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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    BALLAINVILLIERS. - Collecteur d'eaux usées du Rouillon, section comprise entre Ballainvilliers et le chemin départemental 117 : plan des lieux, plan de situation, profils en long, plan et état parcellaire, dessins de regards, [vers 1961], Ech. 1/20. 1/50. 1/500. 1/1 000. 1/10 000. Calque. N et B. Dim. 0,33 x 1,80 m, 0,325 x 1,09 m, 0,335 x 1,055 m, 0,31 x 1,585 m, 0,31 x 0,415 m, 0,305 x 0,41 m. [6 plans].

    Date

    1961

    Cote

    784W/57

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • BALLAINVILLIERS. - Collecteur d'eaux usées du Rouillon,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Route Nationale 188, aménagement entre PALAISEAU et la RN20 ; déviation entre la RN20 et le CD117 ; marché passé avec l'entreprise S.O.M.A.R.O. Marché public. - Glissières de sécurité, marché passé avec l'entreprise S.E.L.F. Signalisation tricolore, marché passé avec l'entreprise Sécurité et signalisation. Signalisation verticale.

    Date

    1971

    Cote

    1502W/1512

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 188, aménagement entre PALAISEAU et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    CHAMPLAN. - Chemin départemental 117 : profils en long, 1966, Ech. 1/50. 1/500. N et B. Calque. Dim. 0,375 x 1,23 m. [1 plan].

    Date

    1966

    Cote

    784W/104

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • CHAMPLAN. - Chemin départemental 117 : profils en long,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    WISSOUS, LISSES. - Autoroute A6, terrassement et ponts des chemins départementaux CD 167 et CD 32 : 2 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (février 1957) ; 22 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, juin 1957) ; 9 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958). Autoroute A6. - Traversée de la vallée de l'Essonne, terrassement et engins de terrassement : 3 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958). WISSOUS, ORMOY. - Autoroute A6, terrassement : 6 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958). Autoroute A6. - L'Orge et la ligne de chemin de fer : 3 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier ; centrale de fabrication du béton : 2 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958) ; 3 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958) ; pose des plaques de béton (engins) vers les routes nationales RN20, départementales D118, D120 et D67b : 18 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958) ; 4 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (1958) ; défaut des plaques de béton : 37 photographies, NB, 13x18 cm, Lucien Viguier ; 2 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier ; chaussée et accessoires de chaussée : 20 photographies, NB, 13x18 cm, Lucien Viguier, [s.d.] ; 107 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, (1960) ; 7 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (1960). SAVIGNY-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES. - Autoroute A6, passage des poids lourds : 9 photographies, NB, 7,5x10,5 cm, Lucien Viguier, (1960). Autoroute A6. - Vues en service : 31 photographies, NB, 8x11 cm, Lucien Viguier ; 16 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier ; détérioration des glissières de sécurité vers la branche de la route nationale RN20 : 7 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (août 1960).

    Date

    1957-1960

    Cote

    1236W/6

    • Contexte : AMENAGEMENT DE L'AUTOROUTE A6.

    • WISSOUS, LISSES. - Autoroute A6, terrassement et ponts...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    LONGJUMEAU. - Route départementale RD 117, stabilisation de talus : plans, planning prévisionnel ; dossier administratif des travaux, (janvier 1995 à mai 1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1293W/88

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • LONGJUMEAU. - Route départementale RD 117, stabilisation...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    LONGJUMEAU. - Route départementale RD 117, stabilisation de talus : études (1993) ; dossier de consultation des entreprises, (septembre 1993 à septembre 1995).

    Date

    1993-1995

    Cote

    1293W/89

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • LONGJUMEAU. - Route départementale RD 117, stabilisation...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  11. Résultat n°11

    CHAMPLAN. - Chemin départemental 117 : plan parcellaire, profils en travers, mars 1966, Ech. 1/100. 1/200. N et B. Calque. Dim. 0,375 x 2,00 m, 0,37 x 2,79 m. [2 plans].

    Date

    1966

    Cote

    784W/103

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • CHAMPLAN. - Chemin départemental 117 : plan parcellaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    ATHIS-MONS. - Chemin départemental 117 : plan parcellaire, s.d. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,36 x 3,00 m. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/45

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ATHIS-MONS. - Chemin départemental 117 : plan parcellaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Route Nationale 20. - Déviation de LONGJUMEAU, aménagement de carrefour sur les CD117 et 120 : plans.

    Date

    1961-1967

    Cote

    1502W/527

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 20. - Déviation de LONGJUMEAU, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    Route Nationale 188. - Aménagement entre PALAISEAU et la RN20 ; 2ème phase des travaux de la déviation entre le CD117 et la rue Gutenberg ; marché attribué à l'entreprise Viafrance : marché public, plans.

