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Dossier de marché n°13_1080_1_01 Route départementale RD207/RN20 MORIGNY-CHAMPIGNY, lot n°1, sous-traitant, avenants n°13_1080_1_02, lot 2 : marché original (2013).

2550W/13

2013

ESSONNE

marché public

Dossier de marché n°13_1068_1_05 Route départementale RD153 MENNECY, suppression du PN 19, lot n°5, aménagement paysagés (2013) ; dossier de marché n° 13_1080_1_01 Route départementale RD207/RN20 MORIGNY-CHAMPIGNY, lot n°1 : fond de dossier (2013).

2550W/12

2013

MENNECY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY

marché public

Dossier de marché n°13_1005_2_00 MO Route nationale RN 20 Champarts et ARPAJON, circulation lignes transports en commun (MN) : marché original (2013).

2550W/1

2013

ESSONNE

marché public

Dossier de marché n°12_0990_1_00 Route nationale RN20 MONTLHERY, aménagement de bus et sécurité routière : marché original, fond de dossier (2012).

2549W/49

2012

MONTLHERY Commune

marché public

Dossier de marché n°12_0917_1_02 Route nationale RN20 ARPAJON - EGLY-OLLAINVILLE, protection phoniques lot 2 : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0917_1_03 Route nationale RN20 ARPAJON - EGLY-OLLAINVILLE, protection phoniques lot 3 : marché original, fond de dossier (2012).

2549W/43

2012

ARPAJON Commune, EGLY, OLLAINVILLE

marché public

Dossier de marché n°12_0917_1_01 Route nationale RN20 ARPAJON - EGLY-OLLAINVILLE, protection phoniques suite du lot 1 : marché original, fond de dossier (2012).

2549W/42

2012

ARPAJON Commune, EGLY, OLLAINVILLE

marché public

Dossier de marché n°12_0917_1_01 Route Nationale RN20 ARPAJON - EGLY-OLLAINVILLE, protection phoniques lot 1 : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0917_1_01 Assistance juridique auprès du TGI et cour d'appel des procédures d'expropriation pour les opérations routières : marché original, fond de dossier (2012).

2549W/41

2012

ARPAJON Commune, EGLY, OLLAINVILLE

marché public

Dossier de marché n°12_0901_1_02 Route Nationale RN20 ETAMPES réfection 2 ouvrages lot 2 : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0995_1_00 Installation entretien maintenance des stations météo : marché original, fond de dossier (2012).

2549W/36

2012

ETAMPES Commune, ESSONNE

marché public

Dossier de marché n°12_0901_1_01 Route Nationale RN20 ETAMPES, réection 2 ouvrages lot 1 : marché original, fond de dossier (2012).

2549W/35

2012

ETAMPES Commune

marché public

Route nationale RN20, aménagement de carrefours : aménagement du carrefour nord de LINAS, plan des travaux signalisation, 1/200e, modifié 1969 ; implantation de bordure, profil en travers, non daté ; plan ex carrefour sud AVRAINVILLE, non daté ; RN20, plans de divers carrefours, non datés RN20, élargissement de la chaussée et recalibrage de la plateforme entre les PK19365 au PK 2400, territoires communaux d'AVRAINVILLE et BOISSY-SOUS-SAINT-YON, plan au 1/500e, non daté ; plan de la propriété de M. Lagauche cédée par la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, 1/500e, mai 1959 ; RN20, recalibrage de la plate forme entre les déviations de LINAS et d'ARPAJON entre les PK 13071 et 16020, enquête parcellaire dans la commune d'ARPAJON, plan parcellaire, 1/500e, non daté ; lieu-dit Parc de Chanteloup, propriété de la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, projet de division, 1/1250e, mars 1959 ; lieu-dit Parc de Chanteloup, propriété de M. Dege cédée par M. Lagauche, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, plan, 1/1500e, novembre 1962 ; plan rue de Chanteloup, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, non daté ; RN20 carrefour nord d'ARPAJON, aménagement d'un toboggan provisoire rampes d'accès, non daté ; RN20, recalibrage de la plate forme entre les déviations de LONGJUMEAU et de LINAS entre les PK 5902 et 11669, enquête parcellaire dans la commune de MONTLHERY, plan parcellaire, 1/500e, décembre 1954 ; RN20 carrefour nord d'ARPAJON, aménagement d'un toboggan provisoire rampes d'accès, projet d'exécution, plan d'ensemble, mars 1971 ; RN20 carrefour de la montagne, plan, 1/200e, non daté ; RN20, aménagement du carrefour avec le CD19E, coupes types, 1/100e, non daté ; RN 20, aménagement du carrefour nord de LINAS, plan des travaux, 1/200e, non daté ; RN 20, Le Bas de TORFOU du PK 21800 à 22850, non daté ; RN20, déviation de LINAS PK 11577 à 13071, projet d'exécution, profil en long, 1/000e, non daté ; RN20 carrefour de la montagne, profil en long, 1/500e, non daté ; RN20 commune de LINAS, aménagement du carrefour nord, 1/200e non daté ; éclairage du carrefour RN20 et CD99, côte de TORFOU, plan au 1/500e, non daté ; projet d'installation de feux de signalisation aucarrefour RN20 et CD, plan au 1/500e, non daté ; RN20, aménagement du carrefour du CD26, non daté.

