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66 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier de marché n°13_1046_1_00 Route départementale RD31 ITTEVILLE et SAINT-VRAIN, M.O. liaison RD17/RD74 - 2/2 : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/7

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1046_1_00 Route départementale...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossier de marché n°13_1046_1_00 Route départementale RD31 ITTEVILLE et SAINT-VRAIN, M.O. liaison RD17/74 - 1/2 : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/6

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1046_1_00 Route départementale...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  3. Résultat n°3

    RIS-ORANGIS, route départementale RD31 - PN9, contentieux commune de Draveil : dossiers des propriétaires : plans 1 et 2 : société Blédina, plan 3 : Consorts CELINA / SERRAJ / GACHE, plans 3 et 4 : CELINA Félix, plans 3 et 5 : SERRAJ Mohamed, plans 6 et 7 : SNCF, plans 8, 9 et 10 : commune de RIS -ORANGIS, plan 11 : consorts CHEDEVILLE / MAZELLY (1999-2003).

    Date

    1999-2003

    Cote

    2359W/29

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • RIS-ORANGIS, route départementale RD31 - PN9, contentieux...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  4. Résultat n°4

    RIS-ORANGIS, route départementale RD31 - PN9 : dossier d'enquêtes préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et de mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols et parcellaire, arrêté d'ouverture d'enquêtes conjointes, certificat d'affichage et publications, rapport d'enquête, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique et mise en compatibilité du Plan d'Occupation Sols, enquête parcellaire complémentaire : copropriétaires de l'allée des Marronniers, avis du domaine (1999-2003).

    Date

    1999-2003

    Cote

    2359W/28

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • RIS-ORANGIS, route départementale RD31 - PN9 : dossier...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  5. Résultat n°5

    Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) à BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement et extension de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du parc péri-urbain à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Agrandissement des locaux scolaires à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Création d'une réserve foncière à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la route nationale 5 et du chemin départemental 31 à MONTGERON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Elargissement du chemin des Prés à la VILLE-DU-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction d'une école maternelle à ITTEVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la ZAC du Rouillon à BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2059W/89

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  6. Résultat n°6

    Aménagement de l'échangeur entre la route nationale 20 et chemin vicinal 1 et 4 à GUILLERVAL. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Liaison des chemins départementaux 29 et 97, commune de PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 35, communes de NOZAY et MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Ouverture d'une voie nouvelle en prolongement de l'avenue des Princes, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 31, commune de GRIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2059W/55

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de l'échangeur entre la route nationale...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  7. Résultat n°7

    Construction de relogement au lieu-dit le Pileu à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la zone d'activités concertées de la Plaine des Godets, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement d'une zone de sports et de loisirs à VERRIERES-LE-VERRIERES. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Rénovation de l'îlot Saint-Léonard à CORBEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 31, commune de VERT-LE-GRAND. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 19, commune de MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 31, commune de BONDOUFLE et VERT-LE-GRAND. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2059W/49

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de relogement au lieu-dit le Pileu à PALAISEAU....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  8. Résultat n°8

    Réalisation d'une liaison routière entre le chemin départemental 19 en limite Nord de l'aérodrome militaire de BRETIGNY et le chemin départemental 31 au sud de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de la zone d'aménagement concertée (ZAC), commune de CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Agrandissement du cimetière de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 35, commune de VILLEJUST. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 16, carrefour sur la commune de BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de logements sociaux et bureaux à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la route nationale 20, commune de BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création d'espaces verts sur les communes de GIF-SUR-YVETTE et SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Servitude ligne haute tension à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2059W/47

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Réalisation d'une liaison routière entre le chemin...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  9. Résultat n°9

    Création d'un centre aéré, base de plein air et de loisirs, commune de DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Rénovation de l'îlot Saint-Léonard à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Création d'un centre médico-éducatif à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Déviation du chemin départemental 117, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Pose d'un collecteur intercommunal du Rouillon à NOZAY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison chemins départementaux 19 et 31, commune de BONDOUFLE et PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1974)

    Date

    1974

    Cote

    2059W/43

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création d'un centre aéré, base de plein air et de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  10. Résultat n°10

    Création d'un parking automobile aux abords de la gare SNCF, commune de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Rénovation de l'îlot Saint-Léonard, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1974). Construction d'équipements scolaires et sportifs à FONTENAY-LE-VICOMTE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Réévaluation d'indemnités, commune de RIS-ORANGIS, création d'une zone d'activités professionnelles. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1974). Création des chemins départementaux 19 et 31, communes de PLESSIS-PATE et BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Construction d'un groupe scolaire à BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

    Date

    1974

    Cote

    2059W/41

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création d'un parking automobile aux abords de la gare...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  11. Résultat n°11

    Aménagement de voirie, communes de LISSES et VILLABE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Déviation du chemin départemental 31, commune de GRIGNY et RIS-ORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction d'un logement social pour personne âgées. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Réalisation d'une voie d'accès Nord de la Zone à urbaniser prioritaire (ZUP) de BURES-SUR-YVETTE et ORSAY. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

    Date

    1973

    Cote

    2059W/34

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de voirie, communes de LISSES et VILLABE....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  12. Résultat n°12

    Constitution d'une réserve foncière à CERNY-FERTE-ALAIS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Déviation du chemin départemental 31, communes de GRIGNY, FLEURY-MEROGIS, RIS-ORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction d'une zone d'habitation, commune de LONGPONT-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Opération ville nouvelle d'EVRY, extension sud-ouest, commune de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

    Date

    1973

    Cote

    2059W/32

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Constitution d'une réserve foncière à CERNY-FERTE-ALAIS....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  13. Résultat n°13

