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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2549W/50
Date
2012
Lieu
RIS-ORANGIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°12_0993_2_00 Liaison douce entre...
2
Cote
2518W/13
Date
2006-2007
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, NORVILLE (LA)
Type de document
DEMANDE D AUTORISATION
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande de déclaration d'intérêt général...
3
Cote
2491W/389
Date
2006
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-AUBIN, MASSY Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
4
Cote
2491W/239
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : dossiers SI Aménagement...
5
Cote
2491W/132
Date
2006
Lieu
SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, CHALO-SAINT-MARS
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE...
6
Cote
2336W/48
Date
2011
Lieu
RIS-ORANGIS Commune, GOMETZ-LA-VILLE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPELS D'OFFRES.

  • Marché n°11_0649_1_01 : RN7 RIS-ORANGIS liaison douce...
7
Cote
2336W/47
Date
2011
Lieu
ESSONNE, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPELS D'OFFRES.

  • Marché n°11_0649_1_02 : RN7 RIS-ORANGIS liaison douce...
8
Cote
2336W/46
Date
2011
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPELS D'OFFRES.

  • Marché n°11_0649_1_01 : RN7 RIS-ORANGIS liaison douce...
9
Cote
2106W/13
Date
1984-2000
Lieu
ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : modification...
10
Cote
2106W/12
Date
1982-1998
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : demande...
11
Cote
2059W/97
Date
1979
Lieu
EVRY Arrondissement, VERRIERES-LE-BUISSON, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA), BREUILLET, ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Création d'une zone de sports et de loisirs à VERRIERES-LE-BUISSON....
12
Cote
2059W/74
Date
1977
Lieu
CORBEIL Arrondissement, VIRY-CHATILLON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, VERRIERES-LE-BUISSON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LINAS
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Assainissement du secteur de la route nationale 7 à...
13
Cote
2059W/73
Date
1977
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ORGE (COURS D EAU), EVRY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, CORBEIL-ESSONNES Commune, BONDOUFLE, BRUNOY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Extension Ouest II de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations...
14

Construction d'un collège et de logements sociaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'espaces libres boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un terrain de sport à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue du Pied de la Tour à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Assainissement du secteur de la route nationale 7 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation de la rue des Couppières à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du stade de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du bassin de retenue de la SALMOUILLE à MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement des espaces verts publics à ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'échangeur du chemin départemental 133 et route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement au lieu dit les Jonchettes à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Constructions scolaires, commune des MOLIERES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie S3 à ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du groupe scolaire à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route nationale 446, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement communal les Grandes Ouches à CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'équipements communaux et centre de secours à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre aéré à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un ensemble des 3 pignons à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation du chemin départemental 117 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement du carrefour de la Bourgogne à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A10 à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Transfert du centre radioélectrique de FLEURY-MEROGIS sur la commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

Cote
2059W/71
Date
1977
Lieu
CORBEIL Arrondissement, SALLEMOUILLE (COURS D EAU), VIRY-CHATILLON Commune, MILLY-LA-FORET Commune, OLLAINVILLE, SAULX-LES-CHARTREUX, LINAS, GIF-SUR-YVETTE Commune, MASSY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MARCOUSSIS, ORMOY, MONTLHERY Commune, PALAISEAU Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, ETIOLLES, MOLIERES (LES), CHEPTAINVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, IGNY, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, FLEURY-MEROGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Construction d'un collège et de logements sociaux à...
15
Cote
2059W/65
Date
1976
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ORGE (VALLEE DE L), MARCOUSSIS, LINAS, BIEVRES (VALLEE DE LA), VARENNES-JARCY, VERRIERES-LE-BUISSON, JUVISY-SUR-ORGE Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune, YERRES Commune, NOZAY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Création de la voie F6, voie des bords de l'ORGE, commune...
16
Cote
2059W/63
Date
1976
Lieu
CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA), VERRIERES-LE-BUISSON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Aménagement de la voie de la vallée de la BIEVRES,...
17
Cote
2059W/54
Date
1975
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, IGNY, SACLAY, NOZAY, MARCOUSSIS, ORSAY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Déviation des routes nationales 446 et 7, commune de...
18
Cote
2059W/36
Date
1973
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, BONDOUFLE, LINAS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Réalisation du carrefour de la route nationale 446...
19
Cote
2059W/25
Date
1972
Lieu
CORBEIL Arrondissement, RIS-ORANGIS Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), MONTLHERY Commune, PALAISEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE.

  • Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, commune de...
20
Cote
1962W/32
Date
1997-2001
Lieu
ORGE (COURS D EAU), ARPAJON Commune, GRIGNY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, REMARDE (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU), VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Ouvrages d'art : Route Départementale 152 : reconstruction...