Résultat n°1
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Cote 2550W/13
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Date 2013
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
marché public
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-
Contexte : APPEL D'OFFRES.
- Dossier de marché n°13_1080_1_01 Route départementale...
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Résultat n°2
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Cote 2550W/12
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Date 2013
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Lieu
MENNECY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
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Type de document
marché public
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-
Contexte : APPEL D'OFFRES.
- Dossier de marché n°13_1068_1_05 Route départementale...
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Résultat n°3
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Cote 2550W/1
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Date 2013
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
marché public
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-
Contexte : APPEL D'OFFRES.
- Dossier de marché n°13_1005_2_00 MO Route nationale...
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Résultat n°4
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Cote 2549W/49
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Date 2012
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Lieu
MONTLHERY Commune
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Type de document
marché public
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-
Contexte : APPEL D'OFFRES.
- Dossier de marché n°12_0990_1_00 Route nationale RN20...
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Résultat n°5
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Cote 2549W/43
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Date 2012
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Lieu
ARPAJON Commune, EGLY, OLLAINVILLE
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Type de document
marché public
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-
Contexte : APPEL D'OFFRES.
- Dossier de marché n°12_0917_1_02 Route nationale RN20...
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Résultat n°6
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Cote 2549W/42
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Date 2012
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Lieu
ARPAJON Commune, EGLY, OLLAINVILLE
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Type de document
marché public
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-
Contexte : APPEL D'OFFRES.
- Dossier de marché n°12_0917_1_01 Route nationale RN20...
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Résultat n°7
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Cote 2549W/41
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Date 2012
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Lieu
ARPAJON Commune, EGLY, OLLAINVILLE
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Type de document
marché public
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-
Contexte : APPEL D'OFFRES.
- Dossier de marché n°12_0917_1_01 Route Nationale RN20...
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Résultat n°8
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Cote 2549W/36
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Date 2012
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Lieu
ETAMPES Commune, ESSONNE
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Type de document
marché public
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-
Contexte : APPEL D'OFFRES.
- Dossier de marché n°12_0901_1_02 Route Nationale RN20...
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Résultat n°9
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Cote 2549W/35
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Date 2012
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
marché public
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-
Contexte : APPEL D'OFFRES.
- Dossier de marché n°12_0901_1_01 Route Nationale RN20...
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Résultat n°10
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Route nationale RN20, aménagement de carrefours : aménagement du carrefour nord de LINAS, plan des travaux signalisation, 1/200e, modifié 1969 ; implantation de bordure, profil en travers, non daté ; plan ex carrefour sud AVRAINVILLE, non daté ; RN20, plans de divers carrefours, non datés RN20, élargissement de la chaussée et recalibrage de la plateforme entre les PK19365 au PK 2400, territoires communaux d'AVRAINVILLE et BOISSY-SOUS-SAINT-YON, plan au 1/500e, non daté ; plan de la propriété de M. Lagauche cédée par la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, 1/500e, mai 1959 ; RN20, recalibrage de la plate forme entre les déviations de LINAS et d'ARPAJON entre les PK 13071 et 16020, enquête parcellaire dans la commune d'ARPAJON, plan parcellaire, 1/500e, non daté ; lieu-dit Parc de Chanteloup, propriété de la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, projet de division, 1/1250e, mars 1959 ; lieu-dit Parc de Chanteloup, propriété de M. Dege cédée par M. Lagauche, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, plan, 1/1500e, novembre 1962 ; plan rue de Chanteloup, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, non daté ; RN20 carrefour nord d'ARPAJON, aménagement d'un toboggan provisoire rampes d'accès, non daté ; RN20, recalibrage de la plate forme entre les déviations de LONGJUMEAU et de LINAS entre les PK 5902 et 11669, enquête parcellaire dans la commune de MONTLHERY, plan parcellaire, 1/500e, décembre 1954 ; RN20 carrefour nord d'ARPAJON, aménagement d'un toboggan provisoire rampes d'accès, projet d'exécution, plan d'ensemble, mars 1971 ; RN20 carrefour de la montagne, plan, 1/200e, non daté ; RN20, aménagement du carrefour avec le CD19E, coupes types, 1/100e, non daté ; RN 20, aménagement du carrefour nord de LINAS, plan des travaux, 1/200e, non daté ; RN 20, Le Bas de TORFOU du PK 21800 à 22850, non daté ; RN20, déviation de LINAS PK 11577 à 13071, projet d'exécution, profil en long, 1/000e, non daté ; RN20 carrefour de la montagne, profil en long, 1/500e, non daté ; RN20 commune de LINAS, aménagement du carrefour nord, 1/200e non daté ; éclairage du carrefour RN20 et CD99, côte de TORFOU, plan au 1/500e, non daté ; projet d'installation de feux de signalisation aucarrefour RN20 et CD, plan au 1/500e, non daté ; RN20, aménagement du carrefour du CD26, non daté.
