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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Aménagement des routes nationales. - Déviations ; RN186 à VALENTON, RN372 à COURANCES, RN446 à MONTLHERY et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : plans.

Cote
1502W/154
 Date
1961-1965
 Lieu
COURANCES, MONTLHERY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
plan

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Aménagement des routes nationales. - Déviations ; RN186...
Résultat n°2

Reévaluation indemnitaire pour l'aménagement de terrains de sports à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 19 à AVRAINVILLE-EGLY. - Expropriations : dossier de procédure (1978-1979). Aménagement du carrefour entre la route nationale 372 et la route nationale 448 à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1978-1979). Construction d'un parc de stationnement sur le territoire de la commune de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Adduction d'eau de la commune de MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation du chemin départemental 133 jusqu'à la route nationale 446 à LONGPONT-SUR-ORGE et MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation de la route nationale 306 à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1979).

Cote
2059W/91
 Date
1978-1979
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, AVRAINVILLE, EGLY, MILLY-LA-FORET Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MORSANG-SUR-SEINE, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Reévaluation indemnitaire pour l'aménagement de terrains...
Résultat n°3

Routes Nationales. - RN191, (1962-1966) ; RN306, (1952-1968) ; RN372, (1963-1967) ; RN446, (1958-1967) ; RN448, (1962-1965) ; RN449, (1960-1966) ; RN837, (1964-1967) ; RN838, (1961-1967) : dossiers fonciers.

Cote
1502W/723
 Date
1952-1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Routes Nationales. - RN191, (1962-1966) ; RN306, (1952-1968)...
Résultat n°4

Route Nationale 372, déviation de COURANCES : avant-projet, projet d'exécution et marché public.

Cote
1502W/1553
 Date
1962-1964
 Lieu
COURANCES
 Type de document
marché public, avant-projet

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 372, déviation de COURANCES : avant-projet,...
Résultat n°5

RN372, déviation de COURANCES.- Points kilométriques, aménagement ; enquêtes d'utilité administrative et parcellaire ; classement des délaissés ; réglementation concernant les riverains : arrêté de cessibilité, coupures de presse, circulaires.

Cote
1502W/780
 Date
1965-1966
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
état parcellaire, règlement, arrêté préfectoral, coupure de presse, circulaire

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • RN372, déviation de COURANCES.- Points kilométriques,...
Résultat n°6

MILLY-LA-FORET. - Routes nationales 372 et 448, carrefour. MONTGERON. Route nationale 5. Chemin départemental 31.

Cote
1129W/60
 Date
1979
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune
 Type de document -

  • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • MILLY-LA-FORET. - Routes nationales 372 et 448, carrefour....