2500W/30

1954-1971

LINAS, AVRAINVILLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, TORFOU

plan

ARPAJON, LINAS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : plan des alignements route nationale RN20, recalibrage de la plate forme entre les déviations de LONGJUMEAU et de Linas PK 5902 à 11669, enquête parcellaire dans la commune de Saint-Germain-lès-Arpajon, plan parcellaire, 1/500e, décembre 1954 ; plan d'alignement RN20, entre le PK 13070 et le PK 16020, 1/500e, février 1956.

2500W/29

1954-1956

LINAS, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LONGJUMEAU Commune

plan

ARPAJON, route nationale RN20, déviation d'Arpajon entre les PK 16020 et 19340, projet d'exécution, communes d'ARPAJON, OLLAINVILLE, EGLY, AVRAINVILLE : plan parcellaire, 1/500e, décembre 1941 avec mise à jour janvier 1951.

2500W/28

1941-1951

ARPAJON Commune, OLLAINVILLE, EGLY, AVRAINVILLE

plan

MONTLHERY : plan des alignements route nationale RN20, recalibrage de la plate forme entre les déviations de LONGJUMEAU et de LINAS PK 5902 à 11669, enquête parcellaire dans la commune de Montlhéry, plan parcellaire, 1/500e, non daté ; plan d'alignement RN 20, 9k500 à 11k500, non daté.

2500W/27

s.d

MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, LINAS

plan

LINAS, route nationale RN20, déviation de Linas : PK 11577 à 13071, desserte des propriétés enclavées, plan parcellaire des terrains à acquérir, 1/500e, mai 1953 ; déviation de Linas, PK 11577 à 13071, interdiction de l'accès direct des propriétés riveraines, plan parcellaire fixant les liumites de l'interdiction, acquérir, mai 1953 ; déviation de Linas, PK 11577 à 13071, plan parcellaire, 1/500e, mars 1944.

2500W/26

1944-1953

LINAS

plan

ARPAJON, route nationale RN20, déviation d'Arpajon : plan d'alignement RN20, 21k.800 à 22k.850, non daté ; déviation d'Arpajon entre les PK 16020 et 19365, projet d'exécution, plan de situation, 1/5000e, non daté ; déviation d'Arpajon, projet d'exécution, plan du chemin départemental 152, 1/500e, non daté ; déviation d'Arpajon entre les PK 16020 et 19365, construction de la chaussée, profil en long, 1/1000e, non daté ; déviation d'Arpajon entre les PK 16020 et 19365, plan parcellaire, 1/500e, avril 1954 ; éperons d'assainissement des talus de déblais, 1/20e, non daté.

2500W/25

1954

ARPAJON Commune

plan

MARCOUSSIS ET MONTLHERY : plan d'alignement, route nationale RN446, 16k.450 à 18k.200, 1/50000e, octobre 1942 ; 18k.200 à 19k.300, 1/50000e, octobre 1942 ; profil en long RN446 (19k.200 à 22k.500), 1/2000e, non daté ; plan d'alignement RN446 (19k.300 à 22k.250), 1/50000e, décembre 1943.

2500W/24

1942-1943

MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune

plan

LONGPONT ET MONTLHERY, route nationale RN20, Déviation du CD113, chemin départemental n° 133 entre la RN20 et le CD25 : état parcellaire, non daté ; plan de réfection de rives du CD133, non daté ; déviation du CD133, plan général n° 1, 1/500e, février 1977 ; déviation du CD 133, plan général n° 1, détail altimétrique, 1/500e, février 1977 ; déviation du CD133, plan général n°3, 1/500ème, février 1977 ; plan du CD133, 1/500e, non daté ; C6-2ème section, déviation de la RN20, APS, plan synoptique, 1/10000e, non daté ; plan de la section de RN20 comprise entre les communes d'ARPAJON et d'AVRAINVILLE, non daté ; copie du plan de masse schématique de la route des Templiers à MONTLHERY, 1/500e, non daté ; plan de la liaison CD133 - RN20 entre les communes de Montlhéry et de Longpont, non daté ; planche n° 2 du CD133 sur la commune de Longpont, 1/500e, 3 mars 1977 ; plan parcellaire du CD133 sur la commune de Montlhéry, 1/500e, non daté.

2500W/23

1977

LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE

plan

LINAS, aménagement de l'entrée Nord de Linas : APS modificatif, plan général (phase 1), 1/200ème, 26/07/1996 ; APS modificatif, plan de la signalisation existante, 1/1000ème, 26/07/1996 ; plan de la signalisation à créer, 1/1000ème, 26/07/1996 ; APS modificatif, plan de situation, 1/25000ème, 26/07/1996 ; APS modificatif, estimation sommaire, 26/07/1996 (chemise vide) ; route nationale RN20 accidents de 1991 à 1995 du PR 11+600 au PR 11+700 (feuilles 6 et 7), 1/500e, non daté ; notes sur la création de feux tricolores au carrefour de l'entrée nord de Linas (1996).