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Cote 2500W/30
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Date 1954-1971
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Lieu
LINAS, AVRAINVILLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, TORFOU
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Type de document
plan
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-
Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
- Route nationale RN20, aménagement de carrefours : aménagement...
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Résultat n°11
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ARPAJON, LINAS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : plan des alignements route nationale RN20, recalibrage de la plate forme entre les déviations de LONGJUMEAU et de Linas PK 5902 à 11669, enquête parcellaire dans la commune de Saint-Germain-lès-Arpajon, plan parcellaire, 1/500e, décembre 1954 ; plan d'alignement RN20, entre le PK 13070 et le PK 16020, 1/500e, février 1956.
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Cote 2500W/29
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Date 1954-1956
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Lieu
LINAS, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LONGJUMEAU Commune
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Type de document
plan
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-
Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
- ARPAJON, LINAS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : plan des...
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Résultat n°12
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Cote 2500W/28
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Date 1941-1951
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Lieu
ARPAJON Commune, OLLAINVILLE, EGLY, AVRAINVILLE
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Type de document
plan
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-
Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
- ARPAJON, route nationale RN20, déviation d'Arpajon...
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Résultat n°13
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Cote 2500W/27
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Date s.d
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Lieu
MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, LINAS
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Type de document
plan
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Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
- MONTLHERY : plan des alignements route nationale RN20,...
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Résultat n°14
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LINAS, route nationale RN20, déviation de Linas : PK 11577 à 13071, desserte des propriétés enclavées, plan parcellaire des terrains à acquérir, 1/500e, mai 1953 ; déviation de Linas, PK 11577 à 13071, interdiction de l'accès direct des propriétés riveraines, plan parcellaire fixant les liumites de l'interdiction, acquérir, mai 1953 ; déviation de Linas, PK 11577 à 13071, plan parcellaire, 1/500e, mars 1944.
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Cote 2500W/26
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Date 1944-1953
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Lieu
LINAS
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Type de document
plan
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Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
- LINAS, route nationale RN20, déviation de Linas : PK...
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Résultat n°15
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ARPAJON, route nationale RN20, déviation d'Arpajon : plan d'alignement RN20, 21k.800 à 22k.850, non daté ; déviation d'Arpajon entre les PK 16020 et 19365, projet d'exécution, plan de situation, 1/5000e, non daté ; déviation d'Arpajon, projet d'exécution, plan du chemin départemental 152, 1/500e, non daté ; déviation d'Arpajon entre les PK 16020 et 19365, construction de la chaussée, profil en long, 1/1000e, non daté ; déviation d'Arpajon entre les PK 16020 et 19365, plan parcellaire, 1/500e, avril 1954 ; éperons d'assainissement des talus de déblais, 1/20e, non daté.
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Cote 2500W/25
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Date 1954
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Lieu
ARPAJON Commune
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Type de document
plan
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-
Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
- ARPAJON, route nationale RN20, déviation d'Arpajon...
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Résultat n°16
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MARCOUSSIS ET MONTLHERY : plan d'alignement, route nationale RN446, 16k.450 à 18k.200, 1/50000e, octobre 1942 ; 18k.200 à 19k.300, 1/50000e, octobre 1942 ; profil en long RN446 (19k.200 à 22k.500), 1/2000e, non daté ; plan d'alignement RN446 (19k.300 à 22k.250), 1/50000e, décembre 1943.
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Cote 2500W/24
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Date 1942-1943
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Lieu
MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune
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Type de document
plan
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Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
- MARCOUSSIS ET MONTLHERY : plan d'alignement, route...
