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  1. Résultat n°1

    Aménagement des routes nationales. - Déviations ; RN186 à VALENTON, RN372 à COURANCES, RN446 à MONTLHERY et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : plans.

    Date

    1961-1965

    Cote

    1502W/154

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Aménagement des routes nationales. - Déviations ; RN186...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Reévaluation indemnitaire pour l'aménagement de terrains de sports à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 19 à AVRAINVILLE-EGLY. - Expropriations : dossier de procédure (1978-1979). Aménagement du carrefour entre la route nationale 372 et la route nationale 448 à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1978-1979). Construction d'un parc de stationnement sur le territoire de la commune de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Adduction d'eau de la commune de MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation du chemin départemental 133 jusqu'à la route nationale 446 à LONGPONT-SUR-ORGE et MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation de la route nationale 306 à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1979).

    Date

    1978-1979

    Cote

    2059W/91

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Reévaluation indemnitaire pour l'aménagement de terrains...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  3. Résultat n°3

    Routes Nationales. - RN191, (1962-1966) ; RN306, (1952-1968) ; RN372, (1963-1967) ; RN446, (1958-1967) ; RN448, (1962-1965) ; RN449, (1960-1966) ; RN837, (1964-1967) ; RN838, (1961-1967) : dossiers fonciers.

    Date

    1952-1968

    Cote

    1502W/723

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Routes Nationales. - RN191, (1962-1966) ; RN306, (1952-1968)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Route Nationale 372, déviation de COURANCES : avant-projet, projet d'exécution et marché public.

    Date

    1962-1964

    Cote

    1502W/1553

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 372, déviation de COURANCES : avant-projet,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    RN372, déviation de COURANCES.- Points kilométriques, aménagement ; enquêtes d'utilité administrative et parcellaire ; classement des délaissés ; réglementation concernant les riverains : arrêté de cessibilité, coupures de presse, circulaires.

    Date

    1965-1966

    Cote

    1502W/780

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • RN372, déviation de COURANCES.- Points kilométriques,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    MILLY-LA-FORET. - Routes nationales 372 et 448, carrefour. MONTGERON. Route nationale 5. Chemin départemental 31.

    Date

    1979

    Cote

    1129W/60

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • MILLY-LA-FORET. - Routes nationales 372 et 448, carrefour....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)