2500W/22

1996

LINAS

plan

LINAS, restruction de la voirie au carrefour à l'entrée Nord de Linas : notes, rapport sur l'APS modificatif (1994-1997) ; plan d'ensemble modifié de la restruction de la voirie au carrefour à l'entrée Nord de Linas, 1/500e, 22/07/1997 ; aménagement de l'entrée nord de Linas, APS modificatif, plan général (phase définitive), 1/500e, 26/07/1996 ; plan de situation de la restruction de la voirie au carrefour à l'entrée nord de Linas, 1/25000e, 13/06/1997 ; plan général n° 1 de la restruction de la voirie au carrefour à l'entrée nord de Linas, 1/200e, 13/06/1997 ; plan général n° 2 de la restruction de la voirie au carrefour à l'entrée nord de Linas, 1/200e, 13/06/1997 ; plan général n° 3 de la restruction de la voirie au carrefour à l'entrée nord de Linas, 1/200e, 13/06/1997 ; profil en long de la voie à créer pour la restruction de la voirie au carrefour à l'entrée nord de Linas, 1/200e, 13/06/1997 ; cahier de profil en travers de la restruction de la voirie au carrefour à l'entrée nord de Linas, 1/100e, 13/06/1997 ; plan général de cooordination sécurité, protection de la santé (PGCSPS) du 16/09/1996 ; dossier d'exploitation : correspondance, arrêté, notes, fiche de prévision de chantier non courant, bilan horaire périodique, plans (1995-1996) ; carrefour Nord Linas RN 20, 2 photographies couleur de type Polaroïd (1er mars 1997).

2500W/21

1955-1997

LINAS

plan

CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821, aménagement de carrefour giratoire : note, promesse de vente, avis du domaine, correspondance, plans (2004-2005) ; FONTENAY-LES-BRIIS - route départementale RD97, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation (2003) ; BRUYERES-LE-CHATEL - route départementale RD116 / RD27, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, rapport d'enquête, arrêté, plans, avis du domaine (1996-1998) ; LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118 / route nationale RN20, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbaux de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, plans, avis du domaine (2003-2005) ; PARAY-VIEILLE-POSTE - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbal de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, arrêtés, rapport d'enquête, correspondance, articles de presse, plans (1994-1996) ; SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : note, enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, procès-verbaux de délimitation, certificat de non-appel, ordonnance (1986-2005) ; MASSY - CD120 / CD156, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hpothèques, délibération du Conseil Général, procès-verbal de délimitation, arrêté, avis du domaine, plans, rapport d'enquête, plans (1984-1987) ; VAUGRINEUSE - route départementale RD131, aménagement de carrefour giratoire : note, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation, avis du domaine, plans (1998-2000).

2359W/52

1986-2005

CHALO-SAINT-MARS, FONTENAY-LES-BRIIS, BRUYERES-LE-CHATEL, LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, PARAY-VIEILLE-POSTE, MASSY Commune, VAUGRIGNEUSE

note, avis, correspondance, plan, compte rendu, procès-verbal, déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, texte officiel

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°588 (91-2005-00004) : rejet des eaux pluviales route départementale RD207, route nationale RN 20 - Conseil Général de l'Essonne ; n°548 : mise en oeuvre d'un étang à CROSNE - communauté du Val d'Yerres ; n°557 : curage partiel du lac du port sud à BREUILLET - Syndicat des copropriétaires de la résidence du port sud ; n°563 : aménagement du site du lavoir à YERRES - SIARV ; n°564 et 564 bis : plan d'épandage des boues à BOUTIGNY - SIARV BOUTIGNY, VAYRES-SUR-ESSONNE.

2137W/14

2002-2009

CROSNE, BREUILLET, YERRES Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE

déclaration

Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAD) à SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du parc peri-urbain à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la route nationale 20 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction d'un centre de secours pour pompiers à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la Zone d'Activités Concertée (ZAC) de la plaine des Godets à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Extension du stade à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

2059W/87

1978

CORBEIL Arrondissement, SACLAY, PALAISEAU Commune, LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON

dossier de procédure

Construction d'un terrain de sports à PARAY-VIEILLE-POSTE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Déviation du chemin départemental 19, route nationale 20 à AVRAINVILLE et EGLY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1978). Aménagement de la route de chasse sur le territoire des communes de BALLAINVILLIERS et de VILLIERS-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

2059W/85

1978

CORBEIL Arrondissement, AVRAINVILLE, EGLY, BALLAINVILLIERS, VILLIERS-SUR-ORGE

dossier de procédure

Aménagement de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1976). Aménagement de la route nationale 446, commune de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Réalisation de l'échangeur entre le chemin départemental 133 et la route nationale 20, commune de MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Réalisation de la voie S3 à ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

2059W/64

1976

CORBEIL Arrondissement, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MONTLHERY Commune, ETIOLLES

dossier de procédure

Aménagement de l'échangeur entre la route nationale 20 et chemin vicinal 1 et 4 à GUILLERVAL. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Liaison des chemins départementaux 29 et 97, commune de PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 35, communes de NOZAY et MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Ouverture d'une voie nouvelle en prolongement de l'avenue des Princes, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 31, commune de GRIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

2059W/55

1975

CORBEIL Arrondissement, GUILLERVAL, PLESSIS-PATE (LE), NOZAY, MARCOUSSIS, VERRIERES-LE-BUISSON, GRIGNY Commune

dossier de procédure

Aménagement de la place Charles de Gaulle, commune de BOUTIGNY-SUR-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 35, commune de VILLEJUST, NOZAY, MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de l'échangeur entre le chemin départemental 133 et la route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 19 à LA NORVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'un hôtel des Postes, commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 117, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

2059W/53

1975

CORBEIL Arrondissement, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VILLEJUST, NOZAY, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), MORANGIS, IGNY

dossier de procédure

Réalisation d'une liaison routière entre le chemin départemental 19 en limite Nord de l'aérodrome militaire de BRETIGNY et le chemin départemental 31 au sud de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de la zone d'aménagement concertée (ZAC), commune de CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Agrandissement du cimetière de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 35, commune de VILLEJUST. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 16, carrefour sur la commune de BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de logements sociaux et bureaux à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la route nationale 20, commune de BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création d'espaces verts sur les communes de GIF-SUR-YVETTE et SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Servitude ligne haute tension à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

