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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1129W/63
Date
1978
Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • BOUTIGNY-SUR-ESSONNES. - Route nationale 449. Chemin...
Résultat n°2
Cote
2550W/22
Date
2013
Lieu
GUIBEVILLE
Type de document
marché public
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°13_1147_1_00 Route départementale...
Résultat n°3
Cote
784W/406
Date
s.d
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
plan
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • MILLY-LA-FORET. - Chemin départemental 105, gare de...
Résultat n°4
Cote
948W/12
Date
1970-1972
Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MASSY Commune, FLEURY-MEROGIS
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Expropriations.- BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, chemin départemental...
Résultat n°5
Cote
1172W/93
Date
1980-1981
Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Chemin départemental 105 (février...
Résultat n°6
Cote
2059W/86
Date
1978
Lieu
CORBEIL Arrondissement, NAINVILLE-LES-ROCHES, EGLY, AVRAINVILLE, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Construction de l'école nationale des officiers de...
Résultat n°7
Cote
953W/28
Date
1967
Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

  • Expropriations.- BOUTIGNY : chemin départemental CD...
Résultat n°8
Cote
2059W/17
Date
1971
Lieu
CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, ORMOY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, COURCOURONNES, CHEVANNES, WISSOUS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MEREVILLE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Création d'un jardin public, commune d'ORMOY. - Expropriations...