Filtrer les résultats
Multimédias
  • 64
Période
  • 42
  • 37
Nom de l'inventaire
  • 40
  • 6
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 28
  • 27
  • 23
  • 21
  • 20
Afficher plus
Typologies
  • 45
  • 28
  • 6
  • 5
  • 5
Afficher plus
Sujets
  • 45
  • 41
  • 40
  • 38
  • 29
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 64
  • 25
  • 20
  • 5
  • 4
Afficher plus

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2550W/33
Date
2013
Lieu
ATHIS-MONS Commune, ESSONNE
Type de document
marché public
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Avenants 1/10-0434-2-07 Baux d'entretien lot 7 : marché...
Résultat n°2
Cote
2550W/2
Date
2012
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
marché public
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°12_1060_1_01 Route départementale...
Résultat n°3
Cote
2550W/3
Date
2012
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
marché public
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°12_1060_1_02 Route départementale...
Résultat n°4
Cote
2137W/4
Date
2002-2009
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, JUINE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT D ENTRETIEN DE LA RIVIERE JUINE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE CHAMPCUEIL, CHAMPCUEIL
Type de document
déclaration
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°5
Cote
2012W/15
Date
2001-2006
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, WISSOUS
Type de document
marché public, plan, document photographique
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Déviation RD 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...
Résultat n°6

CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821, aménagement de carrefour giratoire : note, promesse de vente, avis du domaine, correspondance, plans (2004-2005) ; FONTENAY-LES-BRIIS - route départementale RD97, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation (2003) ; BRUYERES-LE-CHATEL - route départementale RD116 / RD27, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, rapport d'enquête, arrêté, plans, avis du domaine (1996-1998) ; LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118 / route nationale RN20, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbaux de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, plans, avis du domaine (2003-2005) ; PARAY-VIEILLE-POSTE - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbal de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, arrêtés, rapport d'enquête, correspondance, articles de presse, plans (1994-1996) ; SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : note, enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, procès-verbaux de délimitation, certificat de non-appel, ordonnance (1986-2005) ; MASSY - CD120 / CD156, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hpothèques, délibération du Conseil Général, procès-verbal de délimitation, arrêté, avis du domaine, plans, rapport d'enquête, plans (1984-1987) ; VAUGRINEUSE - route départementale RD131, aménagement de carrefour giratoire : note, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation, avis du domaine, plans (1998-2000).

Cote
2359W/52
Date
1986-2005
Lieu
CHALO-SAINT-MARS, FONTENAY-LES-BRIIS, BRUYERES-LE-CHATEL, LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, PARAY-VIEILLE-POSTE, MASSY Commune, VAUGRIGNEUSE
Type de document
note, avis, correspondance, plan, compte rendu, procès-verbal, déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, texte officiel
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821,...
Résultat n°7
Cote
2012W/20
Date
1995-2005
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, WISSOUS
Type de document
marché public, plan
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...
Résultat n°8
Cote
2012W/23
Date
2001-2005
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, WISSOUS
Type de document
marché public
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...
Résultat n°9
Cote
2012W/24
Date
2004-2005
Lieu
VILLEJUST, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
marché public, plan
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 118 / Route Départementale 59...
Résultat n°10
Cote
2012W/36
Date
1997-2004
Lieu
VILLEJUST, NOZAY
Type de document
marché public, plan
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...
Résultat n°11
Cote
2012W/11
Date
2002-2004
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, WISSOUS
Type de document
marché public, plan
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...
Résultat n°12
Cote
2012W/34
Date
2002-2003
Lieu
VILLEJUST, NOZAY
Type de document
marché public
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...
Résultat n°13
Cote
2012W/37
Date
2000-2003
Lieu
VILLEJUST, NOZAY
Type de document
marché public, document audiovisuel, document photographique
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...
Résultat n°14
Cote
2012W/28
Date
1997-2003
Lieu
VILLEJUST, NOZAY
Type de document
arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...
Résultat n°15
Cote
2012W/41
Date
2002-2003
Lieu
VILLEJUST, NOZAY
Type de document
marché public
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • RD 59 - Liaison RD 118 / RD 35 - ROUTE DES CARRIERES...
Résultat n°16
Cote
2012W/40
Date
2002-2003
Lieu
VILLEJUST, NOZAY
Type de document
marché public, document photographique
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • RD 59 - Liaison RD 118 / RD 35 - ROUTE DES CARRIERES...
Résultat n°17
Cote
2012W/38
Date
2000-2003
Lieu
VILLEJUST, NOZAY
Type de document
marché public
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...
Résultat n°18
Cote
2012W/33
Date
2002-2003
Lieu
VILLEJUST, NOZAY
Type de document
marché public
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...
Résultat n°19
Cote
2012W/39
Date
2002-2003
Lieu
VILLEJUST, NOZAY
Type de document
marché public
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...
Résultat n°20
Cote
2012W/12
Date
2001-2003
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, WISSOUS, ORLY (AEROPORT D)
Type de document
marché public, plan
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...