2059W/47

1975

CORBEIL Arrondissement, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BONDOUFLE, CORBREUSE, WISSOUS, VILLEJUST, BREUILLET, GIF-SUR-YVETTE Commune, BALLAINVILLIERS, EVRY Commune, YVELINES, PALAISEAU Commune

dossier de procédure

Aménagement d'un carrefour, liaison chemin départemental 26, route nationale 20, communes de BOISSY-SOUS-SAINT-YON et AVRAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison des chemins départementaux 29 et 97 à PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison du chemin départemental 29 à la route nationale 446, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure [avec photographies]. Création de la base de plein air et de loisirs d'ETAMPES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Chemin départemental 117 à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Redressement du chemin départemental 133 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Construction de la piscine de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Desserte ferroviaire de la ville nouvelle nouvelle d'EVRY, commune de GRIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

2059W/44

1974

CORBEIL Arrondissement, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, AVRAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ETAMPES Commune, IGNY, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, GRIGNY Commune

dossier de procédure, document photographique

Autoroute A87, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Déviation de la route nationale 188, communes de MASSY, CHAMPLAN, PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement entre la bifurcation de WISSOUS et la route nationale 20. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement chemin départemental 59, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Autoroute C6, Chemin départemental 59, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute A10 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

2059W/19

1971

CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMPLAN, PALAISEAU Commune, WISSOUS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

dossier de procédure

Aménagement d'un échangeur entre le chemin départemental 118 et la route nationale 20, commune de LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Implantation de l'école Polytechnique de PALAISEAU. - Expropriations: dossier de procédure (1970). Aménagement de la route nationale 306 à BIEVRES et SACLAY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Construction Autoroute A10, communes de MASSY et VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriation : dossier de procédure (1970).

2059W/10

1970

CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, PALAISEAU Commune, BIEVRES Commune, SACLAY, MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON

dossier de procédure

Ouvrages d'art - Traitement des aciers corrodés - Route Départementale 186/Route Nationale 20 à BALLAINVILLIERS, Route Départementale 36/Route Nationale 118 à SACLAY, Route Départementale 50/Route Nationale6 à MONTGERON, Route Départementale 109/Route Nationale 20 à GUILLERVAL, Route Départementale 18/Route Nationale 20 à MONNERVILLE : avant-projet sommaire, marché public, comptes-rendus de réunion, analyse des offres, dossier de récolement (2003-2007).

2012W/57

2003-2007

BALLAINVILLIERS, SACLAY, MONTGERON Commune, GUILLERVAL, MONNERVILLE

marché public

Ouvrages d'art de la route départementale 117 sur la Route Nationale 20 à CHAMPLAN : dossier de récolement, levé topographique, dossier de diagnostic, courriers, dossier de consultation des entreprises, comptes rendus de réunion de chantier (2002-2006).

2012W/54

2002-2006

CHAMPLAN

marché public

Comité départemental de la sécurité routière, programme RÉAGIR : enquêtes sur accidents, reportage photographique LISSES (19 mai 1983), ONCY-SUR-ÉCOLE (29 mai 1983), GRIGNY (21 juin 1983), ORMOY (25 février 1984), WISSOUS (4 septembre 1984), Route Nationale 20 (13 juillet 1984), VIRY-CHÂTILLON (9 mars 1984).

2006W/164

1983

LISSES, ONCY-SUR-ECOLE, GRIGNY Commune, ORMOY, WISSOUS, VIRY-CHATILLON Commune

document photographique

Comité départemental de la sécurité routière, programme RÉAGIR : enquêtes sur accidents, reportage photographique Route Nationale 20/ETAMPES (3 août 1983), BOISSY-LA-RIVIÈRE (6 septembre 1983), VIGNEUX-SUR-SEINE (20 novembre 1983), DRAVEIL (27 juillet et 16 décembre 1983), ETAMPES (23 mai et 12 juin 1983), BRUNOY (26 juin 1983), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (16 juillet 1983).

2006W/162

1983

ETAMPES Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, DRAVEIL Commune, BRUNOY Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON

document photographique

Liaison La Francilienne (Route Nationale 104) / Route Départementale 19 : dossier étude hydraulique, dossier de prise en considération, ossier étude de circulation (1993-1996) ; Doublement de la route départementale entre la Francilienne et la Route nationale : dossier étude préliminaire, dossier diagnostic de l'itinéraire (1995).

