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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2549W/39
Date
2012
Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
marché public
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°12_0910_1_02 Route départementale...
Résultat n°2
Cote
2549W/38
Date
2012
Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
marché public
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°12_0910_1_01 Route départementale...
Résultat n°3
Cote
2518W/13
Date
2006-2007
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, NORVILLE (LA)
Type de document -
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande de déclaration d'intérêt général...
Résultat n°4

CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; CHATIGNONVILLE - route départementale RD5 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - route départementale RD17 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BREUILLET - route départementale RD19 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; JANVRY - route départementale RD40 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004-2005) ; BOISSY-LE-SEC - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004) ; BOUTERVILLIERS - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1999-2001) ; CONGERVILLE-THIONVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; RICHARVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2004).

Cote
2359W/47
Date
1999-2005
Lieu
CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BREUILLET, JANVRY, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, CONGERVILLE-THIONVILLE, RICHARVILLE
Type de document
avis, texte officiel, procès-verbal, plan, compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une...
Résultat n°5
Cote
1962W/29
Date
1996-2003
Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX, YERRES Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CHAMPLAN, RIS-ORANGIS Commune, MONTGERON Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MILLY-LA-FORET Commune, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, EVRY Commune, SEINE (COURS D EAU), VERT-LE-GRAND, ESSONNE (COURS D EAU), ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MAISSE, DRAVEIL Commune, YERRES (COURS D EAU)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES -...
Résultat n°6
Cote
1962W/16
Date
1997-2000
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE), BONDOUFLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 19 - Zone d'Activités Commerciales...
Résultat n°7
Cote
1962W/18
Date
1999
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Liaison La Francilienne / Route Départementale 19 :...
Résultat n°8
Cote
1962W/19
Date
1999
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Liaison La Francilienne/ Route Départementale 19 :...
Résultat n°9
Cote
1962W/21
Date
1999
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Liaison La Francilienne/ Route Départementale 19 :administratif,...
Résultat n°10
Cote
1533W/7
Date
1996-1999
Lieu
BONDOUFLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document -
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • Route Départementale 19. - Carrefour giratoire de BONDOUFLE...
Résultat n°11
Cote
1962W/20
Date
1990-1999
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Liaison La Francilienne/ Route Départementale 19 :...
Résultat n°12
Cote
1532W/1
Date
1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
étude
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • Route Départementale 19, candidatures ; études franciliennes....
Résultat n°13
Cote
1532W/3
Date
1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
étude
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • Route Départementale 19, candidatures ; études franciliennes....
Résultat n°14
Cote
1532W/2
Date
1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
étude
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • Route Départementale 19, candidatures ; études franciliennes....
Résultat n°15
Cote
1962W/17
Date
1993-1996
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Liaison La Francilienne (Route Nationale 104) / Route...
Résultat n°16
Cote
1433W/9
Date
1990-1995
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
avant-projet
  • Contexte : TRAVAUX SUR LES INFRASTRUCTURES ROUTIERES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Déviation, route départementale...
Résultat n°17
Cote
1293W/99
Date
1988-1995
Lieu
BREUILLET, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
plan, étude
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

  • BREUILLET, BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Chemin départemental...
Résultat n°18
Cote
1293W/100
Date
1981-1995
Lieu
BREUILLET, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, EGLY, AVRAINVILLE
Type de document
plan d'occupation des sols, plan, avant-projet, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, compte rendu, correspondance
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

  • BREUILLET, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, EGLY,...
Résultat n°19
Cote
1433W/14
Date
1992-1994
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MONTLHERY Commune, BREUILLET
Type de document
compte administratif, étude
  • Contexte : TRAVAUX SUR LES INFRASTRUCTURES ROUTIERES.

  • Finances : compte administratif, états annexes du comptes...
Résultat n°20
Cote
1293W/98
Date
1988-1993
Lieu
BREUILLET
Type de document
plan, avant-projet, étude, dossier de consultation des entreprises, marché public
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

  • BREUILLET. - Chemin départemental CD 19 et route nationale...