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Résultat n°17
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LONGPONT ET MONTLHERY, route nationale RN20, Déviation du CD113, chemin départemental n° 133 entre la RN20 et le CD25 : état parcellaire, non daté ; plan de réfection de rives du CD133, non daté ; déviation du CD133, plan général n° 1, 1/500e, février 1977 ; déviation du CD 133, plan général n° 1, détail altimétrique, 1/500e, février 1977 ; déviation du CD133, plan général n°3, 1/500ème, février 1977 ; plan du CD133, 1/500e, non daté ; C6-2ème section, déviation de la RN20, APS, plan synoptique, 1/10000e, non daté ; plan de la section de RN20 comprise entre les communes d'ARPAJON et d'AVRAINVILLE, non daté ; copie du plan de masse schématique de la route des Templiers à MONTLHERY, 1/500e, non daté ; plan de la liaison CD133 - RN20 entre les communes de Montlhéry et de Longpont, non daté ; planche n° 2 du CD133 sur la commune de Longpont, 1/500e, 3 mars 1977 ; plan parcellaire du CD133 sur la commune de Montlhéry, 1/500e, non daté.
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Cote 2500W/23
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Date 1977
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Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE
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Type de document
plan
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-
Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
- LONGPONT ET MONTLHERY, route nationale RN20, Déviation...
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Résultat n°18
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LINAS, aménagement de l'entrée Nord de Linas : APS modificatif, plan général (phase 1), 1/200ème, 26/07/1996 ; APS modificatif, plan de la signalisation existante, 1/1000ème, 26/07/1996 ; plan de la signalisation à créer, 1/1000ème, 26/07/1996 ; APS modificatif, plan de situation, 1/25000ème, 26/07/1996 ; APS modificatif, estimation sommaire, 26/07/1996 (chemise vide) ; route nationale RN20 accidents de 1991 à 1995 du PR 11+600 au PR 11+700 (feuilles 6 et 7), 1/500e, non daté ; notes sur la création de feux tricolores au carrefour de l'entrée nord de Linas (1996).
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Cote 2500W/22
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Date 1996
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Lieu
LINAS
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Type de document
plan
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-
Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
- LINAS, aménagement de l'entrée Nord de Linas : APS...
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Résultat n°19
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LINAS, restruction de la voirie au carrefour à l'entrée Nord de Linas : notes, rapport sur l'APS modificatif (1994-1997) ; plan d'ensemble modifié de la restruction de la voirie au carrefour à l'entrée Nord de Linas, 1/500e, 22/07/1997 ; aménagement de l'entrée nord de Linas, APS modificatif, plan général (phase définitive), 1/500e, 26/07/1996 ; plan de situation de la restruction de la voirie au carrefour à l'entrée nord de Linas, 1/25000e, 13/06/1997 ; plan général n° 1 de la restruction de la voirie au carrefour à l'entrée nord de Linas, 1/200e, 13/06/1997 ; plan général n° 2 de la restruction de la voirie au carrefour à l'entrée nord de Linas, 1/200e, 13/06/1997 ; plan général n° 3 de la restruction de la voirie au carrefour à l'entrée nord de Linas, 1/200e, 13/06/1997 ; profil en long de la voie à créer pour la restruction de la voirie au carrefour à l'entrée nord de Linas, 1/200e, 13/06/1997 ; cahier de profil en travers de la restruction de la voirie au carrefour à l'entrée nord de Linas, 1/100e, 13/06/1997 ; plan général de cooordination sécurité, protection de la santé (PGCSPS) du 16/09/1996 ; dossier d'exploitation : correspondance, arrêté, notes, fiche de prévision de chantier non courant, bilan horaire périodique, plans (1995-1996) ; carrefour Nord Linas RN 20, 2 photographies couleur de type Polaroïd (1er mars 1997).
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Cote 2500W/21
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Date 1955-1997
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Lieu
LINAS
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Type de document
plan
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-
Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
- LINAS, restruction de la voirie au carrefour à l'entrée...
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Résultat n°20
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CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821, aménagement de carrefour giratoire : note, promesse de vente, avis du domaine, correspondance, plans (2004-2005) ; FONTENAY-LES-BRIIS - route départementale RD97, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation (2003) ; BRUYERES-LE-CHATEL - route départementale RD116 / RD27, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, rapport d'enquête, arrêté, plans, avis du domaine (1996-1998) ; LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118 / route nationale RN20, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbaux de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, plans, avis du domaine (2003-2005) ; PARAY-VIEILLE-POSTE - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbal de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, arrêtés, rapport d'enquête, correspondance, articles de presse, plans (1994-1996) ; SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : note, enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, procès-verbaux de délimitation, certificat de non-appel, ordonnance (1986-2005) ; MASSY - CD120 / CD156, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hpothèques, délibération du Conseil Général, procès-verbal de délimitation, arrêté, avis du domaine, plans, rapport d'enquête, plans (1984-1987) ; VAUGRINEUSE - route départementale RD131, aménagement de carrefour giratoire : note, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation, avis du domaine, plans (1998-2000).