1962W/17

1993-1996

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune

dossier de procédure

Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales, des circonscriptions des députés, des limites des arrondissements, des répartitions politiques par cantons ; organigramme nominatif de la Préfecture ; principaux dossiers en mai 2006 : intercommunalité, budget de la ville de CORBEIL-ESSONNES, budget de la ville de GRIGNY, budget SIREDOM (Syndicat Intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères), économies et entreprises, contrat de projet Etat-Région et SDRIF (Schéma directeur de la Région Ile-de-France) sur les transports collectifs, environnement (lutte contre les pollutions, lutte contre le bruit, la pollution de l'eau, les stations d'épuration), rénovation urbaine et logements (demandes de logements, politique de la ville), situation irrégulière des étrangers, reconduite à la frontière, maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS, réforme de l'administration départementale de l'Etat, réorganisation de la Préfecture, aménagement de la Ville Nouvelle d'EVRY, projet de construction d'un hôpital sud à EVRY - CORBEIL-ESSONNES, projet commercial sur le site de l'entreprise Lu-Danone à RIS-ORANGIS, classement de la Vallée du Val d'Yerres au titre des sites, pollution des nappes phréatiques à cause du forage agricole ; Données statistiques provenant de l'Institut National de la Statistique et des études économiques (INSEE) (avril 2006) sur les structures intercommunales, les juridictions, la population départementale, les données politiques, évolution de la situation politique de l'ESSONNE (analyse des résultats, résultats politiques depuis 1999), données économiques par secteurs d'activités, données sur la sécurité publique par districts (délinquance des mineurs, les violences urbaines), les moyens de la Préfecture et de la sous-Préfecture (effectifs, budget, missions), situation (par arrondissement) de l'intercommunalité, des Contrats Locaux de Sécurité (CLS) et des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la délinquance (CLSPD), caractéristiques économiques et scientifiques, environnementales et urbanistiques, caractéristiques des infrastructures et des transports, de la culture et du sport, de l'agriculture, de l'industrie, du commerce et de l'artisanat ; situation immobilière de la police nationale de l'Essonne [communes de BIEVRES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, DRAVEIL, ETAMPES, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, PALAISEAU, SAVIGNY-SUR-ORGE), des services préfectoraux. Direction centrale de la Sécurité publique. - Effectifs départementaux, évolution de la délinquance, fiches de carrières, redéploiement police - gendarmerie, immobilier, équipement (moyens roulants, équipement de protection et d'intervention), les moyens de transmissions, la sécurité routière (bilans des accidents, nombre de tués et de blessés), maintien de l'ordre public, le centre de rétention administrative (CRA) de PALAISEAU transformé en Locaux de rétention Administrative (LRA), projet de création d'une unité de transfert, état des CLS et des CLSPP, les polices municipales et la vidéosurveillance, les tests d'emploi des personnels (2005-2006), l'indication national des violences urbaines, les rivalités entre bandes (EVRY - COURCOURONNES), les principaux faits marquants dans l'Essonne (mars - mai 2006), notes d'informations sur des individus auteurs de vols. Direction départementale de l'Equipement. - Point sur les dossiers de la DDE (juin 2006), aménagement du territoire : schémas directeurs locaux et des schémas de cohérence territoriales (SCOT) sur les logements, les déplacements, les zones d'activités économiques ; urbanisme opérationnel, foncier et droit des sols : tableau de bord des Plans d'Occupation des Sols (POS) opposables au 1er juin 2006, terrains mobilisés pour la réalisation de logements, Opération d'Intérêt National (OIN) de la Ville nouvelle d'EVRY, projet d'intérêt général de l'hôpital sud francilien de CORBEIL-EVRY, réorganisation des terrains de l'hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. Cohésion sociale. - Plan de cohésion sociale et de l'amélioration de l'offre des logements, plan de cohésion sociale dans le parc privé, lutte contre l'habitat indigne dans l'Essonne, plan départemental d'Action pour le logement des personnes défavorisées de l'Essonne, la mise en oeuvre de l'article 55 de la loi Solidarités et Renouvellement Urbain (SRU), programme national de rénovation urbaine. Environnement, énergie, développement durable. - Plan de gestion des déchets des chantiers du Bâtiment et Travaux Publics (BTP), espaces naturels sensibles (carte), Natura 2000 (sites naturels européens avec carte), Agenda 21 et les différentes démarches déjà entreprises en ESSONNE, plan de prévention des risques d'Inondation et risques technologiques, lutte contre le bruit des infrastructures de transports terrestres, état de la procédure du plan d'exposition au bruit (PEB) d'ORLY et de BRETIGNY-SUR-ORGE. Infrastructures de transport en commun. - Contrat de plan 2000 - 2006, volet routier, élargissement de la route nationale 104 (La Francilienne) entre l'autoroute A6 et A5, croix de Villeroy sur la route nationale 6, aménagement des diffuseurs des ULIS et de Mondétour sur la route nationale 118, complément du diffuseur de Courtaboeuf sur l'autoroute A10, protections phoniques, paysage et assainissement entre WISSOUS et EVRY sur l'autoroute A6, protections phoniques entre LONGJUMEAU et ETRECHY sur la route nationale 20. Infrastructures routières. - contrat de plan Etat-Région, volet