVILLE : année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/853

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : D'HUISON-LONGUEVILLE :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Etats de section sur liste : SERMAISE : section C à ZI, année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/916

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : SERMAISE : section C à...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Fiches 6003 Etats de section. - VAYRES-SUR-ESSONNE : section ZA à fin ; VIDELLES : début à section A 699.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/169

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - VAYRES-SUR-ESSONNE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  58. Résultat n°58

    VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Etat des sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières (1809).

    Date

    1809

    Cote

    EDEPOT76 1G/2

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Etat des sections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Fiches 6003 Etats de section. - ANGERVILLE : du début à section ZL.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/2

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - ANGERVILLE : du début...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  60. Résultat n°60

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice des propriétés foncières de la commune, récapitulation des contenances et revenus imposables : folios n° 443 à 886 (1828 - 1914).

    Date

    1828-1914

    Cote

    EDEPOT17 1G/15

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice des propriétés foncières...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  61. Résultat n°61

    Fiches 6003 Etats de section. - BOUTERVILLIERS et BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : du début à section A 599.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/23

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - BOUTERVILLIERS et BOUTIGNY-SUR-ESSONNE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Fiches 6003 Etats de section. - CHAMPMOTTEUX : section Y 200 à fin ; CHATIGNONVILLE et CHAUFFOUR-LES-ETRECHY.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/54

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - CHAMPMOTTEUX : section...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Fiches 6003 Etats de section. - MEREVILLE : sections AL 200 à ZM 99.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/108

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - MEREVILLE : sections...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Fiches 6003 Etats de section. - MILLY-LA-FORET : section E 200 à L.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/113

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - MILLY-LA-FORET : section...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  65. Résultat n°65

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section D [29 juin prairial an II/ juin 1794].

    Date

    1794

    Cote

    EDEPOT44 1G/29

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Etats de sections des propriétés bâties et non bâties [de A à D] (1823).

    Date

    1823

    Cote

    EDEPOT85 1G/11

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Etats de sections des propriétés bâties et non bâties...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  67. Résultat n°67

    Etats de section sur liste : MONNERVILLE : année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/892

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : MONNERVILLE : année 1988....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Fiches 6003 Etats de section. - CHALOU-MOULINEUX : section V à fin ; CHAMARANDE : du début à A 1399.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/52

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - CHALOU-MOULINEUX :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  69. Résultat n°69

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : registre des états de sections des propriétés non-bâties (1935-1986).

    Date

    1935-1986

    Cote

    EDEPOT5 1G/10

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : registre des...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  70. Résultat n°70

    ITTEVILLE. - Récapitulation de la matrice générale des propriétés bâties et non-bâties ; état des sections.

    Date

    1820-1845

    Cote

    EDEPOT54 1G/33

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Récapitulation de la matrice générale...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Etats de section sur liste : ETAMPES : section AO à AZ, année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/858

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : ETAMPES : section AO à...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Etats de section sur liste : MOIGNY-SUR-ECOLE : section B à I, année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/888

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : MOIGNY-SUR-ECOLE : section...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Fiches 6003 Etats de section. - GIRONVILLE : début à section I 99.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/83

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - GIRONVILLE : début...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, lettres MUO-ZOL (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2258W/15

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE RIS-ORANGIS

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE RIS-ORANGIS 1 (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE RIS-ORANGIS 1 (service versant)

  75. Résultat n°75

    AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières : sections H et I [deux volumes pour la section I] [vers 1791].

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT80 1G/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ;...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Fiches 6003 Etats de section. - MESPUITS : section ZC à fin ; MILLY-LA-FORET : début à section A 299.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/111

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - MESPUITS : section...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  77. Résultat n°77

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Cadastre : état des sections.

    Date

    1823

    Cote

    EDEPOT7 1G/3

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Cadastre : état des sections....

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Fiches 6003 Etats de section. - SERMAISE : section E 200 à fin ; SOISY-SUR-ECOLE : du début à section A.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/157

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - SERMAISE : section...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  79. Résultat n°79

    CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Etat des sections A, B, C : classement des propriétés bâties.

    Date

    1818

    Cote

    EDEPOT22 1G/13

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Fiches 6003 Etats de section. - ONCY-SUR-ECOLE : section C 300 à fin ; ORMOY-LA-RIVIERE : début à section Z.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/131

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - ONCY-SUR-ECOLE : section...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)