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Cote 2359W/52
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Date 1986-2005
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Lieu
CHALO-SAINT-MARS, FONTENAY-LES-BRIIS, BRUYERES-LE-CHATEL, LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, PARAY-VIEILLE-POSTE, MASSY Commune, VAUGRIGNEUSE
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Type de document
note, avis, correspondance, plan, compte rendu, procès-verbal, déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, texte officiel
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-
Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
- CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821,...
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Résultat n°21
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Cote 2137W/14
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Date 2002-2009
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Lieu
CROSNE, BREUILLET, YERRES Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE
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Type de document
déclaration
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-
Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
- Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
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Résultat n°22
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Cote 2059W/87
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Date 1978
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Lieu
CORBEIL Arrondissement, SACLAY, PALAISEAU Commune, LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON
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Type de document
dossier de procédure
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-
Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
- Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAD)...
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Résultat n°23
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Cote 2059W/85
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Date 1978
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Lieu
CORBEIL Arrondissement, AVRAINVILLE, EGLY, BALLAINVILLIERS, VILLIERS-SUR-ORGE
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Type de document
dossier de procédure
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-
Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
- Construction d'un terrain de sports à PARAY-VIEILLE-POSTE....
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Résultat n°24
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Cote 2059W/64
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Date 1976
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Lieu
CORBEIL Arrondissement, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MONTLHERY Commune, ETIOLLES
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Type de document
dossier de procédure
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-
Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
- Aménagement de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE....
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Résultat n°25
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Cote 2059W/55
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Date 1975
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Lieu
CORBEIL Arrondissement, GUILLERVAL, PLESSIS-PATE (LE), NOZAY, MARCOUSSIS, VERRIERES-LE-BUISSON, GRIGNY Commune
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Type de document
dossier de procédure
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-
Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
- Aménagement de l'échangeur entre la route nationale...
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Résultat n°26
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Cote 2059W/53
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Date 1975
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Lieu
CORBEIL Arrondissement, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VILLEJUST, NOZAY, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), MORANGIS, IGNY
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Type de document
dossier de procédure
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-
Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
- Aménagement de la place Charles de Gaulle, commune...
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Résultat n°27
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Cote 2059W/47
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Date 1975
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Lieu
CORBEIL Arrondissement, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BONDOUFLE, CORBREUSE, WISSOUS, VILLEJUST, BREUILLET, GIF-SUR-YVETTE Commune, BALLAINVILLIERS, EVRY Commune, YVELINES, PALAISEAU Commune
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Type de document
dossier de procédure
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-
Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
- Réalisation d'une liaison routière entre le chemin...
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Résultat n°28
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Cote 2059W/44
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Date 1974
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Lieu
CORBEIL Arrondissement, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, AVRAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ETAMPES Commune, IGNY, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, GRIGNY Commune
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Type de document
dossier de procédure, document photographique
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-
Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
- Aménagement d'un carrefour, liaison chemin départemental...
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Résultat n°29
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Cote 2059W/19
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Date 1971
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Lieu
CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMPLAN, PALAISEAU Commune, WISSOUS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
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Type de document
dossier de procédure
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-
Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
- Autoroute A87, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriations...
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Résultat n°30
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Cote 2059W/10
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Date 1970
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Lieu
CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, PALAISEAU Commune, BIEVRES Commune, SACLAY, MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
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Type de document
dossier de procédure
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-
Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
- Aménagement d'un échangeur entre le chemin départemental...
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Résultat n°31
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Cote 2012W/57
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Date 2003-2007
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Lieu
BALLAINVILLIERS, SACLAY, MONTGERON Commune, GUILLERVAL, MONNERVILLE
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Type de document
marché public
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Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.
- Ouvrages d'art - Traitement des aciers corrodés - Route...
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Résultat n°32
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Cote 2012W/54
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Date 2002-2006
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Lieu
CHAMPLAN
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Type de document
marché public
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-
Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.