transport en commun 2000-2006, projet TCSP (Transport en commun en site propre) MASSY RER Plateau de SACLAY (voie en site propre pour bus), site propre tramway VILLEJUIF (Val-de-Marne) - JUVISY, projet de Tram'bus EVRY - SENART, projet de restructuration du pôle multimodal de MASSY, réaménagement de la gare de JUVISY-SUR-ORGE, aménagements des points d'arrêts des bus sur la route nationale 20, liaison MASSY - VALENTON (interconnexion TGV RER C) (20 avril 2006). Décentralisation Acte II. - Transfert des routes nationales d'intérêt local au département (RNIL), carte du futur réseau routier national, annexes : consistances des réseaux (RRN : réseaux routes nationales et RNIL) (juin 2006). Préfecture, sécurité routière. - Accidentologie, statistiques des accidents, contrôle des sanctions automatisées (radars), carte indiquant les projets d'implantation des radars, groupe de travail sur la sécurité routière (pôle sécurité routière), PDASR 2006 (plan départemental d'actions de sécurité routière) : stages de perfectionnement à la conduite des 125 cm3, journée motard d'un jour, plan de prévention du risque routier, éducation routière, signalisation routière, routes à grande circulation, projet de routes à grande circulation (carte) ; Direction départementale de l'Equipement. - Organigramme (juillet 2006), projet de service, rapport d'activités 2005. Relations avec les collectivités locales. - Situation budgétaire de CORBEIL-ESSONNES, situation de GRIGNY, dossier SIREDOM/ SEMARDEL (usine d'incinération des ordures ménagères de VERT-LE-GRAND ou CITD) ; Service étrangers et réglementation. - Expulsions et reconduite à la frontière, collectifs sans papiers, aide au retour volontaire pour les étrangers en situation irrégulière, fourrières. Service de la coordination interministérielle. - Réforme de l'administration départementale, contrat de projets Etat - Région (CPER) (2007-2013), entreprises en difficulté dans le département (entreprise Hélio-Corbeil Quebecor à CORBEIL-ESSONNES, la société ALTIS semi Conductor à CORBEIL-ESSONNES, Faurecia Sièges automobiles (FSA) BRIERES-LES-SCELLES, commission départementale d'équipement commercial (juin 2006), mise en place de la LOLF (loi organique relative aux lois de finances) par le bureau des finances de l'Etat en 2005, système d'information territorial (SIT) (juin 2006). Environnement. - Principaux dossiers (nucléaire, dossiers SEVESO, sites pollués, contentieux en cours, dossiers ICPE économiquement ou politiquement sensibles, eau, autres dossiers à enjeux médiatiques) ; sites pollués à enjeux du département de l'ESSONNE ; gestion des déchets ménagers et assimilés ; risques industriels accidentels (sites SEVESO et silos à céréales) ; la protection de l'environnement en ESSONNE (mai 2006) ; la mission inter services de l'eau (MISE), le schéma directeur départemental en eau potable de l'ESSONNE. Cohésion sociale, égalité des chances. - Situation du logement social (31 mai 2006) ; projet ANRU (rénovation urbaine), 1er juin 2006 ; Service d'aide à la personne, présentation du CESU (1er juin 2006) ; expulsions locatives, résorption des impayés de loyers et des squats en ESSONNE ; action plan égalité des chances (2005-2006) ; préparation des contrats urbains de cohésion sociale (CLUS) [politique de la ville], 24 mai 2006, liste des quartiers prioritaires 2000-2006 au regard du PNRU (4 avril 2006) ; liste des quartiers inscrits en ZUS (zone urbaine sensible), ZRU (Zones de Redynamisation Urbaine) et ZFU (zone franche urbaine) et dans les contrats de ville. Ressources humaines, moyens. - Organisation et fonctionnement de la cité administrative d'EVRY ; budget de la Préfecture (mai 2006) ; les suites de l'entretien de gestion, réorganisation de la Préfecture (mai 2006). Sous-Préfectures. - ETAMPES, sous-préfecture : note sur la visite du Préfet à ETAMPES, rencontre avec Franck MARLIN, 31 mai 2006, présentation de l'arrondissement d'ETAMPES ; PALAISEAU, Sous-préfecture : organigramme, projet de reconstruction, squats de PALAISEAU et de MASSY, la pollution au plomb à MASSY, service des étrangers, opération d'intérêt général (MASSY, PALAISEAU, SACLAY, VERSAILLES (Yvelines), SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, PLATEAU DE SACLAY. Agriculture. - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) (pochette vide). Travail et emploi. - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) : organigramme (23 juin 2006), lettres de mission (2006-2007), curriculum vitae de la directrice ; plans de sauvegarde de l'emploi significatif et perspectives en ESSONNE (2005-2006) ; projets d'installation de maison de l'emploi (24 mai 2006) ; politique de l'emploi, contrats aidés du plan de cohésion sociale (26 mai 2006). Direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS). - Situation de l'action sportive et associative du département (2005), actions au 2 juin 2006. Affaires sanitaires et sociales. - Objectifs 2006 des services de la direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de l'ESSONNE (DDASS) ; dossiers santé en ESSONNE, santé publique, santé environnement, dispositifs de soins ; secteurs médico-social : personnes âgées, personnes handicapées, contrôle des établissements, action sociale. Services vétérinaires. - Direction départementale des Services vétérinaires de l'ESSONNE (DDSV) : l'influenza aviaire, actualités 2006 ; le site d'équarrissage de SARIA Industries, Aquarium de SENART. Concurrence, consommation. - Régionalisation des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (26 janvier 2006) ; commission de surendettement des particuliers de l'ESSONNE ; maison de retraite Maison russe.