    Date

    1972

    Cote

    1502W/698

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 188. - Aménagement entre PALAISEAU...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°532 : autorisation de réaliser l'aménagement d'un bassin de stockage et de régulation des eaux pluviales d'une partie de la ZAC du Trou Grillon sur SAINT-PIERRE-DU-PERRAY/EPA Sénart ; n°533 : autorisation de rejeter les eaux pluviales issues de l'aménagement de la liaison RD 59 et RD 117 sur CHAMPLAN/Commune de Champlan.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/79

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    MASSY. - Expropriations pour le chemin départemental n°117 (1975). MONTLHERY. - Expropriations pour l'échangeur entre le chemin départemental n°113 et la route nationale n°20 (1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    1073W/51

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • MASSY. - Expropriations pour le chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    RIS-ORANGIS. - Chemin des Ruelles, requête de J. Pellissier contre le conseil municipal approuvant le déclassement (26 octobre 1981). Jugement du tribunal administratif (26 avril 1985). Réservoir, construction : délibération du syndicat des communes de PARIS (28 juin 1976 - 1er décembre 1976). SAINT-CHERON. - Lotissement Le Clos Guiraud : délibération du conseil municipal (16 novembre 1979 - 28 février 1980). SAULX-LES-CHARTREUX. - Forage de captage d'eau à grande profondeur : rapport de l'ingénieur en chef des mines (12 novembre 1976 - 7 avril 1977). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Emetteur de télévision, installation : délibération du conseil municipal (18 janvier 1982 - 13 avril 1982). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Chemin départemental 117, rectification de l'alignement : délibération du conseil municipal (3 juin 1981 - 29 juin 1982). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Dépôt des produits du curage de l'ORGE : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (7 novembre 1979 - 26 novembre 1979). SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Ensemble boisé : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (24 décembre 1981 - 2 mars 1982). TIGERY. - Chemins ruraux, désaffection et aliénation : délibération du conseil municipal (7 juin 1978 - 20 février 1979). VAUHALLAN. - Logement de fonction d'employés municipaux : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (22 décembre 1981 - 27 janvier 1982). VERRIERES-LE-BUISSON. - Syndicat des communes de la banlieue de PARIS pour les eaux : délibérations (28 avril 1978 - 1er août 1978). YERRES. - Avenue de l'Abbaye, acquisition de terrain : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (29 septembre 1981 - 10 novembre 1981). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Rue de la Plaine, élargissement : lettre AFTRP (30 juin 1981 - 10 août 1981). Acquisition terrains Joukoff : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (4 septembre 1981 - 14 octobre 1981). Contrôle de légalité.

    Date

    1976-1985

    Cote

    1172W/54

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • RIS-ORANGIS. - Chemin des Ruelles, requête de J. Pellissier...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.- EPINAY-SUR-ORGE, liaison entre le chemin départemental 25 et le chemin départemental 117 (1971).

    Date

    1971

    Cote

    963W/22

    • Contexte : RESEAUX ROUTIERS ET AUTOROUTIERS, ECOLE POLYTECHNIQUE...

    • Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.-...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.- EPINAY-SUR-ORGE, liaison entre le chemin départemental 25 et le chemin départemental 117 (1971).

    Date

    1971

    Cote

    963W/23

    • Contexte : RESEAUX ROUTIERS ET AUTOROUTIERS, ECOLE POLYTECHNIQUE...

    • Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.-...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Programme d'éclairage public et feux colorés : ARPAJON, carrefour de la RD 97 et rue Felix Potin, dossier sans suite (30 décembre 1994 - 23 juin 1995) ; LIMOURS, intersection des RD 988 et 24, dossier sans suite (26 janvier 1993 - 21 février 1994) ; MASSY, carrefour RD 120 et route de Chilly et rue des Champarts, Commission Permanente du 13 novembre 1995, annulé (21 octobre 1993 - 20 décembre 1999) ; AUVERNAUX, RD 948 et 74, routes de Melun et de Corbeil la Fontaine, décision Commission Permanente du 10 novembre 1997 (13 novembre 1995 - 22 septembre 2000) ; CORBEIL-ESSONNES, RN 7 boulevard John Kennedy aux abords de l'école maternelle Pauline Kergonard, dossier non recevable (1er septembre 1997 - 16 juillet 1999) ; CORBEIL-ESSONNES, RN 448, décision Commission Permanente du 16 décembre 1999 (18 mai 1999 - 20 décembre 2000) ; VERT-LE-PETIT, rue Lavoisier et carrefour du Boucher RD 17, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (27 mai 1999 - 28 septembre 2000) ; LES MOLIERES, éclairage public 40 rue de Cernay, rue de Gometz, Commission Permanente du 25 mai 1998 (23 janvier 1998 1998 - 26 octobre 2000) ; MONNERVILLE, route départementale RD18 route de MEREVILLE et grande rue, éclairage public, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (7 mai 1998 - 24 juillet 2000) ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, RD838, feux colorés, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (26 mars 1998 - 23 mars 2000) ; CERNY, réseau éclairage public souterrain rue Robert Canivet RD56, décision Commission Permanente du 25 mai 1998 (5 février - 23 septembre 1998) ; ANGERVILLE, RD6 rue Nationale, décision Commission Permanente du 2 mars 1998 (26 septembre 1997 - 13 mars 2000) ; FORGES-LES-BAINS, éclairage public RD838, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (16 juin 1999 - 26 septembre 2000) ; ETAMPES, rénovation et renforcement réseau d'éclairage public avenue Geoffroy, rejet (29 mars 1994 - 8 juillet 1997) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, demande de renseignements RD133 - RD152, sans suite (12 octobre 1998 - 27 avril 1999) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, éclairage public carrefour route d'AVRAINVILLE RD26, intersection avenue Jules Ferry et rue Jean Moulin, groupe scolaire, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (28 janvier 1999 - 20 décembre 2000) ; PALAISEAU, mise en conformité RD117, RD156 et RD988, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (10 juin 1999 - 22 décembre 2000) ; BREUX-JOUY, rénovation voirie rurale chemin 3, 19 et 13, dossier sans suite (28 octobre 1997) ; JANVRY, création d'un dispositif d'accueil des jeunes à la petite ferme, dossier sans suite (11 janvier 2000 - 30 mars 2000).