- Ouvrages d'art de la route départementale 117 sur la...
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Résultat n°33
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Cote 2006W/164
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Date 1983
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Lieu
LISSES, ONCY-SUR-ECOLE, GRIGNY Commune, ORMOY, WISSOUS, VIRY-CHATILLON Commune
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Type de document
document photographique
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Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Comité départemental de la sécurité routière, programme...
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Résultat n°34
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Cote 2006W/162
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Date 1983
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Lieu
ETAMPES Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, DRAVEIL Commune, BRUNOY Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
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Type de document
document photographique
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Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Comité départemental de la sécurité routière, programme...
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Résultat n°35
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Cote 1962W/17
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Date 1993-1996
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Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.
- Liaison La Francilienne (Route Nationale 104) / Route...
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Résultat n°36
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Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales, des circonscriptions des députés, des limites des arrondissements, des répartitions politiques par cantons ; organigramme nominatif de la Préfecture ; principaux dossiers en mai 2006 : intercommunalité, budget de la ville de CORBEIL-ESSONNES, budget de la ville de GRIGNY, budget SIREDOM (Syndicat Intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères), économies et entreprises, contrat de projet Etat-Région et SDRIF (Schéma directeur de la Région Ile-de-France) sur les transports collectifs, environnement (lutte contre les pollutions, lutte contre le bruit, la pollution de l'eau, les stations d'épuration), rénovation urbaine et logements (demandes de logements, politique de la ville), situation irrégulière des étrangers, reconduite à la frontière, maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS, réforme de l'administration départementale de l'Etat, réorganisation de la Préfecture, aménagement de la Ville Nouvelle d'EVRY, projet de construction d'un hôpital sud à EVRY - CORBEIL-ESSONNES, projet commercial sur le site de l'entreprise Lu-Danone à RIS-ORANGIS, classement de la Vallée du Val d'Yerres au titre des sites, pollution des nappes phréatiques à cause du forage agricole ; Données statistiques provenant de l'Institut National de la Statistique et des études économiques (INSEE) (avril 2006) sur les structures intercommunales, les juridictions, la population départementale, les données politiques, évolution de la situation politique de l'ESSONNE (analyse des résultats, résultats politiques depuis 1999), données économiques par secteurs d'activités, données sur la sécurité publique par districts (délinquance des mineurs, les violences urbaines), les moyens de la Préfecture et de la sous-Préfecture (effectifs, budget, missions), situation (par arrondissement) de l'intercommunalité, des Contrats Locaux de Sécurité (CLS) et des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la délinquance (CLSPD), caractéristiques économiques et scientifiques, environnementales et urbanistiques, caractéristiques des infrastructures et des transports, de la culture et du sport, de l'agriculture, de l'industrie, du commerce et de l'artisanat ; situation immobilière de la police nationale de l'Essonne [communes de BIEVRES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, DRAVEIL, ETAMPES, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, PALAISEAU, SAVIGNY-SUR-ORGE), des services préfectoraux. Direction centrale de la Sécurité publique. - Effectifs départementaux, évolution de la délinquance, fiches de carrières, redéploiement police - gendarmerie, immobilier, équipement (moyens roulants, équipement de protection et d'intervention), les moyens de transmissions, la sécurité routière (bilans des accidents, nombre de tués et de blessés), maintien de l'ordre public, le centre de rétention administrative (CRA) de PALAISEAU transformé en Locaux de rétention Administrative (LRA), projet de création d'une unité de transfert, état des CLS et des CLSPP, les polices municipales et la vidéosurveillance, les tests d'emploi des personnels (2005-2006), l'indication national des violences urbaines, les rivalités entre bandes (EVRY - COURCOURONNES), les principaux faits marquants dans l'Essonne (mars - mai 2006), notes d'informations sur des individus auteurs de vols. Direction départementale de l'Equipement. - Point sur les dossiers de la DDE (juin 