1957W/2

1999-2006

ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune, FLEURY-MEROGIS, EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, COURCOURONNES, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ORLY (AEROPORT D), WISSOUS, LONGJUMEAU Commune, ETRECHY Commune, MASSY Commune, SACLAY, VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-MARNE, VERT-LE-GRAND, BRIERES-LES-SCELLES, YVELINES, ULIS (LES) Commune

rapport, statistique, carte, organigramme, budget

BALLAINVILLIERS : aménagements paysagers du giratoire de la Croix Ronde, route départementale 186 : dossiers de travaux de voirie (1991) ; EPINAY-SUR-ORGE : réparation de l'ouvrage d'art sur la route nationale 20 : dossiers de travaux (1991).

1937W/9

1991

BALLAINVILLIERS, EPINAY-SUR-ORGE

marché public

Route Départementale 19, candidatures ; études franciliennes. Route Nationale 20.

1532W/3

1998

ESSONNE

étude

Route Départementale 19, candidatures ; études franciliennes. Route Nationale 20.

1532W/2

1998

ESSONNE

étude

Route Départementale 19, candidatures ; études franciliennes. Route Nationale 20.

1532W/1

1998

ESSONNE

étude

Route Nationale 20, acquisition d'immeubles et expropriations : rapports, acte de vente (1942-1947). Autoroute du sud, travaux sur la liaison routière : plans, schéma ; essais en laboratoire : dépenses et correspondance (1958-1959).

1502W/1923

1942-1959

ESSONNE

rapport, plan, correspondance

Route Nationale 20, déviation d'ETAMPES, acquisition de terrains : dossiers individuels.

1502W/1560

1957-1963

ETAMPES Commune

dossier individuel

Route Nationale 20, déviation d'ETRECHY, enquête d'utilité publique : plans et état parcellaire ; acquisition de terrains ; enquête parcellaire : arrêté de cessibilité ; rétrocession des chemins cloturaux à la commune.

1502W/1559

1969-1972

LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX

plan, état parcellaire, arrêté préfectoral

Route Nationale 188, aménagement entre PALAISEAU et la RN20 ; déviation entre la RN20 et le CD117 ; marché passé avec l'entreprise S.O.M.A.R.O. Marché public. - Glissières de sécurité, marché passé avec l'entreprise S.E.L.F. Signalisation tricolore, marché passé avec l'entreprise Sécurité et signalisation. Signalisation verticale.

1502W/1512

1971

RIS-ORANGIS Commune

marché public

Ouvrage d'art. - Echangeur RN20-CD118 à LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX, aménagement : pièces écrites, pièces justificatives, dessins, rapports, plan.

1502W/1176

1969-1972

LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX

rapport, plan, document graphique

Routes nationales. - Opérations de sécurité, aménagement des carrefours RN7-CD153, RN7-RN446, RN7-CD93E, RN20-CD186, RN446-CD153 : plans d'exécution.

1502W/1172

1956-1967

ESSONNE

marché public, plan

Route Nationale 20, éclairage. Affaires générales.

1502W/1170

1956-1967

ESSONNE

marché public

Route Nationale 20, opération de sécurité. - Carrefours nord et sud de LINAS, aménagement : dossier d'exécution.

1502W/1169

1964-1966

LINAS

dossier de procédure, marché public

Opération de sécurité sur voirie. - Route Nationale 20, carrefour avec les chemins ruraux 35 et 42 au lieu-dit de la ''Grange aux cercles'' à LINAS. Passage du Chemin Rural 49 sous la RN20 : dossier d'exécution.

1502W/1168

1963-1966

LINAS

marché public, dossier des ouvrages exécutés

Route Nationale 20, renforcement, affaires générales.

1502W/1167

1968-1972

ESSONNE

marché public

Route Nationale 20, déviation d'ETAMPES. - Projet : études géologiques.

1502W/1166

1956-1957

ETAMPES Commune

étude

Route Nationale 20, opération de sécurité. - Carrefour du Petit BALLAINVILLIERS, aménagement : dossier d'exécution.

1502W/1165

1964-1967

BALLAINVILLIERS

marché public, dossier des ouvrages exécutés

Route Nationale 20, mesures de déflexion ; renforcement des points kilométriques 1202-2505 et 9050-10000 ; suppression des sillons longitudinaux 38600 et 39700. Dossier C.I.T.R.O.A.

1502W/1164

1966-1968

ESSONNE

marché public

Route Nationale 20, déviation d'ETAMPES. - Perrés des ponts de BONNEVAUX, MORIGNY, Coquerive, Bressault, Reverseleux : marché public.

1502W/1162

1964-1966

BUNO-BONNEVAUX, MORIGNY-CHAMPIGNY

marché public

Route Nationale 20. - Pavage à ARPAJON, LINAS et LONGJUMEAU : marché public ; élargissement entre les points kilométriques 19400 et 24500 : marché public ; recalibrage entre les points kilométriques 5900 et 11000 : marché public ; élargissement entre les points kilométriques 30265 et 33200 et 50265-55250 : marché public ; entretien : marché public.

1502W/1161

1950-1967

ARPAJON Commune, LINAS, LONGJUMEAU Commune

marché public

Route Nationale 20. - Carrefours entre ARPAJON et LONGJUMEAU, aménagement ; essais en laboratoire : plans ; entretien : documentation, soumission, bordereau des prix, détail estimatif ; glissement de talus : documentation, rapports. Affaires générales.

1502W/1160

1964-1969

ARPAJON Commune, LONGJUMEAU Commune

plan, documentation, rapport

Route Nationale 20, alignement ; aménagement ; élargissement ; entretien ; recalibrage : dossier d'exécution et correspondance.

1502W/1159

1961-1967

ESSONNE

marché public, dossier des ouvrages exécutés, correspondance

Route Nationale 20, opération de sécurité. - Carrefour avec le CD99 à TORFOU (lieu-dit ''le jubilé''), aménagement : notice explicative, plan de situation avant et aprés les travaux, diagramme des accidents.

1502W/1158

1961-1970

TORFOU

marché public, note

Route Nationale 20, opération de sécurité. - Carrefour avec le CD97 et la RN449 à ARPAJON, aménagement ; étude d'un carrefour équipé de feux tricolores au lieu-dit ''la Montagne''.

1502W/1157

1969

ARPAJON Commune

étude, marché public

Route Nationale 20, opération de sécurité. - Carrefour avec le Chemin Vicinal 4 aux limites de CHAMARANDE et MAUCHAMPS, aménagement : plan des travaux, rapport de l'ingénieur, marché public, bordereau des prix, détail estimatif ; signalisation par feux tricolores.

