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  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : révision prescrite le 26/05/1997, consultation, avis des services, dossier Porter à Connaissance (PAC) signé le 22/08/1997, réunions, MA du 22/09/1997, courrier polygone d'isolement, PIG Route nationale 118 (RN118) et RN444, consultation et avis sur le projet arrêté le 29/05/2000, rapport et documents administratifs, plans de zonage.

    Date

    1983-2000

    Cote

    2106W/28

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : révision...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 23/01/1992 décidant modification, arrêté d'enquête publique (EP) du 24/03/1992, rapport CE, DCM d'approbation du 30/03/1993 avec CL du 28/06/1993, CL du 05/08/1993 accompagnant le dossier d'EP, CL final du 27/10/1993 suspendant le caractère exécutoire de la DCM, réponse de la commune du 21/12/1993 et CL du 15/02/1994, mémoire et jugement du Tribunal Administratif (TA) annulant la suspension du caractère exécutoire (16/05/1995), Lever ER n° 7, DCM du 17/12/1991 et CL du 20/05/1992 et 09/09/1992, courriers relatifs à la Route nationale 118 (RN 118) de 1987 à 1992, arrêté MAJ du 28/06/1993, CL du 17/12/1993, demande et arrêté de MAJ du 15/06/1994, MEC du POS, DCM du 19/05/1994 suite à l'arrêté préfectoral du 28/03/1994, CL du 01/07/1994, arrêté de mise en demeure du 30/01/1995, notification de cet arrêté à la commune pour le PIG du doublement de la RN 118, réunion, courrier convention de la fédération française des associations chrétiennes d'étudiants, suppression ER N° 8 par DCM du 29/10/96 et CL, suppression ER n° 2 par DCM du 23/06/1998 et CL, arrêté MAJ du 25/11/2000 pour classement de la Vallée de la Bièvre.

    Date

    1987-2000

    Cote

    2106W/27

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Ouvrages d'art - Traitement des aciers corrodés - Route Départementale 186/Route Nationale 20 à BALLAINVILLIERS, Route Départementale 36/Route Nationale 118 à SACLAY, Route Départementale 50/Route Nationale6 à MONTGERON, Route Départementale 109/Route Nationale 20 à GUILLERVAL, Route Départementale 18/Route Nationale 20 à MONNERVILLE : avant-projet sommaire, marché public, comptes-rendus de réunion, analyse des offres, dossier de récolement (2003-2007).

    Date

    2003-2007

    Cote

    2012W/57

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art - Traitement des aciers corrodés - Route...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  4. Résultat n°4

    Route nationale 104, Francilienne : plaquette sur les travaux de la Francilienne (2004) ; échangeur autoroute A86 - Route Nationale 118 : sécurisation des circulations piétonnes, rapport de synthèse, plans, coupures de presse (2007) ; présentation du projet d'aménagement du site du poste autoroutier des CRS (Compagnie Républicaine de Sécurité) à CHILLY-MAZARIN (2007), opérations en cours sur les routes nationales en ESSONNE (2007), chantier de l'autoroute A86. Schéma de cohérence territoriale (SCOT). - Etude sur la définition de périmètres pertinents pour les SCOT de l'ESSONNE (2007). Service départemental d'Incendie et de Secours (SDIS). - Schéma d'analyse et de couverture des risques (2006). Révision du schéma directeur de la Région ILE-DE-FRANCE (SDRIF). - Notes, études, cartes, plans sur la révision du SDRIF (2007). Sécheresse 2007. - Situation des nappes phréatiques dans l'ESSONNE, cartes hydrographiques des rivières, arrêtés préfectoraux sur la surveillance des nappes phréatiques et l'irrigation (2007). Sécurité. - Notes, communiqués de presse, coupures de presse sur la violence urbaine vis-à-vis des sapeurs pompiers (2006), statistique sur la délinquance en ESSONNE (2005-2006), note sur la délinquance des mineurs, statistique sur les effectifs de police, plan d'action du département pour la lutte anti-drogue, réforme des services de renseignement (2007-2008). Sécurité routière. - Bilan des accidents corporels de la circulation en ESSONNE (2006). Services publics sud-Essonne. - Accès aux services dans les territoires dans le département de l'ESSONNE (2005).

    Date

    2004-2008

    Cote

    1957W/16

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Route nationale 104, Francilienne : plaquette sur les...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Route Nationale 118. - Zone d'aménagement concerté du Guichet, avant-projet sommaire ; voirie et réseaux divers ; dossier de réalisation ; étude acoustique.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1688W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Route Nationale 118. - Zone d'aménagement concerté...

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  6. Résultat n°6

    PALAISEAU, SACLAY, VAUHALLAN. - Chemin départemental 36, aménagement entre l'autoroute 87 et la route nationale 118 (15 octobre 1981 - 11 mai 1983). Contrôle de légalité.

    Date

    1981-1983

    Cote

    1172W/89

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • PALAISEAU, SACLAY, VAUHALLAN. - Chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    ORSAY. - La RN 118 (juin 1980).

    Date

    1980

    Cote

    44FI/952

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • ORSAY. - La RN 118 (juin 1980).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    ORSAY. - La RN 118 (juin 1980).

    Date

    1980

    Cote

    44FI/951

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • ORSAY. - La RN 118 (juin 1980).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    ORSAY. - La RN 118 (juin 1980).

    Date

    1980

    Cote

    44FI/950

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • ORSAY. - La RN 118 (juin 1980).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    ORSAY. - La RN 118 (juin 1980).

    Date

    1980

    Cote

    44FI/949

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • ORSAY. - La RN 118 (juin 1980).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    SACLAY. - La RN 118 : échangeur routier (1986).

    Date

    1986

    Cote

    44FI/883

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • SACLAY. - La RN 118 : échangeur routier (1986).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    BIEVRES. - La RN 118 (octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    44FI/642

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • BIEVRES. - La RN 118 (octobre 1980).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    BIEVRES. - Vue générale d'un quartier de la ville. En arrière plan, la RN 118 (octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    44FI/613

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • BIEVRES. - Vue générale d'un quartier de la ville....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    ORSAY. - La RN 118 (octobre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    44FI/212

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • ORSAY. - La RN 118 (octobre 1994).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    ORSAY. - La RN 118 (octobre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    44FI/211

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • ORSAY. - La RN 118 (octobre 1994).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    ORSAY. - La RN 118 (décembre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    44FI/87

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • ORSAY. - La RN 118 (décembre 1994).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)