2006), aménagement du territoire : schémas directeurs locaux et des schémas de cohérence territoriales (SCOT) sur les logements, les déplacements, les zones d'activités économiques ; urbanisme opérationnel, foncier et droit des sols : tableau de bord des Plans d'Occupation des Sols (POS) opposables au 1er juin 2006, terrains mobilisés pour la réalisation de logements, Opération d'Intérêt National (OIN) de la Ville nouvelle d'EVRY, projet d'intérêt général de l'hôpital sud francilien de CORBEIL-EVRY, réorganisation des terrains de l'hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. Cohésion sociale. - Plan de cohésion sociale et de l'amélioration de l'offre des logements, plan de cohésion sociale dans le parc privé, lutte contre l'habitat indigne dans l'Essonne, plan départemental d'Action pour le logement des personnes défavorisées de l'Essonne, la mise en oeuvre de l'article 55 de la loi Solidarités et Renouvellement Urbain (SRU), programme national de rénovation urbaine. Environnement, énergie, développement durable. - Plan de gestion des déchets des chantiers du Bâtiment et Travaux Publics (BTP), espaces naturels sensibles (carte), Natura 2000 (sites naturels européens avec carte), Agenda 21 et les différentes démarches déjà entreprises en ESSONNE, plan de prévention des risques d'Inondation et risques technologiques, lutte contre le bruit des infrastructures de transports terrestres, état de la procédure du plan d'exposition au bruit (PEB) d'ORLY et de BRETIGNY-SUR-ORGE. Infrastructures de transport en commun. - Contrat de plan 2000 - 2006, volet routier, élargissement de la route nationale 104 (La Francilienne) entre l'autoroute A6 et A5, croix de Villeroy sur la route nationale 6, aménagement des diffuseurs des ULIS et de Mondétour sur la route nationale 118, complément du diffuseur de Courtaboeuf sur l'autoroute A10, protections phoniques, paysage et assainissement entre WISSOUS et EVRY sur l'autoroute A6, protections phoniques entre LONGJUMEAU et ETRECHY sur la route nationale 20. Infrastructures routières. - contrat de plan Etat-Région, volet transport en commun 2000-2006, projet TCSP (Transport en commun en site propre) MASSY RER Plateau de SACLAY (voie en site propre pour bus), site propre tramway VILLEJUIF (Val-de-Marne) - JUVISY, projet de Tram'bus EVRY - SENART, projet de restructuration du pôle multimodal de MASSY, réaménagement de la gare de JUVISY-SUR-ORGE, aménagements des points d'arrêts des bus sur la route nationale 20, liaison MASSY - VALENTON (interconnexion TGV RER C) (20 avril 2006). Décentralisation Acte II. - Transfert des routes nationales d'intérêt local au département (RNIL), carte du futur réseau routier national, annexes : consistances des réseaux (RRN : réseaux routes nationales et RNIL) (juin 2006). Préfecture, sécurité routière. - Accidentologie, statistiques des accidents, contrôle des sanctions automatisées (radars), carte indiquant les projets d'implantation des radars, groupe de travail sur la sécurité routière (pôle sécurité routière), PDASR 2006 (plan départemental d'actions de sécurité routière) : stages de perfectionnement à la conduite des 125 cm3, journée motard d'un jour, plan de prévention du risque routier, éducation routière, signalisation routière, routes à grande circulation, projet de routes à grande circulation (carte) ; Direction départementale de l'Equipement. - Organigramme (juillet 2006), projet de service, rapport d'activités 2005. Relations avec les collectivités locales. - Situation budgétaire de CORBEIL-ESSONNES, situation de GRIGNY, dossier SIREDOM/ SEMARDEL (usine d'incinération des ordures ménagères de VERT-LE-GRAND ou CITD) ; Service étrangers et réglementation. - Expulsions et reconduite à la frontière, collectifs sans papiers, aide au retour volontaire pour les étrangers en situation irrégulière, fourrières. Service de la coordination interministérielle. - Réforme de l'administration départementale, contrat de projets Etat - Région (CPER) (2007-2013), entreprises en difficulté dans le département (entreprise Hélio-Corbeil Quebecor à CORBEIL-ESSONNES, la société ALTIS semi Conductor à CORBEIL-ESSONNES, Faurecia Sièges automobiles (FSA) BRIERES-LES-SCELLES, commission départementale d'équipement commercial (juin 2006), mise en place de la LOLF (loi organique relative aux lois de finances) par le bureau des finances de l'Etat en 2005, système d'information territorial (SIT) (juin 2006). Environnement. - Principaux dossiers (nucléaire, dossiers SEVESO, sites pollués, contentieux en cours, dossiers ICPE économiquement ou politiquement sensibles, eau, autres dossiers à enjeux médiatiques) ; sites pollués à enjeux du département de l'ESSONNE ; gestion des déchets ménagers et assimilés ; risques industriels accidentels (sites SEVESO et silos à céréales) ; la protection de l'environnement en ESSONNE (mai 2006) ; la mission inter services de l'eau (MISE), le schéma directeur départemental en eau potable de l'ESSONNE. Cohésion sociale, égalité des chances. - Situation du logement social (31 mai 2006) ; projet ANRU (rénovation urbaine), 1er juin 2006 ; Service d'aide à la personne, présentation du CESU (1er juin 2006) ; expulsions locatives, résorption des impayés de loyers et des squats en ESSONNE ; action