1502W/1156

1964-1967

CHAMARANDE, MAUCHAMPS

marché public, plan, rapport d'expertise

Route Nationale 20, opération de sécurité. - Carrefour avec le CD97 et la RN449 à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, aménagement : plan des travaux, rapport de l'ingénieur, marché public, bordereau des prix, détail estimatif ; signalisation par feux tricolores.

1502W/1155

1966-1970

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON

plan, rapport, marché public

Route Nationale 20, opération de sécurité. - Carrefour avec le CD97 au nord d'ARPAJON, aménagement : plan des travaux, rapport de l'ingénieur, marché public, bordereau des prix, détail estimatif.

1502W/1154

1967-1970

ARPAJON Commune

plan, rapport, marché public

Route Nationale 20, opération de sécurité. - Carrefour avec le CD19 à AVRAINVILLE, aménagement : plan des travaux, rapport de l'ingénieur, marché public, bordereau des prix, détail estimatif.

1502W/1153

1963-1967

AVRAINVILLE

plan, rapport, marché public

Route Nationale 20, opération de sécurité. - Eclairage des grands axes routiers (la Grange aux Cercles sur la section PARIS-MONTLHERY ). CD99 à TORFOU : soumission, cahier des prescriptions spéciales, plan général, bordereau des prix, détail estimatif.

1502W/1152

1967-1970

MONTLHERY Commune, TORFOU

plan, marché public

Route Nationale 20, opération de sécurité. - Carrefour avec le CD186 à BALLAINVILLIERS, aménagement ; estimation des travaux. Carrefour avec le CD133 à LONGPONT-SUR-ORGE, aménagement ; estimation des travaux : plans des travaux, profils.

1502W/1151

1958-1970

BALLAINVILLIERS, LONGPONT-SUR-ORGE

plan

Route Nationale 20. - Renforcement des chaussées : programmes.

1502W/1150

1969-1970

ESSONNE

programme

Route Nationale 20. - Déviation d'ETAMPES, ouvrages : plans, dessins d'exécution.

1502W/1149

1961-1962

ETAMPES Commune

plan, document graphique

Circulation routière. - Accidents corporels sur l'A6 et la RN20 : statistiques, correspondance.

1502W/1133

1954-1968

ESSONNE

statistique, correspondance

RN20. - Déviation de LINAS, points kilométriques, élargissement et renforcement. Chemin latéral d'accès, rue lampe, création ; enquête parcellaire ; procédure de marché public ; exécution des travaux : correspondance. Chemin rural 42.

1502W/795

1971-1972

MONTGERON Commune, PALAISEAU Commune

marché public

RN188, aménagement entre Palaiseau et RN20 ; RN20 - CD 117 marché CITROA ; CD 117 rue Gutenberg et échangeur St Marc, marché SEVB ; déviation CD 117 - RN20 marché SCHELL.

1502W/794

1971-1972

PALAISEAU Commune

marché public

RN20, élargissement de la voie entre points kilométriques sur les communes d'ANGERVILLE, DOMMERVILLE, GUILLERVAL, MONNERVILLE, extrêmité sud d'ETAMPES-limite de l'Eure-et -Loire : projet d'exécution.

1502W/788

1951-1952

ANGERVILLE, GUILLERVAL, MONNERVILLE, ORSAY Commune, ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR

marché public

RN20, fonds spécial d'investissement routier. - Passage inférieur de la rue de Bonnevaux ; construction ; procédure de marché public par gré à gré, entreprise Clipet, soumissionnaire, (1961). Points kilométriques, élargissement de la chaussée : dossiers techniques, (1958).

1502W/782

1958-1961

ESSONNE

marché public, dossier de procédure

RN20, déviation de COURANCES.- Points kilométriques, aménagement ; enquêtes d'utilité administrative et parcellaire ; classement des délaissés ; réglementation concernant les riverains : arrêté de cessibilité, coupures de presse, circulaires.

1502W/781

1965-1966

MONTGERON Commune

règlement, arrêté préfectoral, coupure de presse, circulaire

Raccordement RN20-RN188, aménagement à PALAISEAU. Déviation du CD20 à MASSY. Echangeur Saint-Marc réalisé par l'entreprise Viafrance : marché public.

1502W/737

1972

MASSY Commune, PALAISEAU Commune

marché public

Route Nationale 188. - Aménagement entre PALAISEAU et la RN20 ; 2ème phase des travaux de la déviation entre le CD117 et la rue Gutenberg ; marché attribué à l'entreprise Viafrance : marché public, plans.

1502W/698

1972

PALAISEAU Commune

marché public

Route Nationale 7 et Route Nationale 20. - Itinéraires PARIS-LYON et PARIS-TOULOUSE ; opérations de sécurité ; aménagement ; réglementation de la circulation ; programme des travaux : plans.

1502W/591

1938-1949

ESSONNE

marché public, programme, plan

Grand ensemble de 220 logements à LONGJUMEAU sur la RN20. - Marché public sous forme d'adjudication.

1502W/578

1960

LONGJUMEAU Commune

marché public

Route Nationale 20, déviation d'ETAMPES, études d'enfoncement des remblais.

1502W/573

1961-1964

ETAMPES Commune

marché public, étude

Route Nationale 20, déviation d'ETAMPES, avant-projets.

1502W/572

1953-1957

ETAMPES Commune

marché public, avant-projet

Route nationale 20, déviation d'ANGERVILLE. - Prévision des dépenses, réévaluation d'opérations : marché public.

1502W/571

1955-1961

ANGERVILLE

marché public