    Date

    1993-2000

    Cote

    1355W/141

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'éclairage public et feux colorés : ARPAJON,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    LONGJUMEAU. - Collecteur principal d'eaux usées, section comprise entre le collecteur principal et le chemin départemental 117 : plan des lieux, plan parcellaire, plan de regard, profil en long, s. d. Ech. 1/500. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 0,375 x 1,04 m, 0,365 x 2,08 m. 0,31 x 0,195 m, 0,41 x 1,045 m. [4 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/387

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • LONGJUMEAU. - Collecteur principal d'eaux usées, section...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    CHAMPLAN. - Avant-projet d'aménagement du carrefour entre les chemins départementaux 117 et 59 : plan parcellaire, s. d. Ech. 1/200. N et B. Calque. Dim. 0,74 x 1,75 m. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/105

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • CHAMPLAN. - Avant-projet d'aménagement du carrefour...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    Construction d'un collège et de logements sociaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'espaces libres boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un terrain de sport à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue du Pied de la Tour à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Assainissement du secteur de la route nationale 7 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation de la rue des Couppières à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du stade de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du bassin de retenue de la SALMOUILLE à MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement des espaces verts publics à ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'échangeur du chemin départemental 133 et route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement au lieu dit les Jonchettes à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Constructions scolaires, commune des MOLIERES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie S3 à ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du groupe scolaire à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route nationale 446, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement communal les Grandes Ouches à CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'équipements communaux et centre de secours à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre aéré à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un ensemble des 3 pignons à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation du chemin départemental 117 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement du carrefour de la Bourgogne à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A10 à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Transfert du centre radioélectrique de FLEURY-MEROGIS sur la commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/71

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'un collège et de logements sociaux à...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  31. Résultat n°31

    LONGJUMEAU. - Route départementale RD 117, stabilisation de talus : marché, dossier de consultation des entreprises (DCE), contrôle des repères, (janvier à novembre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    1293W/87

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • LONGJUMEAU. - Route départementale RD 117, stabilisation...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  32. Résultat n°32

    Expropriations.- MAROLLES-EN-HUREPOIX, chemin départemental 19 (1975) ; IGNY, chemin départemental 117 (1974) ; ARPAJON, viaduc métallique démontable (1972).

    Date

    1972-1975

    Cote

    948W/68

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.- MAROLLES-EN-HUREPOIX, chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    IGNY, MASSY. - Expropriations pour le chemin départemental n°117 (1975-1976). MONTLHERY. - Expropriations pour le chemin départemental n°133 et la route nationale n°20 (1975).

    Date

    1975-1976

    Cote

    1073W/50

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • IGNY, MASSY. - Expropriations pour le chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    IGNY, BIEVRES. - Expropriations pour le chemin départemental n°117.

    Date

    1974

    Cote

    1073W/49

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • IGNY, BIEVRES. - Expropriations pour le chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    BRETIGNY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, PLESSIS-PATE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VERT-LE-GRAND. - Chemins de Brétigny [chemins départementaux 19, 26, 31, 117, 133 et la route nationale 446] : états parcellaires, s. d. Sans éch. Calque. N et B. [21 feuilles].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/83

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, PLESSIS-PATE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  38. Résultat n°38

    Création de la voie F6, voie des bords de l'ORGE, commune de MARCOUSSIS-LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Renforcement et alimentation en eau potable, commune de VARENNES-JARCY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la voie de la vallée de la BIEVRES, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la ZAC des Godets, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de l'accès au centre aéré, commune de JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'équipements sportifs du groupe scolaire Ferdinand Buisson à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de l'autoroute A87, commune de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 117, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Elargissement de la rue des Longaines à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 35, commune de NOZAY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la route nationale 7 et du carrefour de la cour de France à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/65

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création de la voie F6, voie des bords de l'ORGE, commune...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    LONGJUMEAU. - Route départementale RD 117, stabilisation de talus : LROP, correspondance, protocole d'accord, rapports, compte rendu ; contentieux ; commission permanente ; dossier de consultation des entreprises (DCE) ; dossier administratif avec la direction départementale de l'équipement (DDE), (janvier 1992 à mars 1998).

    Date

    1992-1998

    Cote

    1293W/86

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • LONGJUMEAU. - Route départementale RD 117, stabilisation...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)