plan égalité des chances (2005-2006) ; préparation des contrats urbains de cohésion sociale (CLUS) [politique de la ville], 24 mai 2006, liste des quartiers prioritaires 2000-2006 au regard du PNRU (4 avril 2006) ; liste des quartiers inscrits en ZUS (zone urbaine sensible), ZRU (Zones de Redynamisation Urbaine) et ZFU (zone franche urbaine) et dans les contrats de ville. Ressources humaines, moyens. - Organisation et fonctionnement de la cité administrative d'EVRY ; budget de la Préfecture (mai 2006) ; les suites de l'entretien de gestion, réorganisation de la Préfecture (mai 2006). Sous-Préfectures. - ETAMPES, sous-préfecture : note sur la visite du Préfet à ETAMPES, rencontre avec Franck MARLIN, 31 mai 2006, présentation de l'arrondissement d'ETAMPES ; PALAISEAU, Sous-préfecture : organigramme, projet de reconstruction, squats de PALAISEAU et de MASSY, la pollution au plomb à MASSY, service des étrangers, opération d'intérêt général (MASSY, PALAISEAU, SACLAY, VERSAILLES (Yvelines), SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, PLATEAU DE SACLAY. Agriculture. - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) (pochette vide). Travail et emploi. - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) : organigramme (23 juin 2006), lettres de mission (2006-2007), curriculum vitae de la directrice ; plans de sauvegarde de l'emploi significatif et perspectives en ESSONNE (2005-2006) ; projets d'installation de maison de l'emploi (24 mai 2006) ; politique de l'emploi, contrats aidés du plan de cohésion sociale (26 mai 2006). Direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS). - Situation de l'action sportive et associative du département (2005), actions au 2 juin 2006. Affaires sanitaires et sociales. - Objectifs 2006 des services de la direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de l'ESSONNE (DDASS) ; dossiers santé en ESSONNE, santé publique, santé environnement, dispositifs de soins ; secteurs médico-social : personnes âgées, personnes handicapées, contrôle des établissements, action sociale. Services vétérinaires. - Direction départementale des Services vétérinaires de l'ESSONNE (DDSV) : l'influenza aviaire, actualités 2006 ; le site d'équarrissage de SARIA Industries, Aquarium de SENART. Concurrence, consommation. - Régionalisation des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (26 janvier 2006) ; commission de surendettement des particuliers de l'ESSONNE ; maison de retraite Maison russe.
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Cote 1957W/2
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Date 1999-2006
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Lieu
ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune, FLEURY-MEROGIS, EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, COURCOURONNES, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ORLY (AEROPORT D), WISSOUS, LONGJUMEAU Commune, ETRECHY Commune, MASSY Commune, SACLAY, VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-MARNE, VERT-LE-GRAND, BRIERES-LES-SCELLES, YVELINES, ULIS (LES) Commune
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Type de document
rapport, statistique, carte, organigramme, budget
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Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
- Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales,...
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Résultat n°37
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Cote 1937W/9
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Date 1991
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Lieu
BALLAINVILLIERS, EPINAY-SUR-ORGE
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Type de document
marché public
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Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE.
- BALLAINVILLIERS : aménagements paysagers du giratoire...
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Résultat n°38
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Cote 1532W/3
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Date 1998
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
étude
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Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.
- Route Départementale 19, candidatures ; études franciliennes....
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Résultat n°39
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Cote 1532W/2
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Date 1998
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
étude
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Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.
- Route Départementale 19, candidatures ; études franciliennes....
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Résultat n°40
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Cote 1532W/1
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Date 1998
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
étude
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Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.
- Route Départementale 19, candidatures ; études franciliennes....
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