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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Etat des sections A, B et C (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT18 1G/10

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Etat des sections...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  2. Résultat n°2

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre I [des sections A à E [début] ] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/7

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre II [des sections M à Q] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/9

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  4. Résultat n°4

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre II [des sections E [fin] à L] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/8

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : états des sections A, B, C, D, E et F de la paroisse de CHAMPCUEIL (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT17 1G/12

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : états des sections A, B, C,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale : état de section E (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT66 1G/6

    • Contexte : SAINT-CYR-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale...

    Producteur :

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service versant)

  7. Résultat n°7

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale : état de section A (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT66 1G/2

    • Contexte : SAINT-CYR-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale...

    Producteur :

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service versant)

  8. Résultat n°8

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale : état de section C (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT66 1G/4

    • Contexte : SAINT-CYR-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale...

    Producteur :

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service versant)

  9. Résultat n°9

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale : état de section D (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT66 1G/5

    • Contexte : SAINT-CYR-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale...

    Producteur :

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service versant)

  10. Résultat n°10

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale : état de section B (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT66 1G/3

    • Contexte : SAINT-CYR-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale...

    Producteur :

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service versant)

  11. Résultat n°11

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations financières : état de sections, sections A et D.

    Date

    1790

    Cote

    EDEPOT8 1G/4

    • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)

  12. Résultat n°12

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section H.

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT44 1G/27

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières : sections A, B, C et D [vers 1791].

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT80 1G/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ;...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières : sections H et I [deux volumes pour la section I] [vers 1791].

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT80 1G/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ;...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  15. Résultat n°15

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section C.

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT44 1G/25

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Contributions. - Etat des sections de la paroisse de Chauffour (23 juin 1791).

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT23 1G/7

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Contributions. - Etat des...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  17. Résultat n°17

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section E.

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT44 1G/26

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Etats des sections D et E.

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT52 1G/2

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : états des sections A, B, C, D, E et F de la paroisse de CHAMPCUEIL (1791 - an 5) ; matrice des propriétés foncières [document en mauvais état].

    Date

    1791-1797

    Cote

    EDEPOT17 1G/11

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : états des sections A, B, C,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    ORSAY. - Contributions et administration financière.

    Date

    1791-1805

    Cote

    EDEPOT64 2G/4

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Contributions et administration financière.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  21. Résultat n°21

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Cadastre.- Etat de mutations de terres par section : sections a ""d' Ardenelle"", d ""des Ormes"", f ""de Berchevilliers"" (1791) ; état de sections des propriétés bâties et non bâties (1828).

    Date

    1791-1828

    Cote

    EDEPOT58 1G/8

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Cadastre.- Etat de mutations...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Etat indicatif des propriétés renfermées dans les sections A, B et C ; A : section du village, de la vallée et des vignes, B : section de la plaine, C : sections des bois et prés.

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT22 1G/11

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Fonds des communes. Boigneville : état des sections, 1791. Boissy-sous-Saint-Yon : société populaire, discours, 30 germinal an II.

    Date

    1791-1794

    Cote

    L/173

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Fonds des communes. Boigneville : état des sections,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    MAUCHAMPS. - Etat de sections.

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT55 1G/2

    • Contexte : MAUCHAMPS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MAUCHAMPS. - Etat de sections.

    Producteur :

    MAUCHAMPS (service producteur), MAUCHAMPS (service versant)

  25. Résultat n°25

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Etat des sections.

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT15 1G/1

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Etat des sections.

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  26. Résultat n°26

    AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières : sections E, F et G [vers 1791].

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT80 1G/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ;...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  27. Résultat n°27

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section D [29 juin prairial an II/ juin 1794].

    Date

    1794

    Cote

    EDEPOT44 1G/29

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  28. Résultat n°28

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section E [29 juin prairial an II/ juin 1794].

    Date

    1794

    Cote

    EDEPOT44 1G/30

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  29. Résultat n°29

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section H [29 juin prairial an II/ juin 1794].

    Date

    1794

    Cote

    EDEPOT44 1G/33

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  30. Résultat n°30

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section F [29 juin prairial an II/ juin 1794].

    Date

    1794

    Cote

    EDEPOT44 1G/31

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  31. Résultat n°31

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section G [29 juin prairial an II/ juin 1794].

    Date

    1794

    Cote

    EDEPOT44 1G/32

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  32. Résultat n°32

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section B [29 juin prairial an II/ juin 1794].

    Date

    1794

    Cote

    EDEPOT44 1G/28

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  33. Résultat n°33

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : contribution foncière, état de sections (an V), matrice (an V) [1796/1797], atlas cadastral (1820), états de sections (1823), matrice cadastrale des propriétés non bâties [2 volumes] (1836-1914), matrice cadastrale des propriétés bâties (1881-1911), tableaux comparatifs des évaluations de maisons et d'usines [s. d.].

    Date

    1796-1914

    Cote

    EDEPOT5 1G/2

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : contribution...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  34. Résultat n°34

    SACLAS. - Contributions et administrations financières. Etat de section (an V).

    Date

    1797

    Cote

    EDEPOT35 1G/1

    • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SACLAS. - Contributions et administrations financières....

    Producteur :

    SACLAS (service producteur), SACLAS (service versant)

  35. Résultat n°35

    SACLAS. - Contributions et administrations financières. Mandements des contributions foncière, personnelle et mobilière, portes et fenêtres.

    Date

    1807-1858

    Cote

    EDEPOT35 1G/3

    • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SACLAS. - Contributions et administrations financières....

    Producteur :

    SACLAS (service producteur), SACLAS (service versant)

  36. Résultat n°36

    VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Etat des sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières (1809).

    Date

    1809

    Cote

    EDEPOT76 1G/2

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Etat des sections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  37. Résultat n°37

    ORSAY. - Contributions et administration financière. - Etat de section des propriétés foncières, procès-verbal de délimitation du territoire de la commune (copie).

    Date

    1810-1839

    Cote

    EDEPOT64 2G/2

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Contributions et administration financière....

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  38. Résultat n°38

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Etat de sections propriétés bâties et non bâties : section A dite de Villeziers et section B dite La Grange aux Moines ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières de la section, propriétés non bâties ; section réunies ABC, classement parcellaire et évaluation, propriétés bâties

    Date

    1810

    Cote

    EDEPOT51 1G/1

    • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service producteur), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service versant)

  39. Résultat n°39

    VARENNES-JARCY. - Contributions. - Etat de section des propriétés non bâties [classement par section : de A à F] (1812).

    Date

    1812

    Cote

    EDEPOT68 1G/2

    • Contexte : VARENNES-JARCY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VARENNES-JARCY. - Contributions. - Etat de section...

    Producteur :

    VARENNES-JARCY (service producteur), VARENNES-JARCY (service versant)

  40. Résultat n°40

    CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Etat de la section C.

    Date

    1812

    Cote

    EDEPOT22 1G/15

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)