    Créations sportives, scolaires et rurales (équipements communaux), commune de FONTENAY-LE-VICOMTE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction autoroute A87, commune de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Liaison chemin départemental 29 et 31, commune de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement de l'autoroute A87 et du pont SNCF, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

    Date

    1973

    Cote

    2059W/30

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Créations sportives, scolaires et rurales (équipements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  14. Résultat n°14

    Aménagement d'une desserte ferroviaire de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement d'une desserte ferroviaire de la ville nouvelle nouvelle d'EVRY, commune de GRIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement d'un espace vert public dans le cadre de zone d'activités concertées (ZAC) du parc de Belleville, commune de GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Déviation du chemin départemental 31, commune de VERT-LE-GRAND. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Création d'un parking d'intérêt régional, commune d'EPINAY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Création d'un espace vert JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Alignement de la rue de la Station, commune de BALLANCOURT. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

    Date

    1973

    Cote

    2059W/28

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement d'une desserte ferroviaire de la ville...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  15. Résultat n°15

    Construction d'un groupe scolaire à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Extension du stade municipal et aménagement d'une voie à VERRIERES-LE-BUISSON (1973). - Expropriations : dossier de procédure. Déviation du chemin départemental 31, commune de VERT-LE-GRAND. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Antenne voie ferrée GRIGNY-EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Acquisition des immeubles nécessaires à la construction d'un 2ème collège d'équipements sportifs et de voirie, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Jonction A10 - F18, communes d'ORSAY, MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction de l'autoroute A87. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction d'un collège, commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

    Date

    1973

    Cote

    2059W/26

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'un groupe scolaire à CHILLY-MAZARIN....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  16. Résultat n°16

    Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; Route Départementale 19/SNCF et suppression PN sur la Route Départementale 8 - MAROLLES-EN-HUREPOIX ; Route Départementale 59 - élargissement pont SNCF à CHAMPLAN ; Route Départementale 31 à YERRES ; Route Départementale 31 à RIS-ORANGIS ; Route Départementale 324 à MONTGERON ; Route Départementale 948 à MOIGNY-SUR-ECOLE ; Route Départementale 948 et Route Départementale 83 Z à MILLY-LA-FORET ; Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON ; Route Départementale 837 à MAISSE ; Route Départementale 931 à DRAVEIL ; Route Départementale 940 à VARENNES-JARCY ; Route Départementale 60 à MASSY ; Route Départementale 60 à VERRIERES-LE-BUISSON ; Route Départementale 93 / SEINE - EVRY ; Route Départementale 31 / Route Départementale 233 à VERT LE GRAND ; Route Départementale 74/ESSONNE à ITTEVILLE ; Route Départementale 33 / VC à TIGERY ; Route Départementale 449 / ESSONNE à LA FERTE ALAIS ; Route Départementale 205 / SNCF à BOUTIGNY ; Route Départementale 91 / Route Départementale 91 à EVRY ; Route Départementale 92 / Accès centre commercial à EVRY ; Route Départementale 931 / SEINE à JUVISY-SUR-ORGE : plans (2000-2003) ; Pont sur la SEINE - JUVISY/ORGE : plans de récolement (1996).

    Date

    1996-2003

    Cote

    1962W/29

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES -...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  17. Résultat n°17

    Ouvrages d'art : rénovation des Equipements d'Ouvrages Béton, Route Départementale 118 / Autoroute A6, CHILLY-MAZARIN, Route Départementale 59 / Autoroute A10, CHAMPLAN, Route Départementale 218/ Route Nationale 118, ULIS (LES) : schéma de signalisation, plans ; Route Départementale 680 / Route Nationale 118 à ORSAY, Route Départementale 218 / Route Nationale 118 aux ULIS : dossier Avant Projet ; Route Départementale 331 / passage piétons à ETIOLLES : dossier synthèse des investigations de l'ouvrage suite aux désordres de la chaussée portée ; Route Départementale 31 / SEINE à RIS-ORANGIS : plans, compte-rendus de réunions ; Route Départementale 120 / Autoroute A6 à CHILLY-MAZARIN ; Route Départementale 3 / Route Nationale 104 à MARCOUSSIS : plans, administratif, disquette (2002) ; Route Départementale 152 à BRIIS-SOUS-FORGES : plans de récolement (1999-2000). OUVRAGES D'ART : Route Départementale 836 à DOURDAN (Dossier avant projet) : pont sur l'ORGE n° 836 12 470, pont sur l'ORGE n° 836 12 510, pont sur l'ORGE n° 836 11 390 ; Route Départementale 836 à DOURDAN (Ouvrage mixte n° 836 13 450) : dossier investigation subaquatique 2000, dossier loi sur l'eau, dossier inspection détaillée 1997, plans des réparations, administratif (2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1962W/28

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art : rénovation des Equipements d'Ouvrages...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  18. Résultat n°18

    Chemin Departemental 31 Bois des Bordes : rapports, plans.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1610W/13

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAUX ROUTIERS, CONSTRUCTION DES CENTRES...

    • Chemin Departemental 31 Bois des Bordes : rapports,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  19. Résultat n°19

    Route Départementale 31 à BONDOUFLE et VERT-LE-GRAND, projet de définition : plan et pièces administratives. France télécom. Espaces verts. Electricité de France : compte-rendu. Plan de signalisation provisoire : plan topographique, dossier de consultation des entreprises, liste de fournitures, documentation technique et plan.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1533W/13

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

    • Route Départementale 31 à BONDOUFLE et VERT-LE-GRAND,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  20. Résultat n°20

    Ouvrage d'art. - Pont de RIS-ORANGIS sur CD31 (traversée de Seine), reconstruction ; dessin d'exécution.

    Date

    1965-1966

    Cote

    1502W/1180

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Ouvrage d'art. - Pont de RIS-ORANGIS sur CD31 (traversée...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)